Memoire Online - L'avenir du régime de non prolifération : La position iranienne dans la crise

Pour un rappel sur l'histoire de la construction et du développement de cette théorie on peut utiliser le résumé réalisé par Dario Batistela^4(*). Nous allons reprendre les étapes importantes. La théorie des régimes a été développée dans les années 1970 en parallèle avec d'autres théories, le « régime » se voit concurrencé par les « institutions » de l'école anglaise d'Hedley Bull^5(*). Jusque dans les années 1980 la théorie va se construire dans un jeu de question réponse entre courants de pensée. En 1980, la revue « International Organisation » va organiser un colloque et Stephen Krasner propose la définition du régime qui va être admise par tous. « Les régimes internationaux sont des ensembles explicites ou implicites de principes, de normes, de règles et de procédures de prise de décision autour desquels les attentes des acteurs convergent dans un domaine donné des relations internationales ». Dans les années 1990 la théorie va continuer à être développé mais va être aussi critiquée notamment par Susan Strange. Dans les années 2000 la théorie semble disparue des revues spécialisées, mais on peut suivre sa trace dans les études et les bastions qui l'ont vu naître. Les manuels de référence parlent de cette théorie, quelques revues spécialisées aussi.

La théorie des régimes a évolué de plusieurs manières. Tout d'abord si l'on regarde comment ses fondateurs en parlent aujourd'hui, on peut prendre par exemple Krasner. Dans un ouvrage^6(*) datant de 1999, il situe la théorie des régimes aujourd'hui. La théorie des régimes fait partie intégrante de l'IPE (International Politic Economy). Dans son introduction, il explique comment l'économie politique internationale a dépassé le champ de l'économie, « we use the term of IPE when we refer to the subfield of work (...) that evolved from the study of international political economy to analyse a variety of aspects of world politics ». Voilà le chaînon manquant, ce livre a été trouvé à la fin de la recherche et a grandement rassuré l'auteur de ce mémoire. Voilà donc la première évolution, une intégration dans l'économie politique internationale. C'est compréhensible car cette théorie a pour but d'être un fourre-tout, mais nous en reparlerons juste après. La deuxième évolution on peut la trouver dans la revue ISR^7(*) (International Study Review). C'est un « research agenda », un cadre de recherche. C'est une des preuves que cette théorie n'est pas morte, ici les auteurs souhaitent orienter les chercheurs vers l'étude de la création des régimes et de leur non-création (voir leur mort). Cela fait partie des préoccupations des chercheurs utilisant cette théorie.

Si cette théorie est toujours vivante, elle a muté avec son temps. Au départ elle étudie les conditions de création et de fonctionnement formelles d'un régime, basée sur la guerre entre les néo libéraux et les néo réalistes, imprégnée par le formalisme des régimes de désarmement pendant la guerre froide par exemple. Elle va ensuite évoluer vers l'informel, étudier l'influence des volontés de participation, des règles non écrites, de la socialisation par les régimes, c'est l'influence constructiviste. Certains ont essayé après d'y intégrer d'autres acteurs que l'état avec la vague de la mondialisation. Cela a donné les recherches sur l'impact des politiques internes sur la qualité de la coopération, le rôle des acteurs promotionnant et mettant en place le régime. Enfin, la mise en place de ce cadre de recherche sur les « non-régime » est, lui aussi dans l'air du temps. Aujourd'hui le gouvernement mondial et la gouvernance globale ont successivement échoué pour réguler le monde. Il est normal et justifié de s'interroger sur les raisons qui empêchent la création de nouveaux régimes aujourd'hui et sur celles qui pourraient pousser à leur disparition.

Ce qui manque à cette théorie ce sont des études concrètes. Cependant qu'on la considère comme faisant partie de l'économie politique internationale « élargie » ou comme une théorie à part entière, de par son approche du régime comme un objet, quelque chose de délimitable, un outil de coopération, il y a toujours des demandes de recherche, des volontés de l'utiliser. Pourquoi est-elle si attrayante ? Quelles sont les raisons qui poussent des chercheurs à continuer à utiliser cette théorie ?

· La théorie des régimes est suffisamment large pour permettre aux grands courants de se rencontrer, ses prémices sont stato centrées, son objectif est de comprendre la coopération sans rentrer dans les hypothèses prônant la mort de l'état, par le haut comme par le bas. Elle reconnaît la coopération possible entre les États, mais laisse le soin aux divers courants d'en expliquer la raison.

Les auteurs de l'école de Tübingen^8(*) analysent la théorie des régimes de la manière suivante : « This review has shown that the three school of thought coexist in the study of international regimes. Each school focuses on specific variable. Neo liberals stress self interest as a motive for cooperation among states and for the creation of, and compliance with, international regimes. Realists emphasize that considerations of relative power affect the substance of international regimes and circumscribe their effectiveness and robustnes. Cognitivists point out that both the perceptions of interest and the meaning of power capabilities ares dependent on actors's causal and social knowledge »

· Elle s'adapte à son temps comme nous l'avons dit plus haut, cependant elle ne cède pas aux modes car personne ne définit réellement son agenda, c'est une sorte de bien public.

· Elle se construit surtout par la recherche concrète sur le terrain si on peut dire. Aujourd'hui il y a une vraie demande d'étude de cas afin de pouvoir éclairer les évolutions des régimes créés dans les périodes précédentes.

· Elle est le fruit de la confrontation du néo réalisme, du néo libéralisme, du constructivisme, c'est une théorie riche par ses racines multiples et le chercheur qui l'utilise peut ajuster en prenant ce qu'il a besoin dans les différents courants.

