Analyse comparative de la solvabilité au sein des institutions bancaires: cas de la TMB, Rawbank et BCDC.

CHAPITRE I :

LA REVUE DE LA LITTERATURE

I.0 INTRODUCTION

Le monde scientifique est aussi plus large que l'univers car il est constitué d'une infinité de recherches, études voire des réalisations. Lorsqu' une nouvelle étude débute, il sied non seulement de comprendre les concepts vitaux mais aussi de les expliquer d'une manière détaillée en s'appuyant aux recherches précédentes qui peuvent être les piliers de la recherche encours. En outre, celle-ci peut être une totale ou partielle critique de ces anciennes recherches. De notre part ce chapitre est centré autour des concepts : banque, rentabilité, solvabilité, certains ratios etc.

I.1 DEFINITION DES CONCEPTS CLES

I.1.1 La banque

La banque  vient du mot italien « banco » qui désignait un banc couvert d'une nappe de couleur verte, utilisée il y a des siècles par les banquiers de Florence, le rôle traditionnel des banques consiste à collecter des dépôts et à octroyer des prêts^7(*).

En Grèce aussi nous y trouvons des traces significatives de la banque, jusqu'au cinquième siècle chaque ville commerçante frappe sa propre monnaie. Dans un premier temps l'activité de la banque va se limiter à celle des changeurs : « collubistes ». Puis elle va se développer avec les « trapézistes », qui s'installent sur les foires et les marchés. Véritables banquiers, ils gèrent des comptes courants à partir des dépôts de fonds, eux ils sont assis à une table appelée « Trapeza » pour compter l'argent^8(*).

La monnaie est indissociable à la banque car la banque trouve même son origine dans le même angle que la monnaie. Dès lorsqu'au moyen âge les particuliers déposaient leur or auprès des banquiers ou des trapézistes en Grèce, ceux-ci délivraient un document représentant la quantité d'or déposée.

Aujourd'hui les activités de la banque ne peuvent guère se limiter aux crédits-dépôts puisque les marchés se sont beaucoup développé alors les banques contemporaines voulant en profiter. La monnaie est un instrument qui permet de remplir trois fonctions fondamentales : étalon de mesure, moyen d'échange, et une réserve devaleur.

La banque peut se définir comme une personne morale qui effectue à titre de profession habituelle et principalement les opérations suivantes : la réception des fonds du public, les opérations de crédit, la mise à la disposition de la clientèle des moyens de paiement et la gestion de ceux-ci^9(*). Cette définition est non plus meilleure mais elle est précise que : une entreprise belge ou étrangère recevant habituellement des dépôts , remboursement à vue ou à des termes n'excédant pas deux ans, aux fins de les utiliser à des opérations de banque, de crédit ou de placement^10(*).

La définition de la banque par la loi Burundaise a aussi des limites qu'elle commence par la réception des fonds du public puis vient les opérations de crédit c'est-à-dire les dépôts font le crédit alors qu'un adage des pays anglo-saxons stipule que « loansmakedeposits ».

En réalité, la banque constitue un outil très important dans une économie car elle permet de créer la monnaie en octroyant des crédits aux entreprises et aux ménages, en achetant des devises [...]^11(*).

I.1.1.1Classification de banques

Les banques peuvent se ranger en classe ; en fonction de l'habileté de recevoir du public des fonds à vue^12(*) :

Ø Les banques commerciales qui peuvent effectuer toutes les opérations de crédit et mettre des moyens de paiement à la disposition de la clientèle.

Ø Les banques mutualistes, coopératives ou caisses de crédit municipal qui peuvent effectuer toutes les opérations dans le respect des limites résultant des textes législatifs et réglementaires qui les régissent.

En plus de cela, il y a celles qui ne sont pas habilitées à recevoir des fonds du public :

Ø Les sociétés financières : elles financent les achats à crédit, la location des biens d'équipement ou des biens immobiliers ; font l'affacturage ou des opérations de cautions.

Ø Les institutions financières spécialisées :investies d'une mission d'intérêt public.

Outre ces deux critères, il y a plusieurs autres critères permettant de classifier les banques : l'origine des capitaux, la nature d'opérations exercées, le rôle joué par l'Etat dans leur constitution^13(*).

1. Selon l'origine des capitaux

On distingue généralement trois catégories de banques ou des institutions financières :

[ Les banques des dépôts ou banques commerciales ou banques agréées ;

[ Les banques d'affaires ;

[ Les institutions financières spécialisées.

2. Selon le rayon d'action géographique

[ Les banques régionalesou locales qui exercent leurs activités dans une région déterminée ;

[ Les banques à succursales multiples ou banque à grand rayon d'actions qui ont de nombreuses agences ;

[ Les banques internationales qui ont pour objet principal la réalisation des transactions financières entre pays.

3. Selon la nature des opérations exercées

[ Les banques de commerce traitant les opérations courantes de banques de dépôts ;

[ Les banques de spéculations sont des banques des affaires s'intéressent spécialement à l'étude, au lancement, au contrôle et au service de caisse de grandes entreprises :

[ Les banques pour l'étrangerqui s'occupent principalement du commerce extérieur ;

[ Les banques hypothécaires spécialisées dans les prêts sur garanties immobilières ;

[ Les banques agricoles et industrielles chargées d'apporter à l'agriculture ou à l'industrie le concours particulier dont ils ont besoin ;

[ Les banques populaires bénéficiant d'avance de l'Etat pour l'aide de petits et moyens commerces et à la petite industrie(PMI).

