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UFR Droit, Sciences Politiques et Sociales
Année Universitaire 2012-2013 Mémoire
présenté pour l'obtention du diplôme de :
Master Recherche en «
Droit»
Mention : Droit fiscal international et
européen
Sujet:
L'imposition des gains du poker
Présentation par :
Monsieur Jérôme MANIONGUI
Mémoire réalisé sous la direction
de
Madame Nadine PROD'HOMME
Maître des Conférences à
l'Université Paris 13
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REMERCIEMENTS
D'abord, je voudrais remercier Madame Nadine PROD'HOMME, ma
directrice de mémoire, pour avoir accepté de diriger mes
recherches lors de la rédaction de ce mémoire. Ses conseils, ses
observations, remarques m'ont été d'une grande utilité.
Sans elle, ce travail n'aurait jamais vu le jour et je tiens à lui
témoigner toute ma gratitude.
Ensuite, je voudrais remercier Madame Cendrine DELIVRE, la
directrice de mon Master. Ces conseils, observations et suivis m'ont permis
d'effectuer ce travail sereinement.
Après, je voudrais remercier Monsieur Pascal ANOULIES, mon
professeur de « Politiques de lutte contre l'évasion fiscale
», pour ses conseils en matière d'application des conventions
fiscales notamment qui m'ont permis d'éclairer plusieurs questions
relatives à mon mémoire.
Puis, mes remerciements vont à Monsieur Cyril GRIMALDI,
professeur à l'Université Paris 13. Ces conseils
méthodologiques m'ont beaucoup servi lors de la rédaction de ce
mémoire.
Enfin, je voudrais remercier toutes les personnes qui ont
participé de près ou de loin à la rédaction de ce
mémoire.
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DEDICACES
Mes pensées vont, premièrement à mes chers
parents : Monsieur Alexandre MANIONGUI et Madame Pierrette MASSALA, ma
mère. Je voudrais, à travers ses mots, vous dire merci pour tout
ce que vous avez fait pour moi notamment de m'avoir encouragé à
faire de grandes études. Je ne serai pas là où je suis
aujourd'hui si vous n'étiez pas là pour m'encourager,
m'éduquer.
Dédicace à toi, Jade Rosalie Massala MANIONGUI, ma
fille, tu fais la joie de ton père chaque jour. Reçois, ici, le
témoignage de toute l'affection que je te porte.
Dédicace à tous mes frères et soeurs : Alex
MANIONGUI, Maria MANIONGUI, Yannick MANIONGUI, Oda MANIONGUI, Christian
MANIONGUI et Emmanuel MANIONGUI. Merci d'avoir toujours été
là pour moi, aussi bien dans les moments de joie que dans les moments de
tristesse.
La liste n'est pas exhaustive et je voudrais remercier toutes les
personnes qui ont m'ont toujours soutenu dans tous mes projets.
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SOMMAIRE
SOMMAIRE 5
Listes des abréviations 6
INTRODUCTION 7
Première partie : Le principe : la non-imposition des
gains 20
Section 1 : Les fondements de la non-imposition des gains
tirés des activités du poker 20
Paragraphe 1 : La Loi et la jurisprudence 20
Paragraphe 2 : Le droit international 26
Section 2 : Les critères de la non-imposition 29
Paragraphe 1 : La distinction jeu de hasard/ jeu d'adresse 30
Paragraphe 2 : Les conséquences fiscales 33
Seconde partie: L'exceptionnelle imposition des gains de jeux
hasard 40
Section 1: Une interprétation contestable 41
Paragraphe 1: Les conditions d'imposition 42
Paragraphe 2: Les conséquences 45
Section 2: Une Remise en cause discutable de l'aléa 48
Paragraphe 1 : La remise en cause discutable de l'aléa
48
Paragraphe 2 : Une imposition qui peut paraître injuste
51
Conclusion 52
BIBLIOGRAPHIE 53
TABLE DES MATIERES 62
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