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Ethique de la recherche biomédicale au Gabon

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par Guy Aurélien MBATCHOU
Université Cheikh Anta Diop de Dakar - C.E.S. de médecine légale et réparation juridique du dommage corporel  0000
  

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ABREVIATIONS

C.E.S.V.S

Comité d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

C.H.L

Centre hospitalier de Libreville

C.H.R

Centre hospitalier régional

C.I.O.M.S

Conseil des organisations internationales des sciences médicales

H.P.I

Hôpital Paul Igamba

J.O

Journal officiel

N.E.B.R.A

Networking for Ethics on Biomedical Research in Africa

O.M.S

Organisation mondiale de la santé

P.A.B.I.N

Réseau panafricain de bioéthique

P.R

Présidence de la république

R.B.P.E.H

Recherches biomédicales portant sur les êtres humains

S.I.D.A

Syndrome immunodéficitaire acquis

V.I.H

Virus de l'immunodéficience acquise

U.N.E.S.C.O

Organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture

SOMMAIRE

1- INTRODUCTION

2- CONTEXTE ET JUSTIFICATION

3- REVUE DE LA LITTERATURE

4- HYPOTHESE

5- OBJECTIFS

5-1 Objectif général

5-2 Objectifs spécifiques

6- METHODOLOGIE

7- RESULTATS

8- ANALYSE ET COMMENTAIRE

9- RECOMMANDATIONS

10- CONCLUSION

11- REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

12- ANNEXES

TABLES DE MATIERE

1- Introduction

9

1-1 Généralités et problématique

10

2- Contexte et justification

14

3- Revue de la littérature

16

4- Hypothèse

18

5- Objectifs

20

5-1 Objectifs général

21

5-2 Objectifs spécifiques

21

6- Matériel et méthode

22

6-1 Cadre de l'étude

23

6-1-1 Caractéristique géographique

23

6-1-2 Organisation du système de santé

23

a- Conditions d'exercice de la médecine

24

b- conditions de recrutement des médecins

24

c- Profil des médecins

24

6-1-3 Cadre législatif et réglementaire

24

6-1-3-1 Constitution du Gabon

24

6-1-3-2 Loi n°22/2000

25

6-1-3-3 Décret n°001158/PR

25

6-1-3-4 Code de déontologie médicale

25

6-2 Population étudiée

25

6-3 Echantillonnage

25

6-4 Méthodologie utilisée

25

6-5 Difficultés rencontrées

2628

7- Résultats

29

7-1 Résultats globaux

30

7-2 Profil professionnel de la population étudiée

30

7-2-1 Répartition du nombre de médecins par qualification professionnelle

30

7-2-2 Répartition des médecins par département de fonction

31

7-2-3 Répartition des médecins selon l'institution sanitaire de fonction

32

7-3 Avis des médecins participants

33

7-3-1 Avis des médecins participants sur la réalisation des RBPEH au Gabon

33

7-3-2 Avis des médecins participants sur la perception des sujets expérimentaux comme ayant un...

33

7-3-3 Avis des médecins participants sur la perception de l'éthique comme problème lors des RBPEH

33

7-3-4 Avis des médecins participants sur l'existence d'un comité d'éthique

34

7-3-5 Avis des médecins participants sur la nécessité d'évaluer les RBPEH

34

7-3-6 Avis des médecins participants sur la protection de la confidentialité

34

7-4 Profil des RBPEH menées au Gabon

34

7-4-1 Recherches parrainées de l'extérieur

35

7-5 Attitude par rapport à la conception des recherches

35

7-5-1 Prise en compte des considérations éthiques

35

7-5-2 Prise en compte des particularités (sociales,) et implication des communautés expérimentales

35

7-5-3 Prévision d'une couverture d'assurance

35

7-5-4 Evaluation des bénéfices et des risques

36

7-5-5 Inclusion des personnes vulnérables comme des personnes légalement inaptes

36

7-6 Attitude par rapport aux démarches

36

7-6-1 Soumission des recherches pour évaluation à un comité d'éthique de la recherche

36

7-6-2 Recherches ayant fait l'objet de modifications après avis rendu sur leur caractère éthique

36

7-6-3 Validation de la mise en oeuvre des recherches parrainées de l'extérieur

37

7-7 Attitude par rapport à la pré réalisation: L'Obtention du consentement

37

7-7-1 Information des participants à la recherche

37

7-7-2 Personne chargée de recueillir le consentement

38

7-7-3 Avis sur le temps de réflexion accordée au sujet pressenti pour faire connaitre sa décision

38

7-7-4 Mode d'expression du consentement

38

7-7-5 Caractère volontaire du consentement

39

7-7-6 Implication de la communauté d'appartenance

39

7-7-7 Obtention du consentement des personnes ne pouvant consentir par elles - mêmes

39

7-7-8 Documentation du consentement

40

7-8 Attitude par rapport à la réalisation pratique

40

7-8-1 Information des participants en cas d'expériences adverses

40

7-8-2 Exercice de représailles sur les auteurs de dénonciations d'inconduites scientifiques

40

7-9 Attitude par rapport au suivi et à la fin des travaux de recherche

40

7-9-1 Fourniture des informations sur l'état d'avancement des recherches

40

7-9-2 Communication des résultats des recherches

41

7-9-3 Publication des résultats des recherches

42

8- Analyse et commentaire

43

9- Recommandations

50

10- Conclusion

53

11- Références bibliographiques

55

12- Annexes

60

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

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"Le don sans la technique n'est qu'une maladie"