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U. F. R Langues, Lettres et Sciences Humaines.
Département de philosophie.
Mémoire de Master1 `'Philosophie et
épistémologie''.
LES INSTITUTIONS DEMOCRATIQUES
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Mémoire présenté
par :
Hakim BATTOU
Sous la direction du professeur :
Christian GODIN
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2008-2009.
SOMMAIRE
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INTRODUCTION ...................................................................................................p3
I-PREMIERE PARTIE :
L'INSTITUTION.........................................................p5
A) -Les conceptions de
l'institution .........................................................................p5
B) -Les définitions de l'institution :
.........................................................................p7
B1-En
sociologie............................................................................................p7
B2-En
politique.............................................................................................p8
B3-En
anthropologie.......................................................................................p12
Quelle réflexion sur les
institutions...........................................................................................p15
Quelles institutions caractérisent une cité
démocratique
...............................................p18
1-3 L'exemple
athénien.........................................................................................p19
1-3 1Structure et synergie des institutions politiques de la
cité
.................................................P22
Représentation et sens des
pouvoirs.....................................................................p24
1I-DEUXIEME PARTIE: Les limites de la démocratie
athénienne et l'avènement
de la démocratie
moderne ....................................................................p37
1-1Vers la démocratie
représentative....................................................................p40
1-2 Les principes
démocratiques...............................................................................p43
1-3 Caractéristiques et
éléments...................................................................................p43
1-4 L'institution et la volonté
générale............................................................................p46
CONCLUSION...................................................................................................p51
Bibliographie............................................................................................p57
Annexes..................................................................................................p58
Table des
matières......................................................................................p61
CHAPITRE 1
INTRODUCTION
Il va de soi qu'une société ne peut exister sans
institutions ; c'est-à-dire sans structures, sans organisation et sans
règles de conduite. Cette affirmation est vraie pour tout type de
société fût-ce dans les groupements d'individus dont le
mode de vie est qualifié de primitif. C'est aussi le cas des
sociétés à caractère traditionnel, basées
sur un mode de vie qui leur est propre, ou dans des formes institutionnelles
qui constituent des normes pour tous les individus qui s'y soumettent.
D'une manière générale, les institutions
sont étroitement liées à la culture, et elles sont donc
coextensives à l'humanité. Toutes les institutions se
présentent - c'est d'ailleurs leur caractère le plus marquant -
comme des systèmes de règles contingentes assorties
d'interdits : de ce point de vue, toute institution peut être tenue
pour source d'inégalités et de conflits qu'elle est censée
soit nier, soit résoudre. Cependant, comme il est possible d'insister
sur la fonction normative et régulatrice, et par là même
foncièrement humaniste de certaines de nos institutions, l'État
de droit peut être considéré comme une structure dont la
formation est de protéger la liberté de tous et de
prévenir toute forme de tyrannie.
Le but du présent propos n'est pas d'analyser le
rapport entre l'exigence démocratique et l'organisation des institutions
de tel ou tel État en particulier, mais de comprendre la relation entre
l'enjeu politique qu'est la démocratie et le phénomène que
désigne la notion d'institution d'une manière
générale. Pour être plus précis, il convient
d'indiquer que la présente réflexion a une vocation universelle,
que sa portée ne doit pas s'apprécier à travers
l'éclairage exclusif de la situation d'un pays ou même d'un
continent.
Il fut un temps
où
la simple évocation de principes universels en politique provoquait
d'âpres controverses car chaque pays, voire chaque continent, se
réclame de sa propre légitimité démocratique ;
l'universalité de la pensée politique n'apparaît plus comme
un voeu pieux de philosophie mais comme une réalité historique
constitutive de l'expérience humaine.
Ceci pour dire que l'interprétation des
sociétés ne se révèle pas seulement au savant, elle
devient accessible au commun des mortels, à travers le fait que le
régime démocratique s'imposerait à tous les continents.
Comme l'expérience démocratique relève désormais du
`' domaine public international `', dont il est possible de se
préoccuper sans être soupçonné de prendre parti pour
telle ou telle culture, c'est à partir de cette réflexion qu'on
pose la problématique de savoir si l'instauration de la
démocratie exige des institutions justes a priori, la réponse
semble aller de soi, mais ce ne serait pas le cas si l'on posait la question de
la manière la plus concrète à savoir l'existence
d'institutions suffit-elle à l'accomplissement de l'idéal
démocratique ?
Pour pouvoir répondre à cette
question, il est nécessaire avant tout de définir la notion
d'institution qui désigne une structure d'organisation
érigée par des règles qui sont organisées pour
l'usage quotidien; à savoir la définition d'un cadre
organisationnel à tous les niveaux de la société et pour
toutes les personnes qui y habitent, à titre indicatif : faire
régner selon les situations les conjonctures comme par exemple, savoir
faire bénéficier les individus et ce, en légiférant
des lois dans le but de la meilleure gestion et de prise en charge des
difficultés de tout genre des citoyens.
