La privatisation de la sécurité: un dessaisissement des fonctions régaliennes de l'Etat

Programme d'Enseignement à Distance Université Jean Moulin - Lyon 3

Année académique 2010/2011

La privatisation de la sécurité : un dessaisissement des fonctions régaliennes
de l'Etat

Sous la direction de Monsieur François David

Mémoire de recherche

Auteur : Michael VISEUX
[e-mail]

Master 2 en science politique
Relations internationales
Sécurité Internationale et Défense

Programme d'Enseignement à Distance Université Jean Moulin - Lyon 3

Année académique 2010/2011

La privatisation de la sécurité : un dessaisissement des fonctions régaliennes
de l'Etat

Sous la direction de Monsieur François David

Mémoire de recherche

Auteur : Michael VISEUX
[e-mail]

Master 2 en science politique
Relations internationales
Sécurité Internationale et Défense

Remerciements

Je souhaiterais faire part de ma gratitude au Professeur François David, qui m'a fait l'honneur de bien vouloir encadrer ce travail de ses remarques utiles.

Je remercie également ma hiérarchie de m'avoir permis de pouvoir soutenir ce mémoire.

Un grand merci enfin à mon épouse. Ce projet n'aurait jamais abouti sans sa bienveillance et ses encouragements permanents.

La privatisation de la sécurité : un dessaisissement des fonctions régaliennes
de l'Etat

SOMMAIRE

Introduction

Partie 1 : Taxonomie des sociétés militaires et de sécurité privées (SMSP)

Préambule : Définition de la notion de mercenaire

Chapitre 1 : Le mercenariat : des auxiliaires de guerre au mercenariat entrepreneurial

Chapitre 2 : Le néo mercenariat : Entreprises contemporaines et développement de secteurs de compétences

Chapitre 3 : Cas particulier des entreprises du secteur du renseignement : l'implication des gouvernements

Partie 2 : La transformation des fonctions régaliennes de l'Etat

Préambule : Le cycle des normes

Chapitre 1 : Le recours aux SMP : une norme internationale inéluctable

Chapitre 2 : Le recours aux SMP : les dangers pour l'Etat, le public au service du privé

Chapitre 3 : La maîtrise de l'impact des SMP : l'adaptation de l'Etat au processus de privatisation de la norme

Conclusion

Liste des Abréviations et Acronymes

Les sigles et abréviations utilisés dans ce mémoire sont classés par ordre alphabétique dans la présente liste. Le paragraphe n°1 regroupe les sigles propres à la privatisation. Le paragraphe n°2 comporte des sigles divers.

1- Sigles propres à la privatisation de la sécurité

- ASG Asia Security Group

- DBA Defense Base Act

- G4S Group for Security Corp

- IPOA International Peace Operation Association

- MPRI Military Professionnal Resources Incorporated

- PCC Private Combat Company

- PMC Private Military Company

- PFI Private finance Initiative

- SMP Société militaire privée

- SMSP Société militaire et de sécurité privée

- SSP Société de Sécurité Privée

2- Sigles divers

- CBO Congress Budget Office

- CICR Comité International de la Croix Rouge

- CSNU Conseil de Sécurité des Nations Unies

- DOD Department of Defense

- DPSD Direction de la Protection et de la Sécurité de la Défense

- FAA Forces Armées Angolaises

- FLN Front de Libération Nationale

- GAO Cour des comptes américaine

- ONG Organisation Non Gouvernemental

- ONU Organisation des Nations Unies

- OTAN Organisation du Traité de l'Atlantique Nord

- OUA Organisation de l'Unité Africaine

- MPLA Mouvement de Libération du Peuple Angolais

- NTIC Nouvelle Technologie de l'Information et de la Communication

- RUF Revolutionnary United Front

- SANDF Force armée nationale sud-africaine

- SGNU Secrétariat Général des Nations Unies

- UE Union Européenne

- UNITA Union Nationale pour l'Indépendance Totale de l'Angola

« Le soldat gratuit, ça c'était du nouveau » Céline, Voyage au bout de la nuit

« Qui tient son Etat fondé sur les troupes mercenaires n'aura jamais stabilité »,

Machiavel, Le Prince