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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONCO
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE
UNIVERSITE OFFICIELLE DE BUKAVU
U.O.B
B.P : 570 BUKAVU
FACULTE DE DROIT.
LES CAUSES OBJECTIVES D'IRRESPONSABILITE PENALE EN
DROIT POSITIF CONGOLAIS. CAS DES DECISIONS RENDUES PAR LE TGI/BUKAVU SUR
L'ETAT DE NECESSITE
DEPARTEMENT DROIT PUBLIC
TRAVAIL PRATIQUE DU COURS DE DOMAINE DE
L'ETAT.
Travail présenté en vue de l'obtention de
diplôme de graduat en droit par :
MULUNGULA KYABUPrince
Encadré par Mr : TUMAINI CHERU
(Assistant)
Année académique : 2016-2017
IN MEMORIAM
Notre petite soeur GEMIMA ANNA MASOKA qui nous
a quitté à la fleur de l'âge
alors que nous avions encore besoin de sa présence,
son affection et dont les souvenirs
restent d'une émotion si grande.
Recevez bien d'outre-tombe, ce modeste travail
que nous vous dédions pour immortaliser votre âme.
Repose en paix petite soeur.
MULUNGULA KYABU Prince.
REMERCIEMENTS
Plusieurs personnes ont contribué à notre
formation sur le plan matériel, moral et intellectuel.
L'élaboration du présent travail a été possible
grâce à leur concours.
Au seuil de cette étude, nous tenons à
remercier le Dieu tout puissant, le créateur de l'univers, qui est la
source infinie de toute chose pour m'avoir donné la force aux fins de la
rédaction de ce présent travail de fin de cycle.
Nous tenons à exprimer notre reconnaissance à
l'Assistant TUMAINI TCHERU, cet excellent éducateur qui a bien voulu,
malgré ses nombreuses occupations, nous diriger dans la rédaction
de ce travail avec son inlassable dévouement et sa compétence,
nous lui exprimons notre profonde gratitude
Que la même gratitude aille en droite ligne vers nos
parents KYABU MUYIKWA Jules et KASUKU KALALU Marie qui n'ont
ménagé aucun effort pour notre meilleure formation. Par ces mots,
nous manifestons notre gratitude pour l'assistance et l'amour que vous ne
cessez de nous apporter pendant notre calvaire universitaire.
Nos remerciements s'adressent également à Mme
LUBANDA KYABU Mamy et son mari BATUIZANE BAHARANYI dont le soutient tant moral
que matériel tout au long de ces années ont permis de
réaliser ce travail.
Nos remerciements vont droit à la famille KIBAKA
où nous voyons ILUBA KIBAKA, BETTY KIBAKA, CERDRICK KIBAKA, BLANDINE,
ANGE,... sans oublier les couples LéonSyl et BettyClov, AngelDi.
Nous serions ingrat si nous taisons les noms de ceux dont
l'amour, l'affection, l'attention ont été pour nous une
sève d'encouragement. C'est une manière de penser à nos
frères et soeurs dont VIVANE KYABU, KALALU KYABU Julien, PACIFIQUE
KASINDI, KILUNGU KYABU Gisèle, GRACE MAUWA, WILONDJA KYABU Gloire,
NOELA, MOISE, CLARISSE, YVETTE, KEFA, KERENE,...
Nous témoignons notre gratitude à nos
camarades de lutte qui nous ont encouragés avec vivacité. Nous
pensons à MUKAMBA MASUBI Joseph, IYALO MBIYA Doris, MBEMBA MAKAMBO
Murphy, CIHASHA AMINA, CHRISTIAN, CLAUDE, ...
Que ceux qui nous sont chers, trouvent dans ce travail le
fruit de leurs efforts.
A vous tous, nous disons encore une fois, merci du fond du
coeur.
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