B- Revue de Littérature
Il sied, voire nécessaire de clarifier les concepts
liés au thème et d'exposer les connaissances antérieures
ayant trait aux problèmes identifiés.
1- Clarification des Concepts
La prévention est l'ensemble des dispositions prises
pour empêcher un danger, un accident, un événement
malheureux de se produire. (Petit Larousse 2000). Ainsi, la prévention
va en opposition à tout ce qui peut nuire. C'est un processus
d'anticipation (surtout sur un événement malheureux). Nous
verrons que le travail en même temps qu'il génère des
ressources et des richesses pour l'homme, peut lui entraîner des risques
préjudiciables à son intégrité.
Les règles de prévention qui reposent sur des
notions stéréotypées, sont aujourd'hui
dépassées. Toute approche préventive doit prendre en
compte des situations de travail évolutives. C'est une méthode de
prévention qui évolue avec les progrès technologiques qui
modifient les situations de travail. La prévention ne serait donc pas un
acquit définitif. Elle devrait apparaître davantage comme une
perspective, un idéal à atteindre.
Quant au risque professionnel, c'est la conséquence
d'un dysfonctionnement créé par un ensemble de facteurs externes
présents sur les lieux de travail, généralement dangereux,
nocifs, pouvant agir ou non sur l'homme au travail. (Cours de Santé et
Sécurité du Travail du Dr Raouf PEREIRA ATSS-ENAM 2007-2008).
Les accidents du Travail et les maladies professionnelles en
sont les répercussions pour la santé du travailleur. Il convient
à cet effet de les expliciter.
L'accident du travail est un événement
résultant de la convergence des facteurs de l'environnement du travail
et de ceux liés à l'homme au travail.
Selon un rapport du Bureau International du Travail (BIT,
2003) l'accident du travail est tout accident survenu du fait du travail ou
pendant l'exécution du travail et ayant entraîné soit des
lésions corporelles mortelles, soit des lésions corporelles non
mortelles.
Précisons ici que l'accident de trajet est assimilé
à un accident du travail.
En ce qui concerne la maladie professionnelle, elle est toute
maladie contractée par un travailleur à la suite d'une exposition
à des facteurs de risque découlant d'une activité
professionnelle. (Directive du BIT sur l'enregistrement et la
déclaration des accidents de travail et des maladies professionnelles
2003).
Médico-légalement, est considérée
comme telle toute affection contractée par un travailleur et qui figure
sur la liste officielle des maladies professionnelle reconnues par le
législateur.
Dans les autres cas, on parle de maladie liée à la
profession.
En ce qui concerne la santé et la
sécurité au travail, l'employeur est tenu de protéger la
vie et la santé des travailleurs en prenant toutes les mesures utiles
qui sont adaptées aux conditions d'exploitation de l'entreprise. Il doit
notamment aménager les installations et régler la marche du
travail de façon à prémunir le plus possible les
salariés contre les accidents et les maladies pour un bien-être
physique, mental et social.
Ces mesures préventives passent en effet par la fourniture
de matériel de protection, de formation à la
sécurité au travail....
Par matériel de protection, on peut entendre, un outil
qui sert à se protéger lors des travaux à haut risque. Il
est donc nécessaire pour certains corps de métier comme les
amarreurs, les mécaniciens, les électriciens, les hydrographes de
se munir de leurs matériels de protection lors de l'accomplissement de
leurs tâches.
Selon J.P. CITEAU (2002 pp 118-119) ; « la formation
n'est pas une fin en soi ; elle n'est qu'un levier de régulation
permettant d'ajuster au mieux les compétences disponibles avec les
exigences des emplois, les potentiels et les aspirations de chacun avec les
opportunités de carrières. »
Il faudra donc identifier précisément l'ensemble
des décalages réels ou virtuels qui risquent à terme
d'entraîner des dysfonctionnements, afin de prendre les mesures de
formation qui paraissent appropriées.
Pour J. BOISSELIER, et D. LARGER (1988, pp 142,143-144) ,
« la formation à la sécurité, c'est
l'observation, résultant de l'expérience selon laquelle, un grand
nombre d'accidents trouvent l'une de leurs causes dans une
méconnaissance ou une mauvaise appréciation du danger qui a
conduit à instituer, au profit de certains salariés face aux
précautions à prendre pour assurer sa propre
sécurité et le cas échéant, celles des autres
personnes occupées dans l'établissement ».