Cependant cette construction ne doit pas être envisagée comme une confrontation stérile mais comme une coopération justement avec des spécialités. Les différentes écoles de pensée existent car le monde a connu des périodes différentes. Les États peuvent coopérer avec des volontés de partage ou de domination, cependant pour coopérer il faut parler la même langue et la langue universelle qui reste quand toutes les autres ont échoué est la force. Ces explications des régimes sont complémentaires, il existe des « moments » qui vont favoriser une manière de construire la coopération et une manière de coopérer.

Les derniers développements introduisent le rôle des sociétés civiles, de la psychologie des décideurs^9(*). C'est parfait, cela vient préciser encore les déterminants de la coopération. Il faut être très prudent sur l'emploi de la théorie, savoir ce que l'on cherche à expliquer en l'utilisant. Cette théorie doit être utilisée pour analyser un régime ou un non-régime. Étudier la coopération entre États, formelle ou non, les raisons qui poussent à institutionnaliser ou à laisser à l'abandon certains domaines, les formes de la coopération, équilibré ou hégémonique, les raisons de la coopération, recherche d'intérêts entre puissances égales ou « bandwagoning^10(*) » face à un hégémon qui prend à sa charge un service commun. Voilà pourquoi cette théorie est tout de même limitée à des domaines restreints et qu'aujourd'hui elle est peu en vogue. Les régimes internationaux paraissent morts, les grands clubs qui ont vocation à intégrer tous les États de la planète sont à l'article de la mort.

Mais c'est peut-être dû juste à une période, à un moment. Nous ne savons pas de quoi l'avenir sera fait, la tendance à la régionalisation qui se dessine va peut-être pousser à la création de régimes régionaux, la théorie des régimes semble appropriée pour expliquer ces phénomènes qui prennent de plus en plus d'importance. L'étude des relations entre régimes est déjà inscrite dans les agendas de recherche.

Pourquoi la théorie des régimes et non l'économie politique internationale ? Le problème vient du nom, tout comme lorsque l'on parle de régime international, on pense à régime national et cela nous renvoie à l'idée d'un gouvernement mondial, laisser l'économie dans le nom de la théorie suggère que ces auteurs pensent que l'économie dirige le monde. Hors, sans les États l'économie ne marcherait pas, ils contrôlent l'économie, l'état est une nécessité absolue pour le commerce, pour assurer les services régaliens, les interfaces d'échange par la coopération et les régimes justement. Certes, la globalisation a montré des concurrents, mais ils sont « assermentés » par les États, souvent eux même concurrents, si un état soutien une firme multinationale par des politiques fiscales avantageuses, des contrôles peu poussés, etc... c'est peut être pour « attaquer » un autre état, pour passer devant. Certains y voient une toute puissance des FMN mais sans l'état, elle n'est plus rien. Le problème vient peut-être des États eux-mêmes, le problème ne vient pas forcément d'une concurrence subite et qui tue l'état petit à petit, il vient peut-être des nouveaux moyens d'actions des États. L'histoire nous a bien montrés que quelle que soit la force d'une firme, si elle n'est pas soutenue par son état, n'importe quel dirigeant peut lors d'une prise de pouvoir par exemple la nationaliser. Les ONG ont été invitées dans les forums internationaux, elles n'ont pas forcé les États à les subventionner. C'est une période du monde, un « moment », il y en a eu d'autres, certes, les moyens de communication globaux permettent une très grande efficacité, mais l'État garde le contrôle. Qu'en est-il alors des problèmes globaux, mondiaux ? Pourquoi le G8 ne peut résoudre le problème de la faim ? Pourquoi les firmes ont une telle puissance ? C'est selon l'auteur de ce mémoire parce que les États ne le veulent pas, si un lobby aux États unis a tant de pouvoir, c'est parce que c'est ainsi que fonctionne le système, les lobbys ont un poids économique, mais aussi un rôle, ils représentent tous les gens qui perçoivent des bénéfices de cette entreprise, et cela représente beaucoup de monde. Si le jour d'un vote au sénat américain il y a une majorité de républicains, on ne peut soutenir que toutes les élections ont été truquées. Le monde est multiple, mais l'état reste la structure intermédiaire qui représente le mieux un ensemble de personnes. Cette digression est importante, car elle peut répondre à certaines critiques sur les prémisses stato centrées de la théorie des régimes, chose que ne partage pas complètement l'économie politique internationale. On peut baser son analyse sur le rôle de telle ONG ou de telle firme dans la coopération internationale mais dans ce cas-là, il suffit de ne pas utiliser la théorie des régimes. Celle-ci n'a pas vocation à expliquer tous les types de coopération mais uniquement la coopération interétatique sur des domaines limités et peut être élargie dans l'analyse des synergies entre les différents « régimes » nées de cette coopération.

Nous venons de présenter généralement la théorie des régimes et de discuter de son actualité. Toujours dans l'optique de montrer la pertinence de son utilisation ici, tentons de la définir. Nous nous appuyons sur la définition faite dans ISR (International Study review)^11(*).

Krasner propose sa définition des régimes qui va être adoptée mais, elle rapidement susciter de multiples débats et critiques.

