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Audit fiscal : gestion des risques et outils d'optimisation.

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par Soufiane Ouida
Université Hassan 2 Casablanca - ENCG Spécialité Gestion financière et comptable 2013
  

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Abstract

In this changing environment as characterized by the existence of diverse and sometimes contradictory tax rules, the company must be vigilant in monitoring the tax parameter. In this regard the tax risk management is presented as an effective tool for mastering and minimizes tax risks that may impact not only on the financial situation of the company but also its reputation on the market. The concept of tax risk management vary between proactive and reactive nature of existing approaches, tax audit is part of a reaction treatment approach of tax risks, its contribution would be firstly to please the sound application of law and secondly to address the concerns of leaders in tax choices. This work is based on two real cases that clarify and put into practice the tax audit concepts and calculation of tax risks.

6

FINANCIAL

GROUP

CONSULTING

Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation

Sommaire :

INTRODUCTION GENERALE : 9

PREMIERE PARTIE : AUDIT FISCAL ASPECTS THEORIQUES ET APERÇU SUR

LE SYSTEME FISCAL MAROCAIN.

11

INTRODUCTION A LA PREMIERE PARTIE :

11

CHAPITRE 1 : AUDIT FISCAL ET GESTION DU RISQUE FISCAL

12

Introduction :

12

Section 1 Notion de risque fiscal.

13

A- Problématique du risque fiscal.

13

B La gestion proactive du risque fiscal :

18

Section 2 : Initiation à l'audit fiscal : méthodologie et objectif.

22

A- Cadre méthodologique et définition de l'audit fiscal:

22

B - Objectifs et limites de l'audit fiscal :

27

Conclusion :

28

CHAPITRE 2 : APERÇU SUR LE SYSTEME FISCAL MAROCAIN :

29

Introduction :

29

Section 1 : Arsenal fiscal marocain.

30

A- Les différents impôts et taxes dus à l'Etat :

30

Section 2 : Analyse et traitement des risques fiscaux liés aux différents impôts et taxes :

35

A- Présentation des risques :

35

B- Le traitement des risques fiscaux :

42

 

Conclusion :

48

CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE : 49

DEUXIEME PARTIE : CAS PRATIQUES ET SIMULATIONS. 50

INTRODUCTION A LA DEUXIEME PARTIE : 50

CHAPITRE 1 : DEMARCHE D'AUDIT FISCAL ET PROGRAMME DE TRAVAIL : 51

Introduction : 51

7

Section 1 : Présentation de l'entreprise support ALPHA :

52

A- Structure et secteur d'activité :

52

B- Diagnostic financier :

55

 

Section 2 : Audit fiscal de la société ALPHA :

57

A- Audit de l'impôt sur les sociétés :

57

B- Audit de la taxe sur la valeur ajouté :

63

C- Audit de la taxe professionnelle :

64

D- Recommandations :

65

Conclusion :

66

FINANCIAL

GROUP

CONSULTING

Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation

CHAPITRE 2 : SIMULATION ET CALCUL DES RISQUES FISCAUX EN CAS DE

CONTROLE FISCAL : 67

Introduction :

67

Section 1 : Le contrôle fiscale.

68

A- Définition et caractéristiques du contrôle fiscal.

68

B- Règles en matière des sanctions et pénalités fiscales :

69

 

Section 2 : Cas de l'entreprise BETA.

71

A- Présentation du problème.

71

B- Calcul des risques fiscaux :

72

Conclusion :

75

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