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DIFFÉRENDS FRONTALIERS MARITIMES ET
EXPLOITATION
PÉTROLIÈRE DANS LE GOLFE DE
GUINÉE
MÉMOIRE Présenté par
:
M. ESSONO ESSONO MÉNÉLIK
JUNIOR
Année universitaire
2010-2011
A l'Éternel
A mon père Essono
Abagha Nicolas
A ma mère Anguezomo
Anne-Marie
À ma nièce Ruth
A mes frères,
soeurs et neveux qui ont toujours cru en moi.
REMERCIEMENTS
Nous tenons à remercier l'ensemble du corps professoral,
pour sa disponibilité et la compréhension qu'il n'a eu de cesse
de nous témoigner tout au long de l'année académique qui
s'achève.
Nous avons à coeur de remercier de façon
singulière pour sa patience, ses précieux conseils, sa
compréhension, ses encouragements, mais aussi et surtout son soutien
pendant les moments de troubles.
Nous adressons notre gratitude à toute l'équipe du,
dont l'accueil chaleureux et teinté de paisibilité fait de ce
laboratoire un endroit où la difficulté du labeur s'aborde avec
plaisir.
Nous adressons notre reconnaissance à L'État
gabonais pour la subvention dont il nous permet de disposer dans le cadre de la
poursuite de nos études.
Notre pensée va à l'endroit de nos amis et
connaissances qui, de près ou de loin se sont montré d'une aide
remarquable. Nous pensons particulièrement à Landry ONDO NGUEMA,
et à Hermélia-Gilène LINDZONDZO.
À l'Éternel, pour sa grâce indicible.
Nous ne saurions clore cette floraison de remerciements sans
faire mention de notre père et notre mère, pour le soutien sous
toutes formes qu'ils nous ont apporté, et spécialement à
notre père qui sait être une source d'inspiration pour sa
progéniture dans le cadre de leurs formations respectives.
SOMMAIRE
REMERCIEMEMENTS~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~. 3
SOMMAIRE 4
TABLE DES SIGLES ET DES
ABREVIATIONS........................................ 6
ABSTRACT 7
INTRODUCTION...........................................................................................
8
PREMIÈRE PARTIE : L'EXPLOITATION
PÉTROLIÈRE : SOURCE DE DIFFÉRENDS
FRONTALIERS MARITIMES
LIÉS À L'ABSENCE DE DÉLIMITATION DANS LA RÉGION
17
CHAPITRE I: Les différends frontaliers maritimes
suscités par les gisements transfrontaliers ... 18
SECTION I : L'absence de frontières maritimes
définies entre États côtiers du Golfe de Guinée
18
SECTION II : Les conséquences de l'absence de
frontières maritimes définies sur le régime
juridique des gisements pétroliers transfrontaliers 22
CHAPITRE II : Les obstacles à la délimitation
maritime : un facteur de différends frontaliers liés
à
l'exploitation pétrolière dans le golfe de Guinée 26
SECTION I : Les obstacles rattachés aux circonstances
géographiques et géologiques 27
SECTION II: Les obstacles rattachés aux circonstances
économiques et environnementales~28 DEUXIEME PARTIE : LE REGLEMENT DES
DIFFERENDS FRONTALIERS MARITIMES DUS A L'EXPLOITATION PETROLIERE DANS LE GOLFE
DE GUINEE 33
CHAPITRE I : Les modes de règlement des différends
frontaliers liés l'exploitation pétrolière
dans le
golfe de Guinée 34
SECTION I : Le règlement non juridictionnel des
différends frontaliers maritimes liés à l'exploitation
pétrolière 35 SECTION II : Le règlement juridictionnel
des différends frontaliers maritimes liés à l'exploitation
pétrolière 40
CHAPITRE II : La Commission du Golfe de Guinée : L'espoir
d'un renouveau dans le règlement
des différends frontaliers
maritimes dus à l'exploitation pétrolière dans la
région 50
SECTION I : Composition, fonctionnement et attributions des
organes de la Commission 50
SECTION II : Mission, objectifs, opportunités et limites
de la Commission 55
CONCLUSION 60
BIBLIOGRAPHIE 63
ANNEXES 68
TABLE DES MATIÈRES 70
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