REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU
CONGO
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE
INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE
B.P.67 Goma
PROBLEMATQUE DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
DANS UNE ONG-Internationale
« Cas d'AVSI en RDC 2008
-2009
TYYYBH
Par :
KAKULE KATSUVA Fantassin
Travail de fin de cycle défendu en vue de l'obtention
d'un diplôme de Licencié en Sciences commerciales et
financières.
Option : Comptabilité
Directeur : Prof. KISANGANI ENDANDA
S.
Encadreur : CT. Eloi MUJINYA
Année Académique
2009-2010
EPIGRAPHE
« Tout ce que ta main trouve à
faire, fais-le avec ta force, car il n'y a ni oeuvre, ni plan, ni
connaissance, ni sagesse dans la tombe, le lieu où tu vas. Je suis
retourné pour voir sous le soleil que la course n'est pas aux hommes
rapides, ni la bataille aux hommes forts, et non plus la nourriture aux sages,
et non plus la richesse aux intelligents, ni même la faveur à ceux
qui ont de la connaissance, car temps et événement imprévu
leur arrivent à tous ». (Ecclésiaste
9 :10-11)
REMERCIEMENT
A l'Eternel Jéhovah Dieu, à qui nous tenons
grande reconnaissance pour nous avoir protégé tout au long de
notre vie estudiantine.
Nos grandes reconnaissances s'adressent
généralement aux Autorités Académiques de notre
Institution, l'ISC- Goma qui nous ont amené jusqu'à ce stade et
en particulier le Professeur Kisangani Endanda S. d'avoir accepté la
direction de ce travail et au Chef de travaux Eloi Mujinya qui nous a
encadré jusqu'à la mise du point final à notre recherche.
Nous tenons à dire merci à toute la famille
SONDIRYA entre autre notre père Bernabé Muhindo
Kyanda, notre mère Catherine Katungu, et tous nos frères avec
grande reconnaissance.
Nous exprimons nos sentiments de gratitudes à toutes
les autorités de l'ONG INTERNATIONALE AVSI en général,
particulièrement au staff administratif -Ressources humaines pour la
générosité qu'ils nous ont fait montre durant la
récolte des données du présent travail.
A mon frère aîné Kambale Sondirya Odilo,
son épouse Germine Vuvegherwa pour leur soutien moral et
matériel ;
A mon compagnon de lutte Germy SUHYA et à mon amoureuse
Kahambu Kasonia Darlose pour toutes leurs compassions.
A mon ami Emery Makuta, qui grâce à lui le
présent travail a pu être transformé par la technologie
informatique.
Que tous nos camarades étudiants, trouvent ici
l'expression de notre profonde gratitude.
Enfin, nous remercions tous ceux qui ont contribué
d'une manière ou d'une autre à la réalisation de ce
travail.
KAKULE KATSUVA Fantassin
Sigles et
abréviations
AVSI
|
: Association des volontaires au service international
|
BALO
|
: Base logistique
|
CDD
|
: Contrat à durée déterminée
|
CDI
|
: Contrat à durée indéterminée
|
DRH
|
: Directeur des ressources humaines
|
EAP
|
: Entretien d'appréciation des performances
|
GPEC
|
: Gestion prévisionnelle des emplois et des
compétences
|
GRH
|
: Gestion des ressources humaines
|
IERE
|
: Impôt exceptionnel sur la rémunération des
expatriés
|
INSS
|
: Institut national de sécurité sociale
|
IPR
|
: Impôt professionnel sur la rémunération
|
MAPAF
|
: Manuel des procédures administratives et
financières
|
OIT
|
: Organisation internationale du travail
|
ONG
|
: Organisation non gouvernementale
|
ONGI
|
: Organisation non gouvernementale internationale
|
RDC
|
: République Démocratique du Congo
|
RH
|
: Ressources humaines
|
RRMP
|
: Réponse rapide aux mouvements des populations
|
SAD
|
: Soutien en distance
|
SIRH
|
: Système d'information des ressources humaines
|
TIC
|
: Technique de l'information et de communication
|
0. INTRODUCTION
1. ETAT DE LA QUESTION ET
PROBLEMATIQUE
Tout thème scientifique ou recherche peut être
différemment traité selon l'orientation spécifique
abordée par chaque auteur. Notre thème est axé sur la
problématique de gestion des ressources humaines dans une ONGI, cas de
AVSI.
Ce thème n'est pas une nouveauté dans la
recherche scientifique car nous ne sommes pas le premier à faire une
recherche dans la gestion des ressources humaines.
Henri Baherenama a fait une analyse des méthodes de
recrutement et de rémunération appliquées par une
entreprise publique, cas de la SNEL Goma 2004 -20081(*). Comme résultat de sa
recherche, il soutient que la communication engage l'entreprise en tant que
système d'information et de décision car elle organise et
gère le flux d'informations qui circulent à l'intérieur
et/ou entre l'organisation et son environnement.
Blanche Vangi Kwali a abordé le sujet concernant la
gestion des ressources humaines et son impact sur le rendement des agents
à la mairie de Butembo2(*). Comme résultat, il a constaté que les
étapes de gestion des ressources humaines à la mairie de Butembo
sont l'engagement, la formation, la rémunération, le
licenciement, l'encouragement et l'assistance sociale.
Dans le cadre de notre travail, nous avons voulu focaliser
nos investigations sur la problématique de gestion des ressources
humaines dans une ONGI, cas de AVSI RDC. Dans tous les domaines de la vie
(informatique, la médecine, mécanique, ...) l'homme est toujours
au centre et il se présente comme un élément pivot. Avec
l'évolution technologique à qui nous reconnaissons une
réalisation pertinente dans les économies du monde, la
présence de l'homme ne reste épargné.
Il convient ainsi de confirmer sans doute que nullement la
technologie n'a pas pris la place de l'homme dans ce monde où l'on parle
d'une évolution technologique de pointe.
Les ONGs et les agences humanitaires en particulier, ne sont
pas épargnés pourtant bon nombre d'entre-eux sont d'origine
occidentale où la modernisation bat un grand record. Nous n'avons pas
fait abstraction à ces dernières car elles encadrent un potentiel
important de nos populations. Il nous a été impérieux de
songer alors de la façon dont AVSI RDC gère les ressources
humaines. Il est ainsi question de guider notre réflexion sur la
problématique suivante :
- Existe-t-il une politique adaptée à
l'administration des ressources humaines dans l'organisation ?
- y a-t-il une efficacité dans le système de
gestion du personnel pour permettre une meilleure réalisation des
objectifs assignés par cette ONG ?
- La planification des ressources humaines est elle
rigoureusement respectée ?
- Et en fin, quel serait le degré de satisfaction des
agents par rapport à la façon dont la politique administrative
des ressources humaines est tenue ?
2. HYPOTHESES DU TRAVAIL
M. Grawitz définit l'hypothèse comme
étant une proposition de réponse à la question
posée ou une réponse dont la recherche a pour but de
vérifier le bien ou le mal fondé de la question que l'on se
pose3(*). Dans le cadre de
notre travail, en prenant compte de la problématique du sujet ;
nous pensons que :
- AVSI RDC a une politique de gestion des RH qui permet au
chargé de RH de mieux prendre les décisions sur l'ensemble de
tout le personnel ;
- Comme une politique est bien définie au sein de
l'organisation, il s'avère qu'une efficacité se trouve au sein du
service des ressources humaines ;
- Il semble que la planification de gestion des RH est aussi
un facteur rigoureusement respecté au sein de AVSI ;
- Le degré de satisfaction des agents de la
manière dont la politique administrative des RH est tenue serait haut
pour des raisons que ces agents sont mieux rémunérés.
3. CHOIX ET INTERET DU
SUJET
Notre travail présente un intérêt certain
compte tenu de la grandeur de l'ONG AVSI et particulièrement par rapport
à ces réalisations depuis son implantation sur le sol
congolais.
Sur le plan théorique, ce travail sert à nous
renseigner sur la gestion des ressources humaines au sein de AVSI RDC d'une
part, et d'autre part il sert à nous donner un aperçu
général sur la gestion des RH organisations humanitaires. Il
s'agit de nous éclairer sur les aspects spécifiques de notre
problématique tels que : le recrutement, la politique de gestion
des RH, planification des RH, de l'évaluation du personnel,....
Enfin, notre recherche présente un intérêt
pratique réel car elle contribue au rassemblement des données de
terrain donnant une idée générale sur les ONGI.
L'accumulation de ces données est importante parce qu'elle constitue une
banque des données pour les futurs chercheurs.
4. METHODES ET TECHNIQUES
UTILISEES
En rapport avec notre préoccupation ci-dessus
exprimée sous forme des questions auxquelles nous devons donner des
réponses ; nous avons utilisé les techniques suivantes pour
la récolte des données : interview avec les responsables
d'AVSI, la technique documentaire et enfin la technique de questionnaire
d'enquête pour avoir les avis et considérations des
employés. Dans le traitement des données récoltées,
nous allons user de deux méthodes ; il s'agit de la
méthode historique et la méthode statistique.
5. DELIMITATION DU
TRAVAIL
Notre recherche est limitée clairement dans sa
portée tant spatiale que temporelle. En effet, elle se borne à
nous fournir des éléments sur la problématique de gestion
des RH dans une ONGI, cas de AVSI RDC, de 2008 à 2009. Pour dire que les
conclusions de notre étude ne peuvent pas être
généralisées au-delà de son cadre
spatio-temporel.
6. DIFFICULTES
RENCONTREES
La réalisation de cette recherche a
entraîné plusieurs difficultés dont nous pouvons
citer :
- L'audience pour atteindre les responsables de l'ONGI car la
réalisation quasi complète de notre recherche a
nécessité des entretiens et interview libres avec ces
derniers ;
- La délivrance des données a suscité
plusieurs questions car les données de gestion de ressources humaines
sont tellement sensibles à l'ONG ; et d'après les
responsables de l'ONG, elles peuvent causer un risque tant pour l'organisation
et à ses employés ;
- La récolte des données nous a
coûté énormément des devises et du temps, car la
fréquence de ma présentation à l'ONG a été
très grande. En terme du temps, ce travail nous coûté plus
de 9 mois de récolte des données.
- D'autre part, le manque des livres cadrant avec notre sujet
de recherche dans la bibliothèque de l'ISC Goma nous a tout de
même poussé à recourir au monde extérieur.
7. SUBDIVISION DU
TRAVAIL
Outre l'introduction et la conclusion, le corps du travail
s'articule autour de trois chapitres. Le premier parle des
généralités des RH. Le second traite de la
présentation de AVSI. Et enfin le troisième qui est le dernier
est axé sur le système de RH et analyse d'outils de gestion des
RH d'AVSI RDC.
CHAPITRE I :
GENERALITES SUR LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ET PRESENTATION DE AVSI
I.1. DEFINITIONS DES
CONCEPTS
La gestion des ressources humaines4(*) (la GRH) est un
ensemble des
pratiques du
management ayant pour
objectif de mobiliser et développer les ressources humaines pour une
plus grande
efficacité et
efficience de l'
organisation. C'est une
activité qui doit tendre à améliorer une communication
transversale, tout en faisant respecter l'
organigramme
de l'entreprise.
Selon Bernard Gazier, la Gestion des Ressources
Humaines5(*) a bien
évolué depuis le temps où la fonction était
dénommée Administration du Personnel. Il ne s'agit plus
d'administrer mais bien de manager le capital humain. Cette définition
n'est pas limitative.
Il convient aussi de considérer les thèmes
essentiels comme la
Responsabilité
Sociale de l'Entreprise, l'hygiène et la sécurité, la
gestion des temps de travail, la gestion du dialogue social, la
gestion
des connaissances et même selon les situations ; l'
accompagnement
du changement qui sont aussi du ressort de la GRH.
La gestion des ressources humaines peut se diviser
arbitrairement en deux grandes activités :
· d'un côté l'administration des ressources
humaines (
gestion de la
paie,
droit du travail,
contrat de
travail etc...).
· et de l'autre le développement des ressources
humaines (
gestion
des carrières,
gestion
des compétences (GPEC),
recrutement,
formation etc...).
La gestion des ressources humaines est enfin co-responsable de
la
production avec le
management de
la qualité.
I.2. ENJEUX DE LA GESTION
DES RESSOURCES HUMAINES6(*)
La gestion des ressources humaines permet de
gérer de nombreux
domaines, intervenant à tous les stades de la
« vie » des collaborateurs :
· Le
recrutement,
· La
gestion des
carrières,
· La
formation,
· La
gestion de la
paie et des rémunérations
· L'évaluation des
performances,
· La
gestion des
conflits,
· Les relations sociales et
syndicales
· La
motivation et
l'implication du personnel,
· La
communication,
· Les
conditions de
travail...
Afin de valoriser les
compétences,
la
motivation, l'
information et l'
organisation, il est
possible de donner toute l'attention nécessaire à certains outils
de management :
· Le
recrutement. En
évaluant les compétences et la motivation lors du recrutement, on
s'assure d'avoir un personnel adéquat en nombre et en qualification.
· La
formation et le
coaching. Afin
d'améliorer le niveau de compétence des collaborateurs,
mais aussi pour améliorer leur motivation (une formation peut constituer
une récompense et, il est souvent plus motivant d'effectuer un travail
que l'on sait faire).
· La motivation positive (
récompense :
félicitation,
prime,
promotion,
formation...) et
négative (
sanction :
réprimandes, réduction ou suppression d'une prime,
rétrogradation, voire
licenciement). Ces
incitations visent à faire comprendre au collaborateur que son
intérêt est d'effectuer son travail du mieux possible.
