V. LA SORTIE DES
IMMOBILISATIONS
On entend par sortie de l'immobilisation, son retirement du
patrimoine de l'entreprise. Elle peut avoir plusieurs causes : la
destruction, l'accident, la disparition, le vol, la mise au rebut etc. Lors de
la sortie on constate généralement les écritures
suivantes :
ü la cession de l'immobilisation au prix de cession s'il
y a lieu ;
ü la sortie de l'immobilisation à sa VO ;
ü la dotation complémentaire des biens
amortissables si elle est cédée en cours d'année ;
ü l'annulation du total amortissement pour les biens
amortissables ;
ü l'annulation de la provision pour les biens qui se
déprécient;
ü l'annulation de la VCN de la subvention pour les biens
subventionnés.
REMARQUE :
Les immobilisations entièrement amorties demeurent
inscrites au bilan aussi longtemps qu'elles subsistent dans l'entreprise.
Les immobilisations cédées, disparues ou
détruites cessent de figurer au bilan.
Les immobilisations mises hors service ou au rebut sont à
amortir intégralement avant leur sortie du patrimoine.
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