LISTE DES SIGLES
AISS : Association Internationale de
Sécurité Sociale AOF: Afrique Occidentale
Française
BIT : Bureau International du Travail
CCPF : Caisse de Compensation des Prestations
Familiales
CCPFAT : Caisse de Compensation des Prestations
Familiales et des Accidents du Travail.
CDSS : Caisse Dahoméenne de
Sécurité Sociale.
CIPRES : Conférence Interafricaine de
Prévoyance Sociale
CNPS: Caisse Nationale de Prévoyance
Sociale
CNSS : Caisse Nationale de
Sécurité Sociale
DP: Direction des Prestations
DR : Direction de Recouvrement
IPRAO : Institut de Prévoyance et de
Retraite de l'Afrique Occidentale OBSS : Office
Béninois de Sécurité Sociale
SGCCR : Service de la Gestion des Comptes
Cotisants et Relances
Contribution à l'amélioration du
processus d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs
à
la CNSS
LISTE DES TABLEAUX
Tableau n°1 : Point des
activités relatives à l'affiliation des nouveaux
travailleurs ..16
Tableau n°2 : Regroupement des
problèmes par centre d'intérêt et détermination des
problématiques possibles ..26
Tableau n°3 : Tableau de bord de
l'étude « Contribution à l'amélioration du processus
d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs» 39
Tableau n°4:
Répartition des questionnaires .45
Tableau n°5: Tableau de
synthèse de l'étude . ....62
Contribution à l'amélioration du
processus d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs
à
la CNSS
LISTE DES GRAPHIQUES
Graphique n°1 : répartition
des données relatives à la mauvaise organisation du travail 47
Graphique n°2 : répartition
des données relatives au manque de fiabilité du
fichier des travailleurs 48
Graphique n°3 : répartition
des données relatives au manque de sensibilisation des partenaires
sociaux sur les formalités à accomplir
en matière de sécurité sociale 49
Graphique n°4 : répartition
des données relatives à l'absence de mise en place lors de
l'affiliation des données relatives aux ascendants, aux enfants et au
conjoint du travailleur 50
Contribution à l'amélioration du
processus d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs
à
la CNSS
GLOSSAIRE DE L'ETUDE
Régime de sécurité sociale
: ensemble des mécanismes mis en place pour assurer la
protection sociale de la population et comportant plusieurs branches de
prestations.
Immatriculation : opération
administrative qui permet d'attribuer un matricule à l'employeur. Ce
matricule permet de l'identifier de façon unique.
Affiliation : opération
administrative permettant d'attribuer un matricule au travailleur et de le
rattacher à son employeur.
Assuré : personne qui est
affiliée à la caisse de sécurité sociale et qui
peut bénéficier des prestations de la caisse.
Fichier des travailleurs : ensemble
d'informations ayant trait aux travailleurs et qui sont stockés sur des
supports informatiques.
Assujetti : personne soumise au
régime obligatoire de sécurité sociale.
Doublon : existence dans le
système automatisé de plusieurs numéros d'affiliation
concernant un même assuré social ou de plusieurs numéros
d'immatriculation concernant un même employeur.
Compte cotisant : récapitulation
des opérations relatives à la déclaration et au paiement
des cotisations effectuées par chaque employeur et permettant de suivre
sa situation.
Contribution à l'amélioration du
processus d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs
à
la CNSS
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