La motivation positive et la motivation négative ont
chacune leur efficacité. La sanction peut être démotivante
pour l'intéressé. Mais, il faut relativiser cette crainte, car
elle fait appel au principe de responsabilité et d'exemplarité.
Elle renvoie aussi l'individu au groupe. Ce dernier peut mal vivre des
comportements non sanctionnés quand ils sont hors jeu. Ce peut
être un facteur de démotivation quand une absence de sanction
traduit de fait un déséquilibre entre celui qui se dévoue
et celui qui ne fait rien. Le souci d'équité doit guider
l'administrateur. De ce point de vue, la gestion des ressources humaines doit
intégrer aussi dans sa pratique administrative, la notion de groupe ou
d'équipe.
· Par la
communication et la
transparence. Il est essentiel que le collaborateur ait les informations
nécessaires à l'accomplissement de sa tâche, et ait une
idée précise de l'évolution et des objectifs de
l'entreprise elle-même, et de son environnement. De nos jours,
l'abondance d'information a rendue nécessaire la mise en place de
systèmes
de gestion de l'information, comme les systèmes de
knowledge
management.
· Par la
planification et le
contrôle de l'avancement des tâches. L'optimisation de
l'organisation, c'est-à-dire l'ordonnancement des tâches et leur
affectation aux personnes les plus compétentes disponibles, permet
d'améliorer l'efficacité d'exécution.
· Par l'
administration
du personnel7(*). Il est
coutumier de dire qu'une bonne gestion des ressources humaines se traduit en
premier lieu par une administration fiable du personnel. En l'occurrence, il
s'agit de sécuriser son effectif en assurant un paiement rigoureux des
salaires et des primes, en
suivant la gestion des présences et des absences, des
heures
supplémentaires, en planifiant les
congés annuels, en
organisant les remplacements, etc. Ce point est essentiel, car il
caractérise une part des obligations contractuelles (statutaires pour un
fonctionnaire) d'une entreprise (d'un service public) envers son
salarié.
I.3. DEMARCHE DE LA GESTION
DES RESSOURCES HUMAINES
Les missions sont prises en charge par les directions des
ressources humaines en collaboration avec les autres directions et les managers
de terrain dans une logique d'objectifs fixés par l'entreprise
(l'Association ou l'Administration).
Il est possible d'identifier de nombreuses tâches pour
cette fonction qui sont :
1) L'administration du personnel. C'est sous cet aspect que la
fonction commence à exister et à être perçue dans
l'entreprise :
· L'enregistrement, le suivi et le contrôle des
données individuelles, et collectives du personnel de l'entreprise.
· L'application des dispositions légales et
réglementaires dans l'entreprise.
· La préparation des commissions et des
réunions.
· Le maintien de l'ordre et du contrôle et les
travaux de pointage
2) La Gestion au sens large. Cette expression recouvre trois
domaines :
· L'acquisition des Ressources Humaines : par la
gestion de l'emploi, programmes de recrutement, plans de
carrières,
mutations
et promotion, analyse des postes et l'évaluation des personnes.
· La gestion des rémunérations : par
l'analyse et l'évolution des postes, grille de salaires, politique de
rémunération,
intéressement
et participation
· La gestion de la formation : par la
détection des besoins, l'élaboration des plans de formation, la
mise en oeuvre des actions de formation et l'évaluation des
résultats.
3) La communication, l'information et les conditions de
travail :
· La communication et l'information : Les
tâches de la Direction des Ressources Humaines en cette matière
sont :
· La définition des publications publiques et la
conception des messages.
· La gestion des moyens de communication : journal
d'entreprise, affichage, audio-visuel, réunions systématiques.
· L'amélioration des conditions de travail. En
cette matière les principaux thèmes sont :
· L'hygiène et la sécurité au
travail et dans les trajets.
· L'ergonomie des conditions de travail.
· La prévention des risques psychosociaux.
· La prévention des maladies professionnelles
Elle nécessite la mobilisation de connaissances et
expertises variées : gestion, économie, droit, sociologie,
psychologie...
I.4. APPROCHES DE LA
GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
Il est possible de distinguer les approches théoriques
suivantes :
I.4.1. L'approche du cycle de
vie du contrat de travail
La plus fréquemment rencontrée réside
dans l'approche empirique de la gestion des ressources humaines au fur à
mesure des grandes phases du cycle de vie du contrat de travail. Ceci permet
d'aborder la relation de l'organisation avec son collaborateur du recrutement
à son départ de l'entreprise (retraite, licenciement,
démission ...). Elle doit nécessairement être
complétée par une vision collective au travers de processus que
sont les relations sociales et syndicales, les systèmes d'information,
le contrôle de gestion sociale...
I.4.2. L'approche Human
Resource Champions
Les ressources humaines auraient 4 missions essentielles
d'après l'ouvrage Human Resource Champions8(*) qui sont :
· Être le partenaire de la stratégie de
l'entreprise au quotidien (le DRH Business Partner)
· Gérer et accompagner le changement (grâce
aux politiques de formation, de développement des compétences)
· Administrer le quotidien (payer, administrer,
répondre aux obligations légales ...)
· Être le "
coach" des collaborateurs.
I.4.3. L'approche "Manager
RH"
Une autre approche reprise dans l'ouvrage "Manager RH"9(*) retient pour les ressources
humaines 4 missions essentielles qui sont:
· Construire l'organisation : ce que l'on appelle le
« marché du travail » sur lequel se
déterminent les salaires ne ressemble pas à un marché
boursier. Son fonctionnement est, en partie, « interne »
à l'entreprise et dépend des procédures et de
l'architecture (division verticale et horizontale du travail) construites par
le manager RH.
· Mobiliser l'organisation : il ne suffit pas que
les salariés possèdent les compétences requises. Encore
faut-il qu'ils veuillent les utiliser. Cette volonté sera fonction de ce
que leur offrira l'entreprise : une rémunération (globale),
des conditions de travail, des perspectives d'évolution, autant
d'aspects qu'il appartient au manager RH de mettre en forme.
· Doter l'organisation des compétences
requises : les compétences d'aujourd'hui seront ainsi
obsolètes demain. Le recrutement, la formation, la gestion
prévisionnelle des emplois et des compétences sont autant de
moyens utilisables pour réaliser la transformation nécessaire des
qualifications.
· Réguler l'organisation : les
dysfonctionnements constituent le mode normal de fonctionnement des
organisations que le manager RH doit cependant maîtriser pour
éviter que leur expression ne menace la survie de l'entreprise. Il doit
aussi en contrôler les effets externes sur le système social,
c'est-à-dire assumer ce qu'on considère être la
« responsabilité sociale » de l'entreprise.
I.4.4. Les métiers des
ressources humaines
Les métiers des ressources humaines
|
Fonctions :
|
Métiers :
|
Direction / Stratégie
|
·
Directeur des ressources humaines
· Responsable Ressources Humaines
|
Gestion de l'emploi, des carrières et des
compétences
|
· Responsable de développement RH
· Responsable gestion des compétences
· Gestionnaire des carrières et mobilités
· Gestionnaire Ressources Humaines
· Chargé des Ressources Humaines
· Assistant Ressources Humaines
|
Relations Sociales
|
· Responsable des Relations Sociales
· Responsable Diversité
· Juriste en droit social
· Avocat spécialisé
· Chargé de mission handicap
|
Administration du personnel
|
· Responsable de l'administration du personnel ou Chef du
personnel
· Responsable Paie
· Gestionnaire de paie
· Gestionnaire Administration du Personnel
|
Recrutement
|
· Responsable Recrutement
· Responsable relation Écoles / Universités
· Chargé de recrutement
· Chargé de recherche
· Consultant Approche directe
· Outplacer
|
Formation
|
· Responsable Formation
· Chargé de formation
|
Rémunération
|
· Responsable Compensation & Benefits
· Responsable paie et rémunérations
· Analyste Masse salariale
· Chargé d'études
rémunérations
|
Systèmes d'information RH
|
· Responsable des systèmes d'information RH
· Chargé d'administration SIRH et système
de paie
· Responsable e-RH
· Responsable de l'intranet RH
· Consultant spécialisé SIRH
|
Conduite du Changement
|
· Consultant
|
Communication
|
· Responsable Communication Interne
|
Gestion des Ressources Humaines Internationales
|
· DRH Global
· Responsables des expatriés
· Gestionnaire de la Mobilité Internationale
|
Contrôle de Gestion Sociale
|
· Responsables des Études ou du reporting social
· Chargés d'études
|
Autres
|
· Études & Tableaux de bord RH
· Ergonome
· Auditeur social
· Consultant en Marketing social
· Coach
|
I.5. Système
d'information de gestion des ressources humaines
Un Système d'information de gestion des
ressources humaines10(*) (
en : Human Resource
Management Systems (HRMS, EHRMS), Human Resource Information Systems
(HRIS), HR Technology ou encore HR modules), est une
interface entre la
gestion
des ressources humaines (GRH) et les
technologies
de l'information et de la communication (TIC). Il combine la GRH, et en
particulier ses activités basiques et administratives (
payroll,
gestion administrative), avec les moyens mis à disposition par les TIC.
Sont notamment concernées les activités de planning et de
traitement de données généralement destinées
à être intégrée dans un
progiciel
de gestion intégré (
en : Enterprise
Resource Planning ou ERP). Les systèmes ERP sont des
programmes informatiques intégrant les informations issues de
différentes origines dans une entreprise en des modules
intégrés dans une seule application et une
base de
données unique. La qualité de la liaison entre les modules
financiers et de ressources humaines est particulièrement importante
pour les entreprises, étant donné le poids financier
généralement très important des ressources humaines.
Les TIC proposent également d'importants
développements pour la GRH autres que pour la gestion interne et
intégrée à la gestion financière d'une entreprise,
telles les applications développées en
intra- ou
extranet concernant le
recrutement et la
formation en
ligne (e-learning en anglais). Elles permettent également
une externalisation simplifiée des tâches susceptibles
d'être informatisées, et des relations électroniques
directes avec les administrations (
E-Gouvernement).
I.5.1 Mise en oeuvre des Systèmes d'information de GRH dans une
organisation
Dans l'ensemble, la fonction « ressources
humaines » comprend toujours une part importante de tâches
administratives et répétitives dans la plupart des organisations.
La plupart de celles-ci sont à un niveau plus ou moins important
intégré les opérations d'établissement et de
paiement des rémunérations, de présence des travailleurs,
des évaluations ou encore du recrutement et des évolutions de
carrière.
Une gestion efficace du «
capital
humain » est devenue une opération nécessaire et
complexe pour les professionnels des ressources humaines. Leur fonction
consiste en premier à collecter des données pour chaque
travailleur, concernant son histoire et caractéristiques personnelles,
ses compétences et capacités, jusqu'à des données
plus accessibles telles ses rémunérations et ses prestations
effectuées pour l'entreprise. La quantification de ces données et
la systématisation de leur traitement complexe a permis leur prise en
charge par des systèmes automatisés au fur-et-à-mesure de
la progression technologique, en réduisant d'autant la part manuelle des
opérations, coûteuse et source d'erreurs.
Ceux-ci ont conduit à la mise en place des
systèmes
d'information appliqués à la gestion des ressources humaines,
et dans certains cas à l'externalisation de ces activités. La
maîtrise de ces outils est désormais largement
déléguée aux spécialistes TIC internes ou externes
à l'organisation. Avant l'apparition de l'architecture «
client-serveur »
qui s'est développée fin des
années 1980,
les applications informatiques dédiées aux ressources humaines
accédaient directement aux ordinateurs
mainframes et leur
capacité de traitement rapide. Du fait du coût et de la
spécialisation / personnalisation de ces applications, leur acquisition
était limitée à des organisations d'une certaine taille,
capable de mobiliser les ressources informatiques internes ou externes
suffisantes. Avec l'arrivée des applications sous architecture
client-serveur, les systèmes d'information de GRH permirent pour la
première fois aux responsables RH de retrouver une maîtrise des
opérations de gestion administrative, les professionnels TIC
étant cantonnés aux aspects purement techniques. Ces
systèmes d'information de GRH sous architecture client-serveur sont
construits autour de quatre domaines RH spécifiques :
1. gestion de la
paie
2. gestion des prestations de travail
3. gestion des prestations sociales
4. gestion des ressources humaines proprement dites (
carrières,
compétences, recrutement...)
1. Le module de paie automatise la
gestion de la
paie en rassemblant les données mises à disposition pour le
travailleur concernant ses prestations et leur nature, y applique les
déductions, prélève la cotisation sociale et
génère périodiquement un compte individuel et une
proposition d'ordre de versement de la rémunération. Il permet
également de générer des données et statistiques
pour l'ensemble du personnel concernant ces données. Les données
des prestations peuvent être générées
automatiquement (pointeuses) ou via un encodage. Les informations peuvent par
ailleurs être envoyées vers un module financier.
2. Le module de gestion des prestations de
travail permet d'intégrer les TIC et des méthodes
rationnelles pour la gestion des prestations de travail. Les modules les plus
avancés intègrent les politiques de flexibilité pour
l'analyse des données, et des analyses et des propositions de planning
dans la répartition du travail. Cette partie de l'application est
à mettre en étroit parallèle avec des
éléments de gestion financière et de production.
3. Le module de gestion des prestations
sociales permet aux professionnels RH de gérer au mieux les
prestations sociales obligatoires ou non, tels l'assurance maladie, l'assurance
accidents de travail, les assurances-pension complémentaires.
4. Le module de gestion des ressources
humaines concerne les autres aspects des RH, comprenant moins de
contraintes légales mais plus sujettes à une politique de
gestion. La gestion de la
carrière
du travailleur, de son recrutement jusqu'à la pension, y est en
particulier développée. Sont ici gérées les
données personnelles (âge, adresse, famille...), les
compétences et diplômes, les formations suivies, les niveaux de
salaire et la fonction, l'enregistrement des données du
curriculum
vitæ.
