I.3.4.2. Son immatérialité
prédominante
Le cyberespace, est un monde immatériel et de
l'immatériel :
La cybercriminalité, du fait de la relation qu'elle
entretient avec le cyberespace, emprunte son immatérialité.
Celui-ci lui sert en effet de cadre et de moyen pour sa commission. Elle est
donc immatérielle quant au cadre et a l'instrument de sa
perpétration, ainsi que quant a son objet (données, banques ou
bases de données, fichiers, etc.) De même, les crimes commis sur
Internet utilisent des valeurs immatérielles comme moyens (programmes
informatiques, par exemple)
Cependant les crimes commis au moyen d'Internet peuvent
n'être que partiellement immatériels, car ils peuvent viser des
biens (au sens matériel) ainsi que des personnel. Notons que
l'immatérialité du cyberespace a entre autres comme
conséquence, l'extrême rapidité et
l'immatérialité des actions, de même que la
volatilité des contenus. Et le tout se combinant a la dimension
transnationale du réseau des réseaux, vient faciliter la
commission de certaines infractions, freiner leur détection de
même que rendre difficile leur répression.
I.3.4.3. Son caractère international
Internet est un réseau a couverture internationale, ou
mieux, mondiale. Ce village planétaire n'a pas de frontières en
son sein et fonctionne sans considération des frontières existant
entre les Etats. Cela forme, a ne point en douter, une remise en cause pure et
simple des notions géographiques traditionnelles, telles celles des
frontières entre les Etats. Aussi du fait de sa relation avec la
cybercriminalité, la structure ainsi que le fonctionnement d'Internet
conduisent ils facilement à une internationalisation des infractions ?
Celle-ci se fait selon deux modalités.
La première modalité est celle des infractions
pouvant, avec une facilité déconcertante, être commise et
diffusées dans le monde, tel un site contenant et diffusant des propos
ou des images racistes ou pédophiles, qui peuvent être facilement
vues dans le monde entier. On assiste littéralement à une
multiplication de l'infraction ». Car en effet, un même acte peut
être perçu simultanément dans plusieurs lieux
différents (pays, régions, continents). On assiste même
à une « division de l'infraction », car le lieu de l'acte
diffère du lieu du résultat. C'est que, les faits sont pluri
localisés et les infractions « ubiquistes ». Leurs
éléments constitutifs ne sont donc pas rattachables à un
seul territoire ; ils sont potentiellement l'objet de plusieurs systèmes
juridiques.
L'internationalisation ici visée est obligatoire :
alors qu'elle ne l'est pas pour la deuxième modalité. La
deuxième modalité qui dépend quant a celle des cas,
concerne, par exemple, une attaque d'un système informatique a partir
d'un Etat étranger. Ici, seuls deux Etats seront concernes, en principe,
l'Etat de l'acte et celui du résultat. (.)
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