Chapitre I: Les fondements du commerce
extérieur
Introduction 4
Section1 : Présentation du commerce
extérieur 5
1.1. Le commerce extérieur ..5
1.1.1. L'importation 5
1.1.2. L'exportation 5
1.2. Les théories du commerce international .6
1.2.1. La théorie des avantages absolus d'Adam Smith 6
1.2.2. La théorie des avantages comparatifs de David
Ricardo (1817) .....6
1.2.3. La théorie d'HOS (Hecksher, Ohlinet Samuelson)
7
1.2.4. Paradoxe de Leontief 7
1.2.5. Le cycle de vie du produit de Vernon (1966) 7
1.2.6. La théorie de l'écart technologique 8
1.3. Présentation de la Chambre de Commerce international
(CCI) 9
1.3.1. Les services de la CCI .9
Section 2 : les éléments fondamentaux des
opérations du commerce international 10
2.1. Le contrat du commerce international 10
2.1.1. Définition du contrat commercial international
..10
2.1.2. L'offre commerciale 10
2.1.3. Effets du contrat de commerce international 11
2.1.4. Les clauses du contrat de vente international 12
2.2. Les incoterms 13
2.2.1. Définitions des Incoterms 14
2.2.2. Rôles des Incoterms 16
2.2.3. Les différents modes de classement des Incoterms
18
2.2.4. Le choix de l'incoterm 18
2.2.5. Les limites des Incoterms 19
2.3. Les Documents utilisés dans le commerce international
19
2.3.1. Les documents de prix 19
2.4. Les documents de transport (expédition) .21
2.4.1. Le Connaissement maritime (bill of lading) .21
2.4.2. La lettre de transport aérien (LTA) 23
2.4.3. La lettre de transport routier (LTR) 24
2.4.4. Le duplicata de lettre de voiture international (DLVI)
24
2.4.5. Le récépissé postal (bulletin
d'expédition) 24
2.4.6. Document de transport combiné 24
2.5. Les documents d'assurance 24
2.5.1. La police d'assurance 25
2.5.2. Le certificat d'assurance 25
2.6. Documents divers .25
2.6.1. Les documents douaniers 25
? Table des matières
2.6.2. Listes de colisage et de poids 26
2.6.3. Le certificat de provenance 26
2.6.4. Le certificat d'origine ..26
2.6.5. Le certificat sanitaire 26
2.6.6. Le certificat phytosanitaire .26
2.6.7. Le certificat d'analyse ou de qualité ....26
Section 3 : La domiciliation bancaire
...27
3.1. La domiciliation des Importations 27
3.1.1. Conditions préalables à la domiciliation
...27
3.1.2. Procédure de domiciliation .28
3.1.3. Ouverture du dossier 28
3.1.4. Attribution d'un numéro de domiciliation
..28
3.1.5. Gestion et suivi du dossier de domiciliation 29
3.1.6. Apurement de la domiciliation .29
3.2. La domiciliation des exportations 30
3.2.1. Traitement de l'opération 31
3.2.2. Gestion du dossier de domiciliation 31
3.2.3. Apurement du dossier de domiciliation .31
3.2.4. Conservation des dossiers 32
3.3. Les dispensés de la domiciliation bancaire 32
Conclusion 33
Chapitre II: le financement du commerce
extérieur
Introduction 34
Section 1 : Les instruments de paiement
34
1.1. Le chèque 34
1.2. Les effets de commerce 35
1.2.1. La lettre de change 35
1.2.2. Le billet à ordre 35
1.2.3. Le warrant .36
1.3. Le virement bancaire 36
1.4. Le virement Swift .36
Section 2 : le financement des importations
36
2.1. La remise documentaire (l'encaissement documentaire)
.37
2.1.1. Définition 37
2.1.2. Cadre Règlementaire de la remise documentaire
38
2.1.3. Les intervenants 38
2.1.4. Formes de réalisation 39
2.1.5. Les caractéristiques d'une remise documentaire
...39
2.1.6. Mécanisme de déroulement d'une remise
documentaire 40
2.1.7. Avantages et inconvénients de la remise
documentaire 42
2.2. Crédit documentaire (Credoc) 43
2.2.1. Définition 43
? Table des matières
2.2.2. Cadre règlementaire 43
2.2.3. Les intervenants .44
2.2.4. Les différentes formes de crédit
documentaire 44
2.2.5. Selon le critère de financement 46
2.2.6. Les caractéristiques du crédit
documentaire .47
2.2.7. Mécanisme de déroulement d'un
crédit documentaire 49
2.2.8. Avantages et inconvénients des crédits
documentaires ....52
2.3. L'encaissement simple (transfert libre) 53
2.3.1.Définition .53
2.3.2. Cadre réglementaire 54
2.3.3. Déroulement de l'opération .54
2.3.4. Avantages et inconvénient de l'encaissement
simple .54
2.4. Le contre remboursement ..55
2.4.1. Inconvénient du contre remboursement 55
Section 3: le financement des exportations
.56
3.1. Le crédit fournisseur 56
3.1.1. Définition 56
3.1.2.Caractéristiques 56
3.1.3. Déroulement du crédit fournisseur .57
3.1.4. Avantages et inconvénients 58
3.2. Crédit acheteur 59
3.2.1. Définition .59
3.2.2. Caractéristiques 59
3.2.3. Le déroulement du crédit acheteur
....59
3.2.4. Avantages et inconvénients du crédit
acheteur 60
3.3. Les autres types de financement des exportations 61
3.3.1. Le crédit de préfinancement ..61
3.3.2. L'avance en devise à l'exportation 61
3.3.3. La mobilisation de créances nées sur
l'étranger 61
3.3.4. L'affacturage .62
3.2.5. Le forfaitage 62
3.2.6. Le crédit-bail international (leasing) 62
Conclusion .63
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