SECTION I: L'ACTION DU SYSTEME DES NATIONS UNIES SUR
LE
PLAN INSTITUTIONNEL 105
PARAGRAPHE I : LA CREATION DE LA COMMISSION DU
DEVELOPPEMEN DURABLE 106
PARAGRAPHE II: LA CONVENTION INTERNATIONALE SUR LA
LUTTE
CONTRE LA DESERTIFICATION ET LA SECHERESSE
109
PARAGRAPHE III: LA CONFERENCE MONDIALE SUR LA
DEMOGRAPHIE ET LE LA CONFERENCE SUR LE DEVELOPPEMENT
SOCIAL 112
A- LA CONFERENCE DU CAIRE 113
B-LE SOMMET DE COPENHAGUE: PROCESSUS DE LUTTE CONTRE LA
PAUVRETE 115
SECTION II: L'ACTION DU SYSTEME DES NATIONS UNIES, DES ONG ET DES
GOUVERNEMENTS SUR LE PLAN PRATIQUE 117
PARAGRAPHE I : LE FEM, LE
PNUD, LE PNUE, LA BANQUE
MONDIALE ET L'AFRIQUE 118
PARAGRAPHE II: LES ONG, LES GOUVERNEMENTS ET L'AGENDA
21 124
CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE
.128
CONCLUSION GENERALE 130
ANNEXES: 134
BIBLIOGRAPHIE 139
Depuis trois décennies, les questions de
développement n'ont cessé d'être la préoccupation
majeure des Etats africains. Ceux-ci ont fait du droit au développement
leur principale revendication au point où ces questions ont le plus
souvent entraîné de grandes divisions entre le Nord et le Sud. Les
débats au sein de l'Assemblée générale et de la
C.N.U.C.E.D sont maintes fois cités en exemple pour illustrer ces
antagonismes. Ainsi, lorsqu'on y faisait allusion à ces questions,
particulièrement dans les années 70 et 80, il s'érigeait
de façon quasi automatique des stratifications d'intérêts
du genre "groupe de 77" et le groupement des pays développés.
Mais à présent, les problèmes de
développement et de ses effets sur l'environnement apparaissent
très importants et indissociables tant au Nord qu'au Sud*.
Ainsi, on assiste à une certaine convergence d'objectifs et de
volontés d'agir au point d'inhumer les vieilles querelles d'autrefois.
En effet, les atteintes dont est victime notre planète à cette
fin de siècle ne laissent indifférents les Etats de tous les
horizons. La majorité des Etats sont d'avis que si rien n'est fait nous
nous dirigerons vers l'irréversibilité, c'est-à-dire vers
une catastrophe écologique. Car de plus en plus les maux dont souffre la
terre ne font que se multiplier et prendre de l'ampleur. Dans ce triste
catalogue, on a l'habitude de citer la dégradation de la couche d'ozone,
les pluies acides, la multiplicité des catastrophes localisées
dues à l'action de l'homme sur l'environnement et l'explosion de la
pauvreté dans le monde...
Ce sont à la fois le modèle de
développement du Nord, fondé sur la croissance économique
et l'industrialisation, et de façon moindre l'utilisation dont les pays
en développement font de leurs ressources, qui sont à l'origine
de ces distorsions qui se résument en une crise économique,
écologique et à la grande disparité entre pays en
développement et pays développés.
Cette mise en cause du développement devait aboutir
à une sorte de conjuration magique de ses effets négatifs, qui
consiste à lui ajouter de nouveaux qualificatifs. Ainsi a t-on
parlé de développement intégré, de
développement équilibré, de développement humain,
de développement humain durable etc. Le développement durable
comme nous le verrons fait partie de cette suite d'innovation conceptuelle
visant à faire entrer une part de rêve dans cette dure
réalité de la croissance économique(1).
Mais par le passé, le rapport du Club de Rome (1970),
intitulé Halte à la croissance avait déjà
stigmatisé les atteintes de l'environnement par la croissance. Ce
rapport adressait un précieux avertissement à la
communauté internationale en ce qui concerne le danger qu'encourait la
planète terre, notamment au sujet de l'épuisement des ressources
naturelles non renouvelables. Cependant, les déclarations de certains
auteurs tel que le prix Nobel de l'économie, M. Robert SOLOW ont
atténué les angoisses et la prise de conscience suscitées
par le rapport du Club de Rome. En effet selon Robert SOLOW, "le souci
ancien au sujet de l'épuisement des ressources naturelles ne repose plus
sur aucune base théorique". Et,
à lui de préciser encore que "il est facile de
substituer d'autres facteurs aux ressources naturelles. Aussi, n'y a t - il en
principe aucun problème. Le monde peut, en effet, continuer sans
ressources naturelles, ainsi l'épuisement de celles-ci est tout juste
une
péripétie, non une catastrophe".
