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REPUBLIQUE DU BENIN
????
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ET DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE
????
UNIVERSITE D'ABOMEY-CALAVI
????
ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION ET DE
MAGISTRATURE
????
MEMOIRE DE FIN DE FORMATION AU CYCLE II POUR L'OBTENTION
DU DIPLÔME
D'ADMINISTRATEUR CIVIL
Option :
Administration
Générale
Filière :
Administration
Générale et Territoriale
Année académique
:
2009-2011
VERS UNE DYNAMISATION DES CONSEILS DE
VILLAGE OU DE QUARTIER DE VILLE DANS
L'EXERICE DE LA GOUVERNANCE LOCALE AU
BENIN
Réalisé et soutenu par
:
Gilles Faucas BESSAN
Sous la supervision de :
MAITRE DE STAGE
DIRECTEUR DE MEMOIRE
Stanislas GANSOU
Ingénieur agronome
Directeur du cabinet Alpha et
Oméga Consultants
(AOC)
Consultant
Nicaise MEDE
Agrégé des facultés de
droit
Directeur du Centre d'Etudes et de Recherches sur
l'Administration
et les Finances (CERAF)
Chargé de cours à l'ENAM
JANVIER 2012
IDENTIFICATION DU JURY
PRESIDENT DU JURY: Dr. DAKO Simon
Docteur en Droit Public
Enseignant a
l'Université d'Abomey-
Calavi
(Bénin)
VICE PRESIDENT: M. SANNI Mala
Administrateur Civil
Inspecteur des Affaires
Administratives
(Bénin)
MEMBRE DU JURY: M. KANGNINDE
Administrateur du Travail et de la
sécurité
sociale
(Bénin)
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
L'Ecole Nationale
d'Administration et de
Magistrature (ENAM) n'entend
donner aucune approbation, niimprobation aux
opinions émises
dans ce mémoire. Ces opinions
doivent être considérées
comme
propres à leur auteur.
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
DECLARATION D'ENGAGEMENT
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
El U U UU U U U U
A ma mère, et à mon
père
A mes frères et soeurs,
Je dédie ce mémoire.
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
El U U El El U UU U U U U U
Mes sincères remerciements a tous ceux qui de près
ou de loin, m'ont soutenu et encouragé de quelque façon que ce
fût.
Je pense particulièrement ici à mon Maître
de Mémoire, le Professeur Nicaise MEDE, à mes amis et au
personnel de Alpha et Oméga Consultants et de Alpha et Oméga
Environnement.
Je m'en voudrais de ne pas me rappeler du personnel de
l'Administration de l'ENAM et des enseignants qui ont participé à
ma formation.
Mes pensées vont également a l'endroit de mes
anciens camarades d'amphi.
Puisse l'Administration Territoriale du Bénin trouver
en nous de nouvelles ressources utiles en ces temps de grandes réformes
et puisse la mémoire de nos enseignants être ennoblie par la
qualité de nos interventions professionnelles.
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
LISTE DES SIGLES ET
ABREVIATIONS
ALCRER : Association de Lutte Contre de Racisme, l'Ethnocentrisme
et le
Régionalisme
CCAP : Contrôle Citoyen de l'Action Publique
CCS : Centre Communautaire de Santé
CDC : Centre de Développement Communautaire
CDQ Comité de Développement de Quartier
CES : Conseil Economique et Social
CONAFIL : Commission Nationale des Finances Locales
C/SAF : Chef du Service des Affaires Financières
C/SDLP : Chef du Service du Développement Local et de la
Planification
CQ : Chef de quartier de ville
CST : Chef du Service technique
CSTCCD : Chef du Service Tutelle Contentieux et
Coopération Décentralisée
CV : Chef de village
CVD : Comité Villageois de Développement
DGDGL : Direction Générale de la
Décentralisation et de la Gouvernance Locale
ENAM : Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature
KIT : Institut Royal des Tropiques d'Amsterdam
MCL : Maison des Collectivités Locales
MDGLAAT : Ministère de la Décentralisation, de la
Gouvernance Locale, de l'Administration
et de l'Aménagement du Territoire
