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Les lanceurs d'alerte français, une espèce protégée ?

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par Julia Le Floc'h - Abdou
Paris X Ouest - Nanterre La Défense - Master II Droit pénal et Sciences criminelles 2015
  

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L (C), « Recel de violation du secret professionnel : de la nécessité de caractériser la révélation d'une information à caractère secret par une personne qui en aurait été dépositaire », Dalloz-étudiant.fr, publié le 22 mars 2012 http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/recel-de-violation-du-secret-professionnel-de-la-necessite-de-caracteriser-la-revelation-dun/h/9d158f0b5fff5caadbb82ff2a374802e.html

LECLERC (O), « La protection du salarié lanceur d'alerte, Au coeur des combats juridiques », Dalloz, 2007, p. 298

LECLERC (O), « Sur la validité des clauses de confidentialité en droit du travail », Droit social, février 2005, p. 173-180

LOCHAK (D), « L'alerte éthique, entre dénonciation et désobéissance », Revue AJDAn°39, Dossier Les lanceurs d'alerte, 24 novembre 2014, p. 2236-2241

LOCHACK (D), « Secret, sécurité et liberté », Publications du Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie, Paris, PUF, 1988, p.1-70

MALÈS (L), « La mise en place de dispositifs d'alerte éthique est-elle inéluctable ? », Revue Echanges n°251, février 2008, p.10-11

MARIE MEYER (N), « Le droit d'alerte en perspective : 50 années de débats dans le monde », Revue AJDA n°39, Dossier Les lanceurs d'alerte, 24 novembre 2014, p. 2242-2255

MORET-BAILLY (J), « Sanctions des fraudeurs et situation des lanceurs d'alerte eu regard du droit », La presse médicale, volume 41, septembre 2012, p. 867-871 http://www.em-consulte.com/en/article/749289

NOIVILLE (C) et HERMITTE (M-A), « Quelques pistes pour un statut juridique du chercheur lanceur d'alerte », Dossier, Revue Natures Sciences Sociétés, vol. 14, EDP Sciences, 2006, p. 4-9 http://www.nss-journal.org/articles/nss/pdf/2006/03/nss6306.pdf

OTTENHOF (R), « Recel, nature de l'infraction d'origine et nature de la chose recelée », Revue de Science criminelle, 1995, Editions Dalloz 2012, p.821

PY (B), « Secret professionnel : le syndrome des assignats ? », AJ Pénal, 2004, p.133

RADISSON (L), « Expertise et alerte santé/environnement : le dispositif règlementaire se met en place », Revue Environnement et technique n° 344, février 2015, p.68

RAGIMBEAU (L), « La liberté d'expression des agents publics : l'exemple du lanceur d'alerte », RFDA n°5, septembre-octobre 2015, p. 975-982

ROMANET (L), « Le dispositif d'alerte éthique de l'article 40, alinéa 2 du CPP : un instrument juridique pivot de lutte contre la corruption publique ? », Revue du GRASCO n°7, novembre 2013, p. 1-82

SLAMA (S), « Le lanceur d'alerte, une nouvelle figure du droit public ? », Revue AJDAn°39, Dossier Les lanceurs d'alerte, 24 novembre 2014, p. 2229-2235

VERON (M), « Le recel d'odeur des pastis. Réflexion sur l'élément matériel du recel », Droit pénal, Chron.1, avril 1990

VIGOUROUX (C), « Déontologie des fonctions publiques », Revue Dalloz 2ème Edition, 14 novembre 2012, p.485

WACHSMANN (P), « Liberté d'expression », in Hélène Gaudin et Stéphane Rials (dir.), Dictionnaire des Droits del'Homme, LexisNexis, février 2008, p.4-40

B - Articles de presse

ASSANGE (J),« Internet est devenu le système nerveux de nos sociétés », Philosophie Magazine, 30 mai 2013 (propos recueillis par Alexandre Lacroix) http://www.philomag.com/lepoque/reportage/julian-assange-internet-est-devenu-le-systeme-nerveux-de-nos-societes-7525

BORREDON (L), « La clémence du tribunal de Paris envers l'ex-flic Pichon, qui avait dénoncé les fichiers de police », Le Monde, Blogs, 22 octobre 2013 http://delinquance.blog.lemonde.fr/2013/10/22/la-clemence-du-tribunal-de-paris-envers-lex-flic-pichon-qui-avait-denonce-les-fichiers-de-police/

CATTAN (P), « Scandale alimentaire : sel, le vice caché », magazine Toc, 18 mars 2006, p. 15

DUVAL (A), « Le long chemin du projet de loi sur le secret des sources », Le Monde.fr, 20 janvier 2015 http://www.lemonde.fr/police-justice/article/2015/01/20/le-long-chemin-du-projet-de-loi-sur-le-secret-des-sources_4559935_1653578.html

GOLLA (M), « La directive européenne sur le secret des affaires fait polémique », Le Figaro.fr, 26 avril 2016 http://www.lefigaro.fr/societes/2016/04/26/20005-20160426ARTFIG00018-la-directive-europeenne-sur-le-secret-des-affaires-fait-polemique.php

HAMEL (I), « Le polar d'Hervé Falciani, entre fantasmes et mensonges »,Bilan, 13 avril 2015

JOHANNÈS (F), « Le lanceur d'alerte James Dunne gagne aux prud'hommes conte Qosmos », Le Monde, Blogs, 27 mars 2015

LE BLEVENNEC (N), « Prescrire, la revue médicale qui dit « non, merci » aux labos », Rue89,ý 7 décembre 2010 http://rue89.nouvelobs.com/2010/12/07/prescrire-la-revue-medicale-qui-dit-non-merci-aux-labos-179472

LELOUP (D), « D'anciens hautes responsables américains reconnaissent l'apport des révélations de Snowden », Le Monde, 31 mai 2016 http://www.lemonde.fr/pixels/article/2016/05/31/d-anciens-hauts-responsables-americains-reconnaissent-l-apport-des-revelations-d-edward-snowden_4929757_4408996.html

LE MONDE « Edward Snowden : J'ai déjà gagné », 24 décembre 2013 http://www.lemonde.fr/technologies/article/2013/12/24/pour-edward-snowden-la-mission-est-accomplie_4339307_651865.html

LHOMME (F), DAVET (G), « Qui est Hervé Falciani, le cauchemar de HSBC ? »Le Monde, 9 février 2015

MARIE MEYER (N), « Le droit d'alerte, au coeur de le refondation du bien commun », Edition Camédia, 21 septembre 2014, Médiapart.fr

MBONGO (P), « Manning, Snowden, deux questions sur les lanceurs d'alerte », Huffingtonpost.fr, 31 juillet 2013

RESS (M), « Loi Renseignement : comment le gouvernement a trucidé les lanceurs d'alerte », NextInpact, 25 juin 2015 http://www.nextinpact.com/news/95554-loi-renseignement-comment-gouvernement-a-trucide-lanceurs-d-alerte.htm

IV - Dictionnaires

CORNU (C), Vocabulaire juridique, 8ème Edition, PUF, Paris, 2009, pp. 986

GAFFIOT (F), Dictionnaire latin français, Hachette, 1934-1411

PETIT LAROUSSE ILLUSTRÉ, Edition Larousse, Paris, 2007

PETIT ROBERT 1, Edition Dictionnaires Le Robert, Paris, réédition de mars 1990

V - Rapports et avis

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"Des chercheurs qui cherchent on en trouve, des chercheurs qui trouvent, on en cherche !"   Charles de Gaulle