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(i)
DEDICACE
A nos très chers parents : Anselme-GBE,
Jacques-GBE, Gabriel-GBE, Madeleine-GBE, Justine-GBE, Alice-GBE, Nadine GBE,
Scholastique MINGAMBOLITE, Técla AWATE, Cécile ARABA ;
A nos frères et soeurs : Julienne-GBE,
Valentin-GBE, Emmanuel-GBE, Chantal-GBE, Samuel-LUPAYI, Claude-GIMIKO,
Augustin-LENGOTIMBOLI, Daniel-ARABA, Bon Dieu ANIBIKO, Judith-AMIYE.
A nos cousins et cousines : Lavie-KAMIAMANGIWAYI,
Edmond, MERSI...
A toute la famille GBE et ARABA.
(ii)
REMERCIEMENTS
Qu'il nous soit loisible de présenter nos
remerciements à tous ceux qui ont contribué de près ou de
loin, d'une manière morale ou financière.
Premièrement, nos remerciements à nos
parents : Anselme-GBE et Scholastique- MINGAMBOLITE pour l'accomplissement
de leur devoir qui est celui de nous élever ainsi que notre
scolarisation.
Nos remerciements également à Monsieur
Sylvain-MUKANDA et Madame Viviane pour leur soutient moral, matériel et
financier qu'ils ne cessaient de nous apporter tout au long de notre parcours
d'étude universitaire.
Nos remerciements s'adressent à tous les enseignants
de l'Université de Bunia, plus particulièrement à ceux de
la faculté de Droit pour le temps qu'ils ont eu à consacrer pour
notre formation.
Nos particuliers remerciements vont également à
Monsieur l'assistant Christian-UTHEKI qui, malgré ses multiples
occupations, s'est donné pour diriger et encadrer ce travail nos
sincères remerciements.
Nous pensons également aux collègues et amis
avec qui nous avons cheminé ce long et pénible trajet, nous les
citons sans que la liste soit exhaustive : OKITO DJIMANDJA, Jimmy
KIBANGULA, UGEN WATHUM, Christelle KIAKUHAIRE, Fanny BIRUNGI, Anne MUGENYI,
Blaise C'WINYAYI, Fidèle GARASOMA, Jacques INGA, Delphonse ADUBA,
Jean-Paul ADUBA, Socrate BIDODA, Consolé DHEMBU, Calvin MAPENDO, Raymond
MAMBO, Viviane KUSUDILA, Claudine NAWATA, Volonté de Dieu, Nathan ABEDI,
SAMAHA BUBU, Philipe ANMAN, JupsonTASUSE, Jesus BAMBA, Benjamin KONGOLO, Josue
ABONDROMASI.
(iii)
SIGLES ET ABREVIATIONS
R.D.C : République
Démocratique du Congo
E.T.D : Entité territorial
décentralisée
E.T : Entité
décentralisée
Art.: Article
C.E.N.I: Commission Electorale Nationale
Indépendante
E.I.C: Etat Indépendant du Congo
AFDL : Alliance des Forces
Démocratiques pour la Libération
INTRODUCTION
1. ETAT DE LA QUESTION
Depuis que la République Démocratique du Congo a
connu son indépendance en 1960, elle a connu plusieurs constitutions
portant plusieurs formes et régimes politiques. On retient que, toutes
ces constitutions plaçaient la République Démocratique du
Congo comme un Etat unitaire avec quelque fois l'idée de la
décentralisation. C'est dans ce sens que la constitution du 18
Février 2006 plaça la République Démocratique du
Congo sous le régime de 26 Provinces plus la ville de Kinshasa,
seulement le 28 Février 2015 qu'on a vu promulguer par le chef de l'Etat
la loi sur la programmation de ces 26 Provinces, voir plus de 10 ans
après ladite constitution.
Ainsi donc, nous ne pouvons nullement prétendre
être le premier à aborder ce thème car, bien d'autres
chercheurs ont épinglé dans un sens ou un autre. Nous pouvons
citer à ce titre :
UVON J., dans son travail de fin de cycle intitulé
« Problématique de découpage Territorial en
République Démocratique du Congo : Cas de la nouvelle
Province de l'Ituri », l'auteur dit que, les problèmes de la
nouvelle configuration de la République Démocratique du Congo
constituée par la constitution de la 3ème
République, n'ont pas laissé indifférent les esprits des
scientifiques et des nombreux chercheurs étant donné que, tout
penseur subit les influences de la situation de son époque ou milieu
d'où leurs écrits ne peuvent refléter
l'appréhension qu'ils ont de ces événements. (UVON J.,
2009 :1).