Toutefois, le rapport a eu un grand effet sur le plan international. La
tenue en 1972 de la conférence mondiale sur l'environnement
humain à Stockholm sous l'égide des Nations unies est l'un
de ses effets immédiats.
Plusieurs conventions et institutions internationales devaient
voir le jour à cette époque. Il en a été ainsi de
l'UICN, de la convention sur la prévention de la pollution des mers
résultant de l'immersion des déchets et autres matières
(29 Déc 1972), de la convention de Washington de 1973 sur la
conservation des espèces de faune et de flore menacées
d'extinction (CITIES), de la déclaration de Cocoyoc issue du symposium
du PNUE/CNUCED (Mexique 1974) etc. Diverses autres institutions devaient
être créées au cours de la seconde période: il
s'agit du P.N.U.D, et bien d'autres. Cette période était aussi
l'occasion du renforcement du droit international de l'environnement avec
l'adoption en 1982 de la convention de Montégo Bay et de la convention
de Vienne pour la protection de la couche d'ozone (22 Mai 1985).
Malgré toutes ces stratégies de sauvegarde de
l'environnement mondial sur le plan institutionnel particulièrement, la
dégradation de la planète n'a cessé d'inquiéter ses
citoyens. Car en dehors des phénomènes de déforestation,
de désertification et de l'effet de serre, on continue d'assister
à plusieurs catastrophes, exemples, l'accident de Tchernobyl de 1986,
l'incendie des puits de pétrole au Koweït pendant la guerre du
Golfe (1991), la fuite de gaz toxiques à Bhopal en 1984, la marée
noire en Alaska en 1989, le recul de la mer d'Aral, et en Octobre dernier
l'explosion des pipe-lines dans la Toundra (région de Sibérie, en
Russie), qui a causé une pollution dont les conséquences sont
encore loin d'être quantifiées.
Une fois de plus, les Nations unies devaient prendre à
bras-le-corps ce problème, en s'investissant dans la promotion de
l'environnement. Ainsi a été créée la Commission
mondiale pour l'environnement et le développement en application de la
résolution 38/161, adoptée par l'Assemblée
générale à la fin de 1983, dont mission a
été donnée de faire un diagnostic et proposer des mesures
correctrices (propositions et recommandations) aux problèmes de
l'environnement mondial.
En 1987, la commission présidée par l'ancien
Ministre Norvégien de l'environnement, Madame Gro Harlem BRUNDTLAND a
publié un rapport dont le développement durable est le leitmotiv.
C'est une recommandation faite à la communauté internationale de
trouver des solutions aux problèmes actuels de
détérioration de l'environnement mondial, un nouveau
modèle de gestion innovatrice aux implications multiples: il vise un
renversement d'ordre de priorités en faveur de l'environnement, donc au
détriment de la croissance telle qu'elle s'opère actuellement au
Nord; ce qui veut dire en d'autres termes que le développement durable
suppose l'acceptation d'un certain nombre de sacrifices au niveau
économique, du moins à court terme. Mais cela n'a pas
empêché la communauté internationale et
particulièrement les Etats du Nord de plaider en sa faveur.
La conférence de Rio de Janeiro sur l'environnement et
le développement organisée sous l'égide des Nations unies
du 3 au 16 Juin 1992, a été l'occasion de la consécration
du développement durable, considéré comme le modèle
de développement que la communauté internationale s'est
accordée à mettre en oeuvre.
du développement durable par l'Afrique à
l'occasion de cette conférence sera amplement traitée. En effet,
menacée par la désertification, la déforestation, la
dégradation des sols et le manque d'eau potable, l'Afrique subsaharienne
a manifesté son adhésion au développement durable qui
s'est présenté à elle à la fois comme une
contrainte et comme une opportunité qu'elle ne devait manquer de saisir.
Comme une contrainte, dans la mesure où la conférence et les
grands donateurs ont depuis changé de logique. Car, au lieu de parler en
terme d'aide au développement, ils parlent désormais en terme de
soutien aux politiques de développement et environnement. Dans ces
conditions, comment ne pas y adhérer lorsque pendant longtemps ces Etats
sont restés dépendants de cette aide extérieure qu'ils
espèrent tant. Comme une opportunité, en ce sens que pour
certains pays d'Afrique c'est l'occasion où jamais faudrait-il profiter
du plan d'action de Rio et du FEM pour résoudre les problèmes de
l'environnement qui se posent à eux depuis des décennies.
Cependant, comme toute politique que l'occident propose au
monde, le développement durable n'est pas exempt de
préoccupations idéologiques en dehors de son intérêt
louable de protection de l'environnement mondial qu'il véhicule. Cette
teinte idéologique tient à ce que l'occident s'est servi de ce
concept et l'impose, pour renverser certaines habitudes. Il est connu de tous
qu'en matière d'aide au développement, de la coopération
pour le développement notamment, le Sud avait arraché plusieurs
victoires aux Nord, donnant ainsi à cette aide un caractère quasi
obligatoire, si bien que toutes les questions de développement au sein
de l'Assemblée générale des Nations unies et du
C.N.U.C.E.D coïncidaient à l'aide au développement.
