L'OTAN et la prolifération nucléaire 1991- 2008

SOMMAIRE

INTRODUCTION.....................................................................................................05

Chapitre I : LES RAISONS DE L'ENGAGEMENT DE L'OTAN DANS LA LUTTE CONTRE LA PROLIFERATION ET LA SITUATION DU MONDE AU REGARD DE CELLE-CI EN 1991.............................................................................08

I- Les raisons de l'engagement de l'OTAN dans la lutte contre la prolifération en 1991..............................................................................08

II- La situation du monde au regard de la prolifération en 1991...............11

Chapitre II : LES STRATEGIES DE LUTTE ET DE CONTROLE DE LA PROLIFERATION NUCLEAIRE DE L'OTAN (1991-2008).................................................15

I- Une stratégie globale et pragmatique contre la prolifération nucléaire (1991-1998)............................................................................................16

II- Le « nouvel OTAN » face aux dangers d'un monde instable (1999-2008).......................................................................................................21

Chapitre III : AVANCEES ET LIMITES DES STRATEGIES DE CONTROLE DE L'OTAN CONTRE LA PROLIFERATION (1991-2008)..................................29

I- Les signatures et révisions de traités portant sur la non-prolifération et leur mise en application.........................................................................29

II- Les limites de la politique de non-prolifération de l'OTAN....................34

CONCLUSION.........................................................................................................41

Sources et bibliograhie...................................................................................................42

INTRODUCTION

Le contexte international a beaucoup changé depuis la fin de la guerre froide à nos jours. La situation entre les grandes puissances se détériore et nombre de conflits sont l'occasion pour les États de montrer leur puissance en agissant en fonction de leurs intérêts et de leurs positions relatives. De plus, la différence avec la période précédente réside dans le fait qu'il existe plusieurs acteurs majeurs et non plus uniquement un ou deux. Cela introduit une instabilité encore plus importante. Dans cette période de tensions, de crises internationales, de redéfinition de la hiérarchie des puissances et du retour aux armes de destructions massives (ADM) (^1(*)) comme moyen diplomatique, le contrôle des armes nucléaires, par la voie multilatérale ou pas, est une priorité.

C'est dans ce contexte de crise que l'OTAN (^2(*)) est redevenue un acteur international. Sa capacité à utiliser la crise, à devenir un allié potentiel du régime de non-prolifération (TNP) (^3(*)) contrairement à la période précédente, lui a conféré un rôle et des capacités très importantes.

L'analyse de la contribution de l'OTAN est donc importante. Cette analyse portera sur le rôle joué par l'Alliance depuis 1991, année marquée par la dissolution du pacte de Varsovie (^4(*)) suivie de l'éclatement de l'URSS (^5(*)), jusqu'en 2008 caractérisé par le sommet de Bucarest en Roumanie (^6(*)). Elle tentera de mettre en évidence les capacités de l'OTAN à résoudre le problème de la prolifération (^7(*)) et les modalités de résolution. Précisément, elle va permettre de percevoir l'avenir de la non-prolifération et de connaître les changements stratégiques de l'Alliance.

L'auteur de ce mini-mémoire a choisi ce sujet car il s'intéresse aux relations internationales et aussi à la force des grands principes moraux qui sont sensés régir la vie internationale.

Le présent travail comporte quelques limites dues aux difficultés rencontrées sur le terrain. Il y a lieu de relever ici que le temps imparti pour mener cette recherche était court, et le nombre de page demandé est insuffisant, ce qui n'a pas donné la possibilité de collecter toutes les informations nécessaires pour faire des analyses beaucoup plus approfondies. Les bibliothèques fréquentées ne nous ont pas non plus donné d'ouvrage spécialisé sur le sujet.

Par ailleurs, les auteurs qui traitent ou abordent un aspect du sujet ont été assez exhaustif. C'est le cas de Guillaume SCHLUMBERGER (^8(*)) qui, dans son oeuvre intitulée : les défis de la prolifération au XXIème siècle (^9(*)), fait de prime abord, un état des lieux en matière de prolifération depuis la fin de la guerre froide, puis met en évidence les tendances émergentes de la prolifération au XXIème siècle. En outre, il met en relief le rôle des différentes institutions de luttes contre le phénomène entre autre L'OTAN, sans oublier le volet des interdictions, répressions, dissuasion et contre prolifération. Parallèlement, Bruno TERTRAIS (^10(*)), dans sa note de recherche portant sur les armes nucléaires « tactiques » et la sécurité de l'Europe (^11(*)), il fait l'Etat des lieux du dispositif nucléaire de l'OTAN et de la Russie, puis il traite des facteurs d'évolution des deux puissances.

