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NTOUAL AMOUGOU CEDRIC/ ELEVE ADMINISTRATEUR I
CIVIL
RAPPORT DE STAGE
Sommaire
Sommaire i
Dédicace ii
Remerciements iii
Liste des figures et tableaux iv
Liste des abréviations v
Résumé vi
Abstract vii
PREMIERE PARTIE : RAPPORT DE STAGE 1
CHAPITRE I : STRUCTURE DU STAGE DANS SON ENVIRONNEMENT 3
CHAPITRE II DEROULEMENT DU STAGE 15
CHAPITRE III : 40
DE LA PERFECTIBILITE DE LA FORMATION DES
STAGIAIRES ET DU SERVICE
PUBLIC 40
LA SECURITE FONCIERE AU CAMEROUN : UNE ETUDE DE CAS A PARTIR
DU
DEPARTEMENT DE LA MEFOU ET AFAMBA 48
CHAPITRE IV 63
LA CONSECRATION INSTITUTIONNELLE DE LA SECURITE FONCIERE AU
CAMEROUN DES ACTEURS ET DES PROCEDURES 63
CHAPITRE V : 80
LA PROBLEMATIQUE SECURITE FONCIERE DANS LA MEFOU ET AFAMBA 80
Conclusion générale 92
Bibliographie 93
Annexes 96
Table des matières 97
RAPPORT DE STAGE
Dédicace
A MA FAMILLLE...
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CIVIL
RAPPORT DE STAGE
Remerciements
Je remercie
Madame Ndengué Yvette, Premier Adjoint Préfectoral
du Département de la Mefou et Afamba pour l'encadrement, le suivi et les
multiples conseils Ma mère Madame Alima Marie Solange épouse
Ntoual, pour les sacrifices, le soutien, les conseils, que ce travail en soit
l'aboutissement
Mon père, Monsieur Ntoual Elie pour les encouragements
distingués
Ma Marraine Madame Andjongo Isabelle Monique épouse
Ntoual, pour les encouragements protéiformes
Tous mes frères et soeurs, Eric, Jacques, Paul, Patrick,
Aurélie, Achille, Leonel, Reine, Aubin, Estelle, Romuald, Arlette, pour
leur inconditionnel soutien
Tous mes neveux et nièces aussi nombreux soient-ils, pour
la joie et le sourire qu'ils me procurent
Akamba Thérèse Tatiana Amélie, mon autre
Mes amis Mindza Madou Isidore et Yédé Mayi
Joël pour tout le soutien durant la formation
Tous mes camarades de promotion AGA « AFD » Dialogue
& tolérance avec lesquels j'ai cheminé tout au long de ces
eux années de formation
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RAPPORT DE STAGE
Liste des figures et tableaux
Tableau 1: Répartition de la population de la Mefou et
Afamba 5
Tableau 2: préfet s'étant succédés
dans le département de la Mefou puis de la Mefou et Afamba
8
Figure 1: carte de la Comme d'Arrondissement de Mfou 18
Figure 2: carte de la commune d'Arrondissement de Nkolafamba
19
Figure 3: carte de la commune d'arrondissement d'Assamba 21
Figure 4: carte de la commune d'arrondissement d'Awae 22
Figure 5 Département de la MEFOU ET AFAMBA 51
Tableau 3 : redevance de base des concessions des
dépendances du domaine national 81
Tableau 4 : tarifs des tirages de plans 82
RAPPORT DE STAGE
Liste des abréviations
SDL : Service du Développement Local
SASC : Service des Affaires Sociales et Culturelles SAG : Service
des Affaires Générales
SAEF : Service des Affaires Economiques et Financières
SAAJP : Service des Affaires Juridiques et Politiques
P : Page
Op.cit. : Opéré Citatum
N° : Numéro
M : Monsieur
Etc. : Etcetera
ENAM : Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature
DG : Direction Générale
DA : Division Administrative
CTD : Collectivité Territoriale
Décentralisée BRQ : Bulletin de Renseignement Quotidien ACP :
Administrateur Civil Principal
AC : Administrateur Civil
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CIVIL
NTOUAL AMOUGOU CEDRIC/ ELEVE ADMINISTRATEUR VI
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RAPPORT DE STAGE
Résumé
La sécurité foncière au Cameroun est
consacrée par un dispositif à la fois institutionnel, normatif et
procédural. Implémenté dans le département de la
Mefou et Afamba, ce dispositif de sécurité foncière a du
mal à prendre corps au regard des heurts qui recouvrent à la fois
les conflits familiaux, l'ignorance du droit foncier substantiel et processuel
ainsi que le fait majoritaire des oppositions. Ce travail de recherche vise
ainsi, à saisir la sécurité sous le prisme du foncier, en
intégrant les dynamiques locales de l'action publique en la
matière au Cameroun.
Mots clés :
sécurité, foncier, sécurité foncière,
opposition, conflits intrafamilial
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CIVIL
RAPPORT DE STAGE
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