DEDICACE.
A ma très chère mère, avec toute
l'estime et tant d'amour que je lui dois.
SIGLES ET ABREVIATIONS.
A.A. : Année Académique
A.D.P.I.C : Accord sur les Aspects des Droits de
Propriété Intellectuelle qui touchent au Commerce.
A.GE.S.S.A : Association pour la Gestion de la
Sécurité Sociale des Auteurs
al. : alinéa.
art. : article.
B.I.R.P.I. : Bureaux Internationaux Réunis pour
la Protection de la Propriété
Intellectuelle.
B.O.B. : Bulletin Officiel du Burundi.
C.P.I. : Code de Propriété Intellectuelle
(français).
C.C.L. : Code Civil, Livre...
C.E.J.E.M. : Le Centre d'Etudes Juridiques et Economiques du
Multimédia.
col. : collection.
C.U.P. : Cambridge University Press.
D.-L. : Décret-loi.
e.a : et les autres
éd. : éditions.
J.C.P. : Jurisclasseur périodique.
L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et de
Jurisprudence.
lit. : littera (lettre)
Litec : Librairie Technique (Belge).
O.M.C. : Organisation Mondiale du Commerce.
O.R.U. : Ordonnance du Ruanda-Urundi.
O.M.P.I. : Organisation Mondiale de la
Propriété Intellectuelle.
op. cit. : opere citato (ouvrage déjà
cité)
p. : page.
P.I.B. : Produit intérieur brut
pp. : intervalle de pages.
R.I.D.A. : Revue Internationale du droit d'auteur
s. : suivants.
S.A.B.A.M. : Société belge des auteurs,
compositeurs et éditeurs.
S.C.M.S. : Serial Copyright Management System.
t. : tome.
U.B. : Université du Burundi.
U.E. : Union européenne.
vol. : volume
REMERCIEMENTS.
Au moment où nous présentons ce mémoire,
nous ne pouvons pas manquer de saisir cette occasion pour remercier diverses
personnes qui, de quelque manière que ce soit, ont apporté leur
contribution à sa réalisation.
Nous pensons, au premier chef, à tous les professeurs
de la Faculté de Droit à l'Université du Burundi pour la
formation juridique qu'ils nous ont dispensée et l'art de travailler
avec assiduité qu'ils nous ont inculqué.
Nous éprouvons plus particulièrement un profond
sentiment de gratitude envers Monsieur Didace Olivier NIMPAGARITSE, Docteur
Spécial en droit et Professeur ordinaire à l'Université du
Burundi, qui nous a fait le plus grand honneur de diriger le présent
travail. Nous sommes pertinemment convaincu que sa disponibilité, sa
rigueur scientifique et ses conseils avisés ont largement
influencé la destinée de ce travail.
Nous tenons également à exprimer notre
reconnaissance au Personnel de la Direction des Arts, plus spécialement
du Service du Droit d'Auteur pour les informations combien pertinentes qu'il a
daigné nous fournir.
Nous nous sentons très profondément
obligé envers Monsieur MAZUNYA Maurice qui a soutenu
financièrement chacune des étapes de l'élaboration du
présent travail ; sans lui, rien n'aurait été
possible.
Nous avons aussi conscience que ce travail ne serait pas ce
qu'il est sans l'hospitalité, la compréhension et les
encouragements de mon grand frère GATERETSE Dieudonné, et sans la
bonté et la bienveillance de son épouse. A tous les deux, avec
tout le respect et l'amour que nous leur devons, nous disons sincèrement
merci.
Notre conscience nous en voudrait pour toujours si nous
oubliions d'exprimer nos remerciements à Maître Willy RUBEYA pour
tout ce qu'il représente pour nous ; nous souhaiterions tant qu'il
soit persuadé que nous lui serons éternellement reconnaissant.
Nous tenons également à ce que nos deux grandes
soeurs sachent et sentent que ce travail est le couronnement de leur soutien et
de leur patience.
Enfin, que toute personne qui, de près ou de loin,
à un titre ou à un autre, nous a apporté une aide
quelconque, trouve ici l'expression de notre profonde reconnaissance.
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