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Procédure de dédouanement des marchandises à  l'importation

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par Sékou YATTASSAYE
ESGIC - DUT 2010
  

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Chapitre II : Présentation du Bureau Secondaire de Kourémalé

Il m'est réel plaisir et un grand honneur en ce jour solennel et mémorable de vous présenter le village de Kourémalé.

Le village de Kourémalé est situé à 125 km de Bamako à la frontière entre le Mali et la Guinée. Il fut fondé vers 1800 par Namory Ba KEÏTA descendant de Soundiata KEÏTA empereur manding. La population est majoritairement constituée de Malinkés, on y trouve également des Dogons, des Bambaras, des Bozos, des Dafings, des Sarakolés et autres qui cohabitent en parfaite harmonie.

L'économie du village de Kourémalé repose essentiellement sur l'agriculture, l'élevage, l'orpaillage, le commerce ; ce dernier occupe une place de choix.

Kourémalé fut au temps colonial une subdivision où était basé un commandant avec un camp militaire et une école. La subdivision fut transférée à Kangaba en 1950 et l'école à son tour à Narena en 1952.

Le bureau secondaire des Douanes de Kourémalé a été crée par l'arrêté n°1180-MF-SD du 27 décembre 1967 fixant la liste des bureaux et postes de Douanes.

Il est ouvert qu'a certaines opérations douanières dont la valeur commerciale est inferieure ou égale à 3 000 000 FCFA

Il est fermé à tous régimes suspensifs ou ouvert seulement aux opérations de transit.

Cette année a été marquée comme les précédentes, par la volonté résolue du bureau des Douanes de Kourémalé de réaliser les objectifs qui lui ont été assignés. Parmi ces objectifs on peut retenir :

v Une bonne maîtrise du flux des marchandises à l'import, en transit sur les bureaux intérieurs de destination aussi à l'export

v L'observation rigoureuse des mesures restrictives édictées par rapport à l'exportation de certaines denrées.

v La lutte contre la fraude sous toutes ses formes et en particulier la contrebande.

v Assurer une procuration adéquate de l'espace économique national et du consommateur.

Ainsi, le bureau des douanes de Kourémalé dans une synergie d'effort a surmonté les difficultés et braver les incertitudes qui ont jalonné le parcours, les douze (12) mois durant.

En dépit des contrariétés éprouvées, les efforts consentis ont abouti à des résultats satisfaisant tant sur le plan de la réalisation des objectifs quantifiés de recettes, que celui de la lutte contre la fraude.

Le bureau Secondaire des Douanes de Kourémalé a activement accompagné et soutenu toutes les stratégies et mesures mises en oeuvre par la Direction Générale des Douanes. Jouant ainsi un rôle important dans la réalisation des objectifs.

Il a tout le long de l'année, marquée sa présence sur le terrain.

Les actions dissuasives et répressives engagées ont permis de mieux canaliser le mouvement des marchandises vers les bureaux ainsi qu'à sécuriser et à améliorer d'avantage les recettes.

Exemple patent du Guichet Unique.

Corrélativement à ces actions, les résultats comptables et statistiques internes au bureau ont connu une évolution sensible par rapport aux exercices précédents.

En dépit des missions de surveillance et de répressions, le bureau a saisi les différentes occasions pour informer, sensibiliser et éduquer les différents partenaires pour une meilleure appréhension de la réglementation douanière et toujours.

Les recettes prévisionnelles du bureau de Kourémalé au titre de l'exercice budgétaire de l'année 2010 étaient 360 Millions de Francs CFA pour une réalisation de 296 382 474 FCFA soit un taux de réalisation de 82%.

1- Présentation du personnel :

L'effectif du bureau pour assurer l'exécution du service est composé comme suit :

- Un (01) Inspecteur des Douanes (Chef de Bureau)

- Un (01) Contrôleur des Douanes (Chef de Brigade)

- Un (01) Contrôleur des Douanes (Chef de Visite)

- Un (01) Contrôleur des Douanes (Chef de site Informatique)

- Dix (09) Contrôleurs des Douanes (Agent de brigade)

- Cinq (06) Agents de Constatation (Agent de brigade)

- Deux (02) Chauffeurs (Agent de brigade)

Soit un total de vingt et un (21) agents.

Dans leurs tâches quotidiennes, les agents sont parfois assistés par un personnel composé de bénévoles et stagiaires.

2. ORGANISATION DU TRAVAIL

Le bureau de Kourémalé est organisé comme suit :

Ø Le Chef de bureau :

Le chef de bureau dirige, donne des directives coordonne les activités menées tout en veillant à la bonne exécution du service. Il est le seul à prendre des décisions et tous les agents sont sous son autorité directe. Il délègue une partie de son pouvoir à ses deux adjoints qui sont le chef de brigade et le chef de visite pour l'évaluation en douane des marchandises, la signature des documents d'escorte et des ordres de missions.

Ø Le Chef de Brigade :

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"Le doute est le commencement de la sagesse"   Aristote