La définition, rappelons-le, est la suivante : « C'est un ensemble explicite ou implicite de principes, de normes, de règles et de procédures de prise de décisions autour desquels les attentes des acteurs convergent dans un domaine donné des relations internationales. ». Les régimes « sont des dispositions qui se rapportent à des activités, ressources, ou des zones géographiques bien définies et qui impliquent souvent seulement une sous-catégorie de membres de la société. Malgré la structure anarchique du système international les États coopèrent dans des domaines comme les échanges financiers (OMC), la finance (FMI), le contrôle des armements (TNP) ou la gestion d'un détroit (Malacca).

Les régimes sont un type d'institution internationale, mais ne sont pas des organisations internationales. Selon Mary Claude Smooth, toutes les organisations internationales sont des régimes, mais tous les régimes ne donnent pas naissance à des organisations internationales. Cela veut donc dire qu'il n'y a pas besoin d'une organisation internationale pour assurer la coopération entre États. Les régimes n'ont pas la capacité d'action des organisations internationales et les organisations internationales ne sont pas orientées sur un seul sujet précis. Il existe donc des régimes tacites et des régimes classiques. Les régimes tacites n'ont pas besoin d'une organisation bureaucratique pour fonctionner, mais reposent toujours sur un traité contraignant.

Les régimes peuvent être à un échelon « mini latéral », régional ou global. Le nombre de participants peut donc être limité et l'adhésion subordonnée à certaines conditions. Certains régimes sont inclusifs ou exclusifs, les seconds correspondent à une logique de club, mais ont tendance à disparaître aujourd'hui.

Il existe trois approches pour identifier un régime, une approche en termes de comportement qui postule que sont des régimes seuls ceux qui ont un pouvoir de contrainte sur leur membre. C'est la règle de l'efficacité. Ensuite une approche en terme relationnel/comportemental, qui dépend du constructivisme, elle postule qu'un régime n'existe que si les membres partagent les mêmes valeurs, la même aversion pour les tricheurs, qu'il existe une communauté de valeur. Enfin l'approche formelle qui est celle la plus retenue car la plus opératoire postule que les régimes se définissent par l'existence d'un traité international « contraignant ». Cela fait disparaître les régimes tacites du cadre d'analyse. Cependant les prolongations récentes de la théorie des régimes comme l'étude des non-régimes^12(*) vont avoir tendance à réintégrer les approches en termes de modes de gouvernance tacites. Pour étudier les raisons de l'absence de coopération sur des sujets qui sont internationaux et sujets à régimes (déforestation, gestion des récifs coralliens, le contrôle des armes légères) les chercheurs vont étudier le processus de développement des régimes.

L'agenda des études sur les régimes a évolué^13(*). Dans un premier temps, il s'est concentré sur les effets des institutions internationales, comment telle ou telle organisation jouait le rôle qu'on lui avait assigné. Ensuite l'agenda s'est orienté vers les raisons de la naissance et de la mort des régimes, les conséquences « behavorial » des régimes sur les États et enfin l'impact des politiques domestiques.

Le régime de non-prolifération nucléaire est un régime classique, il est appuyé par une organisation internationale, l'AIEA. C'est un régime inclusif, il a vocation à intégrer l'ensemble des États sur la planète. Il est formellement identifié par l'existence et la ratification du Traité de non-prolifération. Il est relié dans un Méta régime (nesting) à d'autres régimes, certains le chapeautent (ONU), d'autres le complètent (régime de contrôle des technologies sensibles).

Le principe est la croyance dans le caractère dangereux et déstabilisateur de la prolifération nucléaire et dans le caractère bénéfique du nucléaire civil.

De ce principe découlent des normes (les standards de comportement) qui sont l'obligation pour les États membres nucléaires de ne pas assister les États non nucléaires dans l'acquisition d'armes nucléaires et l'obligation pour les États membre non nucléaire de ne pas chercher à en acquérir. Les États doivent aussi favoriser l'essor du nucléaire civil et promouvoir son développement.

Les règles (incitations ou interdictions pratiques) portent sur la liste des produits dont l'exportation est interdite et la liste de sanctions disponibles contre les tricheurs.

Enfin les procédures de prise de décision concernent l'ensemble des techniques prévues pour modifier le régime existant, qu'il s'agisse de procédures de révision du traité ou de réforme de l'AIEA.

Différentes écoles ont présenté leurs explications quant à la naissance des régimes et à leur rôle. La théorie s'est développée dans un jeu de question réponse et la première réponse à l'hypothèse de la stabilité hégémonique a été celle des néo libéraux, les néo réalistes ont emboîté le pas puis les constructivistes se sont invités dans le débat. Cela fait donc trois approches différentes. Volker Rittberger dans son article^14(*) propose une typologie en fonction de la variable explicative de la coopération. On trouve les approches basées sur la puissance, les approches basées sur l'intérêt et enfin les approches basées sur les normes et le rôle du social.

Figure 1 : Approches théoriques des régimes internationaux :

Néo- RéalismeNeo-LiberalismeConstructivismeVariable explicativePuissanceIntérêtsavoirMéthode employéeMéthode du choix rationnelMéthode du choix rationnelSociologiqueIncitation à la coopérationGains relatifsGains Absolus« Jeu de rôle »Rôle du régimeFaibleMoyenFortSource: Hasenclever, Andreas, Peter Mayer, and Volker Rittberger. 1997. Theories of International Regimes. New York: Cambridge University Press. p. 6.

Ce tableau permet d'introduire les principales caractéristiques de chacun des courants.

