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Résumé
Ce mémoire porte sur le phénomène de
l'artificialisation des sols, qui caractérise le passage d'une
occupation du sol par des milieux dits naturels, semi-naturels ou ruraux
à des espaces bâtis. Le terme d'artificialisation est
employé pour définir l'étalement urbain. Les
conséquences de ce phénomène sur l'environnement sont
nombreuses, car l'urbanisation détruit directement les
écosystèmes ou indirectement, en mettant en place des structures
linéaires, conduisant ainsi à la fragmentation des habitats
naturels. Des objectifs chiffrés pour limiter l'artificialisation sont
émis par les directives régionales tandis qu'une politique pour
limiter l'érosion de la biodiversité est mise en place : il
s'agit de la Trame verte et bleue. Cette dernière vise à
rétablir les continuités écologiques par des
opérations de restauration écologique. Le lien entre
l'artificialisation et le concept de Trame verte et bleue est complexe, car les
deux notions sont floues. Interviennent dans les limitations et dans
l'élaboration de la politique de Trame verte et bleue de nombreux
acteurs qui défendent leur projet pour le territoire, conduisant
à des conflits quant à l'utilisation du foncier. Finalement, la
Trame verte et bleue s'apparente davantage à un outil
d'aménagement pour le développement des espaces verts urbains
qu'à une véritable mission de correction des effets de
l'artificialisation sur les écosystèmes.
REMERCIEMENTS
J'adresse mes remerciements aux personnes qui m'ont
aidée dans la réalisation de ce mémoire.
Je voudrais tout d'abord remercier Bruno Villalba, professeur
à l'Institut d'Etudes Politiques de Lille et à AgroParisTech,
membre du Centre d'Etudes et de Recherches Administratives Politiques et
Sociales, pour m'avoir invitée à traiter ce sujet, et pour
m'avoir accompagnée durant l'élaboration de ce mémoire.
Je remercie également Benoît Masson, Emma Raudin,
Guillaume Schmitt, Laure Cormier, Nicolas Rouget, Pierre Dhenin et Rodastina
Ivanova qui m'ont accordé de leur temps pour répondre à
mes questions.
Je remercie enfin France Lecointre pour sa relecture
attentive.
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L'Institut d'Etudes Politiques de Lille n'entend donner aucune
approbation ni improbation aux thèses et opinions émises dans ce
mémoire de recherche. Celles-ci doivent être
considérées comme
propres à leur auteur.
J'atteste que ce mémoire de recherche est le
résultat de mon travail personnel, qu'il cite entre guillemets et
référence toutes les sources utilisées et qu'il ne
contient pas de passages ayant déjà été
utilisés intégralement dans un travail
similaire.
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SIGLES UTILISES
ADU : Agence de Développement et d'Urbanisme
AU : A Urbaniser
CLC : CORINE Land Cover
DREAL : Direction Régionale de l'Environnement, de
l'Aménagement et du Logement
ENLM : Espace Naturel Lille Métropole
GAS : Gaz à Effet de Serre
INRA : Institut National de la Recherche Agronomique
INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes
Economiques
LMCU : Lille Métropole Communauté Urbaine
MEL : Métropole Européenne de Lille
PADD : Projet d'Aménagement et de Développement
Durable
PCT : Plan Climat Territorial
PLU : Plan Local d'Urbanisme
SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale
SD : Schéma Directeur
SIGALE : Système d'Information Géographique et
d'Analyse de l'Environnement
SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et
de Développement Durable du Territoire
SRCAE : Schéma Régional du Climat, de l'Air et
de l'Energie
SRCE : Schéma Régional de Cohérence
Ecologique
SRU : Loi relative à la Solidarité et au
Renouvellement Urbains
TVB : Trame verte et bleue
UE : Union Européenne
ZNIEFF : Zone Naturelle d'Intérêt Faunistique et
Floristique
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TABLE DES MATIERES
CHAPITRE I : L'ambigüité sémantique de
l'artificialisation et de ses discours 18
1. L'émergence de la notion à travers les
cartes et ses insuffisances 18
1.1. L'Agence Européenne de l'Environnement et le
Ministère de l'Agriculture 18
1.2. Les limites de la cartographie 22
1.3. Une notion qui recouvre des réalités
très différentes 23
1.4. La ville, rattrapée par son environnement 26
2. Le poids des chiffres et l'importance des documents
d'urbanisme 28
2.1. SCOT, PLU et géocatalogue témoins de
l'artificialisation 28
2.2. La remise en question de l'objectivité des
documents d'urbanisme 32
3. Le concept de l'artificialisation usité par les
acteurs du territoire 35
3.1. Le territoire, investi d'une mission et porteur de sens
35
3.2. La Chambre d'Agriculture et l'agriculture
périurbaine 37
3.3. La convergence des enjeux économiques et des
aspirations pour le paysage 40
CHAPITRE II : L'artificialisation des territoires et la Trame
verte et bleue 43
1. L'artificialisation et la fragmentation des espaces
naturels 43
1.1. Un constat national inquiétant 43
1.2. Le poids de la région 46
1.3. Le rôle des experts de la biodiversité 49
1.4. Les orientations des schémas régionaux
51
2.L'officialisation du concept de Trame verte et bleue 55
2.1. Espace Naturel Lille Métropole et le projet de
Trame verte et bleue 55
2.2. Le Grenelle de l'Environnement et l'émergence de
la législation 59
3.La Trame verte et bleue, concept sujet aux insuffisances
62
3.1. Un discours environnementaliste qui pose problème
63
3.2. La Trame verte et bleue, mal-perçue par les
politiques 65
3.3. Un concept difficile à appliquer 68
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CHAPITRE III : Le mainstreaming de l'écologie et ses
conséquences 71
1.La TVB consensuelle au nom du développement durable
71
1.1. La TVB, un outil de concertation 71
1.2. ENLM, fidèle au discours du développement
durable 75
1.3. ENLM, un syndicat mixte prêt au compromis 77
2.Du marketing territorial à promotion de la
biodiversité locale 80
2.1. Une politique de biodiversité dans un objectif de
« marketing territorial » 81
2.2. La gestion des espaces naturels et l'écologie de
la restauration 83
2.3. Une biodiversité d' « agrément »
? 86
3.Quelle place pour la nature en ville ? 89
3.1. La biodiversité urbaine 89
3.2. L'évaluation du concept de TVB 92
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