La place et le rôle du transitaire dans le commerce international

PREMIERE PARTIE :

RAPPORT DE STAGE

CHAPITRE I : INTRODUCTION

Le terme transitaire est souvent employé comme une appellation générique des spécialistes de la logistique .les transitaires peuvent intervenir à toutes les étapes de la chaine logistique : prise en charge de la marchandise à l'usine, pré acheminement, passage portuaire ou aéroportuaire, opérations de dédouanement, transport principal, post acheminement jusqu'au destinataire.

Les activités du transitaire s'opèrent auprès d'une structure gouvernementale appelée la Douane.

La Douane s'appelant autrefois police du commerce a bien existé avant la période coloniale. Les rois percevaient une partie des recettes de poudre d'or et de sel en titre de paiement des droits et taxes .Dans l'ancien soudan français et pendant la période coloniale il n'y avait qu'un texte qui réglementait l'administration des douanes .Avant l'accession à l'indépendance le jeudi 22 Septembre 1960, le Mali a connu une reforme administrative .La constitution du 23janvier1959 a été modifiée ,par la suite le service des douanes fut crée le 27 Septembre 1960 par l'ordonnance N°16 PG -RM du 27 Septembre portant création des douanes à l'image de la douane de l'Afrique occidentale française « AOF ».La Direction Nationale des douanes fut ainsi créée pour la première fois le05Octobre 1960 portant création de la direction nationale des douanes .

Et pour la rendre opérationnel, le cadre des douanes fut crée le 1^er Juillet 1963 par le décret N°63-43AN/RM du 31 mai 1963 portant promulgation de la loi N°63-43 AN /RM du 31 mai 1963 instituant le code des douanes .L'administration des douanes du Mali a connu trois mutations importantes.

Au lendemain de notre pays à l'indépendance, la douane avait pour devoir de sauvegarder les fondements de la stratégie du développement, organisée essentiellement autour des Entreprises et sociétés Etatique.

Elle était exclusivement protectionniste donc un moyen de prohibition et restrictif d'importation.

Elle avait pour mission aussi de protéger les jeunes industries naissantes tout en constituant un frein à l'importation.

Le libéralisme économique de la seconde République a engendré des reformes tant sur le plan organisationnel que structurel et de profond changement dans la conception des douanes.

L'assouplissement des procédures douanières particulières dans l'octroi des régimes économiques ont matérialisé des changements.

A partir de 1990, des changements et des reformes sont intervenus dans l'organisation et l'administration douanière .On assista alors à la création de la Direction Nationale des douanes puis à des directions régionales des douanes.

Les reformes structurelles de 1990 ont entrainé de profond changement dans l'organisation et le fonctionnement de l'Administration des douanes.

Cette modernisation a renforcé non seulement les compétences des professionnels privés du transit mais aussi leur intervention afin de faciliter le respect des dédouanements des marchandises.