Ce qui différencie les néo réalistes des néo libéraux c'est principalement le type d'intérêt recherché. Pour les néo libéraux les États ne font pas attention à la position des autres et aux gains relatifs que la coopération va apporter à tout le monde. Pour eux les acteurs coopérant vont prendre en compte les gains relatifs des autres dans leur décision de coopérer. Les coopérations sont le reflet de l'équilibre des puissances et les gains sont comparés avec les gains des autres pays.

A l'origine de la théorie des régimes nous trouvons la théorie de la stabilité hégémonique de l'historien Klindleberger^15(*). Cette théorie proposée en 1973 repose sur une analyse économique du crack boursier de 1929 et de la dépression qui en découle. L'auteur constate que cette période est marquée par l'absence d'hégémon. En comparant ensuite avec les grandes périodes de domination anglaise et américaine il met en avant l'idée que ces périodes connaissent une infrastructure économique qui assure la mise à disposition de liquidité et le respect du droit de propriété. Cette stabilité est liée à la présence d'un hégémon qui supporte les risques. Il en déduit la nécessité d'un leadership bienveillant pour assurer une stabilité du système international et maintenir le système économique. Le déclin de l'hégémon est à l'origine de période de troubles au cours de laquelle les tricheurs qui tirent profit du système sans y participer peuvent amener la mort du système.

Quand à la création du régime, il explique qu'un hégémon soit nécessaire par le fait qu'il existe deux niveaux de coopération. La coopération de premier rang où les États ne font qu'ajuster leur politique à des besoins communs et la coopération de second où il y a création de règles en commun. Il pense qu'aucun des États partis ne voudra supporter le coût de cette mise en commun car ils n'atteindront jamais les pré requis que sont la confiance et l'acceptation de règles suffisamment contraignantes pour convaincre. Ainsi un régime ne peut se créer sans hégémon.

Quand au rôle de l'hégémon, il part de la théorie de la coopération chez Olsen. Celui-ci se demande pourquoi les groupes ne produisent pas un bien collectif alors que cela serait dans leur intérêt. Il explique que c'est la non-exclusivité du bien qui pousse les membres à ne pas participer à la création de ce bien. Il démontre donc que lorsqu'on ne peut contraindre un large groupe d'individus à participer au bien commun, il n'y a pas alors de création de ce bien commun. C'est l'application par Kindleberger de cette théorie aux relations internationales qui amène la théorie de la stabilité hégémonique. L'hégémon où les acteurs les plus importants sont incités à participer car ils reçoivent une part plus grande du bien collectif qu'ils créent et les restes sont partagés parmi les membres les moins influents.

Selon l'analyse de cette théorie par D. Battistella^16(*)- « la théorie élargie au-delà du seul domaine économique revient à affirmer que les régimes sont crée et maintenus par les États qui disposent d'une prépondérance en ressources matérielles de puissance » et que « les régimes perdent leur effectivité lorsque ces ressources matérielles de puissance sont distribuées de façon plus équilibrées entre les différents États ».

Cette théorie permet de comprendre le rôle d'un hégémon dans un régime et l'impact qu'aurait son désengagement.

Le deuxième courant néoréaliste est celui de Krasner^17(*) et de son programme de recherche :

Krasner part de la théorie contractualise et remarque que la seule raison qui pousse à l'échec un régime vient de la peur des tricheurs. En effet il n'y a qu'une seule solution optimale et par peur que l'autre ne coopère pas, les acteurs préfèrent la non-coopération. Krasner introduit un autre type de jeu où il existe plusieurs solutions optimales. C'est l'exemple de la bataille des sexes. Les acteurs sont un homme et une femme et ils ne souhaitent pas passer leur après midi tout seul. Ils sont donc d'accord pour coopérer cependant malgré la coopération il existe deux possibilités, le cinéma ou le théâtre. Krasner nous montre que la coopération peut échouer non à cause d'un problème de confiance, mais plutôt un problème de choix dans l'arbre des possibles. Le problème de la coopération ne vient plus des tricheurs mais du choix dans le type de coopération. Il existe plusieurs solutions optimales, on passe de la coopération à la coordination et le pouvoir, la puissance devient alors très importante.

Il identifie quatre moyens d'utilisation de la puissance pour produire de la coopération :

1 : Le pouvoir peut être utilisé pour déterminer qui peut jouer un rôle de première importance dans le régime.

2 : Le pouvoir peut être utilisé pour déterminer les règles du jeu, et par exemple qui doit changer ou non, ce qui va changer les bénéfices pour certains États.

3 : Le pouvoir peut être utilisé pour influencer les autres États (menaces ou promesses) dans les procédures de prise de décision.

4 : Le pouvoir peut être utilisé pour faire du chantage du type : acceptation ou départ.

Pour Krasner les régimes ont un rôle limité. Le fait de reléguer le rôle au second plan vient altérer l'importance des régimes. Le régime devient une instance de coordination qui permet d'éviter le chaos. Les régimes sont peu autonomes et n'ont pas vocation à durer dans le temps, cependant ils sont le mécanisme d'expression des rapports de force dans le choix des formes de coopération. Krasner reconnaît que les régimes peuvent cependant être source de pouvoir, certains États faibles peuvent par collusion imposer des directions, encore faut-il que les procédures de prise de décision le permettent (une voix par État). Enfin un régime ne peut être reformé que s'il y a équilibrage de la puissance des acteurs.

Cette théorie est un des piliers qui va soutenir le cadre conceptuel de ce mémoire.

Le dernier courant est celui du Grieco^18(*) et d'une tentative de retour au réalisme.