Les équipes institutionnelles regroupent des
intervenants de statuts, de rôles, et de fonctions très divers ;
les institutions constituent un des éléments essentiels du tissu
social et de ses réponses aux dits besoins, et aux difficultés de
tous ordres. Dans ce contexte, nous parlons d'institutions à propos de
chaque secteur d'activité sociale que nous utilisons pour
désigner les structures organisées qui maintiennent un
état social. De plus, cette idée de maintien est
caractérisée par le jaillissement d'une manifestation
créatrice et organisatrice de la volonté humaine, dans le sens
que chaque système d'organisation humain a une création qui lui
est propre. Cela dit, cet état social maintenu désigne les
structures et les représentations relativement stables à chaque
fonction attribuée que l'on peut considérer comme des
systèmes de référence pour le comportement social. On note
par ailleurs que le rapport aux institutions présuppose un processus de
socialisation, car dans une unité qu'on appelle état social qui
se traduit par une microsociété 1(*) et que représente une institution, se trouvent
réunis des individus de tout bord ; par conséquent
l'unité dont on parle acquiert de l'importance pour chacun des individus
dans la mesure où cette unité collective peut être
l'écho d'une unité individuelle ; une référence
à laquelle on offre d'ailleurs tout son sens.
Compte tenu de cette brève introduction, je voudrais
en premier lieu dans ce présent travail faire la lumière, au
mieux mettre au jour les lignes de force de la notion d'institution, qui me
semble aussi ambigüe que complexe. Ensuite, dans la deuxième partie
de ma recherche, essayer de montrer combien l'idéal démocratique
joue un rôle déterminant pour construire un cadre institutionnel
fiable d`un État; et enfin avoir le souhait de conclure par une note
d'optimisme, à savoir d'avoir le souci du sens du bien commun dans
toutes ses expressions.
I.PREMIERE
PARTIE : L'INSTITUTION
A)- LES CONCEPTIONS DE L'INSTITUTIONS
La quasi-majorité des institutions d'un
État donné est soumise aux règles de fonctionnement
définies par le législateur ; il n'en demeure pas moins vrai que
chaque institution ne peut se fier qu'à ses modes d'emploi
propres ; c'est précisément à cet égard qu'on
trouve des courants qui traversent et donnent des significations et attribuent
des rôles complètement divergents ; et ces manières de
penser dont on parlait se résument à deux courants qui
tournent autour de l'institutionnalisation. En premier lieu, on trouve le
courant néo-institutionnaliste de March et Olsen. Ces deux auteurs
insèrent l'institution sur une marge d'autonomie de leur environnement
social. Puis ils insistent sur le rôle d'institution c&omme
« un ensemble de procédures et de standards qui
définissent et défendent des valeurs, des normes, des
institutions, des identités et des croyances »*. Ils ont
appliqué cette théorie à la Commission européenne.
Les institutions sont beaucoup plus des tableaux de négociation ou des
arènes de conflit mais engendrent des craintes institutionnelles qui
vont déterminer le comportement des acteurs. Le
néo-institutionnalisme est en rupture avec le modèle
« behavioriste » qui voit dans les institutions le pendant
des déterminants sociaux (régulation sociale, conflit, luttes
sociales). Le behaviorisme est un courant de pensée qui est né
dans les années 1910 en psychologie et qui se marque par l'étude
scientifique expérimentale du comportement des individus sans tenir
compte de leurs intentions. Selon les néo-institutionnalistes, les
institutions ont une autonomie qui les sépare de leur environnement
social. Toujours selon G. March et Johan Olsen, qui font figure de pionniers
dans ce mouvement vers la découverte des institutions, ils font la
promotion d'une approche mettant au centre le rôle des structures
institutionnelles dans la régulation- et la reproduction- des rapports
économiques et sociaux(2). Elles peuvent développer des
procédures pour engendrer leurs normes. Une critique que l'on peut faire
à propos du néo- institutionnalisme, c'est son
désintérêt pour la pratique des acteurs au sein des
institutions ou de l'usage de l'institution par les acteurs. L'approche
constructiviste des institutions de Berger Peter et Luckman Thomas
« la construction sociale de la réalité » (3)
; l'importance de cet ouvrage réside dans le fait qu'il part du principe
que la vie quotidienne est une réalité observable et du coup
soumise à une interprétation, voire à une construction.