Le système d'information de GRH permet
d'intégrer ces quatre segments de la GRH en créant des liaisons
fonctionnelles entre ces activités au sein du logiciel.
L'Internet peut être utilisé comme moyen de
communication et d'envoi de fichiers, et les systèmes d'information de
GRH permettent de convertir ces données vers une interface de type
navigateur
Internet utilisée par l'ERP. Ce type d'interface avec le
système permet une portabilité et un moindre coût pour
l'accès aux systèmes de gestion, augmentant ainsi l'efficience de
la GRH. Les travailleurs ou les responsables de services peuvent aussi avoir un
accès partiel au système, qui leur permet par exemple d'entrer
eux-mêmes les données le concernant, tel une demande de
congé.
Ces tâches coûteuses en temps et en argent, telles
la gestion administrative du personnel ou le remboursement de
déplacements, le changement des données personnelles,
l'inscription à une formation à un plan de pension peuvent
dès lors être effectuées par la personne qui est
directement à l'origine de l'action à réaliser. Ces
systèmes libèrent ainsi le personnel de RH de tâches
fastidieuses et répétitives, leur permettant de se concentrer sur
des problèmes plus décisionnels, stratégiques ou
politiques et économiques.
I.5.2. Acteurs sur le
marché des Systèmes d'information en GRH
Les principales entreprises proposant des ERP pour la gestion
des ressources humaines sont11(*) : ADP, Cegid RH, ADEQUASYS, SAP HR,
SIGMA-RH,
Oracle,
HR Access,
Meta4,
Lawson,
CEGEDIM
SRH, SAGE, Cezanne Sofware, TalentSoft, Technomedia, TEHMS, Jobpartners,
SAGES Software,
EXTALYS,
ARAGON-ERH, JBS Advanced Systems (CockpitRH)
De très nombreuses autres entreprises proposent des
programmes pour des applications particulières telles que la gestion des
présences des travailleurs, éventuellement directement
liée au système de payroll.
Il existe également des sociétés de
conseil qui collaborent à la conception et la mise en oeuvre des
SIRH.
Des acteurs en conseil en SIRH accompagnent les entreprises
dans leurs projets SIRH, lancement d'appel d'offre, conception, audit, pilotage
de projet mais aussi formation métier. D'autres acteurs se
spécialisent dans des sous-ensembles des SIRH comme par exemple la
gestion des recrutements. La tendance depuis 2003 est de se concentrer vers des
solutions en mode ASP (application service providing), certaines entreprises
proposent un service en ligne d'évaluation des formations ou de gestion
du recrutement. On parle alors de
Software as a
service.
I.6. DEFINITION DE
FONCTION
Une définition de fonction, qui
généralement complète un
organigramme,
définit les objectifs permanents, les tâches principales, les
compétences et moyens mis en oeuvre et les relations tant
hiérarchiques qu'opérationnelles liées à la
fonction d'un membre du personnel ou d'une catégorie de membres du
personnel d'une organisation (entreprise, administration...).
I.6.1. Des modèles
multiples
Il existe de multiples modèles ou types de
définition de fonctions (ou encore, de "Description de Poste").
Cependant, on peut estimer que certains modèles sont plus performants
que d'autres par l'ensemble des possibilités qu'ils offrent. Parmi ces
modèles, l'un, mettant en avant les résultats permanents attendus
du poste est probablement le plus riche. "Permanents" signifie
que, quelle que soit la situation de l'entreprise, ces résultats doivent
être dans tous les cas présents. Ils sont, en quelque sorte, la
raison pour laquelle la fonction doit être présente dans
l'entreprise. Partant du postulat que "tout poste existe pour produire des
résultats", la définition de fonction va se focaliser sur les
principaux résultats permanents attendus, en général de 4
à 6, sur un poste d'encadrement, par exemple. Pour être pleinement
efficaces, les résultats doivent pouvoir être décrits de
telle façon qu'on puisse les qualifier de "
SMART", même si ces
résultats ne sont pas quantifiés dans la description de fonction
- mails ils doivent être quantifiables.
I.6.2. La définition de
fonction: un outil de base pour la GRH.
Les descriptions de fonction sont indispensables pour
définir de nombreux outils de la GRH. On peut, à partir de
celle-ci :
· définir des référentiels de
compétences (de quelles compétences a-t-on besoin pour atteindre
les résultats attendus);
· classer selon leur importance l'impact des postes sur
les résultats de l'entreprise par une analyse de job-posting et,
delà, définir des échelles de rémunération
et réaliser des benchmark internes/externes;
· définir des modèles d'annonces de
recrutement pour un poste type;
· vérifier que, dans une organisation, il y a bien
un responsable identifié devant produire un résultat attendu;
Permettre au management de fixer des objectifs SMART à
ses collaborateurs.
I.7. HISTORIQUE DES GRH
Les premières lois en faveur des travailleurs
américains sont prises au XIXe siècle au moment
où les États-Unis s'industrialisent : en 1868, les
entreprises publiques appliquent la journée de huit heures12(*).
Sous l'
ère
progressiste (1890-1920), les droits des travailleurs
s'améliorent : la loi des huit heures est
généralisée à toutes les professions en 1912. En
1912, le
Massachusetts
établit un salaire minimum pour les femmes et les enfants. Deux ans plus
tard, le travail des enfants est aboli dans presque tous les états du
pays et une inspection du travail est mise en place13(*).
Pendant la
Grande
Dépression et la période du
New Deal, les
réformes économiques furent entreprises grâce au
National
Industrial Recovery Act (NIRA) de 1933. Cependant la cour suprême le
déclara anticonstitutionnel par une décision du
27
mai
1935. Le NIRA
établissait une
planification
économique, un
salaire minimum et
une baisse du temps de travail ramené à 36 heures
hebdomadaires14(*). Le
NIRA instaurait également plus de liberté pour les
syndicats.
Le
Social Security
Act prévoyait pour la première fois à l'échelon
fédéral la mise en place d'une sécurité sociale
pour les retraités, les pauvres et les malades. La loi sur les retraites
fut signée le
14
août
193515(*). Son financement devait
reposer sur les cotisations des employeurs et des salariés pour ne pas
accroître les dépenses de l'État
fédéral16(*). Le sénateur
Robert Wagner
rédigea le
Wagner Act, qui fut
ensuite adopté sous le nom de
National
Labor Relations Act. Cette loi signée le
5
juillet
1935 établissait le
droit au niveau fédéral pour les travailleurs d'organiser des
syndicats, d'engager des négociations collectives. Elle fondait le
Bureau national des relations au sein du travail (
National
Labor Relations Board) qui devait protéger les salariés
contre les abus des employeurs. Le nombre de syndiqués augmenta
fortement à partir de ce moment. Le
Wages
and Hours Act de 1938 établit un maximum de temps de travail
à 44 heures par semaine, réduit à 40 heures en 1950. Un
salaire minimum est également créé sur le plan national en
193817(*) 18(*).
Les salaires sont augmentés en 196119(*). Une loi (
Age
Discrimination in Employment Act) adoptée en 1967 interdit les
discriminations liées à l'âge des travailleurs.
I.8. CONDITIONS DE
TRAVAIL
Les conditions de travail désignent
d'une manière générale l'environnement dans lequel les
employés vivent sur leur lieu de
travail.
Elles comprennent la pénibilité et les risques du travail
effectué ainsi que l'environnement de travail (bruit, chaleur,
exposition à des substances toxiques, les délais de production ou
de ventes d'un produit etc).
La
pénibilité
du travail est notamment liée à l'effort, l'exposition au
bruit, à la
poussière, aux
vibrations, à des
toxiques. Mais aussi à bien d'autres critères plus subjectifs
Dans l'exercice d'une activité professionnelle
donnée, les conditions de travail sont un ensemble de
paramètres qui influent sur la satisfaction trouvée
quotidiennement à cette activité comme sur les formes et
degrés de
fatigue et qui dans la
durée induisent des conséquences qu'on peut qualifier de
répercussions.
Les conditions de travail sont l'objet de l'attention
particulière des
ergonomes qui peuvent en
faire l'analyse (et éventuellement chercher à trouver des moyens
de les améliorer ou d'en réduire les effets négatifs), des
inspecteurs du
travail chargés de contrôler l'application du
droit du travail
dans ce domaine, et des
médecins
du travail chargés d'un contrôle périodique de la
santé des actifs.
Les conditions de travail considérées comme des
conditions pathogènes se situent à la frontière
entre le
travail et la
santé. Elles ont
des conséquences sur les risques d'
accidents ; elles
peuvent directement provoquer certaines
maladies ou comme
facteur de risque
en favoriser d'autres tout en ayant une influence sur le
bien-être. Les
conditions de travail sont donc des déterminants de l'
espérance
de vie, de l'
absentéisme
et des
maladies
professionnelles.
Les conditions de travail ne comportent pas uniquement des
aspects matériels ; la vie relationnelle y participe tout autant,
ainsi que le statut de l'emploi (statut professionnel, durée du contrat,
ancienneté, ...).
Le contenu de ce concept n'a pas la simplicité qu'il
présente. À titre d'exemple, il suffit de remarquer que le risque
d'accident peut être considéré, soit comme une condition du
travail, ressentie et acceptée comme telle et générant
éventuellement ses propres effets, soit comme un élément
intrinsèque de l'activité et à ce titre sensible à
l'ensemble des conditions de travail (pensons à la découpe
manuelle de la
viande) ; les deux
options pouvant être concomitantes ou non chez un même individu
selon son
expérience ou
son
caractère.
Certaines répercussions des conditions de travail
peuvent être brutales : une légère aggravation peut
par exemple se traduire en vives protestations, d'abord individuelles, puis
s'il y a agrégation de nombreuses difficultés par des
grèves et autres
mouvements collectifs : l'amélioration des conditions de travail
est une revendication traditionnelle relayée par les
syndicats.
I.8.1. Quelques chiffres
précis20(*)
Même si les conditions de travail ne sont plus celles de
1880, on compte chaque
année, en France, environ 750
accidents de
travail mortels, 4500 accidents graves avec handicap, 700 000
accidents de travail avec arrêts, des dizaines de milliers de cas de
maladies
professionnelles.
Dans le monde, on compte 2 millions de morts d'un accident de
travail chaque année (1 tous les 15 secondes), 350 000 par accident
direct et le reste par la suite de maladies (dont 400 000 par l'exposition
à des produits chimiques nocifs). L'
OIT
compte 160 millions de victimes de maladies professionnelles.
La gestion des talents est l'un des domaines de la
gestion
prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), aux
côtés de la paie, de l'
administration
du personnel ou de la gestion des temps et des activités. D'un
caractère plus stratégique qu'administratif, la gestion des
talents concerne les collaborateurs de l'entreprise dont le potentiel a
été décelé et dont la présence au sein de
l'organisation représente un intérêt majeur pour
celle-ci.
a) Enjeux de la gestion des talents
La gestion des compétences pouvant devenir une
obligation légale pour les grandes entreprises, se pose le
problème de la recherche par l'entreprise d'un
avantage
compétitif par la gestion des compétences au point de vue
stratégique. Cette situation peut-être une cause de
l'émergence du concept de gestion des talents.
b) Démarche de gestion des talents
Il peut à la fois s'agir de talents externes, que
l'entreprise souhaite recruter, et de talents internes, sur lesquels
l'entreprise souhaite capitaliser.
c) La gestion des talents externes
Il s'agit des talents que les organisations souhaitent
détecter et attirer par la mise en oeuvre d'actions de recrutement
spécifiques. S'il s'agit de jeunes collaborateurs, ces processus sont
alors souvent mis en place avec l'aide d'universités et de grandes
écoles.
d) La gestion des talents internes
Elle concerne les collaborateurs que les entreprises cherchent
à retenir, fidéliser, évaluer, motiver, faire
évoluer grâce à une gestion adaptée de leurs
compétences, à leur formation et à leur
développement... Les entretiens annuels, l'évaluation de la
performance, la gestion de la mobilité, la gestion des carrières
et successions ainsi que les rémunérations sont autant d'outils
qui y contribuent aussi.
Chapitre II. PRESENTATION
DE AVSI
II.1. GENERALITES SUR LES ONG
INTERNATIONALES
Une organisation non gouvernementale ou
ONG est une organisation d'intérêt public qui ne
relève ni de l'
État
ni d'une institution internationale.21(*) Les ONG n'ont pas le statut de sujet de
droit
international.
L'habitude est de réserver le terme aux personnes
morales à but non lucratif financées sur des montants importants
par des fonds privés. Grâce à l'apport de la sociologie des
organisations, les principaux critères définissant une ONG
sont :
· l'origine privée de sa constitution
· le but non lucratif de son action
· l'indépendance financière
· l'indépendance politique
· la notion d'intérêt public
II.1.1 Relations entre ONG et
autres institutions
La
Banque
mondiale constate non seulement que « les ONG prennent de
plus en plus part aux processus de développement économique et
social, et que les lois et règlements des États concernant les
ONG sont très divers et parfois susceptibles d'étouffer leurs
activités et leur croissance ». Afin d'encourager le
développement des ONG et de leurs « activités de
coopération, facteurs d'amélioration et d'élargissement de
l'aide au développement », La banque mondiale propose
« une série de "recommandations"
générales aux États en matière juridique,
destinées à garantir aux ONG, une existence et un fonctionnement
sans entrave, indépendamment de l'État et de manière
transparente et responsable »22(*).
I.1.2 Professionnalisation des ONG
Depuis la fin des années 1990, on a assisté
à une montée en puissance des ONG : médiatisation des
besoins, recours à l'humanitaire après des opérations
armées...
