1°
l'espèce ;
2° Volume ;
3° qualité.
Pour déterminer la qualité on se
réfère aux défauts, en RDC nous avons 3 qualités de
bois :
ü Qualité Q L M ;
ü Qualité B ;
ü Qualité BC ;
2. BOIS SILLE
Toujours pour le rendre cylindrique en possédant
au :
Mesurage et cubage :
Pour l'
· identification de l'espace ;
· Vérification de mesures
facturées ;
· Calcul de volume.
Sauf la formule qui deviendra :
V=L X l X ép.
Inspection qualitative :
§ Celle-ci est visuelle, et basée sur la mesure
normale des pièces (L et l)
Par rapport à la qualité nous retrouvons ici
la qualité :
· Standard ;
· Chevron ;
· Parquet ;
· Bourson, dans les boursons nous y trouvons :
Les boursons :
· Standard ;
· Chevron ;
· Frise.
b) Pour rapport aux produits agricoles, le contrôle ou
l'intervention de l'o.c.c. demandé toujours :
ü Une expertise des agents o.c.c.
ü Un recours au labo.
Sauf pour le café le contrôle qualitatif se
passe à l'office national de café (O.N.C) et l'o.c.c.
n'intervient que sur le contrôle quantitatif et les deux rapports seront
mis en commun.
Le prix sera fixé sur base d'une mercuriale.
La transaction de fonds se fera d'une banque à
l'outre un moyen pour rapatrier les devises au pays et favorisé les
exportations.
c)Par rapport aux produits miniers : Notons que
l'exportation est toujours définitive.
Le gouvernement congolais donne son accord à celle
exportation en délivrons à l'exportateur les 2 suivant :
ü Un permis à l'exportation, délivré
par le ministère ;
ü Une autorisation d'exportation ; par le
secrétariat général.
ü L'empotage des produits miniers fait apparaitre 3
services ci-après :
ü ANR : Pour la sécurité de
l'état ;
ü DGDA : pour la perception des taxes ;
ü O.c.c. pour les contrôles proprement dit.
Sont transport est assuré par voie fluviale et voie
arien.
d) Par rapport au produit divers : voila
quelque produits agricoles :
ü Feuille de manioc ;
ü La chikwange ;
ü Feuille de patate.
ü Cette exportation à deux
caractères :
1er elle est
définitive : si la marchandise est exporté
pour la vente et peut rapatrier les divers au niveau de la B.C.C par
occurrence ; les arts, la chikwange, etc.
2émè :
elle est temporiser si elle est expédiée pour subir
une modification et la durée accordée est de 6 mois.
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