4. Selon le rôle joué par l'Etat dans leur constitution

On a ainsi :

[ Les banques publiques créées à l'initiative des pouvoirs publics ;

[ Banques privées créées à l'initiative des privés.

Les opérations financières exercées par les banques courent un grand risque croissant. D'une manière, elles dépendent de la politique économique menée par le gouvernement actuel et d'autres manières elles dépendent des conditions reçues des créanciers ou des délais de dépôts.

L'avènement des banques centrales ou les banques nationales a été un atout permettant de diminuer les cas des faillites bancaires. Les banques centrales sont des institutions chargées d'une mission d'intérêt public qui joue un rôle prééminent sur les autres banques considérées comme de second rang. Elles détiennent le monopole de créer la base monétaire, forme utile de monnaie représentée autrefois par l'or elle est constituée aujourd'hui de « monnaie banque centrale » :

Ø Les billets et ;

Ø La monnaie centrale.

La monnaie centrale correspond aux avoirs que les banques commerciales dites de « second rang » détiennent sur des comptes à la banque centrale. Cette dernière devient alors la banque de banques et assure leur pérennité en devenant prêteuse en dernier ressort. Banque centrale détient également la responsabilité de la sécurité du système bancaire par la maîtrise de la quantité de la monnaie^14(*).

Ces qualités de la banque centrale prouvent que le commerce de l'argent est plus exigent de façon que celle-ci doit obliger aux banques de second rang des fonds de sécurité assurant leur protection ou une sorte de garantie et contrôler leurs activités ; intervenir aussilors des situations mauvaises (prêt aux banques suite à une trésorerie négative ou défavorable, voire la faillite.)

Les banques jouent un rôle important et essentiel dans l'économie de toute nation. En réalité, le commerce d'argent qu'elles effectuent permet le contrôle de la masse monétaire grâce à la politique monétaire menée par la banque centrale.

La fonction de la banque dans toute économie est donc :

Services rendus aux particuliers : les particuliers pourront disposer des fonds dont ils désirent, effectuer par le placement. Ils pourront également lui confier leurs objets de valeur pour le mettre à l'abri du vol ou de l'incendie.

Grâce à leur dépôt, ils pourront effectuer tous leurs paiements à l'intermédiaire de leur banquier, ce qui évitera la manipulation des fonds (la monnaie). Avec une légère rémunération, leur banquier gardera leurs titres et objets de valeur. Il veillera à l'encaissement des coupons ; concrétisera la vente ou l'achat des titres en bourse de valeurs immobilières.

Cependant, la banque leur financera de monnaie étrangère en cas de voyage à l'étranger, ce qui disposera de se munir des fonds [...]^15(*)

Les banques permettent aux particuliers le financement des projets sociaux tels que l'acquisition des maisons, paiement des études, achat des mobiliers de maisons et autres choses qui nécessitent un financement externe,

Service rendu aux commerçants et industriels ou les entreprises : pour le souci d'intervenir en économie du pays, la banque aide les entreprises à réaliser différentes opérations (opérations de crédit ou crédit-bail, de change, d'affacturage, de titrisations, d'assurance). Certes la banque permet aux industriels de se procurer des machines, des terrains et de se spécialiser dans leurs activités. En fin, la banque joue le rôle de conseillère financière.

Services rendus aux pouvoirs publics :les banques procurent également aux publics le fonds dont ils ont besoin. Elles peuvent le faire de manière suivante :

· Achat des fonds du public à court terme (bon de trésor) c'est-à-dire la certification de la trésorerie et la souscription à l'emprunt obligataire à long terme émis par l'Etat ;

· Prêter ses guichets pour faciliter l'écoulement de l'emprunt dans le public.

La quasi-totalité des opérations réalisées par la clientèle de la banque se font à l'intermédiaire d'un compte bancaire. C'est grâce à ce compte que les clients effectuent les dépôts ou les retraits et parfois le transfert ou le virement d'argent.

Un compte bancaire est donc l'instrument juridique nécessaire à la réception des fonds. Le compte est, au surplus, le support de l'opération qui résulte de cette réception c'est-à-dire le dépôt^16(*).

Cette définition laisser à désirer car elle est insuffisante, l'utilisation du compte bancaire ne se limite pas seulement aux dépôts ; un compte bancaire peut aussi être utile lors des opérations telles que le transfert des fonds ou le retrait, le payement etc.

* ⁷Bernard BELKENHOLL, Banque et petites entreprises en Afrique de l'ouest, l'Harmattan, Paris, 1996, p25

* ⁸Dov OGIEN, Comptabilité et audit bancaires, Dunod, Paris, 2011, p3

* ⁹Art 3 de la loi n° 1/017 du 23 octobre 2003 relative à la règlementation des banques et les établissements financiers au Burundi

* ¹⁰ Art. 1 de l'arrêté royal du 19 juillet 1925 concernant la règlementation bancaire belge

* ¹¹Dov OGIEN, op cit, p18

* ¹²Dov OGIEN, idem, p 43

* ¹³NTAMUGABUMWE KAJIBWAMI Emmanuel, Cours de comptabilité bancaire, ISC-GOMA, inédit, 2015

* ¹⁴Dov OGIEN, Op cit, pp6-7

* ¹⁵ NTAMUGABOUMWE KAJIBWAMI Emmanuel, op.cit, p  

* ¹⁶ Philippe NEAU-LEDUC, Droit bancaire, Dalloz, Paris, 2010. P136