Les ONG disposent de plus en plus de compétences
techniques, qui les rendent crédibles et leur permettent d'être
consultées et écoutées lors des grandes réunions
internationales.
Depuis les années 2000, de grandes entreprises
privées signent des partenariats avec des ONG de façon à
acquérir une vision plus globale de l'environnement mondialisé,
et afin de disposer de compétences les aidant à mieux percevoir
les attentes des consommateurs et des marchés.
Les ONG doivent répondre encore plus
professionnellement que par le passé. Certaines organisations
françaises se sont un peu rapprochées du système anglais
(emploi salarié alors qu'avant le volontariat était la
règle), et se tournent vers des candidats qui présentent des
connaissances professionnelles dans différents secteurs. Il est devenu
impératif, au moins pour des ONG de taille moyenne à grande, de
présenter une expérience professionnelle avant de postuler.
Parmi les profils recherchés, se trouvent des
médecins et autres professionnels de la santé, des agronomes, des
ingénieurs et techniciens en traitement de l'eau (ingénieurs
Watson), des
professionnels du BTP (routes, constructions), des logisticiens, des
administrateurs et comptables...
II.1.3 Évaluation des
ONG
Les ONG peuvent être évaluées :
· en interne ;
· en externe par un bailleur de fonds ;
· en externe par un organisme habilité (ex:
Cour des
comptes, services des impôts,
etc.)
· par des structures indépendantes (ex :
Fondation
Prometteuse ONG Scan...)
II.1.4. Différence entre
ONG et Association à but non lucratif ASBL
Définition : Une
association est un regroupement d'au moins deux personnes qui
décident de mettre en commun des moyens afin d'exercer une
activité dont le but n'est pas leur enrichissement personnel ;
c'est pourquoi on parle aussi d'association à but non
lucratif,
ou d'
association
sans but lucratif
Une association est une société de
personnes et de droit privé dont l'objet social ne doit ni être
commercial23(*), ni
être
lucratif.
Par société de personne, on entend que
l'appartenance à une association est volontaire, fondée sur
« intuitu personae », et qu'il ne saurait
ni être obligatoire, ni résulter d'un état de fait.
Par activité non lucrative, on entend qu'elle peut
faire payer des biens ou des services, mais le prix doit correspondre à
un défraiement des dépenses nécessaires à ses
activités et non pas à une activité commerciale ou
productive. De fait, son objet ne doit pas être le même que les
entreprises de négoce, de finance, d'assurance etc. mais le plus souvent
des activités culturelles, éducatives, religieuses, artistiques,
sportives, familiales etc.
Les associations font partie, avec les coopératives et
les mutuelles, des formes sociétales de l'
économie
sociale qui ont en commun de participer à la vie
économique sans rechercher le profit. Elles n'ont ni personnalité
ni existence sans respecter certaines formes légales, en particulier
d'avoir un statut écrit qui est déposé et publié
dans un greffe civil.
La Liberté d'Association est un droit
fondamental reconnu par la
Déclaration
universelle des droits de l'homme de
1948 :
Article.20
1. Toute personne a droit à la liberté de
réunion et d'association pacifiques.
2. Nul ne peut être obligé de faire partie d'une
association.
II.2. PRESENTATION ET HISTORIQUE
DE AVSI
II.2.1. Présentation et
historique de AVSI
AVSI est une O.N.G International a
caractère humanitaire dont le siège se trouve à Milan
en Italie. Il est présent en RDC depuis 2002 juste après
l'éruption volcanique.
Depuis sa présence au Congo, la mission a
menée plusieurs interventions dans le Nord Kivu et dans le Sud Kivu ou
elle est implantée.
Actuellement AVSI mène plusieurs missions d'urgences
dans le territoire de Masisi, Walikale et Rutshuru.
L'ONG est financée par plusieurs bailleurs
internationaux, plus particulièrement, l'Union Européenne et
Unicef qui en sont les principaux fournisseurs des fonds hormis bien entendu
le Ministère des Affaires étrangères d'Italie.
AVSI est un sigle : Association des Volontaires pour le
Service International. Cette Organisation s'est implantée ici au Congo
dans 3 grandes villes notamment : Goma, Bukavu et Uvira.
A ce jour AVSI fonctionne avec dix projets à
savoir
1. ECHO 10 :
Echo 10 est un projet qui s'occupe de la
sécurité alimentaire des familles démunies dans les
territoires de Rutshuru, Masisi et Walikale.
2. RRMP
Ce Programme est financé par l'UNICEF
et travaillant dans les Provinces du Nord et Sud Kivu. Il travaille dans le
cadre d'encadrement des Retournés dans leurs milieux d'origine. Il
couvre plus de 25 000 ménages et financé avec plus de 4 256 000
USD.
3. PEAR 4
C'est aussi un projet qui s'occupe de retour des familles dans
leurs milieux d'origine. En effet PEAR est un sigle qui signifie : Projet
Elargi d'Assistance pour les Retournés. Il fonctionne dans le Sud-kivu.
4. UNICEF 30
C'est un projet qui s'occupe de la distribution des kits
scolaires aux écoles au Nord comme au Sud kivu. Il a des Formateurs
Engagés par AVSI qui descendent sur terrain dans le cadre de la
formation des enseignants et des Inspecteurs. Il travail avec l'UNICEF qui est
le bailleurs de fonds.
5. SAD10
SAD c'est un projet financé par les personnes
privées vivant en Europe. Ils se tiennent en tuteurs aux enfants vivant
dans une situation difficile souvent aux orphelins.
6. UNICEF 29 BIS
Projet d'urgence qui s'occupe de l'encadrement des
écoliers pendant les vacances en créant des espaces enfants. Il
prend aussi en charge les enfants non assistés (ENA), il travail avec
l'UNICEF qui est le bailleurs de fonds
7. U.E03
UE : Union Européenne. Ce projet est
financé par l'Union Européenne. Il travail actuellement dans les
travaux de route dans le Masisi dans l'objectif d'atteindre les villages
enclavés.
8. BL
BL : Base Logistique. Fonds propres d'AVSI pour la
maintenance et la survie des bureaux et autres charges ne pouvant être
imputées sur d'autres projets.
9. UEMIN
Ce projet se réalise dans le haut plateau de Minembwe.
Il a pour but, le développement dans les milieux qui ont
été frappés par la guerre.
10. Pooled Fund
Est un projet financé par Pooled Fund et
contrôlé par PNUD, il a pour but l'éducation dans le
territoire de Walikale.
En effet, AVSI est une grande Organisation Non
Gouvernementale travaillant avec un fond suffisant dans ces projets.
II.2.2. Organigramme AVSI
1. Organigramme
Général des Bureaux
UVIRA
BUKAVU
ADMIN/PERSONNEL
ADMIN/PERSONNEL
Logistique
PROJETS
PROJETS
Logistique
Chef Logistique
Chef de PROJETS
Chef de Mission
Opération Manager
ADMIN/PERSONNEL
Source : MAPAF AVSI
Ce graphique montre comment est le schéma de
l'Association Volontaire Service International en République
Démocratique du Congo. Il porte la représentativité de
trois bureaux, dont le siège se trouvant à Goma.
2. Organigramme
Général AVSI RDC
Source : MAPAF AVSI
Représentant AVSI Congo
Logistique
Chefs des projets et field officiers
Caissier
Comptable Général
Achats
Livraison
Transports
Security Officer
Gardiens
Chauffeurs
Archivist
Opérations Manager
Administrateur
Resources Humaine
Magasinier
Livraison
Transports
Assistant Logistique
Ass. Chef Projects
Coordinateurs
Assistants Coordinateurs
Agronomes
Distributeurs
MSA
Formateurs
II.3. Structure organisationnelle
et fonctionnelle de l'ONG AVSI
1. Représentant
Il gère dans l'intérêt d'AVSI, les
rapports avec les autorités locales à tous les niveaux ;
avec la représentation diplomatique italienne et toutes les autres
institutions italiennes travaillant dans le Pays. Le représentant
effectue ses fonctions par les taches suivantes :
1. Gérer dans l'intérêt d'AVSI les
rapports avec toutes les institutions publiques et privées, civiles,
religieuses et culturelles travaillant dans le Pays.
2. Gérer dans l'intérêt d'AVSI les
rapports avec toutes les organisations et les ONGS internationales travaillant
dans le Pays y compris les bailleurs de fonds.
3. Gérer AVSI RDC selon les caractéristiques et
la mission de l'ONG en étroit rapport avec le bureau Régional sis
à Kampala (Ouganda) et les bureaux internationaux sis à Milan et
à Cesena (Italie).
4. Planifier, coordonner et gérer toutes les
activités de l'ONG dans le Pays selon un esprit de «bonne
gouvernance» et en accord avec les lois du Pays.
2. Responsable de
l'administration
Il garanti le relevé correct, ponctuel et diligent de
toutes les transactions financières qui intéressent
l'activité d'AVSI en RDC, relatives à la seule structure
administrative et les transactions financières qui intéressent la
gestion des divers projets/initiatives développés.
Garantir que les rapports financiers demandés par les
différents bailleurs de fonds (BF) soient élaborés
diligemment et selon les règles de rapportage indiquées par les
BF et par AVSI.
Il rédiger le bilan d'exercice d'AVSI en RDC en se
conformant aux règles de l'Etat et de l'administration des finances
locales.
Préparer les rapports périodiques qui
intéressent AVSI (le budget périodique concernant les
frais de la structure, l'état d'avancement des projets, le rapport de la
situation financière, etc.).
Préparer pour AVSI et pour l'administration d'AVSI en
RDC le budget de la gestion annuelle et les rapports périodiques
d'analyse des écarts entre le budget prévisionnel et les
dépenses réelles.
Préparer et gérer (avec les Responsables des
Projets et le Représentant) le budget global annuel, le budget des
Projets et le budget de la structure.
6. Chef de Base et/ou chef
de projet :
Collaboration avec le siège ou coordination
nationale
Recueillir des informations concernant les programmes,
s'informer sur les évolutions et les orientations des programmes actifs
dans sa base, assurer un contact régulier via Email et/ou
téléphone, Elaboration du plan de travail pour la coordination
générale des programmes, Rédaction des rapports mensuels
d'activités destinés au siège et les comptes rendus de
réunion
Coordination technique
· Suivi et supervision des activités en cours dans
sa base.
· Réaliser régulièrement (chaque
trimestre) un bilan des activités dans sa base divisées par
projet. Réaliser régulièrement des visites sur
terrain.
· Maintenir des contacts réguliers avec les
différents chefs de projets actifs dans sa base.
Représentation
- Sous la supervision du représentant,
représentation institutionnelle et communication.
- Relation avec les autorités locales en collaboration
avec la coordination de Goma
- Représenter l'association à l'occasion de
séminaires ou de conférences au niveau de la province
d'intervention avec possibilité de délégation à
d'autres membres de l'équipe en fonction des sujets abordés.
Logistique
· Gestion de la base pour garantir des conditions
opératives optimales pour les personnes que y travaillent.
· Contrôle, manutention et gestion de
l'équipement en collaboration avec les chefs de projets.
· Assurer la coordination logistique des équipes
entre les différents projets.
· Coordinations générale de tous les
processus d'achat et contrôle de leur conformité.
· Gestion de la sécurité, plan de
sécu et évacuation.
Chapitre III : SYSTEME
DE GESTION ET ANALYSE D'OUTILS D'ADMINISTRATION DES RESSOURCES
HUMAINES D'AVSI RDC
III.1. Introduction
Le présent chapitre apparaît le plus
expérimental de notre recherche ; car il va au-delà de
toutes les considérations théoriques pour présenter les
données qui nous permettent de vérifier nos hypothèses.
Dans ce dernier, nous allons présenter les outils et modules de gestion
des ressources humaines d'AVSI. Nous allons aussi traiter les protocoles
reçus de notre petite enquête qui a été axé
seulement sur la satisfaction des agents par rapport de la manière dont
la gestion des ressources humaines est tenue dans l'organisation.
Les résultats issus de notre questionnaire et l'analyse
d'outils et module de Gestion des RH d' AVSI nous donnerons enfin des
réponses à notre problématique pour ainsi confirmer et/ou
infirmer les hypothèses émises provisoirement.
III.2. Système de
gestion des ressources humaines d'AVSI RDC
III.2.1. La gestion des
ressources humaines24(*)
Le management suppose une méthode de rationalisation
et d'organisation des taches et le principe de la division du travail qui fut
très souvent perçu comme le mode d'un plan efficace. Quelques
écrits permettent de penser que les hommes ont tenté de
rationaliser les taches selon un modèle particulier. Parmi les grands
organisateurs du travail connus grâce à leurs écrits,
citons d'abord Xénophon (l'un des disciples de Socrate) qui a
vécu avant notre ère.
Dans la période antique, Xénophon a eu
l'idée d'étudier la fabrication des cothurnes (chaussures
à semelle épaisse des acteurs tragiques) dans plusieurs ateliers
de fabrication. Ces derniers en ont aussi fait recours à la main
d'oeuvre ouvrière. Le moyen âge et la renaissance
révèlent une organisation de certains chantiers assez
remarquables, comme celui de l'installation de l'obélisque du Vatican en
1586. En raison du poids de cette installation (327 tonnes), il a fallu
mobiliser environ 800 hommes et 14 chevaux. L'intervention de l'utilisation des
ressources humaines a été toujours au centre de décisions
pour remuer, exécuter de nombreux ouvrages de plus grande envergure.
