ANNEXE V : Liste des essences dont l'exportaton en
grume est interdite
LE CADRE JURIDIQUE DES FORETS ET DE L'ENVIRONNEMENT AU
CAMEROUN
ANNEXE I DU DECRET N° 99/781/PM
DU 13 OCTOBRE
1999 FIXANT LES MODALITES
D'APPLICATION DE L'ARTICLE 71 (1) (NOUVEAU)
De
la loi n° 94/01 DU 20 JANVIER 1994 PORTANT
REGIME DES FORETS, DE LA
FAUNE ET DE LA PECHE
ESSENCES DE PROMOTION DONT L'EXPORTATION EST INTERDITE
SOUS FORME DE GRUMES
ACCAJOU DE BASSAM/NGOLLON
AFFRORMOSIA/ASSAMELA
ANIEGRE/ANINGRE
BETE/MANSONIA
BIBOLO//DIBETOU
BOSSE
BUBINGA
DOUKA/MAKORE
DOUSSIE BLANC/PACHYLOBA/APA
DOUSSIE/BIPINDENSIS
FROMAGER/CEIBA
ILOMBA
IRIKO
LONGHI/ABAM
MOABI
MOVINGUI
EVENGKOL
PADOUK
PAO ROSA
SAPELLI
SIPO
WENGE
ZINGANA/AMUK
Source : Ossama F, Le cadre juridique
des forêts et de l'environnement au Cameroun, Yaoundé,
Espace-Imprim, 2007, p. 55.
168
ANNEXE VI : Liste des essences dont l'exportation en
grume est autorisée
LE CADRE JURIDIQUE DES FORETS ET DE L'ENVIRONNEMENT AU
CAMEROUN
ANNEXE II DU DECRET N° 99/781/PM
DU 13 OCTOBRE 1999 FIXANT LES MODALITES DU REGIME DES
FORETS, DE LA FAUNE ET DE
LA PECHE
ESSENCES DE PROMOTION DONT L'EXPORTATION EST AUTORISEE SOUS FORME
DE GRUMES
ESSENCES DE PROMOTION DE PREMIERE CATEGORIE
AYOUS/OBECHE AZOBE/BONGOSSI BILINGA FRAMIRE KOSSIPO/KOSIPO KOTIBE
KOTO LIMBA/FRAKE OKOUME TALI
TECK
TIAMA
ESSENCES DE PROMOTION DE DEUXIEME CATEGORIE
ABALE/ABING/ESSIA
ABURA/BAHIA
AGBA/TOLA AIELE/ABEL AKO/ALOE ALUMBI
AMVOUT/EKONG
ANDOUNG
ASILA/KIORO/OMANG
AVDIRE
BODIOA
CORDIA/EBE
Source : Ossama F, Le cadre juridique
des forêts et de l'environnement au Cameroun, Yaoundé,
Espace-Imprim, 2007, p, 96.
169
ANNEXE VII : Liste des Pays importateurs du bois
Camerounais
Chine Italie
Inde
Turquie Espagne France Belgique
Irlande Pays-Bas
Tchad Sénégal Soudan Libye Allemagne
Malaisie
Liban
Source : Filip verbelen, `'Exploitation
abusive des forêts équatoriales au Cameroun», rapport
Greenpeace Belgique, 1999, p. 38.
|
SOURCES ET REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
|
170
BIBLIOGRAPHIE
OUVRAGES
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4- De Madron D L., Fomi E. et al.(eds), Les techniques
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camerounaise, Cirad-Forêt, Baillargnet, Campus universitaire,
1998.
5- Ismail Sérageldin, La protection des forêts
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bibliothèque du congrès des Etats-Unis, 1993.
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7- Labrouuse A., Verschaves F-X, Les pillards de la
forêt : exploitations criminelles en Afrique, Marseille, Agone,
2002.
8- Levine TV, Le Cameroun, Volume II, Berkey et
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9- Méthot P., Mertens B, Atlas forestier interactif
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10- Ossama. F, Le cadre juridique des forêts et de
l'environnement au Cameroun,
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ARTICLES DE REVUE
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3- Cyrie Sendashoua, `'La déforestation
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fern.Org. 08 mai 2008.
4- Gerber F J, `'Résistance contre deux géants
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l'écologie et du développement rurale, Filière bois
à l'aube d'un grand sinistre écologique ? 15 pages n°17
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6- Ngoufo R., Tsafack M, `'Logiques d'acteurs et
échelles de risques dans l'exploitation forestière au
Cameroun», les cahiers d'Outre-Mer, Paris, janvier-mars 2006.
7- Wafo S, `'La clairière au détour du
sentier», le magazine de l'écologie et du développement
durable, Filière bois à l'aube d'un grand sinistre
écologique ? 15 pages n°17, octobre-décembre 1998.
THESES, MEMOIRES, DOCUMENTS DIVERS
THESES
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thèse de doctorat de 3ème cycle en géographie
tropicale, Université de Bordeaux III, 1984.