Grieco remarque que la vision de l'anarchie empruntée par les néo libéraux a muté dans leurs théories. Pour les néo libéraux, l'anarchie signifie l'absence d'autorité centrale de contrôle et de sanctions des engagements réciproques. Les régimes servent à réduire l'incertitude et donc pallier l'absence de cette autorité. Pour les néo réalistes, l'anarchie signifie l'absence d'autorité centrale et de prévention du recours à la violence armée. Les États sont donc en permanence à la recherche de leur survie, les gains que procure la coopération sont vus en termes relatifs, car s'il y a une trop grande différence avec les autres joueurs, la sécurité pourra être menacée à cause de ce régime qui favorise trop les autres. Cependant Grieco identifie des situations où il y a coopération absolue, lorsque qu'ils ont un adversaire commun ou que l'écart entre eux est tellement important que les écarts de gains sont insignifiants. Le domaine du régime (économique, sécuritaire) est aussi un facteur important. Pour ce courant, la coopération marchera si les gains sont équitables, il se peut que les États offrent des contreparties au décalage dans les gains absolus. Si aucun effort n'est fait pour équilibrer la coopération il se peut que celle-ci s'interrompe.

Ce courant permet de plus, d'étudier les situations où il n'y a aucun gain à la coopération c'est-à-dire où le régime ne sert qu'à la domination. Les institutions internationales permettent de redistribuer dans des situations de gains relatifs différents, elles rendent possibles la coopération en équilibrant celle-ci. Ici aussi on pourra utiliser cette théorie pour expliquer les griefs iraniens.

Ensuite, les théories basées sur l'intérêt, les théories néolibérales.

Les théories néo libérales postulent que les régimes permettent aux États de réaliser des gains absolus dans la coopération. Ils sont uniquement motivés par leur intérêt et la maximisation de ceux-ci par la coopération. Ils utilisent la théorie des jeux pour tenter d'expliquer les mécanismes de création et de vie d'un régime. Ils s'intéressent à la création, à la vie et au degré d'institutionnalisme d'un régime.

Il existe plusieurs courants et le premier est celui de Kehoane^19(*), le « contractualisme » :

Il étudie les effets des régimes dans les situations de coopération proches du dilemme du prisonnier, c'est-à-dire où la non-coopération amène à un résultat non optimal. Le contractualisme partage ses racines avec le réalisme, il est stato centré, postule que l'anarchie joue un rôle dans les interactions entre États et dans leur habilité à coopérer.

Les États sont rationnels et n'agissent que pour la satisfaction de leurs intérêts. De plus la coopération ne va pas changer la détermination de leur intérêt, ce qui veut dire que les États ne sont pas en société internationale. Il reprend même le fait que les rapports de puissance conditionnent la détermination de la politique étrangère, de la coopération. Pour coopérer le fait de partager des intérêts communs n'est pas suffisant, il va utiliser le dilemme du prisonnier pour analyser la création des régimes. Le dilemme du prisonnier montre que du fait du manque d'information et de confiance dans l'autre on préfère une situation moins optimale que celles découlant de la coopération.

Pour Kehoane, la peur de la défection ne peut être dépassée que parce que les acteurs vont avoir à répéter le jeu à de multiples reprises. Le régime va permettre de dépasser la peur de la défection, en produisant de l'information et en réduisant les coûts. Etant donné que la coopération peut être arrêté à tout moment la perte ne sera pas excessive. Le fait que le contrôle soit efficace permet de diminuer les tentations des tricheurs et donc la peur d'être escroqué.

Ensuite de par l'interdépendance de toutes les structures de coopération, tricher ici nuira ailleurs, il introduit la réputation dans les relations internationales. Un État aura d'autant plus tendance à coopérer que ses partenaires sont jugés fiables.

Face au problème des tricheurs il reconnaît l'importance d'un hégémon dans la création d'un régime pouvant contraindre les États à collaborer équitablement. Cependant le fait que les membres « légitimes », aient accès à des avantages que les tricheurs une fois découverts n'ont plus, poussent les tricheurs à ne pas tricher.

Face à la mort du régime, Kehoane dit que les régimes vont persister même si les structures de coopération ne sont plus adaptées à la réalité, du fait du coût et de la difficulté de création du régime. Il postule qu'un régime sous optimal vaut mieux que la mort puis la recréation d'un autre.

C'est une des théories qui nous permettra d'expliquer la position des américains notamment quand au régime de non-prolifération.

Le deuxième courant du néo libéralisme est le « Situation-structuralism » de Michael Zürn^20(*).

Pour eux il existe plus d'un type de coopération, le modèle du dilemme du prisonnier n'est pas le seul. Il existe pour eux différents types de régimes. Ils introduisent tout d'abord à côté du jeu de la collaboration, la coordination. Ainsi pour eux la coopération pour les fréquences radios ne relève pas du dilemme du prisonnier car il existe plusieurs choix optimaux. Les régimes de coordination ne nécessitent pas d'organisation internationale contraignante, la tricherie n'est pas un problème. Ensuite ils parlent de régime d'assurance, il existe deux choix possibles et le régime n'est là que pour assurer les participants que le pire ne sera pas pris. Ils nous fournissent comme exemple les régimes des deux blocs pour éviter la guerre totale pendant la deuxième guerre mondiale. Enfin on trouve le régime de persuasion, c'est un régime où un joueur cherche à persuader les autres de coopérer alors que ceux-ci n'y ont aucun intérêt. Il peut le faire soit par la menace soit par la promesse de gains futurs. L'exemple serait les prêts ou les aides soumises à conditionnalités. Ils sont en général menés par des hégémons.