III.2.2. Du
développement des ressources humaines d'AVSI RDC
Dans cette branche de GRH, il est question de s'appuyer
d'abord sur : le recrutement, la formation et la gestion des
compétences.
a) Le recrutement25(*)
Selon les prescrits du manuel opérationnel de l'ONGI
AVSI, le recrutement du personnel suit les procédures
suivantes :
- L'offre d'emploi est affichée sur la valve de
l'organisation émettrice (AVSI) et au bureau de l'office national de
l'emploi (ONEM). L'offre d'emploi renferme le profil du poste et de la personne
demandée ;
- La sélection des candidatures répondant au
profil pour la passation du test ;
- La passation de test (écrit ou oral) pour les
candidats sélectionnés ;
- L'interview pour les candidats ayant satisfait à la
première épreuve ;
L'embauche du(des) candidat(s) ayant satisfait et/ou
jugés bon pour le poste par le jury de l'organisation.
b) La formation
Comme nous l'avons annoncé dans le premier chapitre du
présent travail, les procédures de recrutement évaluent
les compétences du collaborateur pour qu'on puisse s'assurer d'avoir un
personnel adéquat et qualifié. Mais aussi, la formation et/ou le
coaching sert à améliorer les compétences de
l'employé ; et il est une récompense car il est souvent
motivant d'effectuer un travail que l'on sait bien faire. Dans le même
ordre d'idée, AVSI organise beaucoup de formations pour solidifier les
connaissances de ses employés. Les agents qui bénéficient
de plus des formations sont ceux qui travaillent dans les projets qu'on appelle
staff programme.
c) La gestion des
compétences
Cette étape est faite conjointement par le
chargé des ressources humaines (chef de tout le staff), les chefs des
projets qui conduisent une grande partie du personnel dans les activités
du terrain et les chefs de l'administration-logistique qui encadrent le staff
dit d'appui aux programmes. La gestion des compétences du personnel au
sein de l'organisation AVSI s'effectue moyennant une évaluation
semestrielle des staffs. D'autres évaluations peuvent se faire dans le
cas où la nécessité l'exige ; c'est le cas de la fin
de la période d'essai et de la fin d'un contrat à durée
déterminé. Ci-dessous l'exemplaire du module d'évaluation
du personnel renfermant les points essentiels demandés par le service
des RH :
Tableau n°1 : Fiche d'entretien et
d'Appréciation des Performances
SYNTHESE D'ENTRETIEN D'APPRECIATION DES PERFORMANCES
(EAP)
|
PERSONNEL NATIONAL
|
AVSI Mission RDC
|
L'entretien se fait avec pour supports le dernier
descriptif de poste du salarié ainsi que la synthèse du dernier
entretien d'appréciation des performances du salarié, si elle
existe. A l'issue de l'EAP, l'évaluateur peut réactualiser le
descriptif de poste de l'employé afin qu'il corresponde au mieux au
poste réel de l'employé.
1/Le salarié évalué
:
|
Lieu d'affectation :
|
|
Fonction :
|
|
Nom de l'employé :
|
|
Catégorie et niveau :
|
|
Date d'embauche :
|
|
Type de contrat :
|
|
2/L'évaluation :
|
Date de l'évaluation
|
|
Période évaluée
|
Du ..................... au........................
|
Raison de l'évaluation
|
Fin de période d'essai
|
Fin de CDD
|
Evaluation régulière
semestrielle
|
3/L'évaluateur:
|
Nom :
|
|
Fonction:
|
|
I. Evaluation générale (Les
notations se font de 1 à 5 : 5 = excellent ; 4 = bon ; 3 = correct ; 2 =
faible ; 1= insuffisant)
Domaine évalué
|
Evaluation
|
Commentaires : Points forts, Pb
rencontrés...
|
1
|
2
|
3
|
4
|
5
|
|
A. - GENERAL
|
|
|
|
|
|
|
1. Quantité de travail fournie
|
|
|
|
|
|
|
2. Qualité de travail fournie
|
|
|
|
|
|
|
3. Respect des règles et des procédures
|
|
|
|
|
|
|
B. - PROFESSIONNEL
|
|
|
|
|
|
|
1. Respect des tâches du descriptif de poste
|
|
|
|
|
|
|
2. Compréhension des tâches à accomplir
|
|
|
|
|
|
|
3. Etablissement des priorités
|
|
|
|
|
|
|
4. Capacité d'encadrement
|
|
|
|
|
|
|
5. Organisation personnelle
|
|
|
|
|
|
|
6. Initiative et autonomie
|
|
|
|
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7. Rapidité et réactivité
|
|
|
|
|
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8. Honnêteté, sérieux, ponctualité
|
|
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|
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|
|
9. Capacité d'apprentissage
|
|
|
|
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|
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10. Sens des responsabilités
|
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|
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|
C. - COMPORTEMENTAL
|
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11. Relations de travail
|
|
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|
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12. Esprit d'équipe
|
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|
|
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13. Politesse, courtoisie, savoir-vivre
|
|
|
|
|
|
|
Points forts :
|
Points à améliorer :
|
-
-
|
-
-
|
II. Evaluation par rapport aux objectifs assignés
au salarié
II.1. Rappel des objectifs professionnels fixés
pour la période évaluée
(cf. descriptif de poste et/ou précédente
évaluation) :
Objectifs
|
Résultats obtenus
|
Contraintes éventuelles
rencontrées
|
Objectif 1 :
|
|
|
Objectif 2 :
|
|
|
Objectif 3 :
|
|
|
Objectif 4 :
|
|
|
II.2. Fixation de nouveaux objectifs ou
réactualisation des objectifs initiaux
Nouveaux objectifs à remplir pour la
période à venir ( à fixer ensemble ) :
|
Objectif 1 :
|
Objectif 2 :
|
Objectif 3 :
|
Objectif 4 :
|
EVALUATION DE SYNTHESE DE LA FONCTION DE:
..............................................................................................................................................
|
Maîtrise insuffisante
|
Faible Maîtrise
|
Maîtrise correcte
|
Bonne Maîtrise
|
Excellente Maîtrise
|
|
|
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|
|
|
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|
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|
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III. Recommandations finales
Commentaires de l'évaluateur :
Notamment :
- Potentiel d'évolution :
Commentaires de l'évaluer :
Notamment :
- Souhaits d'évolution professionnelle de
l'évalué :
- Souhaits de formation spécifique :
|
Evaluation de fin de période d'essai
|
Période d'essai concluante
Période d'essai non concluante
Changement de catégorie : Nouvelle
catégorie : ...............................
|
Evaluation de fin de CDD
|
Renouvellement du contrat
Non renouvellement du contrat
Changement de catégorie : Nouvelle
catégorie : ...............................
|
Evaluation régulière des 6 mois
|
Changement de catégorie : Nouvelle
catégorie : .................................
EAP satisfaisant : poste actuel conforme à
la catégorie : pas de changement de catégorie.
Doit encore faire preuves : pas de changement de
catégorie.
|
En cas de décision d'un
changement de niveau, échelon ou catégorie : faire valider par la
coordination
Signatures :
De l'évalué (niveau n) :
|
De l'évaluateur (niveau n+1) :
|
Du responsable de Base (niveau n+2) :
|
De la Coordination RH (si
changement de niveau, échelon ou catégorie)
|
|
|
|
|
Source : Manuel des formulaires de
gestion des RH AVSI-RDC
Ce module complété est signé par l'agent
pour accord et par son chef direct avant classement dans le dossier de
l'intéressé. Son importance est qu'elle fixe l'employeur à
prendre d'autres décisions nécessaires à faveur de
l'employé (promotion, augmentation salariale, formation, ...).
d) Les mesures disciplinaires
Les mesures disciplinaires (demande d'explications, mis en
pieds disciplinaires, blâmes, suspension de contrat, licenciement, ...)
retombent dans les attributions de la fonction RH au sein de l'ONG AVSI. Le
service des RH reçoit toutes les informations du personnel à
partir de leurs chefs qui les conduisent au sein de différents services.
Par exemple, au cas où un agent a commis une faute lourde ou
légère ; chez AVSI, l'agent reçoit en tout premier
temps une demande d'explications orale et écrite. Après
réception de l'explication de l'employé, si cette dernière
parait favorable, on fait abstraction à l'affaire moyennant classement.
Si l'explication n'est pas favorable, selon la gravité de l'erreur
commise, on peut lui adresser un avertissement, soit l'employé peut
recevoir un licenciement pour faute lourde.
III.2.3. Administration des ressources
humaines
L'administration du personnel implique la gestion de paie, le
droit au travail, l'élaboration des contrats de travail, etc.
a) Gestion de paie
La gestion de paie est une tache exclusive à la
fonction ressources humaines au sein de l'organisation AVSI. Le salaire est
l'un des facteurs de motivation de l'employé. La paie des agents AVSI a
lieu mensuellement d'une façon régulière. Le salaire est
détaillé selon ces différentes compositions (salaire de
base, prime, transport, allocations familiales, logement, ...).
Tableau n°2 : Fiche de
paie
FICHE DE PAIE
|
Noms :
|
Entreprise :
|
Fonction :
|
Matr. INSS : ................................ Sifa:
|
Catégorie/Echelon :
|
Période :
|
A V O I R
|
Nbre jrs
|
|
RETENUES
|
Salaire de Base
|
|
|
|
|
Pension (INSS)
|
Maladie & Accident
|
|
|
|
|
I P R
|
Heures supplément.
|
|
|
|
|
I E R E
|
Jrs fériés & Dimanche
|
|
|
|
|
Avance 15
|
Congé payé
|
|
|
|
|
Avance spéciale
|
Primes
|
|
|
|
|
Divers
|
Divers
|
|
|
|
|
TOTAL RETENUES
|
Rappel
|
|
|
|
Rémun. nette
|
|
Préavis
|
|
|
|
|
Alloc. familiale
|
REMUNER. BRUTE
|
|
|
|
|
Logement
|
|
Retenues
|
|
|
|
Transport
|
Brut imposable
|
|
|
|
|
NET A PAYER
|
|
|
|
|
|
Arrondi
|
Fait à ................., le ....../....../......
|
Signature de l'agent
|
|
|
L'Employeur
|
|
|
|
|
|
|
|
|
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|
|
|
|
|
|
|
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|
Source : Archive du bureau des RH
AVSI-RDC
Commentaires : La fiche
et/ou feuille de paie renseigne l'employé de l'origine de son salaire
(retenues et avantages sociaux).
b) Droit au travail
Les droits au travail sont définis par code du travail
dans Titre I portant dispositions générales, à son article
2,3,4 et 5 en appui avec les prescrits du règlement d'ordre
intérieur d'AVSI. Ce droit donne les limites de l'employé et de
l'employeur régit par un contrat de travail. (modèle
contrat de travail AVSI en annexe).
c) Elaboration des contrats de
travail.
Selon la loi congolaise, l'employé et l'employeur
doivent être régi par un texte définissant les devoirs et
droits de deux parties contractantes. Ce texte n'est autre que le contrat de
travail. Le service des ressources humaines est celui habilité à
rédiger les contrats de travail. Il y a deux sortes de contrat de
travail : le contrat à durée déterminée et le
contrat à durant indéterminée. Ces deux sortes de contrat
sont accordées aux employés chez AVSI. Ces derniers sont
catégorisés de la manière suivante :
- Les occasionnels
- Les consultants
- Les agents permanents donc, ceux ayant un engagement
durable.
Les contrats de ces trois catégories d'agents se
diffèrent. Les occasionnels ont un contrat dit de travail
précaire qui est conclu pour une durée maximale de 26 jours avec
possibilité de renouvellement une seule fois. Cfr modèle
en annexe
Les consultants ont un contrat dit des services, qui est
conclu pour un travail ne demandant pas au prestataire une permanence au bureau
pour une durée déterminée.
Les agents permanents quant à eux ; ils ont de
contrat à durée déterminée ou
indéterminée et assurent la permanence de l'organisation sur base
d'un horaire hebdomadaire établi par l'ONG et dûment visé
par l'inspection du travail.
Les agents ayant contrat à durée
indéterminée sont moins nombreux et aucun critère d'avoir
un CDI ne nous a été donné. Selon le code du travail, un
employé ne peut signé respectivement deux contrats avec un
même employeur (Cfr article 41 du code du travail). L'ONG AVSI, ne
respecte pas cet article car elle a une dérogation du Ministère
de travail lui accordant le renouvellement successif des CDD car ses travaux
sont saisonniers ; c'est-à-dire que ces activités
dépendent des financements octroyés par les bailleurs de fonds.
Cette dérogation est aussi appuyée par le code du travail
à son article 41.
Tableau n° 3 : Effectifs des agents AVSI
selon le contrat
Année
|
Effectif
|
Total
|
CDD
|
CDI
|
2008
|
187
|
O
|
187
|
2009
|
212
|
29
|
241
|
Source : Bureau des RH
L'historique d'AVSI en RDC a montré que cette ONG est
présente au pays depuis 2002. Mais alors, le tableau ci-dessus montre
que le premier CDI a été octroyé sept ans après
l'implantation de l'ONG. Si la dérogation donnée par l'Inspection
du travail n'existe pas, il y aurait un problème d'administration des
ressources humaines au niveau contractuel en rapport avec la loi du travail
à son article cité ci-haut.
d) Congé et time sheet
1) congé
Selon la législation du travail, La durée du
congé est d'au moins un jour ouvrable par mois entier de service pour le
travailleur âgé de plus de dix-huit ans. Elle est d'au moins un
jour ouvrable et demi par mois entier de service pour le travailleur
âgé de moins de dix-huit ans. Elle augmente d'un jour ouvrable par
tranche de cinq années d'ancienneté chez le même employeur
ou l'employeur substitué (cfr art. 141 du code du travail). Pour AVSI,
le congé est de 2 jours ouvrables par mois entier à tous les
agents engagés dans ses activités.