OSC : Organisations de la Société Civile
PDC : Plan de Développement Communal
PNUD : Programme des Nations Unies pour le
Développement
PTF : Partenaires Techniques et Financiers
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
LISTE DES FIGURES ET DES
TABLEAUX
LISTE DES FIGURES PAGES
Figure 1 : Performance des communes dans la
gouvernance 19
Figure 2 : Performance des communes par domaine
de gouvernance 19
Figure 3 : EVOLUTION DE LA GOUVERNANCE DE 07
COMMUNES SUR 03 PERIODES (2007- 20
20010 ET 2011)
Figure 4 : EVOLUTION PAR DOMAINE DE LA
GOUVERNANCE LOCALE 20
Figure 5 : LES 5 INDICATEURS DE LA GOUVERNANCE
LOCALE AU BENIN 44
Figure 6 : TYPES DE FORMATIONS PROPOSEES 64
Figure 7 : ACTEURS, TYPES DE FORMATION ET
EXTRANTS 64
Figure 8 : LES OPTIONS DE LA PREMIERE VARIANTE
DES MODES CLASSIQUES DE FORMATION 68
Figure 9 : ETAPES DE LA DEUXIEME VARIANTE DES
MODES CLASSIQUES DE FORMATION 71
Figure 10 : SEQUENCES DE LA FORMATION SOUS
L'ARBRE A PALABRE APPLIQUEE AUX 74
CONSEILLERS LOCAUX
Figure 11 : SEQUENCES DE LA FORMATION PAR
CONCOURS THEMATIQUE AU PROFIT DES ELUS 77
LOCAUX
Figure 12 : SEQUENCES DE LA FORMATION PAR
CONCOURS THEMATIQUE AU PROFIT DES ELUS 80
LOCAUX
Figure 13 : SEQUENCES DE LA FORMATION PAR DEBATS
RADIOPHONIQUES 82
Figure 14 : REPARTITION DE L'ENSEMBLE DES ELUS
RENCONTRES SELON LEUR NIVEAU 94
D'INSTRUCTION
Figure 15 : REPARTITION DES ELUS RENCONTRES PAR
ARRONDISSEMENT ET SELON LE NIVEAU 94
D'INSTRUCTION
LISTE DES TABLEAUX PAGES
Tableau I : Récapitulatif des diverses
problématiques possibles 31
Tableau II : Tableau de bord de l'étude
36
Tableau III : Typologie de la participation et
des niveaux de responsabilité 40
Tableau IV : Facteurs favorisant ou
défavorisant la participation 41
Tableau V : CONTENU DES INDICATEURS DE
GOUVERNANCE LOCALE SELON L'ANCB 45
Tableau VI : Les départements de
l'enquête 48
Tableau VII : Les communes de l'enquête
49
Tableau : ELUS COMMUNAUX ET PERSONNEL COMMUNAL
CIBLES DE L'ENQUETE 51
VIII
Tableau IX : ACTEURS DECONCENTRES CONCERNES PAR
L'ENQUETE 51
Tableau X : Population et aux OSC
concernées par l'enquête 52
Tableau XI : CONSEILLERS DE QUARTIERS DE VILLE
ET DE VILLAGES CONCERNES PAR L'ENQUETE 52
Tableau XII : Thématiques et modules
identifiés 62
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
000000000 0E L'fl1JIJE
Dans le cadre de cette étude, il faut appréhender
certains termes sous un angle spécifique. Il s'agit de :
Conseiller local : Elu siégeant au
conseil de village ou de quartier de ville.
Conseiller communal : Elu siégeant au
conseil communal.
Décentralisation : Système de
gestion des affaires publiques dans lequel l'Etat central transfert une partie
de ses compétences et de ses ressources à des entités
autonomes appelées collectivités territoriales
décentralisées, dotées de la personnalité
juridique, de l'autonomie financière et gérées par des
organes élus.
Développement local : Se rapportant
à un espace géographique plus élargi que l'approche
communautaire de développement, le développement local est le
processus concerté et planifié d'enrichissement
économique, social et culturel d'une localité donnée. Le
développement local est une démarche solidaire basée sur
la complémentarité et les synergies entre les zones
géographiques d'un même Etat. Il s'inscrit dans un cadre de
développement global.
Gouvernance locale : Ensemble du dispositif
institutionnel, des mécanismes et règles permettant l'exercice au
niveau local, de l'autorité politique, économique et
administrative. Ce mécanisme participe à une gestion saine des
affaires publiques locales dans une perspective de développement humain
durable.
Organes communaux : Il s'agit dans le cadre
Béninois, de l'exécutif communal (le Maire) et de l'organe
délibérant : le conseil communal.
