Avant-propos
L'Etat
congolais par le
truchement du
Ministère de
l'enseignement supérieur et
universitaire a soumis aux
universités et institutions
supérieures à un programme
d'étude. Cette dissertation est
l'une des obligations
imposées à un étudiant aux termes du
premier cycle à
l'université de rédiger un
travail qui sera coté
en vue de l'obtention du grade de gradué en
Droit.
Ainsi, face aux exigences de promouvoir
la liberté
individuelle dans la
société humaine, nous avons
jugé opportun de faire une étude sur
le bilan judiciaire du
Tribunal de grande instance de Kinshasa/Gombe en
matière de recours contre les
ordonnances de détention
préventive. En effet,
depuis loi
fondamentale du 19 Mai 1960
jusqu'à la
Constitution du 18
Février 2006 le
législateur
congolais à limiter
la liberté
individuelle en imposant la
détention de toute personne surprise
dans la violation des
règles établies par
celui-ci.
Bien que la
liberté
individuelle
soit limitée par
le constituant
congolais, notre démarche
cependant, ne se bornera pas à faire une
étude sur la
liberté
individuelle,
mais d'aller
jusqu'à l'inventaire de
l'exercice de droit reconnu à tout
congolais d'attaquée en appel toutes
décisions de justice
qu'il trouvera lésant en son
égard.
La réalisation de
cette étude est le fruit
du travail acharné et de
l'engagement d'un
très grand nombre de personnes, sans
lesquelles elle
n'aurait pu voir le
jour.
L'étude a
bénéficié de
contributions de
spécialistes du monde
scientifique, aux compétences
diverses, sous forme de
travail de recherche, de
rédaction, de révision,
de vérification des
faits, de lecture
d'épreuves et de
conseil
spécialisé.
Les auteurs expriment leur profonde reconnaissance
à chacune d'entre elles pour
leur dévouement, leur appui et leur
aide. Malgré tous nos efforts,
nous sommes conscients du fait
qu'un certain
nombre de personnes qui ont
contribué à ce
travail pourraient avoir
été omises dans la liste
ci-dessous; nous tenons à leur exprimer
ici notre sincère gratitude et
à présenter par avance nos excuses pour tout oubli
involontaire
qu'entraine la hantise de
la page blanche alors
qu'elles occupent les hauteurs de notre
pensée.
vi
TFC sur le
Bilan
judiciaire du
TGI/Gombe en matière de recours
contre les
ordonnances de
détention
préventive
possible la
réalisation de ce
chef-d'oeuvre, à
lui seul soit
la gloire et l'honneur
à jamais, Mon Seigneur et Sauveur
Jésus-Christ de Nazareth.
Nous tenons à rendre hommage
à tous les professeurs de la
faculté de Droit de
l'université de
Kinshasa pour leur
implication,
dévouement et leur
disponibilité pour
notre formation.
Personnellement et
inévitablement nous pensons au professeur José
TASOKI MANZELE qui à cru en nous et,
en dépit de ses occupations
multiples, a
bien voulu accepter la
direction de ce
travail. Nous,
ne négligerons en aucun cas les remarques et
les conseils importants qu'il
a toujours faits notre égard.
Aussi, nous nous voyons dans
l'obligation de
remercier de tout coeur le professeur
Louis YUMA BIABA, pour son
intégrité et
honnêteté
scientifique à contribuer
activement à notre
formation et aujourd'hui
pour nous, il est un model.
Très sincèrement et
particulièrement, mon
remerciement s'adresse à
celle avec qui nous sommes
liés par le sang Espérance SANGI NGALE ma soeur
que j'aime de façon démesurée,
pour la confiance, les soutiens et
l'amour témoignés
à mon égard.
Qu'elle trouve
ici le droit presque la
sienne de réclamer de moi
le fruit de toute cette
étude.
A mon cher père MBANGANA MONGA LIKAMBE
Basile, pour
l'éducation,
l'orientation ainsi que
la motivation d'entreprendre
les études. Qu'il
ressent par ce mot, ma
sincère gratitude à son
égard et ma fierté
d'être son fils.
A Maître Jean-Paul KOSO OMAMBODI et Maître
Raphaël KIBUKA KIA KIESE, qui ont
cultivées en nous le sens de
l'effort et du
travail bien fait par leur
amour et considération
témoigner à notre égard.
Nous leur remercions de tous coeur.
Nous ne manquerons pas de rendre un vibrant hommage aux
encouragements ainsi que
les soutiens surtout
spirituels de
l'évangéliste
Flarin KANTO, que le
Seigneur Dieu tout puissant pense à
vous.