Or, en conditionnant l'aide au développement à
la mise en oeuvre par les Etats (candidats) des plans environnementaux,
l'occident reprend le terrain perdu devant les Pays du Sud aujourd'hui
traités avec moins d'égards qu'avant,
en raison de la fin du règne du clientélisme
rendue possible par la réduction des rivalités EST/OUEST. M
Michel GAUD* note à ce propos que "la défense de
l'environnement, qui par certains aspects semble constituer une religion, est
de nature à faciliter singulièrement la tâche d'Etats qui
chercheront à maintenir ou accroître leur domination sur le monde,
de la même manière que les églises chrétiennes ont
porté la main à l'entreprise coloniale(3).
Les Etats d'Afrique subsaharienne sont foncièrement
caractérisés par le sous-développement: 90% de leurs
populations vivent au seuil de la pauvreté et 68% de ces Etats sont
parmi les P.M.A... Ce sont des pays aux balances de paiement largement
déficitaires, plus de 80% des revenus de leurs populations proviennent
de l'agriculture. En outre, cette région se distingue par un très
fort taux d'endettement dont le remboursement par année est d'environ
5,3 milliards de dollars.
Nous étudierons l'exécution par l'Afrique
subsaharienne de l'impératif de développement durable en essayant
de montrer ses chances de succès et les facteurs qui pourraient en
constituer l'obstacle. Mais avant tout, qu'est-ce que l'Afrique subsaharienne?
Est-ce une réalité sociologique, géopolitique,
économique ou simplement géographique? Il s'agit d'une
catégorisation d'Etats faite par la banque mondiale et le F.M.I pour
consacrer des études spécifiques aux problèmes les
concernant et y apporter des solutions globales. Cette catégorisation
répond plus à une réalité socio-économique
et géographique qu'à des considérations politiques. En
effet, l'Afrique subsaharienne est composée de 47 Pays du continent et
des îles proches, à l'exclusion de l'Afrique du Nord
(Algérie, Jamahiriya arabe libyenne, l'Egypte, le Maroc, et la Tunisie)
et de l'Afrique du sud. Elle est donc à tout point de vue et
* Rédacteur en chef de la revue Afrique contemporaine.
(3) Environnement, développement et
coopération: quelques réflexions, in Afrique
contemporaine, Janvier-Mars 1992, n°161, page 264.
particulièrement à cause de sa
précarité, la région au monde qui nécessite une
attention particulière, un véritable plan de développement
(au sens du rapport du P.N.U.D), c'est-à-dire un développement
qui répond aux indicateurs de niveau économique, social,
éducatif et des libertés politiques* .
Or, la voie du développement durable à laquelle
s'engage l'Afrique subsaharienne exige d'énormes coûts financiers
et sociaux. Si pour les Pays du Nord le développement durable qui
implique l'harmonisation du développement et de l'environnement peut
être mis en oeuvre avec moins de difficulté, vu le degré de
développement déjà atteint, il en va autrement pour les
Etats d'Afrique au sud du Sahara. Pour ceux-ci, la mise en oeuvre du
développement durable conduit à deux conséquences
fâcheuses: à l'autolimitation de l'industrialisation d'une part,
et de l'autre, à la subsidiarisation des problèmes de
développement économique derrière la nouvelle mode
environnementale, plus précisément au transfert de l'aide
internationale vers la lutte contre la pollution. Ce qui n'est pas une
sinécure pour cette région dont le bilan vient d'être
dressé. C'est là tout le problème de
l'ambiguïté de l'application du concept en Afrique qui est ainsi
posé.
Par le passé, le principe pour les Etats du tiers-monde
était:"nous devons d'abord nous développer ensuite
aurons-nous le temps de nous préoccuper de l'environnement".
Aujourd'hui, pour des raisons diverses que nous venons d'évoquer et
qui seront étayées dans les lignes qui vont suivre, les pays en
développement et particulièrement ceux d'Afrique subsaharienne
ont choisi de concilier le développement et l'environnement.