2) Le time Sheet
Le time Sheet est un outil de contrôle des heures
prestées par les agents pour une fréquence mensuelle. Il
renseigne le service des ressources humaines de(s) :
- Heures supplémentaires prestées au courant du
mois ;
- Congés ordinaires payés et de circonstances
pris ;
- Congés maladies et de maternité des
agents ;
- Autorisations de sortie des agents.
- Etc.
Tableau n° 4 : Modèle du time
sheet
AVSI RDC - LOCAL & EXPAT Staff Time
sheet pour le période du 01/01/2010 to 31/01/2010
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Date/Jour
|
1
|
2
|
|
|
3
|
4
|
5
|
6
|
7
|
8
|
9
|
10
|
11
|
12
|
13
|
14
|
15
|
Total 1-15
|
1
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
2
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
3
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
4
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
5
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
6
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
7
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
8
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
Congé de Circonstance
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
Jours Férié
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
Congé de Maladie
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
Congé Ordinaire
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
Congé de Maternité
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
Autre (autorisation de sortie)
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
0
|
Total -Jour
|
0
|
0
|
0
|
|
|
0
|
0
|
0
|
0
|
0
|
0
|
0
|
0
|
0
|
0
|
0
|
|
|
Source : Bureau des RH AVSI
Ce tableau est un exemple qui représente la quinzaine du
mois pour un time sheet.
III.2.3. Politique de gestion des ressources humaines
d'AVSI
a) Politique salariale
La politique salariale de AVSI tient sa source dans
l'ordonnance portant fixation du SMIG en RDCongo depuis 2002.
Tableau n° 5 : Tableau de fixation du
SMIG et catégorisation des agents AVSI
|
manoeuvre
|
travailleur spécialisé
|
travailleur semi-qualifié
|
travailleur qualifié
|
travailleur hautement qualifié
|
Maîtrise
|
Cadre de collaboration
|
Catégorie
|
I
|
I
|
II
|
III
|
III
|
III
|
IV
|
IV
|
V
|
VI
|
VI
|
VI
|
VI
|
VII
|
VII
|
VII
|
VII
|
Echelon
|
1
|
2
|
1
|
1
|
2
|
3
|
1
|
2
|
1
|
1
|
2
|
3
|
4
|
1
|
2
|
3
|
4
|
Classe
|
1
|
2
|
3
|
4
|
5
|
6
|
7
|
8
|
9
|
10
|
11
|
12
|
13
|
14
|
15
|
16
|
17
|
Tension
|
100
|
116
|
133
|
154
|
178
|
206
|
237
|
274
|
317
|
366
|
422
|
488
|
564
|
651
|
752
|
868
|
1000
|
taux journalier en FC
|
1680
|
1949
|
2234
|
2587
|
2990
|
3461
|
3982
|
4603
|
5326
|
6149
|
7090
|
8198
|
9475
|
10937
|
12634
|
14582
|
16800
|
taux journalier en USD
|
3,00
|
3,48
|
3,99
|
4,62
|
5,34
|
6,18
|
7,11
|
8,22
|
9,51
|
10,98
|
12,66
|
14,64
|
16,92
|
19,53
|
22,56
|
26,04
|
30,00
|
Colonne
|
2
|
3
|
4
|
5
|
6
|
7
|
8
|
9
|
10
|
11
|
12
|
13
|
14
|
15
|
16
|
17
|
18
|
jours de préavis
|
6
|
6
|
6
|
6
|
6
|
6
|
7
|
7
|
8
|
10
|
10
|
10
|
10
|
12
|
12
|
12
|
12
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
catégorie/échelon
|
I1
|
I2
|
II1
|
III1
|
III2
|
III3
|
IV1
|
IV2
|
V1
|
VI1
|
VI2
|
VI3
|
VI4
|
VII1
|
VII2
|
VII3
|
VII4
|
Salaire mensuel min (26 jours)
|
78,00
|
90,49
|
103,72
|
120,11
|
138,82
|
160,69
|
184,88
|
213,71
|
247,28
|
285,49
|
329,18
|
380,62
|
439,91
|
507,79
|
586,58
|
677,02
|
780,00
|
Salaire mensuel min (22 jours)
|
66,00
|
76,57
|
87,76
|
101,63
|
117,46
|
135,97
|
156,44
|
180,83
|
209,24
|
241,57
|
278,54
|
322,06
|
372,23
|
429,67
|
496,34
|
572,86
|
660,00
|
Salaire mensuel min (15 jours)
|
45,00
|
52,21
|
59,84
|
69,29
|
80,09
|
92,71
|
106,66
|
123,29
|
142,66
|
164,71
|
189,91
|
219,59
|
253,79
|
292,96
|
338,41
|
390,59
|
450,00
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
change USD/FC
|
560
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
allocation familiale journalière en FC
|
168
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
allocation familiale journalière en USD
|
0,3
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Source : Manuel de politique de GRH AVSI
RDC
Ce tableau montre le salaire horaire minimal en $ USD pour chaque
catégorie. Il a été traduit à partir de celui
publié en Franc congolais dans l'ordonnance-loi portant fixation du SMIG
et allocations familiales en 2002.
Au vu du tableau ci-dessus, AVSI avait classifié ses
employés par catégorie pour savoir la quotité salariale de
chacun par rapport au poste qu'il occupe. Cette classification ne dépend
pas du niveau d'études, mais de la fonction. Pour tout simplement dire
que c'est la fonction qui détermine la catégorisation de l'agent
et non son niveau d'études. Le tableau suivant donne le détail
sur la catégorisation des employés d'AVSI dans sa politique
salariale :
Tableau n° 6 : Classification des agents
par catégorie selon la fonction
Catégorie
|
I
|
II
|
III
|
IV
|
V
|
VI
|
VII
|
Fonction
|
Main d'oeuvre occasionnelle
|
Gardien
|
Secrétaire de projet, Magasinier, Distribution
Assistant
|
Chauffeur, Archiviste, Distribution officer, Data base
officer
|
Caissier, comptable, Assistant logisticien, Assistant
agronome, mécanicien, Distribution supervisor
|
Coordinateur, Ingénieur de construction, Agronome,
MSA&Evaluateur, Assistant aux RH
|
Administrateur des RH, Logistic manager, Administrateur
financier, Assistant programme
|
Source : Manuel de la politique de GRH
AVSI
Lors de l'attribution des salaires, AVSI s'efforcent de
donner la rémunération de base allant au-delà du SMIG de
la RDC publié par l'ordonnance-loi de l'année 2002.
La catégorisation ci-dessus ne concerne que le
personnel local et non pas le personnel international (expatrié). Les
expatriés sont rémunérés selon le barème
international définit par l'organisation international du travail
(OIT) ; et aucun élément à ce sujet, ne nous a
été donné.
b) Promotion et gestion des
compétences
Dans sa politique de gestion des ressources humaines, AVSI,
muse aussi à la performance de ses agents par des promotions et le
renforcement des capacités. Ainsi, pour les postes de grandes
responsabilités, AVSI ne recourent pas directement au recrutement
extérieur sans qu'elle ait évalué son staff. Pour des
raisons de l'impartialité, la promotion chez AVSI ne se fait pas par
nomination, mais par un petit concours dit de mérite du poste.
Pour les deux ans qui recouvrent la période de notre
recherche, il nous a été donné le nombre des agents promis
au sein de AVSI. Le résumé dans le tableau
ci-après :
Tableau n°7 : Agents promus durant
l'exercice 2008-2009
Année
|
Noms
|
Ancienne fonction
|
Nouvelle fonction
|
2008
|
John Kalemeko
|
Chauffeur
|
Logisticien
|
Claude Shabantu
|
Chauffeur
|
Assistant logisticien
|
Baeni Tito
|
Gardien
|
Magasinier
|
Jean Claude Kapumba
|
Assistant Coordinateur
|
Coordinateur
|
2009
|
Baeni Suzuki
|
Gardien
|
Magasinier
|
Sadiki Kaoma
|
Gardien
|
Assistant logisticien
|
Source : Bureau des RH AVSI
c) La formation
La formation est aussi un facteur dans la gestion des
compétences car les employés ont besoin d'être fixé
sur les travaux qu'ils effectuent ; et à plus forte raison, ils ont
besoin de mieux faire leur travail. Le cas de formation n'est pas une tache
exclusive du bureau des ressources humaines. La formation est tenue par les
chefs des projets qui dirigent la majeure partie des staffs avec le bureau des
ressources humaines par le biais de l'Operation Manager qui a la fonction
d'administrateur des ressources humaines dans ses attributions. Plus de
détails ne nous a pas été donné pour ce point.
III.2.4. Planification des
ressources humaines
La planification peut se définir comme étant
l'optimisation de l'organisation, c'est-à-dire l'ordonnancement des
tâches et leur affectation aux personnes les plus compétentes
disponibles, permet d'améliorer l'efficacité
d'exécution.
Notre recherche sur l'ONG AVSI nous a montré que la
planification des ressources humaines ne se fait pas seulement avec le service
des ressources humaines ; mais qu'elle se fait en collaboration entre le
chargé des ressources humaines, les chefs des projets et les
responsables services administratifs-finances et logistiques qui encadrent une
majeure partie des staffs. Dans tout cela, le chargé des ressources
humaines est le garant de tout le personnel. Il donne des conseils et
orientations à tous les responsables des staffs pour garantir la bonne
gestion des ressources humaines sans toute fois causer aucun préjudice
à ces dernières. C'est pourquoi, toute décision à
l'égard d'un agent doit être informée au bureau des
ressources humaines pour une dernière approbation en vue d'éviter
les vices des procédures.
Pour la bonne planification de gestion des ressources
humaines, les éléments suivant sont octroyés à tous
les employés AVSI par la fonction ressources humaines après
lecture et approbation de l'Operation Manager qui a la fonction
d'Administrateur des ressources humaines :
Ø Un contrat de travail qui donne les détails de
la convention entre les deux parties (avantages, retenus, contentieux,
...) ;
Ø Un job description qui donne les attributions de
l'employé ;
Ø Un règlement d'ordre intérieur
contenant des règles à suivre et des sanctions
évidentes ;
Ø Le manuel de sécurité de l'organisation
qui contient les règles à suivre durant le travail au cas ou
survient un état critique (conflits, embuscade routier, guerre civile,
...).
III.2. 5. Gestion des
ressources humaines et avis du personnel
Les avis du personnel ont été aussi
récolté moyennant un questionnaire d'enquête qui leur a
été adressé pour savoir s'il est aussi satisfait de la GRH
ou pas. Les personnes interrogées sont celles dont leurs fonctions les
permettent de rester beaucoup plus longtemps au bureau et en assurent la
permanence. Et comme notre étude porte sur la période 2008 -
2009, nous avons aussi soumis notre questionnaire à ceux là qui
existent chez AVSI durant la période de notre étude. A la page
42, nous avons donné les effectifs respectifs des agents durant
années de notre étude. Il est maintenant à noter qu'il y a
eu mouvement des staffs suite à la fin de certains projets et expiration
automatique des contrats, révocation, licenciement pour faute lourde,
etc. Selon les statistiques du bureau des ressources humaines, il existe encore
101 agents qui ont travaillé avec AVSI durant la période de notre
recherche. La plupart des agents interrogés sont alors du staff d'appui.
Le questionnaire que nous avons soumis, a été adressé
à 50 agents dont 3 ont subi une mortalité expérimentale
c'est-à-dire mal complétée.
Ainsi, la satisfaction et la non satisfaction des agents nous
a été adressé dans le protocole ; le
résumé se trouve dans les tableaux ci-contre :
Tableau n° 7 : Tableau des agents
interrogés et leurs fonctions
Fonctions
|
Nombre
|
Assistant Administrateur
|
4
|
Logisticien
|
4
|
Assistant Logisticiens
|
7
|
Gardiens
|
15
|
Magasiniers
|
4
|
Data base officer
|
1
|
Coordinateur
|
8
|
MSA
|
6
|
Total
|
47
|
Source : Nous mêmes
Ce tableau ne concerné que les agents qui ont bien
remplis le questionnaire d'enquête.
Tableau n° 8 : Avis des agents sur la
satisfaction du travail
Période
|
Agents Satisfaits
|
Agents non satisfaits
|
Raison
|
2008-2009
|
12
|
|
Salaire
|
8
|
|
Salaire et Soins médicaux
|
10
|
|
Régularité dans le payent du salaire
|
7
|
|
Salaire et Climat de travail
|
|
4
|
Salaire non-conforme au travail
|
|
3
|
Pas de stabilité de l'emploi car j'ai maintenant
signé plus de 2 contrat
|
|
3
|
Ils s'abstiennent de la raison
|
Total
|
37
|
10
|
|
Source : Tableau conçu par
nous-même
Ce tableau nous montre que 37 sur 47 soit 78,7% d'agents sont
satisfaits de leur travail pour différentes raisons qu'ils ont
évoquées. Le tableau nous montre aussi que les agents satisfaits
pour des raisons salariales sont au nombre de 27 soit 57,4% de nos sujets.
III.3. ANALYSE D'OUTILS ET
MODULES DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
III.3.1. De la politique de
gestion des ressources humaines
Les tableaux n° 5 et 6, nous donnent la
catégorisation des agents et le salaire minimum correspondant à
chaque fonction. Pour toute question salariale, AVSI fait recours à ce
tableau pour une harmonisation des rémunérations de ses agents.
