CONCLUSION
Comme pour tout texte juridique, il est nécessaire de
déterminer la portée d'un texte obscur ou ambigu. Ainsi
l'interprétation de traité est une logique au service du droit
quelles que soient les circonstances de l'interprété qui son
raisonnement sur un minimum des règles stables qu'on qualifie de
volontiers. Pout interpréter un traité, il faudrait le
comprendre, précisé sons sens et déterminé sa
portée (objet et but du traité).
Nous avons retenu en titre d'hypothèses que pour
interpréter un traité c'est comprendre que celui-ci est une
convention basé sue la pacta sunt servanda, ainsi cette
interprétation à une incidence sur l'évolution du droit
international public en ce sens qu'elle conditionne dans une large mesure
l'application des traités.
Pour vérifier nos hypothèses nous avons
subdivisé notre travail en deux chapitres : le premier portant sur
la généralité sur les traités et leurs
interprétation, en effet, le selon la convention de Vienne sur le droit
de traité s'entend d'un accord international conclu par écrit
entre Etat et régi par le droit international qu'il soit consigné
dans un document unique, deux ou plusieurs, instruments connexes quel que soit
sa dénomination particulière, ainsi son interprétation
est particulièrement délicate en droit des gens parce que les
Etats souverains entendent ne pas être engagé au-delà de
ce qu'ils ont véritablement accepté.
Ici l'idée est dès lors cherchée la
volonté des Etats parties a la gestion de savoir si
l'interprétation a une incidence ou un impact sur l'évolution du
droit international public ça fait l'objet d'un deuxième chapitre
de ce travail, il ressort d'abord que le droit de gens tire ses origines du
droit naturel, il a d'abord été un droit interétatique
pour finalement être un droit de la communauté international par
la suite il ya création des plusieurs sources et sujet du droit
international, tel que les traités et les OI dont l'ONU et ses organes
spécialisés dont la CIJ qui connait des différends entre
Etats.
Ainsi, l'interprétation des traités contribue au
droit de gens du fait que les principes de droit et de coopération
contenue dans les traités influencent profondément son
évolution. Cela a été vu dans certains jurisprudences
rendues par la CIJ que nous avons eu à analyser, c'est notamment
l'affaire Nicaragua, ou les Etats Unis ont été condamné
pour avoir intervenu militairement au Nicaragua en violant le traité
d'amitié de commerce et de navigation et portant atteinte au droit
international coutumier.
En suite l'affaire Comte Bernadotte portant
réparation des dommages au service des NU où la Palestine a
été condamner pour avoir tué un fonctionnaire des Nations
Unies en violant la convention sur la sureté et la
sécurité des agents de NU adopté le 9 septembre 1994 par
l'AGONU. La CIJ constitue une arme efficace de lutte contre l'impunité
en interprétant les traités internationaux.
| 