Pour les « situation structuralistes », les différents types de régimes ont des chances inégales de se mettre en place et de perdurer. Cela dépend de problèmes que les situations de coopération créent au niveau du contrôle, des sanctions et de la redistribution mais aussi de la fréquence des interactions, de leur densité, de la politique étrangère mise en place par les États, de la configuration des ressources que le régime administre, du nombre d'acteurs et du type de relations entre les États. Cet enrichissement de la théorie a permis de donner une base pour la validation empirique.

Cette théorie est intéressante, mais a dû mal s'appliquer à un régime de sécurité car elle reste sur les postulats néo libéraux que chaque état ne coopère qu'en fonction de son intérêt et non en fonction de la puissance relative des autres États.

Le troisième courant est celui d'Oran Young^21(*), qui nous propose un modèle de formation des régimes qu'il qualifie « d'institutional bargainning ».

Il s'intéresse à la négociation qui a amené à la création du régime, pour lui les informations disponibles durant la négociation ne sont pas complètes et de plus la position des acteurs change en permanence.

Pour lui c'est l'inconnu qui pèse sur les résultats et sur les gains possibles qui poussent les États à négocier plutôt sur la création que sur les gains futurs qu'amènerait le régime. Et c'est toujours ce brouillard qui pousse les États à accepter la mise en place d'institutions qui sont souvent très difficilement modifiables. Cela amène une certaine assurance dans l'avenir de la coopération. Cette théorie permet d'expliquer la mise en place du régime de non-prolifération. Sur le succès de la négociation, Young propose une série d'hypothèses :

§ La négociation institutionnelle ne peut marcher que s'il y a une incertitude sur le résultat.

§ Les crises peuvent augmenter la probabilité de succès. Il faut que tous les participants puissent trouver une solution équitable dans la négociation et que cette solution soit la plus évidente.

§ La crédibilité des mécanismes de contrôle prévus augmente grandement les chances de succès.

Young nous dit enfin que la présence d'un leader (structurel ou intellectuel) est nécessaire pour la création d'un régime.

Ce courant représente un pont entre les néolibéraux et les néoréalistes, ses membres pensent que sous certaines conditions les États raisonnent en gains absolus et sous d'autres en gains relatifs. On le doit à Manfred Efinger et Michael Zurn^22(*). Ernst Otto Czempiel^23(*) introduit une typologie des régimes. Chaque régime est catégorisé en fonction de la nature du problème qu'il a à traiter. Ils appellent cela des « issues aeras ». Ils définissent la sécurité, l'économie ou la loi. Chacune de ces catégories va influencer un type de comportement en fonction de la divisibilité du bien. Les régimes économiques vont être très propices à la coopération alors que les régimes basés sur la loi (l'exercice d'une liberté) ou la sécurité (protection des citoyens contre des menaces) vont limiter les volontés de coopération et pousser à des initiatives unilatérales ou bilatérales.

Ce courant qui a introduit une typologie en fonction du type du régime est très important et nous nous en servirons pour qualifier le régime de non-prolifération des armes nucléaires.

Les derniers ayant théorisé sur les régimes sont les constructivistes et les approches basées sur le savoir :

Les approches constructivistes ont proposé une critique des approches précédentes et vont repenser les présupposés des théories néo libérales et néo réalistes. Les constructivistes s'intéressent à la détermination des préférences et le choix des actions par les États. On trouve deux écoles, les constructivistes modérés et les constructivistes durs.

Ils cherchent à savoir comment se construit la volonté de coopération. Tout d'abord pour eux, l'intérêt n'est pas une chose donnée et ils proposent d'étudier sa formation en fonction de la connaissance et de la perception du monde par les acteurs. Pour Peter Haas^24(*) la connaissance, la compréhension du régime et l'utilité de la coopération sont fondamentales pour la réussite du régime. Pour eux enfin, l'incertitude quand à l'avenir de la coopération (le voile de l'incertitude) que perçoivent les décideurs, va diminuer les volontés de coopération (à l'inverse de l'institutional bargainning). Les constructivistes vont chercher à dépasser le cadre de choix rationnel, ils expliquent les volontés de régimes par la diffusion de nouvelles idées, les comportements ne s'expliquent plus seulement par des intérêts égoïstes ni par des relations de pouvoir. Pour eux les idées influencent les comportements de trois façons :

· Elles servent de guide, en influençant les choix des acteurs quand à la forme de la coopération.

· Elles servent aussi de Guide en facilitant la coopération, elles servent de référence pour définir une solution acceptable par tous.

· La force de ces idées s'accentue à partir du moment où elles sont intégrées dans un régime.

La coopération ne peut marcher sans ces idées communes et ces idées peuvent survivrent grâce aux régimes. Pour eux la coopération évolue en fonction des « croyances partagées ». Un changement dans les croyances amène à une redéfinition de l'intérêt national. C'est une forme d'apprentissage complexe qui pousse à un changement des politiques extérieures et de l'arbre des possibles en termes de mode de coopération.

C'est fondamental dans le cas iranien, c'est peut-être parce que l'Iran ne partage pas les valeurs communes que la coopération marche mal. Les régimes peuvent même procéder à cet apprentissage par un système « de feed back ». Le régime va avoir le pouvoir de changer la définition de la politique extérieure générale.

