La preuve dans le contentieux du cyberespace

Université Gaston Berger de Saint Louis (Sénégal)

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UFR/Sciences Juridiques et Politiques

Année académique : 2010 - 2011

Mini-mémoire de recherche

Master 2 pro Droit du cyberespace africain

La preuve dans le contentieux du cyberespace

Présenté par : Koulika Arnaud NIKIEMA

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Directeur de suivi : M. Mamoudou NIANE 

Enseignant-chercheur 
UFR/Sciences Juridiques et Politiques

Université Gaston Berger de Saint- Louis (Sénégal)

1. Sommaire

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2. REMERCIEMENTS III

3. LISTE DES ACRONYMES IV

INTRODUCTION GÉNÉRALE - 1 -

PREMIÈRE PARTIE : LES RÈGLES CLASSIQUES DE LA PREUVE ADAPTÉE AU DROIT DES TIC - 2 -

CHAPITRE 1 : LES RÈGLES DE PREUVE EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE - 3 -

CHAPITRE 2 : LES RÈGLES DE PREUVES EN MATIÈRE PÉNALE ADAPTÉES AU CONTENTIEUX DU CYBERESPACE. - 5 -

DEUXIEME PARTIE : LA VALIDITÉ DES PREUVES SPÉCIFIQUES AU CYBERESPACE - 7 -

CHAPITRE 1 : L'ADMISSIBILITÉ DE LA PREUVE ÉLECTRONIQUE - 7 -

SECTION 1 : LES PREUVES GÉNÉRÉES À L'INSU DE L'INTERNAUTE - 8 -

SECTION 2 : LES TRACES DÉPOSÉES DE PLEIN GRÉ - 9 -

CHAPITRE 2 : LA FORCE PROBANTE ATTACHÉE À LA PREUVE - 10 -

CONCLUSION - 13 -

BIBLIOGRAPHIE - 14 -

Introduction générale

Le cyberespace est considéré comme un lieu virtuel résultant des interconnections des réseaux informatiques, impossible à localiser dans un endroit spécifique. Il se définit comme étant un ensemble de données numérisées constituant un univers d'informations et un milieu de communication lié à l'interconnexion mondiale des ordinateurs.  La généralisation du cyberespace comme lieu de déroulement d'interactions soulève d'importants enjeux qui se répercutent dans toutes les disciplines, y compris au niveau du droit.

L'avènement de l'Internet a transformé notre façon d'échanger et de communiquer. Aujourd'hui, les relations humaines sont de plus en plus caractérisées par l'immatériel. Les échanges par l'Internet se font à distance et l'exécution des obligations nées de ces échanges se réalise également en ligne.

En cas de litige résultant des opérations passées sur Internet, les parties doivent, pour la preuve de leur relation, se rapporter aux dispositions classiques du droit de la preuve, mais aussi à des procédés se rattachant à la particularité de ce mode nouveau de conclusion du contrat.

Toutes les personnes (physiques ou morales) ont la possibilité d'accéder à cet environnement électronique. De cet accès au cyberespace résulte inévitablement divers conflits en raison de la facilité d'interagir avec tous les usagers. Toutefois, contrairement aux différends «hors réseau«, dans le cas de l'environnement Informatique, des difficultés liées à l'identification des parties, ainsi qu'à la démonstration de la preuve peuvent surgir lors de la résolution des conflits. L'utilisation de plus en plus fréquente de documents technologiques nous amène à nous interroger sur l'admission, la force probante de ces nouveaux modes de preuve et leur concordance tant avec le vieux que le nouveau droit.

Quelle est la recevabilité des moyens de preuve attestant d'une transaction ou d'un échange de consentements conclu sur Internet ?

Tel est le défi que pose la recherche que nous présentons.

Il convient de noter également que les principaux objectifs de la recherche visent à :

- découvrir des moyens de preuve liés aux nouvelles technologies ;

- connaître les modes de preuve admis dans le cyberespace ;

- comprendre le mécanisme de sécurisation des échanges sur le cyberespace ;

- faire des suggestions, propositions et recommandations (s'il y a lieu).

Le travail de recherche que nous conduisons s'articule autour de deux axes essentiels à savoir les règles classiques de la preuve adaptée au Droit des TIC (première partie) et la validité des preuves spécifiques au cyberespace (seconde partie).