2-Kelodjoué. S, `'L'évolution de l'exploitation
industrielle du bois dans la forêt dense camerounaise», thèse
de doctorat de 3ème cycle en géographie,
Université de Yaoundé, 1985.
MEMOIRES
1- Ebela. A, `'L'exploitation forestière et le
développement socio-économique du Cameroun : le cas du
département du Ntem de 1964 à 1992», mémoire de
maîtrise en histoire, Université de Yaoundé I, 2008.
2-
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Ekomi Amoka. A, `'Exploitation et production du bois dans le
Mbam. Etude historique à partir de la société africaine de
bois du Mbam (SABM) 1961-1994»mémoire de maîtrise
en histoire, Université de Yaoundé I, 2004.
3- Essono. S.M. E, `'Etat des rebuts d'exploitation et de
transformation du bois à la SFID de Mbang : enjeux économiques et
impact sur le processus de certification», mémoire de DEES en
sciences forestières, Université de Yaoundé I, 2011
4- Mbous T P, `'L'exploitation forestière et le
développement des forêts communautaires au Cameroun. Une action
collective pour la protection de la biodiversité», mémoire
en vue d'obtention du diplôme d'étude approfondie, Institut
d'étude de développement, Université de Genève,
2002.
5- Ndjock Nyobe P I, `'Préservation et conservation de
la faune et de la flore au Cameroun sous administration française.
1916-1960, approche historique», mémoire de maîtrise en
histoire, Université de Yaoundé I, 2005.
6- . Noundou C J, `'L'application du droit international de
l'environnement par les sanctions : cas du Cameroun», mémoire de
master 2 en droit international et comparé de l'environnement,
université de Limoges, 2005.
7- Tagne Kommegne. S. C, `'gestion durable des ressources
naturelles en afrique centrale : cas des produits forestiers non ligneux au
Cameroun et au Gabon», mémoire de master en droit international et
comparé de l'environnement, Université de Limoges, 2008.
8- Tene R, `'Aspect juridique de la gestion des forêts
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Yaoundé, 1977/1978.
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3- FNFP, Rapport d'exécution, 1997.
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climatique», Rapport du secrétaire général des
Nations unies, forum des Nations unies sur les forêts, huitième
session, New-York, 2009.
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secteur forestier au Cameroun», rapport final, septembre 2006.
7- MINEFI, `'Table ronde internationale des donateurs sur
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Yaoundé, 08 novembre 1996.
8- Nguessi. R, `' Application de l'article 40 des
résolutions du sommet de RIO, cas d'ANAFOR», Rapport de stage
professionnel, 2000/20006.
9- ONADEF, `'Progrès réalisés sur la
voie de l'objectif An 2000 décision 10 (XXVI) et 15 (XVII)»,
rapport national.
10-ONADEF, Rapport d'activités, 1992
11-Rapport du séminaire régional sur `'La
planification du développement et l'exploitation des ressources
forestières dans les régions de forêts tropicales en
Afrique», Yaoundé, novembre et décembre 1985.
12-UICN, `'Rapport préliminaire sur l'état de
l'environnement en Afrique centrale», 2010.
13-UICN, `'Promouvoir l'efficacité en Afrique central
et occidentale», rapport annuel 2008.
14- Verbelen Filip, `' L'exploitation abusive des forêts
équatoriales au Cameroun», rapport de Green peace Belgique,
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DOCUMENTS DIVERS
1- Bigombe Logo Patrice, `'Etude d'impact environnemental du
projet GEOVIC à Nkamouna», Raimbow environment consult,
Yaoundé, 2004.
2- Etude de la FAO entre 1992-1999
3- Convention sur la protection du patrimoine culturel et
naturel, Paris, 23 novembre 1972.
4- AA N, `'Constitution camerounaise de 1996».
5- MINEF, `'La politique forestière du Cameroun, document
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6- MINEF, `'Plan national de gestion de l'environnement»,
volume II, Yaoundé, février 1996.
7- Ngole Ngole Elvis, `'Les forêts : enjeu international
du 21ème siècle», exposé à l'IRIC,
Yaoundé, 18 juillet 2008.
8- Ngole Ngole Elvis, `'Foresterie, les potentialités et
opportunités d'investissement dans le secteur forestier»,
exposé lors du Cameroon Investissment Forum, Yaoudé, 2009.
9- Njokou Dieudonné, `'Régime des forêts, de
la faune et de la pêche», centre d'étude fiscale et d'appui
à la gestion, Yaoundé, première édition, mars
2000.
10- Ndoye O.,
Ruise-Perez. et al. (eds), `'Les
effets de la crise économique et de la
dévaluation sur
l'utilisation des plantes médicinales au Cameroun. Implication pour la
gestion durable des forêts», séminaire FORAFRI de Libreville,
1998.
11- ONADEF, `'Proposition de l'ONADEF pour l'organisation du
contrôle des
aménagements forestiers au Cameroun, en vu de la
gestion durable des forêts», 2001.