Quand à la propagation de ces idées, les structuralistes modérés parlent de communauté épistémologique, groupe de gens avisés et réputés représentant les autorités dans le domaine concerné. Pour que ces groupes d'experts aient un impact réel sur les décisions des politiques il faut quelques conditions : le voile d'incertitude, la technicité du sujet et enfin que les membres de ces communautés aient et gagnent du pouvoir grâce à ces conseils. Ces groupes contrôlent l'information à la source, aident à la promotion des croyances qu'ils ont fait naître, ils peuvent être appelés comme conseillers politiques et enfin si les croyances sont remises en cause par la recherche scientifique le régime va s'effondrer.

Ils ont grandement augmenté le rôle des institutions. Ils souhaitent mettre à jour le rôle des normes sociales que les régimes créent chez leurs membres. Les régimes contribuent à créer des règles d'action qui permettent aux États de vivre en communauté et que ces règles façonnent à leur tour les États de manière très forte. Ils se sont intéressés à l'endurance des régimes comme les néo libéraux et eux pensent que les normes et les règles séduisent les États et les poussent à les accepter. Ils expliquent cela par l'ancienneté de la vie sociale des États, ceux-ci savent que leur intérêt réside dans leur réputation et leur légitimité. Pour eux il existe une règle non écrite de la vie interétatique et les États sont poussés à la respecter autant qu'ils sont hostiles aux États qui ne la respectent pas. Il existerait un code de conduite et des intérêts universels. Les variables qui expliquent la vie des régimes sont la persuasion et l'argumentation. En raison de la complexité des situations, de la difficulté à situer les acteurs, la persuasion joue un rôle clé dans la survie des régimes à leur sens. Les normes et règles deviennent alors changeantes et le processus de punition dynamique. Ils prennent en compte le fait que la punition est d'abord acceptée et consentie par tous les États, si les États se rendent compte d'un décalage la punition peut varier, être modulée. Pour eux la participation à un régime suggère donc que les États partagent les mêmes normes sociales et règles d'actions collectives et que pour argumenter ils partagent la base idéologique.

Le rôle des institutions n'est pas l'aspect qui nous intéresse, l'AIEA ne semble pas avoir contraint l'Iran à un comportement. Ce qui est utile c'est l'idée d'un processus de punition dynamique qui ne serait pas uniquement basé sur les textes des traités. Cette idée va permettre de comprendre certains développements ultérieurs.

Les régimes sont représentés par les partisans dans le débat national comme des mécanismes empêchant la tricherie. Ensuite, ni les gens en faveur du maintien d'un régime ni les révisionnistes ne remettent en cause le principe du traité. Les débats reposent sur l'interprétation du traité. Enfin il montre qu'une entorse au traité peut être acceptable si elle se justifie d'un principe venant de ce sens commun universel, cette base idéologique. Le dernier aspect souligné par Alexander Wendt^25(*) est le fait que la crédibilité est évolutive et qu'elle est renforcée par la participation à de multiples régimes. Le fait que les État se définissent par leur appartenance à tel ou tel régime crée un mécanisme vertueux de mutation qui interdit tout retour en arrière. Les régimes et la coopération façonnent les identités des États.

Enfin pour essayer de comprendre la stratégie mise en place par l'Iran et le rôle qu'il peut avoir dans la scène internationale à travers cette crise, on peut se référer à ce que Baddie^26(*) appelle la diplomatie « contestataire » ou la « diplomatie déviante »^27(*).

Un état peut mettre en place une diplomatie contestataire qui est organisée selon Baddie autour de 3 principes :

§ Un effet de système : plus l'état est intégré, plus la contestation lui coûte cher.

§ La contestation passe par une mobilisation de l'opinion publique et mobilise peu de ressources économiques.

§ Le contestataire acquiert une visibilité, la stratégie contestataire par l'instabilité qu'elle peut créer donne accès à un statut de véritable acteur.

§ L'attitude rebelle : s'oppose à l'hégémon soit de manière ponctuelle ou à long terme.

Cette définition doit être précisée afin de mieux définir ce qu'on entend par contestation dans ce mémoire. Ce n'est pas une attitude positive proposant des solutions dans le cadre d'une crise. Le révisionnisme iranien dans le cadre de la crise du régime de non-prolifération ne peut pas être considéré comme de la contestation en tant que tel. Si ce pays propose des moyens pour réviser le TNP, s'il participe aux conférences de préparation, de révision et qu'il produit de la réflexion afin d'améliorer l'ensemble du régime. Le non-conformisme devient contestataire à partir moment où il ne propose plus de solutions réalistes ou réalisables, qu'il est uniquement basé sur le constat et la critique, qu'il utilise des outils comme la provocation, la diffamation.

Discours argumenté, motivé, proposant une révision du régime de non-prolifération. Intégré dans un mouvement général, soutenu par d'autres pays, répondant à une vraie attente.

Discours ne proposant que des constats et une critique face au régime et dépassant même le cadre nucléaire. Basé sur la dénonciation permanente des injustices, provocateur, diffamatoire, manipulateur, tentant de mobiliser toutes les voies possibles

Il faut différencier les révisionnistes des réformateurs, tous les pays sont réformateurs, certains plaident pour le renforcement du régime sur sa partie non-prolifération, d'autres sur la partie désarmement. Les révisionnistes pensent qu'il faut changer de régime. Il définit le discours contestataire comme une transposition du populisme ou de la volonté d'émancipation nationaliste dans la scène internationale, dans le cas de l'Iran c'est tout à fait acceptable. L'impact de ces diplomaties sur le système multilatéral est catastrophique, elle empoisonne la coopération.

