Evolution et mutation de l'inspection du travail

Bibliographie :

I - Traités, manuels, dictionnaires et ouvrages généraux :

LARDY-PELISSIER, B.

- Le code du travail annoté, Groupe revue fiduciaire, 2005.

LINGREY, P.

- La règlementation de travail, éd. Ellipses, 2005.

RAMACKERS, P. - VILBOEUF, L.

- L'inspection du travail, Jurisclasseur Travail, Traité, Fasc. 10-20 et 10-22, juillet 2005.

II - Ouvrages spéciaux :

DANZER-KANTOF, B. - LEFEBVRE, V. - TORRES, F.

- Un siècle de réformes sociales : une histoire du ministère du travail : 1906 - 2006, La documentation française, 2006.

RAMACKERS, P. - VILBOEUF, L.

- L'inspection du travail, PUF, 1997.

REVOSTEAU, P.

- Conceptions et mutations de l'inspection du travail, Ministère de l'emploi et de la solidarité, DAGEMO-BECI, 1997.

III - Articles et rapports :

BESSIERE, J.

- L'inspection du travail, DAGEMO, janvier 2005.

BERTRAND, X.

- Plan santé au travail, Liaisons soc. N°15/2005, 4 mars 2005.

BUTAUD, G. - PERIN, F. - THERY, M.

- Les funambules du travail: pratiques de l'inspection du travail, Dr Soc, 1985, p.274.

COHEN,

- Les effets du procès verbal de l'inspecteur du travail, Dr Soc, 1997, p.457.

COURREGES, A.

- Inspection du travail et attributions ministérielles, Dr Soc, n°1, janvier 2008, p.117.

DILTI

- Plaquettes de présentation de la DILTI, janvier 2006.

- Le travail illégal : lutte et prévention, janvier 2008.

FAVENNEC-HERY, F.

- Le nouveau régime de la rupture conventionnelle du contrat de travail, SSL, 21 janvier 2008, n°1337.

HUSSON, R.

- Les poursuites pour infractions à la législation du travail, RPDS, avril 2002, p.122.

LAZERGES, C.

- La constatation de l'infraction et les poursuites pénales, Dr Soc, 1984, p.482.

MERIAUX, P.

- Réforme ou contre-réforme ?, RDT, 2006, n°359.

SILHOL, B.

- L'inspecteur du travail et le choix de l'action pénale, Dr Soc, n°11, novembre 2000, p.959.

STRUILLOU, Y.

- Licenciement d'un salarié protégé : les exigences de l'enquête de l'inspecteur du travail, Dr Soc, n°1, janvier 2007, p.25.

TIANO, V.

- Quel avenir pour l'inspection du travail ?, Liaisons soc. Magazine, février 2005, p.8.

TRIOMPHE , C-E.

- Sur la réforme de l'inspection du travail, RDT, 2006, n°356.

IV - Notes, conclusions, commentaires de jurisprudence :

BOUCHARD, V.

- Des pouvoirs de police judiciaire de l'inspecteur du travail, RSC, 2005, p.273.

CESARO, J-F.

- Note sous Cass. Crim. 28 novembre 2006 : JCP S, 2007, n°25, 1471.

MILLET, L.

- Note sous Cass. Crim. 27 mars 2007, Crédit foncier de France : Dr Ouv, 2007, p.436.

V - Sites internet :

- Site de la Cour de cassation : www.courdecassation.fr

- Base des données règlementaires : www.cnpp.ysance.com

- Site de la législation française : www.legifrance.gouv.fr

- Site du journal l'Express : www.lexpress.fr

- Site d'informations libres : www.legrandsoir.info

- Sites d'informations libres : www.mediapart.fr

- Site d'informations libres : www.monde-solidaire.org

- Site des questions de l'Assemblée Nationale : www.questions.assemblee-nationale.fr

- Site du service public : www.service-public.fr

- Site d'un syndicat d'inspecteur du travail : www.sudtravail.joueb.com

- Site du ministère du travail : www.travail.gouv.fr