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
Organes Infra-communaux : Il s'agit au
Bénin, du Conseil d'Arrondissement et du Conseil de Village ou de
Quartier de ville.
Participation citoyenne : Implication active de
la population à la prise de décision et a l'exécution des
actions prévues au niveau local.
Plan de développement communal :
Document de planification du développement de la Commune sur
une période de cinq ans. Il est élaboré sur la base d'une
méthodologie qui intègre toutes les prévisions et
programmations d'ordre social, économique, spatial, environnemental et
autres de la Commune. Celles-ci sont en adéquation avec les orientations
stratégiques et programmations sectorielles contenues dans les documents
régionaux (niveau départemental) et nationaux.
Sessions du Conseil de village ou de quartier de ville
: ce sont les réunions tenues de façon périodique
par les conseillers locaux conformément aux dispositions
légales.
Unité administrative :
Démembrements de la Commune, il s'agit de
l'arrondissement, du village ou du quartier de ville. Ils ne
bénéficient ni de la personnalité juridique, ni de
l'autonomie financière.
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
RESUME
La participation des populations en tant que condition du
développement local dont le Bénin a fait l'option depuis
l'avènement de la décentralisation, suppose une appropriation par
tous les acteurs du rôle nouveau des populations et des exigences de la
gouvernance locale. Malheureusement plus de huit ans après les
premières élections communales et municipales, la gouvernance
locale est toujours en proie à des difficultés, dont certaines
concernent spécifiquement les conseils de village ou de quartier de
villes. L'état des lieux de l'exercice de la gouvernance par ces acteurs
a révélé deux problématiques dont celle de la
dynamisation des conseils de village ou de quartier de ville dans l'exercice de
la gouvernance locale au Bénin.
L'étude de cette problématique vise à
fournir aux décideurs des éléments d'appréciation
sur les facteurs réduisant les capacités de gestion des conseils
locaux ainsi que les stratégies de leur maîtrise. Cela
nécessite la réalisation de plusieurs objectifs
spécifiques, à savoir: analyser les déterminants de la
mauvaise connaissance des rôles et des exigences de l'élu local
par les conseillers de villages ou de quartiers de ville. (OS1) ; rechercher
les facteurs explicatifs de la non maîtrise par les conseillers de
villages ou de quartiers de ville des règles de management des
organisations locales (OS2) et examiner les facteurs expliquant la faible
implication des populations par les conseils de village et de quartier de ville
dans la gestion des affaires locales (OS3). Dans ce cadre, des
hypothèses de recherche ont été formulées. Lesdites
hypothèses ont été confirmées par le diagnostic
posé et fondé sur une collecte de données
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
auprès des cibles concernées. Selon ce
diagnostic, l'ignorance des textes en vigueur explique la mauvaise connaissance
des rôles et des exigences de l'élu local ; le faible niveau
d'instruction et l'absence de renforcement des capacités de gestion des
conseillers de villages ou de quartiers de ville sont à la base de leur
méconnaissance des règles de management des organisations locales
et la méconnaissance du rôle nouveau des populations dans le cadre
de la décentralisation explique leur faible implication par les conseils
de village et de quartier de ville.
Au terme de nos analyses, toutes nos solutions se traduisent
par des actions de formation a l'endroit des conseillers de village ou de
quartier de ville. Tenant compte de certains paramètres
révélés par l'état des lieux, tels que le niveau
d'instruction des conseillers de village ou de quartier de ville, nous avons
suggéré un mode de formation axé sur l'oralité et
les langues locales.