Cet outil de gestion, nous pousse à confirmer l'existence d'une
politique de gestion des ressources humaines dans cette ONGI. L'existence des
textes écrits, la définition des différentes
modalités de GRH, sont à priori source d'une confirmation majeure
de notre recherche. Pour rappel, ces textes en concert avec le règlement
d'ordre intérieur décrivent toutes les procédures de
gestion des ressources humaines c'est-à-dire ; les
procédures d'embauche, les mesures disciplinaires, les sanctions,... et
avec plusieurs modules RH bien conçus.
III.3.2. De l'efficacité
dans la gestion des ressources humaines
Une fois que la politique ait été
définie, il a été établi certaines règles de
GRH dans cette dernière. Différents outils et modules de gestion
ont été conçus pour servir de modèle. L'utilisation
systématique d'outils de gestion prouve en suffisance
l'efficacité de cette machine dans l'organisation. De notre part, nous
avons trouvé l'efficacité dans la GRH d'AVSI car nous avons
trouvé que l'exercice des travaux se base sur des principes bien
établis sans pour autant contraindre la législation du
travail.
III.3. 3. De la
planification de Gestion des ressources humaines
La planification des ressources humaines s'observe comme une
affaire conjointe du bureau des ressources humaines avec les responsables des
services qui encadrent un bon nombre des staffs. Les données à
notre possession montre que cette dernière est un aspect de travail non
exclusif au service des RH. Toute fois, l'approbation finale découle de
la GRH pour éviter les vices des procédures c'est-à-dire
éviter la manière de gestion contraire à la
législation. Ainsi, pour simplement dire que le bureau des ressources
humaines sert d'un cabinet-conseil pour l'organisation toute entière.
III.3.4. De la satisfaction des
agents de la GRH
A part les données contenues dans le tableau n° 8
à la page 49, qui montre que les agent sont satisfaits de leur
travail ; il y a aussi lieu de considérer les avis des uns et
autres sur la manière dont la GRH de l'ONG est tenue. Ces propositions
sont les suivantes :
Ø Le Gestionnaire des RH doit faire tout pour les
agents occupant les mêmes postes soient payées de la même
manière dans tous les projets ;
Ø Le bureau des RH doit procéder à
remettre aux anciens agents des CDI car les CDD prétendent une
instabilité de l'emploi ;
Ø Malgré que l'ONG n'est pas une entreprise de
production, il faut que la GRH initie le système de payement de
gratification la fin de chaque année ; car cela exprime la
satisfaction de l'organisation aux services rendus par le staff.
CONCLUSION
Bon nombre des gents se sont toujours posées des
questions sur la Gestion des ressources humaines dans une ONGI et n'ont jamais
peut être trouvé des réponses convaincantes. Dans notre
sujet de recherche intitulé sur « La problématique de
gestion des ressources humaines dans une ONGI, cas de AVSI », nous
avons épinglé certaines pistes de gestion bien que le champ de
recherche soit trop large.
Dans notre travail qui comporte trois chapitres hormis
l'introduction et la conclusion ; une présentation de GRH avec une
analyse d'outils et modules de gestion d'AVSI, cas précis de notre
recherche, se fait observer moyennant la recherche que nous avons
effectuée.
Nous sommes parti de la problématique
suivante :
- Existe-t-il une politique adaptée à
l'administration des ressources humaines dans l'organisation ?
- y a-t-il une efficacité dans le système de
gestion du personnel pour permettre une meilleure réalisation des
objectifs assignés par cette ONG ?
- La planification des ressources humaines est elle
rigoureusement respectée ?
- Et en fin, quel serait le degré de satisfaction des
agents par rapport à la façon dont la politique administrative
des ressources humaines est tenue ?
Des hypothèses ont été émises
provisoirement à cette problématique à ces
termes :
- AVSI RDC a une politique de gestion des RH qui permet au
chargé de RH de mieux prendre les décisions sur l'ensemble de
tout le personnel ;
- Comme une politique est bien définie au sein de
l'organisation, il s'avère qu'une efficacité se trouve au sein du
service des ressources humaines car bon nombre de décisions s'expirent
de la politique de GRH ;
- Il semble que la planification de gestion des RH est aussi
un facteur rigoureusement respecté au sein de AVSI ;
- Le degré de satisfaction des agents de la
manière dont la politique administrative des RH est tenue serait
positif pour des raisons que ces agents sont mieux
rémunérés.
Pour mieux mener nos investigations, nous avons utilisé
deux méthodes pour le traitement légal des données
à notre possession ; il s'agit de la méthode historique
et la méthode statistique. La récolte des données
présentes dans notre travail ont été recueillies
grâce à la technique :
Ø D'interview avec les responsables d'AVSI ;
Ø La technique documentaire et ;
Ø Enfin la technique de questionnaire.
Avec les données historiques et statistiques que nous
avons pu récolter, nous avons abouti aux résultats
suivants :
Ø A part les MAPAF, le règlement d'ordre
intérieur et le manuel de sécurité ; il existe au
sein de l'ONG AVSI d'autres textes spéciaux de réglementation de
la GRH qui est la politique de gestion des ressources humaines AVSI
RDC ;
Ø Cette politique contient d'outils et modules qui
facilitent les préposés à la fonction des ressources
humaines à l'efficacité dans l'exercice de leurs fonctions car
ces textes contiennent bien de détails et on s'en serve comme une loi de
GRH bien sûr en harmonie avec la législation congolaise, le
règlement d'ordre intérieur de l'ONG et le manuel de
sécurité tout comme le manuel opérationnel dit manuel des
procédures administratives et financières ;
Ø Dans la branche de développement des
ressources humaines, nous avons trouvé une planification qui se fait en
plain concert des responsables de différentes fonctions à qui,
on trouve la direction des staffs ; le centre d'activités
étant la fonction ressources humaines ;
Ø Enfin, la satisfaction de la manière dont la
gestion des ressources humaines est tenue a été positive pour les
employés sujets de notre enquête. Cela parce que 37 sur 47 des
agents enquêtés soit 78,7% sont satisfait de leur travail pour
différentes raisons qu'ils ont évoquées (salaire, soins
médicaux, climat de travail). Ainsi par exemple pour des raisons
salariales seulement, 27 sur 47 soit 57,4% de nos sujets ont dit être
satisfait.
Ainsi, les résultats de notre recherche
énoncés ci-dessus, nous poussent à confirmer toutes nos
hypothèses.
Bien que nos sujets ont évoqué d'autres raisons
de satisfaction, il est fort probable de conclure de nous-même que les
agents évoquent d'autres motifs de satisfaction au travail après
que les conditions salariales soient d'abord bonnes dans son ensemble. Les
autres raisons de satisfaction sont secondaires au salaire, car ce dernier est
toujours source de plusieurs manifestations et grèves des agents et
fonctionnaires de l'Etat, Entreprises et organisations.
Par ailleurs, nous encourageons les futurs cadres et
chercheurs d'emboîter notre pas dans la GRH, un domaine purement complexe
ayant beaucoup de thèmes à traiter dans la recherche scientifique
pour nous compléter.
Bibliographie
I. Ouvrages
1. André
Kaspi, Franklin Roosevelt, Paris, éd. Fayard,
1988, (
ISBN
2213022038),
2. Bernard Gazier ;
Les
stratégies des ressources humaines, 2e éd. La
découverte, 2004
3. Dave
Ulrich
Dave
Ulrich "Human Resource Champions. The Next Agenda for Adding
Value and Delivering Results" 1999
4. D. Artaud ; L'Amérique en
crise. [...], 1987
5. François Stankiewicz et François
Geuze ; "Manager RH. Des concepts pour
agir", 2007
6. Grawitz (Mg) ; lexique des
sciences sociales, Ed. Dalloz, Paris, 1996
7. Jean-Michel Lacroix, Histoire des
États-Unis, Presses Universitaires de France, Paris, 2007
(2°éd.) (
ISBN
978-2-13-056074 6)
8. Piveteau A., Évaluer les ONG,
éd. Karthala, 2004.
9. Rubio F., Dictionnaire pratique des ONG,
Rubio F., éd. Ellipses, 2004.
10. Sanjiv Sachdev, Raising the rate: An
evaluation of the uprating mechanism for the minimum wage, Employee
Relations, 2003.
11. Thomas
Coutrot, Critique de l'organisation du
travail, Repères,
La
Découverte, 2002, cité par
www.wikipedia.org dans l'article
sur l'organisation du travail.
12. United Kingdom
Department
of Trade and Industry ;
History
of the National Minimum Wage ,
17 juin
2006
II. Travaux scientifiques
1. Blanche Vangi Kwali ; gestion
des ressources humaines et son impact sur les rendements des agents à la
mairie de Butembo, Memoire, ISC, année académique 2008-2009,
p67.
2. Henri Baherenama ; analyse des
méthodes de recrutement et de rémunération
appliquées par une entreprise publique, cas de la SNEL Goma 2004 -2008,
Memoire, ISC, année académique 2007-2008
III. Cours
Université Chrétienne de Kinshasa,
Théorie des organisations et management organisationnel et
stratégique/séminaire sur le fonctionnement des institutions
administratives du Congo/comportement organisationnel, cours inédit,
ACOSYS/Kinshasa, 2003
IV. Webmagazine
1. fr.wikipedia.org/wiki ; Gestion des ressources
humaines
2. www.google.fr/wiki; article sur
l'administration du personnel, publié en 2004
3. www.google.fr/wikipedia,
Système d'information de gestion des ressources humaines.
4. www.google.fr; article soft ware as a
service
5. www.wikipedia.org dans l'article sur
l'organisation du travail.
V. Autres publications
1. Code du travail congolais ;
publié par le journal officiel de la République
Démocratique du Congo en 2002 ;
2. Manuel opérationnel d'AVSI, version
corrigé en 2008 ;
3. Règlement d'ordre intérieur
d'AVSI, version 2008
TABLE DES MATIERES
EPIGRAPHE
I
REMERCIEMENT
II
SIGLES ET ABRÉVIATIONS
III
0. INTRODUCTION
- 1 -
1. ETAT DE LA QUESTION ET PROBLEMATIQUE
- 1 -
2. HYPOTHESES DU TRAVAIL
- 2 -
3. CHOIX ET INTERET DU SUJET
- 3 -
4. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES
- 3 -
5. DELIMITATION DU TRAVAIL
- 3 -
6. DIFFICULTES RENCONTREES
- 4 -
7. SUBDIVISION DU TRAVAIL
- 4 -
CHAPITRE I : GENERALITES SUR LA
GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ET PRESENTATION DE AVSI
- 5 -
I.1. DEFINITIONS DES CONCEPTS
- 5 -
I.2. ENJEUX DE LA GESTION DES RESSOURCES
HUMAINES
- 5 -
I.3. DEMARCHE DE LA GESTION DES RESSOURCES
HUMAINES
- 7 -
I.4. APPROCHES DE LA GESTION DES RESSOURCES
HUMAINES
- 8 -
I.4.1. L'approche du cycle de vie du contrat de
travail
- 9 -
I.4.2. L'approche Human Resource Champions
- 9 -
I.4.3. L'approche "Manager RH"
- 9 -
I.4.4. Les métiers des ressources
humaines
- 10 -
I.5. SYSTÈME D'INFORMATION DE GESTION DES
RESSOURCES HUMAINES
- 12 -
I.5.1 Mise en oeuvre des Systèmes
d'information de GRH dans une organisation
- 13 -
I.5.2. Acteurs sur le marché des
Systèmes d'information en GRH
- 15 -
I.6. DEFINITION DE FONCTION
- 16 -
I.6.1. Des modèles multiples
- 16 -
I.6.2. La définition de fonction: un
outil de base pour la GRH.
- 17 -
I.7. HISTORIQUE DES GRH
- 17 -
I.8. CONDITIONS DE TRAVAIL
- 18 -
I.8.1. Quelques chiffres précis
- 20 -
A) ENJEUX DE LA GESTION DES TALENTS
- 20 -
B) DÉMARCHE DE GESTION DES TALENTS
- 20 -
CHAPITRE II. PRESENTATION DE AVSI
- 22 -
II.1. GENERALITES SUR LES ONG INTERNATIONALES
- 22 -
II.1.1 Relations entre ONG et autres
institutions
- 22 -
I.1.2 Professionnalisation des ONG
- 23 -
II.1.3 Évaluation des ONG
- 23 -
II.1.4. Différence entre ONG et
Association à but non lucratif ASBL
- 24 -
II.2. PRESENTATION ET HISTORIQUE DE AVSI
- 25 -
II.2.1. Présentation et historique de
AVSI
- 25 -
II.2.2. Organigramme AVSI
- 27 -
1. Organigramme Général des
Bureaux
- 27 -
2. Organigramme Général AVSI
RDC
28
II.3. STRUCTURE ORGANISATIONNELLE ET FONCTIONNELLE
DE L'ONG AVSI
29
CHAPITRE III : SYSTEME DE GESTION ET
ANALYSE D'OUTILS D'ADMINISTRATION DES RESSOURCES
HUMAINES D'AVSI RDC
32
III.1. INTRODUCTION
32
III.2. SYSTÈME DE GESTION DES RESSOURCES
HUMAINES D'AVSI RDC
32
III.2.1. La gestion des ressources humaines
32
III.2.2. Du développement des ressources
humaines d'AVSI RDC
33
III.2.3. Politique de gestion des ressources
humaines d'AVSI
45
III.2.4. Planification des ressources
humaines
47
III.2. 5. Gestion des ressources humaines
et avis du personnel
48
III.3. ANALYSE D'OUTILS ET MODULES DE GESTION DES
RESSOURCES HUMAINES
50
III.3.1. De la politique de gestion des
ressources humaines
50
III.3.2. De l'efficacité dans la gestion
des ressources humaines
50
III.3. 3. De la planification de Gestion
des ressources humaines
50
III.3.4. De la satisfaction des agents de la
GRH
51
CONCLUSION
52
BIBLIOGRAPHIE
55
TABLE DES MATIERES
57
ANNEXES
A
ANNEXES
QUESTIONNAIRE D'ENQUETE
Dans le cadre de notre recherche portant sur « la
problématique de gestion des ressources humaines dans une ONGI, cas
d'AVSI », nous vous soumettons ce questionnaire en vue de votre
apport dans la réalisation de notre étude.
