I-3 : MESURE DE PREVENTION GENERALE
Elle s'opère autour de certaines de bases que nous
allons développer.
I-3-1 PREVENTION LEGALE
Elle est constituée par l'ensemble des dispositions
légales, nationales et internationales qui :
D'une par, réglemente les conditions d'occupation des
travailleurs afin de ne pas nuire à leur santé.
D'autre part, détermine les modalités de
surveillance de la santé des travailleurs.
Ces textes peuvent :
Prononcer une interdiction absolue de l'utilisation d'une
méthode, d'un procédé ou d'une substance.
Permettre la manipulation de certains produits dangereux sous
certaines conditions.
Prononcer une limitation de la durée ou du niveau
d'exposition des travailleurs à des risques spécifiques.
Elle s'articule autour de plusieurs normes inspirées du
droit du travail, qui sont :
- Les traités internationaux : On y trouve, des
conventions et recommandations de l'OIT, des recommandations et
résolutions de l'OMS, des conventions sectorielles...
- Les lois nationales regroupées autour des codes (du
travail, prévoyance social ; marine marchande etc.), des statuts
des fonctionnaires ou agents de l'état, des lois non codifiées
(loi de prévoyance sociale et la sécurité sociale, lois
sur les chantiers etc.)
- Les textes d'application type de décrets,
d'arrêtés ou de dispositions des circulaires administratives
- Les conventions collectives et les accords paritaires
- Les usages des lieux et des professions, comme,
règlements intérieurs, instructions de sécurité,
manuels de manoeuvre Etc.
- Les conventions et contrats individuels
I-3-2 PREVENTION MEDICALE
Elle repose sur des dispositions légales et peut
revêtir un caractère individuel ou collectif. Elle intervient
à plusieurs niveaux :
A l'embauche, elle dégage les conditions
d'écartement temporaire ou absolu.
Tout au long de la carrière du travailleur, elle
permet un suivi de leur santé par les différentes visites
médicales de surveillance.
L'analyse des conditions des milieux de travail pour
contrôler le respect des niveaux d'exposition autorisés par le
législateur.
La surveillance des conditions d'hygiène
générale ou spécifique.
L'étude de poste et l'appréciation de la charge,
de l'organisation et des conditions de travail.
I-3-3 PREVENTION TECHNIQUE
Elle s'opère à deux niveaux :
Au niveau de l'ensemble des travailleurs :
Les mesures prises ou les dispositions mises en place
intéressent ici le contexte général du travail. Elle ne
vise pas un travailleur mais plutôt un groupe de travailleur, voire la
totalité de l'effectif. Ce sont soit des mesures ou dispositions
générales, soit des installations communes.
Cette prévention technique collective (PTC) envisage
plusieurs actions :
Empêcher la survenue du risque
Supprimer le risque
Extraire le risque
Neutraliser le risque
Contenir le risque
Bloquer le risque
Capter le risque
L'efficacité propre de chacun de ces principes qui vise
à empêcher la naissance ou la propagation du risque est tout aussi
bien fonction de la pertinence du choix des moyens que du comportement du
personnel vis-à-vis de la chaîne de protection établie.
Les différents contrôles doivent tendre à
cerner aussi le facteur humain pouvant expliquer la baisse du taux
d'efficacité du procédé choisi.
Au niveau individuel
La prévention individuelle technique (PIT) est un
prolongement de la prévention technique collective.
Elle vise à protéger un travailleur contre un
risque spécifique, risque qui n'a pas encore trouvé une solution
radicale dans la PTC.
Elle consiste dans bien des cas à doter chaque
travailleur des moyens individuels de protection appropriés au poste de
travail et au risque.
L'efficacité de ces moyens de protection sera fonction
de leur adaptation au risque, de l'usage qu'on en fait et de leur usure.
NB : Le non respect des dispositions individuelles
de protection n'engendre le plus souvent que des conséquences physiques
sur l'ouvrier exposé, alors que les failles de la protection collective
peuvent provoquer des effets sur l'ensemble des travailleurs et même sur
l'environnement immédiat.
I-3-4 LA DIMENTION ERGONOMIQUE
L'ergonomie peut intervenir :
Dès la table de dessin : c'est l'ergonomie de
conception
Avant, en début ou au cours de la mise en oeuvre et
selon le cas, il `agit d'ergonomie d'adaptation ou d'ergonomie de
correction.
I-3-5 LE ROLE DU MEDECIN DU TRAVAIL
Véritable conseiller de l'employeur en matière
de santé et sécurité au travail.
Son rôle consiste a mener des actions à la fois
éducatives que techniques:
- Il donne son avis sur le document prévoyant le
mesurage de l'exposition des travailleurs aux différents agresseurs et
sur le choix des protecteurs à utiliser.
- Il établi une fiche d'aptitude médicale
préalablement à l'affectation d'un travailleur à un poste
agressif.
- Il assure la conservation de l'intégrité
physique, psychique et psychologique du travailleur pendant toute la
durée de son exposition.
- Il conserve pendant très longtemps (10 ans au moins),
les dossiers médicaux après cessation de l'exposition.
- Il informe les travailleurs des résultats et de
l'interprétation des examens médicaux auxquels ils ont
été soumis.
- Il Tient les résultats non nominatifs des examens
médicaux à la disposition du CHS-CT, de l'inspection du travail
et des services de prévention.
- Il participe à l'information et à la formation
du patronnât et des travailleurs sur les risques du travail.
- Il donne son avis sur les dérogations
demandées par l'employeur à l'inspection du travail.
- Il participe à toute étude ou projet
prévoyant la réduction des nuisances sur le lieu du travail.
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