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
El U U El El UU U
IDENTIFICATION DU JURY i
DEDICACE iii
REMERCIEMENTS iv
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS v
LISTE DES SCHEMAS ET DES TABLEAUX vi
GLOSSAIRE DE L'ETUDE vii
RESUME ix
SOMMAIRE xi
PREMIERE PARTIE : ETAT DES LIEUX DE LA GOUVERNANCE LOCALE AU
BENIN ET PROBLEMATIQUE
DU FONCTIONNEMENT DES CONSEILS DE VILLAGE OU DE QUARTIER DE
VILLE 3
CHAPITRE 1er ETAT DES LIEUX DE LA
GOUVERNANCE LOCALE AU BENIN 4
CHAPITRE II : DYNAMISATION DES CONSEILS LOCAUX DANS L'EXERCICE
DE LA GOUVERNANCE LOCALE AU BENIN : PRESENTATION DE LA PROBLEMATIQUE EN ETUDE
ET REVUE DE LITTERATURE 21
DEUXIEME PARTIE : DEMARCHE METHODOLOGIQUE ET APPROCHES DE
SOLUTIONS 36
CHAPITRE 1er : DE LA METHODOLOGIE DE L'ETUDE A L'ETABLISSEMENT
DU DIAGNOSTIC 37
CHAPITRE II : VERS UN RENFORCEMENT DES CAPACITES DES
CONSEILLERS DE VILLAGE OU DE QUARTIER DE VILLE POUR UNE GOUVERNANCE LOCALE
PLUS EFFICACE 52
ANNEXES xiv
Table des matières xxvii
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
INTRODUCTION
GENERALE
Le Bénin a, depuis les premières
élections communales et municipales de 2003, entamé
l'expérience de la décentralisation. Un tel mécanisme vise
deux principaux objectifs : la promotion du développement local et la
promotion de la démocratie à la base. A cet effet, l'article 2 de
la loi n°97-029 du 15 janvier 1999 portant organisation des communes en
République du Bénin dispose : « La commune constitue le
cadre institutionnel pour l'exercice de la démocratie à la base.
Elle est l'expression de la décentralisation et le lieu
privilégié de la participation des citoyens à la gestion
des affaires publiques locales" ». Le processus de décentralisation
institue alors une nouvelle conception des populations qui ne sont plus
perçues comme de simples bénéficiaires de services
conçus en dehors d'elles, mais comme des acteurs qui entreprennent et
décident par eux-mêmes de ce qui convient le mieux à leur
bien-être et exercent un contrôle rapproché sur les
élus.
Afin d'offrir un cadre juridique favorable à cette
nouvelle mission assignée à la population à la base, le
législateur béninois a enrichi l'arsenal juridique de l'exercice
du pouvoir local de multiples modes de participation des populations à
la base, allant de la possibilité de consultation de certains documents
administratifs, à celle de briguer un mandat électoral local, en
passant par la possibilité d'assister à certaines réunions
du conseil communal ou municipal. A la faveur de la réforme de
l'Administration Territoriale de la République du Bénin, ces
nouveaux mécanismes sont accompagnés d'instances et d'organes qui
permettent une meilleure information et implication des
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
populations à la base. En effet, en dehors des conseils
communaux qui constituent des instances composées d'élus a la
base, le dispositif juridique de l'organisation du territoire au Bénin a
prévu des « démembrements » au niveau des villages ou
des quartiers de ville. Il s'agit des conseils de village ou de quartier de
ville.
Mais une brève analyse de la mise en oeuvre de ce
dispositif révèle que la réforme de l'administration
territoriale au Bénin n'a pas porté ipso facto, la promesse de la
vision enchantée de ses promoteurs. L'un des faits qui plaident en
faveur de ce constat est que malgré la décentralisation, les
populations peinent encore à devenir les véritables
initiateurs et acteurs des diverses actions de développement
sous-tendant les projets communaux. De plus, la gouvernance locale bien que
faisant encore ses premiers pas, semble véritablement en souffrance. Les
multiples études menées sur l'exercice du pouvoir a la base au
Bénin ainsi que les éditions successives de
l'autoévaluation de la gouvernance locale au Bénin attestent
également les difficultés rencontrées par les élus
communaux. Mais il faut également noter que les conseillers de village
ou de quartier de village ou de quartier de ville sont à leur premier
exercice de gestion à la base. Dans ces conditions, les problèmes
de gouvernance semblent plus exacerbés à leur niveau. Aussi
avonsnous opté de mener nos réflexions à ce sujet afin
d'identifier les facteurs sur lesquels il est nécessaire d'agir pour
influencer positivement la gouvernance locale au niveau des conseils de village
ou de quartier de ville.
Cette réflexion est menée en deux étapes.
La première fait d'une part l'état des lieux de la gouvernance
locale au Bénin puis pose la problématique du fonctionnement des
conseils de village ou de quartier de ville et d'autre part, présente la
démarche méthodologique et les approches de solutions.
Vers une dynamisation des conseils de village ou de quartier de
ville dans l'exercice de la gouvernance
locale au Bénin
PREMIERE PARTIE : ETAT DES LIEUX DE LA
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