Mais au vu de tout ce que nous venons de dire à propos de
cette région, plusieurs questions méritent d'être
posées. En effet, quoique louable et
* PNUD, Rapport sur le développement humain,
1994
solidaire à la communauté internationale soit
l'engagement de l'Afrique subsaharienne pour le développement durable,
cette région semble trouver sur son chemin des obstacles à sa
mise en oeuvre. L'Afrique peut-elle mettre en oeuvre ce modèle de
développement sans succomber davantage? Ne s'embarque t-elle pas comme
par le passé (lors des choix idéologiques) dans une nouvelle
aventure qui lui causera beaucoup de torts? Ne faut-il pas qu'elle prenne un
peu de recul pour analyser de fond en comble ce modèle qui lui est
présenté? Les engagements financiers de la communauté
internationale à Rio visant à faire face à ce grand
changement d'objectifs peuvent-ils réellement servir de gage suffisant
pour que l'Afrique subsaharienne parvienne au développement durable?
Cette dernière question nous servira de fil conducteur tout au long de
notre exposé, car d'elle dépend en grande partie l'aboutissement
des engagements de la conférence de Rio.
Nous avons choisi d'étudier le cas spécifique de
l'Afrique subsaharienne pour plusieurs raisons. La première et non la
moindre est que l'engagement de l'Afrique sur plusieurs fronts au cours d'une
même période nous a permis de nous interroger sur ses chances de
succès. En effet, au même moment que l'Afrique subsaharienne se
démocratise, elle applique des programmes d'ajustement structurel
(imposés) et le développement durable, trois processus
onéreux (financièrement et socialement) dans un contexte de crise
financière, économique, sociale et monétaire.
La seconde, complémentaire de la première
relève de l'actualité. La situation de l'Afrique est très
préoccupante aujourd'hui encore plus qu'hier. Elle s'annonce
catastrophique pour demain si les tendances actuelles sont laissées
à elles-mêmes ou si seulement des demi-mesures sont mises en
oeuvre. Depuis quelque temps, l'on ne cesse de faire état de la
marginalisation économique de l'Afrique au sud du sahara. Mettre le
continent noir à l'aune du
développement durable est à notre avis une
entreprise qui permettra de mieux en appréhender le sort
véritable.
Dans notre analyse, nous n'aborderons pas la question
intéressante des enjeux de la conférence de Rio qui est du reste
le dernier "promoteur" du développement durable. Cette question vaut en
elle même un thème dont l'analyse dépasse le cadre
restreint de notre propos. Toutefois, nous ferons état de quelques
aspects de ces enjeux lorsque nous traiterons de la demande faite par l'Afrique
à la conférence pour que soit adoptée une convention sur
la désertification.
Par ailleurs, nous examinerons l'émergence du concept -
ce qui va de soit -, les différentes étapes au cours desquelles
l'Afrique a manifesté son adhésion au développement
durable (Ière Partie), puis les obstacles
rencontrés par les Etats concernés et par la communauté
internationale, en ce qui concerne la mise en oeuvre du plan d'action de Rio de
Janeiro (IIème Partie). Cette démarche
présente à la fois le mérite d'exposer les mobiles
profonds de l'engagement africain et celui de mettre en évidence les
chances de succès et les limites des différents P.N.A.E. (Plans
nationaux d'actions pour l'environnement) et du plan d'action de Rio, afin
qu'à l'avenir toutes difficultés soient palliées et que le
développement durable cesse d'être un simple slogan mais devienne
une réalité en Afrique.
Pour ce faire, nous privilégierons principalement deux
approches, l'une sociologique et l'autre systémique. La première,
pour mieux comprendre le rôle, les pouvoirs et les comportements des
acteurs sociaux vis à vis de leurs milieux et de leur utilisation des
ressources naturelles. La seconde en revanche nous permettra d'examiner cette
région d'Afrique dans son état, c'est-à-dire
comme un ensemble avec ses variantes, mais un ensemble plus
exposé aux forces extérieures qu'il n'en influe.
PREMIERE PARTIE :
L'EMERGENCE DU CONCEPT DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Comme toutes les théories relevant de la pensée
économique, le développement durable a connu tout un long
processus avant d'être systématisé et accepté, par
la communauté internationale comme le modèle de
développement de ce siècle finissant et à venir.
Trois périodes permettent de retracer de façon
précise son émergence. Il y a les années 70 avec la
conférence de Stockholm, les années 80 avec le rapport BRUNDTLAND
et enfin l'année 1992 qui était l'occasion pour le concept de
connaître la grande consécration au travers la conférence
de Rio de Janeiro (Ier chapitre).
Au cours de son émergence, il a connu (et connaît
encore dans certaines régions) la résistance du modèle de
développement occidental (IIème chapitre).
PREMIER CHAPITRE :
LES ORIGINES ET SENS DU CONCEPT.
Lorsqu'on parle du développement durable l'on a
l'habitude de faire uniquement allusion à la conférence de Rio,
oubliant que ce concept a une histoire, celle que nous venons de résumer
en trois étapes. C'est cette évolution que nous essayerons de
retracer dans ce présent chapitre (I). En plus, nous aborderons
l'importante question du contenu du concept car, c'est de celui-ci qu'il tire
tout son sens et toute sa valeur (II)
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