Paragraphe2 : Revue de la littérature
La littérature sur la fiscalité a connu
d'importantes réflexions de la part des économistes, fiscalistes
et chercheurs des pays développés et des pays
sous-développés aussi bien sur le plan théorique que
pratique.
1. Apports théoriques
Au 18ème siècle, certains auteurs
notamment Smith cité par Sottin et
Sèmilinko (2004) a développé des
théories sur la fiscalité. Ainsi, en 1776 dans son ouvrage
`'Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations'',
Smith présentait déjà les quatre
principes de sciences financières sans l'observation desquels, il
n'était pas de bon système fiscal. Il s'agit de :
- La justice : L'impôt devrait être
juste ; c'est-à-dire proportionnel aux facultés
contributives et perçu uniformément, sans privilège et
sans surcharge (la justice à l'époque impliquait la
proportionnalité) ;
- La fixité et la certitude nécessaires
pour garantir les contribuables contre l'arbitraire ;
- La commodité qui impliquait que
l'impôt soit levé de la manière la plus simple pour le
contribuable, sans pour autant compromettre sa productivité et les
intérêts du Trésor ;
- L'économie des frais de perception :
tout impôt dont l'application était onéreuse perdait en
rentabilité, ce qui coûterait en frais de perception.
Cette idée sera reprise plus tard par Duverger
(1979) qui tout en définissant le budget comme
étant une gigantesque « pompe aspirante et
foulante », attribue la dimension aspirante au domaine de la
fiscalité. En effet, la fiscalité détermine la part
contributive des citoyens en fixant l'assiette, le recouvrement et le
contentieux qu'auraient créé divers impôts. Selon lui, la
qualité d'un impôt ou d'un système fiscal semble pouvoir se
mesurer aujourd'hui par rapport à quatre références :
la justice sociale, le rendement, l'adaptation au milieu, et les garanties du
contribuable. La justice ici implique que l'impôt doit être
général et universel. La charge fiscale doit être
répartie entre les contribuables en fonction de leurs facultés
contributives. Bref, l'égalité devant l'impôt doit
être assurée comme le pense aussi Smith
(1776).
Toujours par rapport aux qualités de l'impôt mais
sur le plan local, Laure Maurice (1993) pense qu'il existe
quatre préoccupations majeures sous l'angle desquelles, il convient
d'analyser les différents systèmes fiscaux locaux : l'autonomie
financière, l'équité fiscale, l'efficacité
économique, les exigences administratives.
A travers ces auteurs, il ressort que l'accent a
été mis sur les qualités et principes que doit respecter
la fiscalité sans pouvoir toucher de façon explicite son
rôle fondamental dans le développement.
Aussi il important de citer en matière de pression
fiscale optimale, Laffer (cité dans
BIPEN, 2002), l'un des théoriciens clés de l'économie de
l'offre qui, du point de vue de certains auteurs, a eu plus d'influence sur la
scène politique. Cet économiste Américain actualisa et
popularisa l'idée déjà émise par
Smith selon laquelle, des taux d'imposition trop
élevés peuvent entraîner une réduction de la
matière imposable.
A travers son assertion
principale « l'aboutissement de la pression fiscale n'entraine
pas nécessairement une augmentation des recettes fiscales »,
il montrera qu'une fiscalité trop lourde modifie les prix relatifs des
facteurs (travail et capital). Elle perturbe dès lors, le rythme de
l'activité économique en pénalisant l'offre. Il existe
donc un niveau de taxation optimal, et s'il est dépassé, les
recettes fiscales diminuent progressivement comme le montre la courbe
suivante :
Graphisme N°1 : Courbe de Laffer
A
Y
X
Partie de la courbe contraire à l'efficacité
Partie de la courbe la plus efficace
PF*
0%
100% Pression Fiscale
Recettes Fiscales
Source : BIPEN 2002
Avec PF* la pression fiscale optimale
Tant que la pression fiscale est inferieure au niveau PF*, il
est possible d'augmenter les recettes fiscales en accroissant le niveau de
taxation ; mais ces recettes diminuent si elle dépasse PF*. Car
l'effet désincitatif sur l'offre de travail l'emporte sur l'effet de
la hausse de niveau de taxation. Cette courbe illustre bien l'adage qui
véhicule que « trop d'impôt tue
l'impôt » ou encore celui qui affirme
qu' « à vouloir trop s'étendre, l'emprise fiscale
se dilue ». Elle part de la constatation évidente que si le
taux d'imposition est nul ou est de 100%, l'impôt y découlant est
également nul. Par conséquent entre ces deux situations, il
existe un niveau de pression fiscale (PF*) qui maximise les recettes fiscales.
La lecture du graphique N°1 révèle que les autorités
ont le choix entre deux taux d'imposition qui fournissent le même
montant de recettes fiscales, mais notons que le point X est
préférable au point Y. En effet, l'Etat peut obtenir, avec un
taux faible, le montant de recettes de niveau A en allégeant la charge
des contribuables. Cela permet donc d'atteindre un même financement
public avec une économie à plus forte croissance et à plus
haut niveau d'emploi.
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