2- EXPOSE DES CONNAISSANCES LIEES A LA
PROBLEMATIQUE
La sécurité et la santé devraient
être garanties à toute personne impliquée dans les
activités du Port Autonome de Cotonou. Un système de gestion de
la sécurité fondé sur la prise en compte des risques
requiert une activité plus accrue du CHS et une implication plus
importante des autorités portuaires. En ce sens, une approche
fondée sur l'évaluation des risques permettra de faire progresser
en permanence l'amélioration des normes tandis qu'un système
axé sur la qualité exige simplement de se conformer à une
norme établie.
Selon l'OIT, une approche quantitative consiste à
évaluer les risques en tenant compte de la probabilité et de la
gravité d'un danger: « dans sa forme la plus simple,
l'évaluation quantitative des risques est le produit de la
probabilité qu'un danger se produise et de ses conséquences
potentielles, en tenant également compte de leur gravité
».
Tableau n°3 : Evaluation
quantitative des risques selon l'OIT
|
PROBABILITE DU DANGER
|
|
GRAVITE DU DANGER
|
|
Très probable
|
5
|
|
Très élevée
|
5
|
|
Probable
|
4
|
|
Elevée
|
4
|
|
Tout à fait possible
|
3
|
|
Moyenne
|
3
|
|
Possible
|
2
|
|
Faible
|
2
|
|
improbable
|
1
|
|
nulle
|
1
|
Source: Recueil de Directives OIT
2003
Pour l'OMS, la relation entre le travail et la santé va
dans deux sens. Le travail peut avoir un effet négatif ou positif sur la
santé, alors que l'état de santé du travailleur, lui, se
répercute sur son travail et sa productivité. (OMS, 1995)
La contribution fournie par un travailleur en bonne
santé a un effet positif sur la productivité, la qualité
des produits, la motivation au travail et la satisfaction professionnelle et
par là même, la qualité générale de vie des
individus et de la société. Ce qui fait de la santé au
travail un objectif important de la politique nationale de
développement.
Nous pouvons comprendre alors que tous les instruments
internationaux sont unanimes sur la question de la sécurité et de
la santé au travail. Ces questions sont d'autant plus importantes
qu'elles figurent au premier plan du préambule de la constitution de
l'OIT et ont fait l'objet de plusieurs conventions et recommandations.
Au nombre des textes à caractères
généraux, nous trouvons la recommandation N°31 sur la
prévention des accidents du Travail en 1929, la recommandation N°97
sur la protection de la santé des travailleurs en 1953. En 1955, la
convention 155 et la recommandation N° 164 ont été
adoptées. Elles posent les principes de la politique nationale à
mettre en application en matière de sécurité, de
santé des travailleurs, en milieu de travail et de l'action à
mener à la fois au niveau national et au niveau de l'entreprise.
Quant à la législation nationale, une politique
est clairement définie dans la loi 98-004 du 27 Janvier 1998 portant
code du travail en république du Bénin qui devrait faire l'objet
d'une grande diffusion et de commentaire par les différents canaux de
diffusion.
Cette législation s'applique à toutes les
branches d'activité et organise un régime global de
prévention des maladies professionnelles et des accidents de travail. En
ce sens, elle détermine les droits et les obligations des travailleurs
et des employeurs (confère article 182 du code du travail
béninois).
La loi prévoit au bénéfice des
travailleurs, le droit à des conditions qui respectent leur état
de santé, leur sécurité et leur intégrité
physique. A ce principe se rattachent :
- le droit à des services de formation et de conseil en
matière de
santé et de sécurité au travail.
- Le droit de bénéficier des services de
santé préventive et
curative en fonction des risques auxquels les travailleurs
pourront être exposés.
- Un droit spécifique reconnu par la loi est le retrait
préventif.
Ainsi, le travailleur peut refuser d'exécuter ses
tâches, lorsqu'il est exposé à un danger pour sa
santé ou son intégrité physique. Ce droit ne pouvant
être appliqué que pour des motifs raisonnables et acceptables
selon les circonstances.
En ce qui concerne le contrôle des conditions de
travail, l'Article 266 du code du Travail assigne à l'inspecteur du
Travail la mission d'assurer le contrôle de l'application des
dispositions relatives à la protection des travailleurs. Aussi
assure-t-il l'examen de certains aspects de la sécurité et de la
santé tels que la prévention des incendies, le contrôle des
mesures d'hygiènes....
| 