Il précise en outre que, les attributions de
l'Administration se subdivisent en quatre catégories des fonctions
principales dont les fonctions de souveraineté, les fonctions
économiques, les fonctions sociales et les fonctions éducatives
culturelles. Sans une bonne structure, il est difficile d'avoir des
progrès réels de méthode de travail. « GOORNAY
B., 1982 :128 cité par UVON J. 2009 :1).
Pour ALOKO G., dans son écrit sur la :
« Décentralisation et fédéralisme »,
il dit que la décentralisation et le fédéralisme sont deux
modèles de gouvernement ou administration : certains voient leur
différence dans le degré de l'autonomie qui serait plus grand
dans le cas de fédéralisme que celui de la
décentralisation. D'autres par contre, estiment qu'il convient de parler
de fédéralisme comme un modèle de forme de l'Etat et la
décentralisation comme un simple procédé
d'aménagement administratif. Aujourd'hui, le fédéralisme
et la décentralisation sont souhaités partout dans le monde
moderne parce qu'ils procèdent de l'idée de l'autonomie et
marquent l'émancipation du peuple ou d'une fraction du peuple
auto-administrer aux mieux ses intérêts. « ALOKO G.,
1994 : 225).
Par contre, Jérôme MONOD P., dans son
étude sur «L'aménagement du Territoire », il
précise que la décentralisation du pouvoir est le plus sur moyen
d'adapter l'action publique à la diversité du pays, reste de
faire confiance aux hommes de terrain. Le sort des zones rurales,
notamment ; dépend de mille initiatives diverses impossibles
à concevoir de la capitale. Cela est si vrai d'ailleurs que l'Etat,
lorsqu'il est seul maitre du jeu, a instinctivement tendance à
concentrer son attention et ses aides sur les grands investissements urbains et
à négliger la masse d'affaires minuscules qui forment le pain
quotidien de l'aménagement dans les villages et les petites
villes ; d'où, une loi d'une rigueur presque mathématique.
« Jérôme MONOD P., 2008 :31).
A ce sujet, OTEMIKONGO, M., dans « La
problématique de la participation dans l'administration publique
Zaïroise », estime que la participation des citoyens à la
vie politique constitue aujourd'hui une question cardinale au centre de la
problématique du développement de toutes les nations modernes.
D'aucuns pensent qu'elle en serait probablement la clé essentielle.
D'autres l'associent très étroitement à la notion
même de la démocratie, dont elle serait le véritable
thermomètre ou procédé le plus approprié pour la
favoriser. « OTEMIKONGO M. 1994 : 97).
Le doctrinaire ROSS M, quant à lui dans son ouvrage sur
la « Décentralisation : jalons d'un long départ et
progression en RDC », ajoute que la décentralisation est un
processus long et complexe qui fait intervenir plusieurs acteurs avec parfois
des enjeux locaux, provinciaux et nationaux divergents. L'objectif n'est pas du
tout effacer ou d'ignorer ces enjeux. Au contraire, il s'agit de faire en sorte
que ces enjeux soient guidés par le souci d'offrir de meilleurs services
de proximité aux populations et d'associer ces dernières à
la gestion des affaires publiques locales. La décentralisation n'est pas
le désir de l'Etat central mais, bien la mise en place d'un nouveau
pacte politique, social et fiscal. A cet effet, la décentralisation est
un levier d'action efficace au service du développement humain et de
prévention des conflits. Ces instruments sont basés sur la
responsabilisation de chaque acteur dans le cadre d'un développement
local du type participatif. (ROSS M. 2008 :13).
En ce qui concerne cette étude, elle se démarque
des travaux sus-énumérés par le fait que, nous estimons
l'orienter sur le processus de mise en oeuvre de la décentralisation en
République Démocratique du Congo en rapport avec les
problèmes qui sont à la base de l'application de la loi de mise
en oeuvre ou de programmation afin de tenter de proposer certains
remèdes susceptibles de promouvoir la mise en application effective de
ladite loi.
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