Ainsi, à l'issue des lectures prospectives, la problématique choisie est la suivante :

Comment l'OTAN, l'une des organisations les plus proliférées de la planète est-elle passée de l'état de prolifératrice à l'état de combattante pour la non-prolifération en se rangeant du côté du régime de non-prolifération de 1991 à 2008 ? Mieux, quel a été la portée du rôle joué par celle-ci pendant notre période d'étude ?

Ce mini-mémoire ira du plus précis au plus général, il propose une monographie des stratégies de contrôle de l'OTAN et élargit l'analyse en recherchant les causes du rôle de l'Alliance et du bilan de ses actions. Il comprendra donc, trois parties :

Le but de la première partie sera de présenter les raisons qui ont poussé l'OTAN à s'engager dans la lutte contre la prolifération et faire l'état des lieux en 1991. La deuxième partie tentera d'analyser les stratégies de contrôle de l'Alliance de 1991 à 2008. Enfin, la troisième partie présentera le bilan du rôle de l'alliance.

* 1 ^_ Les ADM regroupent les armes nucléaires, les missiles, les armes biologiques et chimiques

* 2 ^_ La création, à Washington, de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (O.T.A.N) est une conséquence du constat de la séparation de l'Europe par ce que le Britannique Winston Churchill avait nommé, un « rideau de fer ». Dix Etats de l'Europe de l'Est concluent le 04 avril 1949 une Alliance militaire défensive avec le Canada et les Etats-Unis. L'OTAN constitue la pendant militaire du plan Marshall.

* 3 ^_ Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) est un traité international conclu en 1968 et signé par un grand nombre de pays. Il vise à réduire le risque que l'arme nucléaire se répande à travers le monde, et son application est garantie par l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA).

* 4 ^_ PICK (O), « la dissolution du Pacte de Varsovie » in Revue de l'OTAN, édition Web, Vol.39-n°1, avril 1991, pp.12-16 mise à jour le 08 septembre 2002, www.nato.int/revue/1991

* 5 ^_ Dès 1990, la plupart des Républiques qui composent l'URSS réclament ou proclament leur indépendance. Gorbatchev affaibli doit abandonner la direction du Parti communiste qui est désormais interdit. La disparition du Parti communiste, principal ciment de l'URSS précipite les choses. En décembre1991, M. Gorbatchev démissionne et l'URSS disparaît. Une mosaïque de 15 Etats nouveaux lui succède dont 12 coopèrent au sein de la CEI (Communauté d'Etats indépendants). Parmi eux le plus peuplé et le plus vaste est la Russie dirigée jusqu'en 1999 par Boris Eltsine.

* 6 ^_ Déclaration du traité de Bucarest : www.surmmitbucarest.ro/fr/doc_203.html

* 7 ^_ La prolifération nucléaire désigne l'augmentation du nombre d'Etats dotés d'un armement nucléaire. On précisait parfois prolifération horizontale pour la distinguer de l'accroissement des arsenaux dans les pays déjà dotés d'un armement nucléaire, qualifié alors de prolifération verticale, mais, compte tenu des efforts de réduction dans ces pays depuis les années quatre-vingt, le terme n'est plus guère usité. On étend quelquefois le concept de prolifération au détournement d'armes ou de matière fissile, voire de matière radioactive non fissile par des groupes sub-nationaux. Le concept de prolifération s'est, par ailleurs, étendu au domaine des armes chimiques et biologiques et à celui des vecteurs balistiques. Inversement, on parle de non-prolifération pour désigner les moyens politiques ou techniques mis en oeuvre pour combattre la prolifération.

* 8 ^_ Guillaume SCHLUMBERGER est le Directeur de la Fondation pour la Recherche Stratégique (FRS)

* 9 ^_ SCHLUMERGER (G), les défis de la prolifération au XXIème siècle, Paris, FRS, juin 2007, 92p

* 10 ^_ Bruno TERTRAIS est Maître de recherche à la fondation de Recherche Stratégique (FRS)

* 11 ^_ TERTRAIS (B), « les armes nucléaires tactiques et la sécurité de l'Europe » in les notes de la FRS, n°3 janvier 2008, 64p