LOIS, DECRETS ET ARRETES
1- Arrêté n°c69/ MINEF du 08 mars 2005 fixant
les différentes catégories d'opération dont la
réalisation est soumise à une étude d'impact
environnemental.
2- Article 1 du décret n°2005/0577/ PM du 23 janvier
2005 sur les modalités de réalisation des études d'impact
environnemental.
3- Décret n° 95/ 531/ PM du 23 août 1995
fixant les modalités d'application du régime des forêts.
4- Décret n° 99/781/PM du 1ér octobre 1999
fixant les modalités d'application de l'article 71 (1) (nouveau) de la
loi de 1994.
5- Loi forestière de 1994
SOURCES
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SOURCES ELECTREONIQUES
1-
175
http://lebiogeographe
centerblog.
Net/definition-environnement/ww.centerblog.net.
2-
www.globalforeshwawatch.org,
2002
3-
http://fr.wikipedia.org/wiki/
4-
http://www.Groupesefac.com.oct
2010
5-
http://www.pallisco.cifm.com
6-
http://cameroon.50,
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7-
http://www.fao.org.forestry/fr
SOURCES D'ARCHIVES
1- A. AN Décret n°64-150/COR du 31 août
1961 transférant deux permis d'exploitation.
2- A. AN Décret n°64/34/COR du 4 mars 1964
accordant un permis d'exploitation.
3- J O R. U. C, 15 mai 1983, décret n°83-169 du
15 mars 1983.
4- Loi n°69/12 du 05 août 1996 portant loi-cadre
relative à la gestion de l'environnement.
5- O.G U.R.C, 1st December 1981, loi n°81-12 du 27
novembre 1981
6- O G U. R. C 1 march 1983
SOURCES ORALES
|
Noms Prenoms
|
Ages/ans
|
Ethnies
|
Métiers
|
Dates et de l'interview
|
|
Abdoulaye
|
33 ans
|
Toupouri
|
virgile
|
06 nov 2010 à Masséa
|
|
Akwa Neba Géorge
|
45
|
|
Projet officer poor Redd
project
|
Oct 2010 Yokadouma
|
|
Ajonia N Gordon
|
48
|
|
ingénieur
forestier/Aménagiste
|
Oct 2010 Yokadouma
|
|
Ebiaboua Yvonne
|
75
|
Konabembe
|
cultivatrice
|
07 nov 2010 Ngatto an
|
|
Elindong Panphil
|
70
|
Konabembe
|
braconnier
|
Jan 2009 Ngatto an
|
|
Epopodengu Elarion
e
|
60
|
Bakwele
|
Guerisseur-voyant
|
05 nov Yokadouma
|
|
Etom Didier
|
35
|
Konabembe
|
planteur
|
08 nov 2010 Masséa
|
|
Etsal Annie
|
35
|
Konabembe
|
cultivatrice
|
Août 2010 Madjoué
|
|
Foang
|
50
|
|
Ingénieur des eaux et forêts
|
15 oct 2010 Yaoundé
|
|
Ladoum M
|
36
|
Konabembe
|
Agent technique des eaux et forêt
|
13 août 2010 Ngatto
|
|
Kallo Andre
|
45
|
Konabembe
|
Chef de village
|
08 nov 2009 Masséa
|
|
Kpama Théophi
l
|
60
|
Konabembe
|
Instituteur retraité
|
Nov 2010 Madjoué
|
|
Mballa M
|
30
|
Ewondo
|
Producteur de charbon de bois
|
Sep 2011 Mengueme
|
|
Mbot Marie
|
65
|
Konabembe
|
cultivatrice
|
Août 1999 Madjoué
|
|
Medjara Irène
|
35
|
Konabembe
|
Vendeuse au marché de
Yoka
|
Août 2010Yokadouma
|
176
Mouamie
|
60
|
Konabembé
|
chasseur
|
11 nov 2010 Masséa
|
|
Méloa
|
40
|
Konabembe
|
braconnier
|
02 nov 2010 Madjoué
|
|
Nala
|
48
|
Bakweri
|
Commerçante au marché de Dla
|
22 déc 2010 Douala
|
|
Ndoumba Bernard
|
35
|
Von-von
|
Opérateur radio à TTS
|
08 nov 2010 Masséa
|
|
Nguedia Joseph
|
60
|
Baleven
|
Policier retraité
|
08 mar 2011 Yaoundé
|
|
Souobot Armand
|
66
|
Konabembe
|
Employé retraité de la mairie
|
12oct2010Yokadouma
|
|
Tapio Sydonie
|
50
|
Konabembe
|
cultivatrice
|
24 oct 2010 Madjoué
|
|
Tatala Françis
|
52
|
Konabembe
|
planteur
|
06 nov 2010
Ngonepoum an
|
DICTIONNAIRES
1- Dictionnaire universel, Paris, hachette édicef,
4ème édition, 2002
2- Dictionnaire Petit Larousse, Paris, ISBN, 2001.
| 