Les deux auteurs disent que dès que nous nous servons de codes
explicatifs indispensables à la compréhension des modes qui nous
entourent. Et il en est ainsi que la réalité a un
caractère intentionnel ; celui-ci étant relatif aux aspirations
d'une organisation sociale, ils ajoutent en disant : - « l'ordre
des choses de la réalité est produite par l'activité
humaine » (4) à l'image du langage « quand dire
c'est faire », un acte du langage qui parvient à produire une
action par un processus d'institutionnalisation. L'institution est un processus
général différent de celui des
néo-institutionnalistes ; les défenseurs de ce courant
insèrent l'institution sur une marge d'autonomie par rapport à
leur environnement social et par conséquent, trois étapes
traverse le dit courant : on trouve le processus d'extériorisation,
celui d'intériorisation et celui de l'objectivisation
-L'extériorisation est un processus qui fait que l'institution se
détache des individus qui ont été à son
origine.-L'objectivisation est un processus dans lequel les institutions
acquièrent une réalité objective ou se
détachent des individus du groupe. Quant à
l'intériorisation, c'est un processus qui voit les institutions
incorporées au vécu de chacun, intériorisées aux
individus. Au travers cet éclairage du courant suscité,( le
processus d'institutionnalisation), l'accent est mis sur les acteurs de
l'institution, sur les usages qu'ils font de l'institution en sachant que ces
acteurs sont intéressés à la définition de
rôle de pouvoir et d'autorité; à cet égard, la
notion de rôle et de pouvoir nous interpelle en se demandant comment
s'organise et se distribue le pouvoir. Il est à signaler par ailleurs
que l'adoption d'une approche assez sociologique est celle d'un sociologue
français : Pierre Bourdieu, avec la notion de champ qui permet de
comprendre la distinction des positions au sein d'un espace social. Il entend
souligner que la capacité des agents, en position de domination,
à imposer leurs productions culturelles et symboliques joue un
rôle essentiel dans la reproduction des rapports sociaux de domination.
Ce que Pierre Bourdieu* nomme la violence symbolique. Elle est définit
comme la capacité à faire méconnaître l'arbitraire
de ces productions symboliques, et donc à les faire reconnaître
comme légitimes, est ainsi d'une importance majeure dans son analyse
sociologique. « La sociologie dérange en dévoilant les
mécanismes invisibles par lesquels la domination se perpétue.
Elle dérange en priorité ceux qui bénéficient de
ces mécanismes, c'est-à-dire les
dominants »(5).On peut signaler également la
pensée d'Alexis Tocqueville sur la nature de l'institution au sens large
du terme, c'est à cet égard que Tocqueville établit ainsi
une distinction fondamentale entre la démocratie définie comme un
état social, partagé par tous les pays occidentaux, et la
démocratie comme état politique, qui est loin d'être
acquise. Or la liberté politique est à ses yeux la valeur noble
par excellence. Comment la garantir. ? La décentralisation, la
séparation des pouvoirs, l'existence de contre-pouvoirs comme la presse
ou les associations...sont quelques-unes des solutions retenues par Tocqueville
(6).Le troisième intérêt de Tocqueville réside dans
la modernité de sa méthode d'analyse celle-ci consiste en
une sociologie comparative reposant sur une étude des valeurs et des
représentations des acteurs sociaux ; l'oeuvre de Tocqueville se
refusant à tout déterminisme. Tocqueville souligne que la passion
pour l'égalité, corollaire obligé du nouvel ordre,
(substitution de l'égalité à hiérarchie), est une
passion totalisante, qui veut dire, cherche à prévaloir contre
toute autre, en particulier l'amour de la liberté*.
___________________________
*Marche G et Olsen J, La sociologie des institutions,
*Wikilivres est une collection de textes pédagogiques
libres rassemblés en livres, écrits en collaboration
2 * FREYMOND N, Travaux de science politique, nouvelle
série, N15, 2003, p.1. »
3 * Compte rendu rédige par AMADOU Full, point.com,
février2009
4 * « la construction sociale de la
réalité. Traité de sociologie de la connaissance, Paris,
Méridiens Klincksiek
5 * BOURDIEU Pierre, L'Université syndicaliste, la
sociologie des institutions, novembre 1999, n°510, p. 4
*Les dominants doivent jouir d'un « capitale
symbolique », capable de persuader les plus faibles de la
légitimité des enjeux
En effet, il s'attache à montrer la
diversité des devenir des sociétés démocratiques
qui peuvent évoluer soit vers la tyrannie, soit vers une
véritable démocratie politique. A son retour d'Amérique,
il publie l'oeuvre De la démocratie en Amérique, entre
1835 et 1840.Une réflexion toute à la fois sociologique et
politique sur les particularités américaines et le
bénéfice que tirerait la France à s'inspirer des
institutions de ce pays : obligeant ainsi l'homme à sortir de
lui-même, pour se réaliser politiquement et socialement.
Le terme de l'institution peut être aussi
employé au singulier*, il désigne les statuts et pratiques
sociales, (voire politique), qui sont d'origine artificielle (conventionnelle)
et non naturelle. Dans ce sens, (Hobbes, Montesquieu), désigne ce genre
d'institution par un mode de constitution qui découle d'un raisonnement
collectif tenue par tous en même temps. A cet égard, l'institution
fondamentale est la tradition, et dans ce cas, les citoyens dont parle Hobbes
instituent le Léviathan.
* 1 *ROQUEFORT Daniel, Le rôle de
l'éducateur. Harmattan, 1976, p.133
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