L'organisation interne du service comptable dans une entreprise. Cas de la SCTP ex ONATRA

3.4.3.1. Définition

C'est l'ensemble des règles susceptibles de permettre l'utilisation des comptes au besoins des activités économiques qui deviennent sans cesse complexe sous l'influence des progrès techniques, des fluctuations monétaire et des décisions de l'Etat.^12(*)

Le plan comptable est aussi la liste des comptes à ouvrir pour enregistrer toutes les opérations d'une entreprise. Les comptes doivent être classés méthodiquement, le titre, le rôle, la nature, la signification de chacun d'eux doit être soigneusement déterminée d'avance.^13(*)

3.4.3.2. Plan comptable général congolais

Il a été conçu par le Conseil Permanent de la Comptabilité organe chargé de la reforme des normes comptables en République Démocratique du Congo. En RDC, le PCGC a été approuvé et rendu d'application obligatoire pour toutes les entreprises opérant sur le territoire national par ordonnance présidentielle n°77.332 du 20 novembre 1977.

Donc, le plan comptable représente officiellement des comptes à utiliser par les entreprises congolaises. Le PCGC tire son origine à plusieurs plans comptables suivant :

§ Plan comptable Français en 1957 ;

§ Plan comptable BLAIRON applicable en Belgique et autre fois utilisé au Congo ;

§ Plan comptable OCAN applicable dans les colonies Française.

3.4.3.3. Contenu du PCGC

Le plan comptable général congolais comprend :

§ La loi comptable ;

§ Les règles d'évaluation ;

§ Le cadre des comptes codifiés à deux chiffres ;

§ Le tableau de synthèse ;

§ Les dispositions simplifiées par les agents économiques, etc.

3.4.3.4. ELABORATION D'UN PLAN COMPTABLME D'UNE ENTREPRISE

Après avoir mis en place l'organisation sur laquelle se base la comptabilité pour l'enregistrement des Operations réalisées par l'entreprise, l'expert comptable doit concevoir les termes, il doit imaginer la conception et l'élaboration du plan comptable, il tiendra compte de la dimension de l'entreprise de la nature des opérations réalisées par celle-ci.

Dans l'élaboration du plan comptable, le concepteur doit respecter les étapes suivantes :

§ Etape de conception ;

§ Etape de réalisation ;

§ Etape de révision du plan comptable.

Dès lors, le plan de l'entreprise ne saurait plus être synthétique que le plan comptable général, en revanche, il peut être plus analytique à condition de respecter les subdivisions plus globales du P.C.G.C.

3.5. L'ORGANISATION MATERIELLE COMPTABLE

Alain FAYEL et Daniel PERNOT.^14(*) Affirment que, pour l'entreprise, l'organisation matérielle se concrétise par :

ü L'adoption d'un plan comptable de l'entreprise établit par référence à celui du plan comptable général ;

ü Le choix des supports de la comptabilité, c'est-à-dire les documents, les livres et d'une manière générale tout ce qui permet, dans les conditions des conservations prescrites, d'enregistrer des données de base et de prendre connaissance des informations ;

C'est le cas des ordinateurs, imprimantes, machines à calculer, machines à compter, fournitures de bureau.

Le choix des Procédures et traitement c'est-à-dire le choix des méthodes et moyens qui seront utilisés par l'entreprise pour que les opérations nécessaires à la tenue de la comptabilité et à l'obtention des états financières prévus ou requis soient effectuées dans les meilleurs conditions d'efficacité et au moindre coût sans pour autant faire obstacle au respect par l`entreprise des ses obligations légales et réglementaires.

a)Adoption du plan comptable de l'entreprise :

« Le plan comptable de l'entreprise est un document qui rassemble, dans un ordre logique, la nomenclature des comptes à utiliser, définit leur contenu et précise les règles particulières de leur fonctionnement figurant dans le plan comptable générale ».^15(*)

Après s'être bien pénétré de la technique particulière de l'entreprise et avoir surtout observé les faits sous un angle comptable, il y aura lieu pour l'organisation ou l'expert de rechercher quel seront les comptes à créer et quel sera le jeu de ces comptes, afin d'obtenir un parfait enregistrement des mutations des valeurs et des résultats qui s'en suivront.

« Toute unité retenue pour enregistrer une opération constitue un comptes »^16(*) . Tout compte ainsi créer doit avoir été reconnu nécessaire de façon à pouvoir enregistrer tout les mouvements qui lui sont propres les rapports de compte entre eux pourront être schématisé pour permettre leurs parfaite compréhension.

Aussi, le plan des comptes de chaque entreprise doit être suffisamment détaillé afin de faciliter l'enregistrement, procède à la subdivision des comptes nécessaires pour ses activités et qui puissent permettre l'établissement normal des états financiers et leur contrôle.

b) Manuel Comptable de l'entreprise :

Le manuel comptable de l'entreprise décrit particulièrement l'organisation comptable de l'entreprise, les méthodes de saisie et de traitement des informations, les politiques comptables et les supports utilisés. Il comprend notamment les informations ayant trait :

ü A l'organisation générale de l'entreprise ;

ü A l'organisation comptable de l'entreprise

ü Au plan des comptes, à la description des contenus des comptes et au guide des imputations comptables ;

ü A la description des procédures de collecte, de saisie, de traitement et de contrôle des informations ;

ü Au système de classement et d'archivage ;

ü Aux livres comptables obligatoires et aux liés entre ces livres et autres documents et pièces comptables ;

ü Au modèle retenue de présentation des états financiers ;

ü Au guide de justification des comptes et des travaux d'inventaire avec des modèles de rapprochement et d'état de justification pour les travaux récurrents ;

ü Au modèle d'instruction d'inventaire ;

ü A l'organisation des travaux d'élaboration et de présentation des états financiers.

c. Les pièces Justificatives

« Tout enregistrement comptable précise l'origine ; le contenu et l'imputation de chaque donnée ainsi que les références des pièces justificatives qui l'appuient ».^17(*)

* ¹² CPCC, Plan comptable général Congolais, éd comptable et financier, 1978, P.20

* ¹³ Chalon L. et Rolly L., organisation et document du commerce extérieur, 17^ème éd, des grandes cornes, Bruxelles, 1972, P.143

* ¹⁴FAYEL et Daniel PERNOT, Comptabilité de l'entreprise, éd. Dunod, Paris 2002, P.16

* ¹⁵ WWW.Procomptable.Com/Normes/GC1

* ¹⁶Idem

* ¹⁷ FAYEL et PERNOT D, idem, P.27