La mise en place de la contestation se fait par la contre mobilisation qui s'adresse aux sociétés comme aux acteurs étatiques. La contestation se fait aussi par la conflictualité. Pour Baddie, cette diplomatie a une véritable efficacité, d'une part elle peut se permettre tous les moyens et d'autre part les grandes puissances tentent de la combattre avec la puissance. La diplomatie contestataire a comme force de souligner l'impuissance de l'hégémon. Pour Baddie enfin ces nouvelles diplomaties sont le fruit de la globalisation et les troubles actuels les résultats de l'aveuglement des acteurs traditionnels aux changements qui en découlent. Elles dépassent l'état et le submergent^28(*). La théorie de l'état contestataire comme présentée par Baddie est très intéressante et nous l'utiliserons pour qualifier la diplomatie iranienne.

* ⁴ Battistella Dario, Théories des relations internationales, Paris, Presses de Sciences Po, 2006

* ⁵ Bull, Hedley, The Anarchical Society : A studyof order in world politics, Columbia University Press, 2002

* ⁶ Katzentstein,Peter, Kehoane,Robert,Krasner,Stephen, Exploration and contestation in the study of wolrd politics, Mit press, 1999, p6 - p44

* ⁷ Radoslav S. Dimitrov, Detlef Sprinz, Gerald DiGiusto and Alexander Kelle, « International Nonregimes: A Research Agenda » International Studies Review, vol. 9, no. 2, pp. 230-258.

* ⁸ Hasenclever, Andreas, Mayer, Peter, Rittberger, Volker, « Interests, Power, Knowledge: The Study of International Regimes » Mershon International Studies Review, Vol. 40, No. 2 (Oct., 1996), pp. 177-228

* ¹⁰ Waltz Kenneth, Theory of international politics, Longman Higher Education, 1979

* ¹¹ Hasenclever, Andreas, Mayer, Peter, Rittberger, Volker, « Interests, Power, Knowledge: The Study of International Regimes » Mershon International Studies Review, Vol. 40, No. 2 (Oct., 1996), pp. 177-228

* ¹² Radoslav S. Dimitrov, Detlef Sprinz, Gerald DiGiusto and Alexander Kelle, « International Nonregimes: A Research Agenda » International Studies Review, vol. 9, no. 2, pp. 230-258

* ¹³ Martin, Lisa, Simmons, Beth, in Exploration and contestation in the study of wolrd politics, Mit press, 1999, p90- p118

* ¹⁴ Hasenclever, Andreas, Mayer, Peter, Rittberger, Volker, « Interests, Power, Knowledge: The Study of International Regimes » Mershon International Studies Review, Vol. 40, No. 2 (Oct., 1996), pp. 177-228

* ¹⁵ Charles Kindleberger, «Dominance and Leadership in the International Economy», International Studies Quarterly, 1981, pp 242- 254

* ¹⁶ Battistella Dario, Théories des relations internationales, Paris, Presses de Sciences Po, 2006

* ¹⁷ Krasner, Stephen, International regimes, Ithaca, Cornel University Press, 1983

* ¹⁸ Grieco, Joseph, « The relative gains problem for international cooperation », American Political Science Review, n°87, p 729 - 735

* ¹⁹ Kohane, Robert, After Hegemony : cooperation and iscord in the world political economy, Princeton University Press, 1983

* ²⁰ Zürn, Michael, « Bringing the second image (back) », In International regimes in East -West policy, edited by Volker Ritberger, London, 1990, pp 151 - 188,

* ²¹ Young, Oran, « Political leadership and regime formation : on the development of institutions in international society », International organisation, n°43, pp 349 - 376

* ²² Zürn, M, Klaus Dieter Wolf, Manfred, Efinger, « Problemfelder und situationsstrukturen in der analyse internationaler politik ; Eine brücke zwichen den Polen ? » in Theorien der internationalen beziehugen. Bestandsaufnahme und forschungsperektiven, edited by Volker Rittberger, Opladen, Westdeutcher Verlag, 1990, pp 151 -174

* ²³ Czempiel, Ernst Otto, International Politik ; EinKonfliktmodell, Paderborn, Schöningh, 1981

* ²⁴ Haas, Peter, Do Regimes matter ? « Epistemic communities and mediterranean pollution contrôle », International organisation, n°43, 1989, pp 377 - 403

* ²⁵ Wendt, Alexander, « Constructing international politics », International Security , n°20, 1995, pp 71 - 81

* ²⁷ L'auteur de ce mémoire ne partage les conclusions affirmant que l'état est dépassé, impuissant face à l'entrée de la population dans le champ diplomatique par l'intermédiaire des diplomaties contestataires. Un état peut utiliser aujourd'hui une diplomatie populiste, contestataire et qui met en avant des acteurs non étatiques mais, il ne semble pas dépassé par ces revendications populaires alors que c'est précisément lui qui les contrôle et leur donne vie.

* ²⁸ L'auteur de ce mémoire pense qu'à l'international les Etats utilisent des stratégies inspirées du niveau national mais cela n'est qu'un instrument. Ce qui est paradoxal, c'est de dire que les Etats totalitaires et contestataires qui font si peu cas du bien être de leur population puissent être submergés par les aspirations de leur société. L'auteur de ce mémoire pense que si ces acteurs concurrencent un état, c'est l'état ennemi et pas l'état initiateur de cette contestation.

L'avenir du régime de non prolifération : La position iranienne dans la crise

Présentation du cadre théorique :