|
UNIVERSITE NATIONALE DU RWANDA
FACULTE DE DROIT
B. P. 117 HUYE
LES CONSEQUENCES JURIDIQUES DE
L'ACQUITTEMENT DEVANT LE TRIBUNAL
PENAL INTERNATIONAL POUR LE RWANDA
(TPIR)
Mémoire présenté et défendu en vue
de l'obtention du Bachelor's degree en Droit
Par Jean Marie TWAGIRAYEZU
Directeur : Mr. Mandiaye NIANG (LL.M)
Huye, octobre 2007
DEDICACE
A toi Dieu Tout Puissant pour ton amour incomparable
tout au long de notre
chemin de vie;
A nos regrettés parents Déo TWAGIRAYEZU
et Virginie MUKASAMARI partis si tôt,
en mémoire
fortunée de la culture que vous m'avez apprise et de vos efforts
investis dans
mon éducation;
A nos regrettées grand-mère Bernadette
GASHIKAZI et tante Denise
MUKARURANGWA, en mémoire de votre amour et
des moments supportants que vous
pourriez avoir subi pour mon
éducation;
A notre frère Bosco, à nos soeurs
Jeannine et Jackie et à nos cousins éprouvés Eduije,
Fille
et Olivier, en reconnaissance profonde de votre amour et de votre
encouragement
constants;
A toute notre chère famille;
Aux inoubliables
camarades partis pour l'amour de notre patrie;
Aux victimes de
l'injustice;
Et à nos amis;
Que vos Ames, vous tous qui êtes
déjà partis, reposent en paix dans l'espérance de
nous
revoir au plus grand jour!
ii
REMERCIEMENTS
Aucun travail ne s'accomplit dans la solitude. Aussi est-il
normal que figurent, en début de ce travail, des remerciements
adressés à tous ceux qui ont aidé ou concouru d'une
façon ou d'une autre à sa réalisation. Nos sincères
remerciements s'adressent Ó
Plus particulièrement à notre Directeur de
mémoire, Mr. Mandiaye NIANG, pour sa patience, son dévouement et
sa rigueur dans le suivi du travail; qu'il trouve ici l'expression de notre
profonde gratitude pour ses inestimables conseils;
A tout le personnel des différents services et
bibliothèques du TPIR ainsi que de la bibliothèque de l'U.N.R.
qui nous a aidé à rassembler la documentation
nécessaire;
A tous les Professeurs de la Faculté de Droit pour leur
encadrement tout au long de notre formation à l'U.N.R, et
particulièrement à Providence UMURUNGI pour ses précieux
conseils prodigués pour la réalisation de ce travail;
A nos aînés, Théos BADEGE, Pascal
HABIMANA, Guillaume GASORE, Dieudonné RURANGIRWA, Jacques BURORA, J.M.V.
KAREKEZI, Claver NDAHAYO et Emmanuel TWAHIRWA pour leur soutien et leurs
conseils;
A tous nos camarades de promotion, vous êtes nombreux,
vous ne saurez tous figurer sur cette page; qu'il nous soit simplement permis
de rappeler les moments agréables et instructifs passés ensemble
qui ont facilité et permis notre séjour et notre formation
à l'U.N.R.; les années passées ensemble resteront toujours
gravées dans notre mémoire;
Et enfin à nos parents et à toute notre famille,
en reconnaissance profonde de leurs efforts consentis pour contribuer à
ce que nous sommes devenu aujourd'hui, plus particulièrement la famille
de notre oncle Charles KARAMBIZI, la famille d'Apollinaire AHIMANA, la famille
d'Alphonse NSABIMANA, la famille de Venant RUCYAHANA, la famille de Claver
MUTABAZI, la famille de Pierre KAREMERA, toute la famille de notre grand
père Christophe RWAGAJU et Abbé Evalde HODARI.
Que tous ceux qui, de près ou de loin, ont
contribué à la réalisation de ce travail, trouvent ici
l'expression de notre vive reconnaissance.
Jean Marie TWAGIRAYEZU
iii
| 