On ne peut pas oublier de
remercier ceux-là que la nature nous à
liés par le sang en l'occurrence de
: Espérance SANGI NGALE,
Lyly MBANGANA,
Bienvenus MBANGANA,
Crispin MBANGANA,
Anastasie MBANGANA dont
le soutien moral et les
différents conseils ont servit
d'épée au
combat.
VII
TFC sur le Bilan judiciaire du TGI/Gombe en
matière de recours contre les ordonnances de détention
préventive
A mon beau-frère Alex SANGI; mon neuve
Eavan SANGI et ma nièce Aaricia Taylla Félonia SANGI pour la
motivation et les conseils dans l'amour du travail, nous leur
réitérons notre profonde reconnaissance.
A ma famille : Maman Sophie LUKUMU; Maman
Alphonsine NKASA; Maman José MBOMBO KALONDA; Maman Pithou IKANGA; Maman
Passy NDOMBA; Maman Nelly KOSO; Mamie IKANGA; Nora KISANDA; Franche MUYA; Fifi
MVEMBA; Eric MBUYANDAYI; Serge N'Veda FIGUREIDO; Ernest MAYONGA; Denis
LOKULUTU; Deborah N'veda ALMEIDA; Pisthouna IKANGA; Gloria NKASA pour la
confiance et l'estime qu'elle à témoignée à notre
modeste personne nous disons un grand merci.
L'occasion se prête pour féliciter et
remercier du fond de notre coeur nos aînés, qui ont consenti des
moyens solides pour notre formation et encadrement adéquat. Nous citons
Maître Philipe KAPUKU; Maître Gauthier MUSIANA; Maître
Patrick NGANDU; Grace KAHASHA IRANGA; Vécu MULENDA et Dé
gaulle.
Très particulièrement nous
remercions nos amis que nous considérons comme frère (soeur),
parce qu'ils savaient nous dire la vérité en face même si
cela devrait paraître lésant à notre égard mais pour
notre bien, ils l 'ont qu'à même fait. Nous citons Hervé
KABAMBA KUTHIENZA; Patrick MUTONDO MBUNGU wa MBOMBO; Blanchard VANGU et Cynthia
ILUNGA MAKONGA. Nous somme fière aujourd'hui de vous avoir comme
frère et soeur. Pour tout merci.
A mes compagnons de lutter : Lionel KABIONE;
Maganie DISHIKI; Blaise MPUTU MANDJO; Cynthia MUKOBO; Hurel BOKANGA MBANGALA;
Verby DIAKUBIKWA; Espoir MASSAMANKI IZIRI; Patient KISIMBA; Jean-Pascal
DIEMEMBA; Francia KENGE MIZELE; TUTI NTIMASIEMI; Natacha FAMINA; Lotis
BAÏS; Glodi KALAMBAY; Audry NZANGAMA et Blanchard MAKIESE, pour vos
encouragements et soutiens surtout scientifiques, nous vous disons un grand
merci.
Toute notre gratitude s'adresse à nos amis
d'enfance : Ernest MBULI et Audry MBULI, pour leur existence parce qu'il a
fallu qu'ils existent pour les avoirs comme amis, nous les remercions
vivement.
Aux miens propres : Vanessa NTOTO et Gracia
KANENE. Pour leurs exhortations, remarques, conseils et soutiens, ont fini par
emporter les hésitations nombreuses qui ponctuent un travail de cette
ampleur; nous les remercions de tous coeur.
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TFC sur le Bilan judiciaire du TGI/Gombe en
matière de recours contre les ordonnances de détention
préventive
En outre nos remerciements s'adressent à
nos amis et connaissance qui, d'une manière ou d'une autre, ont
contribués à la réalisation de c'est
chef-d'oeuvre. Nous pensons à Alain KONGOLO;
Charmante BANGA BANGA; Armand NGOMA; Espérance MATONDO NKIAWETE; Yanick
MOULOMBELA SHIMUNA; Natura MAMPUYA et Linda MAMPUYA.
Nous ne pouvons finir ce propos sans remercier
très sincèrement nos camarades du Home XX, qui nous ont toujours
soutenus dans le bonheur comme dans le malheureux, qu'ils ressentent, par ces
mots, nos sincères gratitudes. Nous citons Yanick DAWILI NGOSSE;
Joseph-Trésor NANGA; Caleb KAMILONGO; Tricha MUSSU; Junior LOMEMA WELO;
Palmine BAKEBILA; July KAPIAMBA; Jessy ABATHA; Corneille MAVUNGU et Jacques
ILUNGA.
Aux amis d'hier; d'aujourd'hui et de demain, nous
présentons toutes nos civilités pour le rêve
réalisé.
Mbangana Yenga Glodi
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