Nous sollicitons votre concours en répondant aux questions
ci-dessous en cochant la case correspondante et/ou en remplissant les
pointillés.
Nous vous garantissons que nous assurerons à vos
réponses l'anonymat et vous adressons nos remerciements
anticipés.
I. Identité complète
a) Sexe M F
b) Etat civil
Célibataire Marié(`e) Divorcé(e)
Veuf(ve)
c) Niveau
d'études
Sans Primaire Secondaire Universitaire
Autres
d)
Age : ................................
II. Questionnaire proprement dit
1) Combien d'années de travail avez-vous chez
AVSI ?
........................................................................................
2) Avez-vous déjà signé combien de
contrats ?
..............................................................................
3) Quel type de contrat avez-vous ?
CDD CDI
4) Vous êtes affecté sur quel projet et vous assumez
quelle fonction ?
......................................................................
5) Quel est ton salaire de base ?
....................................................................................
6) trouvez-vous satisfaction dans l'exercice de votre
travail ?
Oui Non
Si non pourquoi ?
................................................................................................................................
.................................................................................................................................
.................................................................................................................................
7) Votre niveau de satisfaction se situe au niveau de :
a. Salaire
b. Soins médicaux
c. climat de travail
d. Votre savoir faire
e. Autres à
préciser :.............................................................................
8) Que proposez-vous au service de gestion des ressources
humaines pour que les agents soient motivés et/ou satisfaits de leur
travail ................................
...............................................................................................................................
...............................................................................................................................
...............................................................................................................................
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE
Entre d'une part: Ci-après dénommée
«l'employeur »
L'ONG Internationale AVSI ayant ses
bureaux à Goma, Province du Nord Kivu et à Bukavu sur l' avenue
Emery Patrice Lumumba, N°90 en commune d'Ibanda, province du Sud Kivu, en
République Démocratique du Congo,
Représentée
par ...........................................................................,
Chef de Mission AVSI
Et d'autre part, Ci-après dénommé
« l'employé »
Monsieur
....................................................
Né le ........................ ; à
.............., Province du .........................
Nationalité : Congolaise
Résidant habituellement à :
................... Commune de ....................... -
Quartier ..................., av ......................
N°........................
Situation familiale:
....................................................
Epouse :
..................................................................
Nom du père :
Nom de la mère :
N° carte identité :..............................
délivrée à ............, le ..................
N°INSS : ................................
Et se déclarant libre de tout engagement.
Le présent contrat de travail est régis par
l'article 193 du code du Travail et par l'arrêté n° 69/0024
du 10/08/1969 en République Démocratique du Congo, ainsi que par
les textes pris pour son exécution
Enfants à charge (âge maximum 18 ans ou preuve de
scolarisation) :
1. né(e) le
2. né(e) le
3. né(e) le
4. né(e) le
Il EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT:
Article 1- Engagement et nature du
travail :
L'employé, qui se déclare libre de tout
engagement professionnel, est lié au projet
..............................................................
et est engagé en qualité de
...................................... sous le contrôle de ses
chefs hiérarchiques.
Il certifie avoir lu, compris et approuvé les termes et
conditions de son descriptif de poste et du règlement intérieur
de AVSI qui sont considérés comme
faisant partie intégrante du présent contrat.
Article 2 - Lieu d'affectation:
Le lieu d'affectation est ......................., mais il
pourrait être modifié d'un commun accord entre l'employé et
l'employeur dans l'intérêt des activités du
programme ........................
Article 3 - Durée du
contrat :
Le présent contrat est conclu pour une durée
déterminée de : ...................... Il prend
effet à la date du ................. et se termine
le .............................
Article 4 - Essai :
Conformément aux articles 43 et 71 du Code du travail
congolais, le présent contrat est assorti d'une période d'essai
de 3 mois, du ..................... au ...................................
Durant cette période d'essai, chacune des parties
pourra résilier ce contrat de travail sans préavis pendant les 3
premiers jours, et moyennant un préavis de 3 jours si la
résiliation intervient après les 3 premiers jours, et ce
conformément à l'article 71 du code du Travail Congolais.
Article 5 - Rémunération et
indemnités :
L'employeur se déclare être affilié
à l'Institut National de Sécurité Sociale et le
travailleur accepte cette affiliation. Il reconnaît à son
employeur le droit de retenir sur son salaire sa pension ainsi que les retenues
fiscales légalement mise à charge.
En exécution du présent contrat de travail,
l'employeur s'engage à rémunérer globalement et
mensuellement l'employé à raison de l'équivalent en Francs
Congolais des éléments de rémunération et
indemnités suivants :
- Un salaire mensuel de base de ..................... des
quels seront déduits :
1. La part salariale de la cotisation due à l'INSS
2. L'impôt sur les Rémunérations (IPR)
- et y seront ajoutés
1. Les allocations familiales légales de 0,3USD/jour
par enfant à charge
2. Une indemnité de logement égale à 30%
du salaire de base
3. Une indemnité de transport
Article 6 - Du Congé
annuel :
Le travailleur a droit à un congé annuel de 15
jours ouvrables après l'accomplissement d'une année de travail.
Toutefois, celui-ci peut anticiper de jouir de son congé en informant
par écrit le service du personnel au moins une semaine auparavant.
Article 7 - Horaires de
travail :
La durée hebdomadaire de travail est de 45 heures par
semaine pour le personnel de bureau ou projet, 54 heures pour le personnel
domestique et 60 heures pour les gardiens.
L'employé s'engage à travailler en respectant
l'horaire établi par son supérieur hiérarchique.
Article 8 - Obligations de
l'employeur :
L'employeur a notamment l'obligation :
· de prendre en charge le paiement mensuel des salaires
et des charges légales afférentes ;
· d'accorder les congés annuels ;
· d'accorder les congés pour les jours
fériés légaux ;
· d'accorder les congés de circonstance, notamment
le congé de maternité ;
· de prendre en charge les frais médicaux de ses
employés selon la législation en vigueur ;
· de souscrire à l'INSS.
Article 9 -
Obligations de l'employé(e) :
L'employé(e) a notamment l'obligation :
- d'exécuter le travail auquel il est affecté en
âme et conscience ;
- de respecter la propriété de
l'employeur ;
- de respecter les horaires de travail ;
- de n'entreprendre aucune activité contraire à
la philosophie du travail et de la mission de
AVSI ;
- de ne poser aucun acte susceptible de contrarier les
préposés de AVSI et ses partenaires.
Article 10 - De la résiliation du
contrat :
Le Contrat ne pourra être résilié avant
terme par la volonté d'une seule partie que dans les cas prévus
par la loi (tel que l'incapacité du travailleur, sa démission
etc....) ou en cas de faute lourde.
Le contrat pourra aussi être résilié par
l'Employeur en cas de cessation du financement du projet de la part du
Donateur
Article 11 - Des règlements des
différents.
L'Inspection du travail est le premier arbitre des
éventuels différends qui pourraient intervenir. En cas de
non-conciliation, les cours et tribunaux le seraient en dernier recours.
Article 12 - Dispositions
spéciales :
Les activités de AVSI sont
par nature temporaires et peuvent être sujettes à des arrêts
imprévisibles. Il est indiqué que :
- en cas d'évacuation de la mission ;
- en cas d'arrêt soudain et imprévisible des
activités du programme sur lequel l'employé est
affecté ;
le contrat sera suspendu.
Après deux mois de suspension, si le programme ne peut
reprendre et si l'employé ne peut être réaffecté par
AVSI, le contrat de travail sera automatiquement
résilié.
Article 13 : De l'aptitude au
travail :
L'exécution du contrat de travail est
subordonnée à la constatation de l'aptitude au travail de
l'employé. Cette aptitude a été constatée par un
certificat médical qui est annexé au présent contrat.
Article 14 : Disposition
finale :
Pour tout ce qui n'est pas prévu par le présent
contrat, référence sera faite au Règlement
intérieur de AVSI qui en fait partie
intégrante ainsi qu'à la législation du travail de la
République Démocratique du Congo.
Fait à Goma, en trois exemplaires originaux
paraphés sur Chaque page le ..............................
(Un pour l'employé, un pour l'employeur, un pour
l'ONEM)
Pour l'employeur, Pour
l'employé,
Nom /Prénoms/ Nom /Prénoms/
Chef de Mission
Mission AVSI RDC
(précédé de la mention
"Lu et approuvé")
..................................
...............................
VISA DE L'ONEM
PROTOCOLE DE COLLABORATION
Entre les soussignés :
L'ONG Internationale AVSI, ayant son
siège à Goma sise sur Avenue des Ibis n°134, Quartier le
Volcan, exerçant des activités humanitaires dans le Nord et le
Sud Kivu, représentée par Monsieur Filippo Mazzarelli, Chef de
mission, d'une part
et
Monsieur, Madame, Mademoiselle
____________________________________________________
Date et Lieu de naissance : le ____/_____/_____ à
_______________________________________
Résident actuellement à ___________________
Quartier/Avenue __________________ n° ________
N°carte identité _________________________________
d'autre part ;
Les deux parties se conviennent sur ce qui
suit :
Article 1 : AVSI sollicite
M./M.me ________________________________ pour collaboration en qualité
de ______________________ dans son projet _____________ dans la province du
_________________.
Article 2 : Le protocole de
collaboration aura une durée du _______________ au _______________.
Article 3 : Nature du
travail : _________________________________________________________
________________________________________________________________________________
Article 4 : M./M.me
______________________________ reconnaît qu'il/elle n'a pas de contrat
spécifique d'emploi avec AVSI mais il est convenu qu'il lui est
alloué un montant net de __________USD. L'IPR et l'INSS y
afférents seront retenus et payés par AVSI. Le payement aura lieu
à la fin du travail convenu.
Article 5 : M./M.me
______________________________ s'engage à suivre scrupuleusement les
règles mises en place par AVSI, le règlement Intérieur de
AVSI et toutes les autres indications données par AVSI.
Article 6 : En cas de litige,
chacune des parties s'engage à le régler à l'amiable. Si
la négociation n'aboutit pas, un médiateur sera
désigné par les deux parties pour le litige. Si aucun accord
n'est trouvé, les parties s'engagent à se référer
à l'inspection du travail.
Article 7 : AVSI se
réserve le droit de rompre le contrat au cas où il ne trouve pas
satisfaction au service rendu par M./M.me
________________________________________.
En foi de quoi le présent protocole est établie
et entre en vigueur à partir de la date de sa signature.
Ainsi fait à _________________ le _____/_____/_____
Pour Accord
Le contractant
Chef de mission
* 1 Henri
Baherenama ; analyse des méthodes de recrutement et
de rémunération appliquées par une entreprise publique,
cas de la SNEL Goma 2004 -2008, Memoire, ISC, année académique
2007-2008
* 2 Blanche Vangi
Kwali ; gestion des ressources humaines et son impact sur
les rendements des agents à la mairie de Butembo, Memoire, ISC,
année académique 2008-2009, p67.
* 3 Grawitz (M) ;
lexique des sciences sociales, Ed. Dalloz, Paris, 1996,
p.211
* 4
fr.wikipedia.org/wiki ; Gestion des ressources humaines
* 5 Bernard Gazier ;
Les
stratégies des ressources humaines, 2e éd.
La découverte, 2004, p.98
* 6 Bernard Gazier, opcit
* 7
www.google.fr/wiki; article sur
l'administration du personnel, publié en 2004
* 8
Dave Ulrich
Dave Ulrich
"Human Resource Champions. The Next Agenda for Adding Value and Delivering
Results" 1999, p 300
* 9 François Stankiewicz
et François Geuze ; "Manager RH. Des concepts pour
agir", 2007, p191
* 10
www.google.fr/wikipedia,
Système d'information de gestion des ressources humaines.
* 11
www.google.fr; article soft ware as a
service
* 12 Jean-Michel
Lacroix, Histoire des États-Unis, Presses
Universitaires de France, Paris, 2007 (2°éd.) (
ISBN
978-2-13-056074 6), p.305
* 13 Idem, p.321
* 14 D. Artaud,
L'Amérique en crise. [...], 1987, p.91
* 15 Idem
* 16
André
Kaspi, Franklin Roosevelt, Paris, éd. Fayard,
1988, (
ISBN
2213022038), p.278
* 17 Sanjiv Sachdev,
Raising the rate: An evaluation of the uprating mechanism for the minimum
wage, Employee Relations, 2003.
* 18
History
of the National Minimum Wage ,
17 juin
2006, United Kingdom
Department
of Trade and Industry. Consulté le 22-03-2010.
* 19 Jean-Michel Lacroix,
Opcit, p.435
* 20
Thomas
Coutrot, Critique de l'organisation du travail,
Repères,
La
Découverte, 2002, cité par
www.wikipedia.org dans l'article
sur l'organisation du travail.
* 21 Dictionnaire pratique des
ONG, Rubio F., éd. Ellipses, 2004, p77
* 22 Évaluer les ONG,
Piveteau A., éd. Karthala, 2004, p141
* 23 http\\fr.wikipedia.org
* 24 Université
Chrétienne de Kinshasa, Théorie des organisations et management
organisationnel et stratégique/séminaire sur le fonctionnement
des institutions administratives du Congo/comportement organisationnel, cours
inédit, ACOSYS/Kinshasa, 2003.
* 25 Manuel opérationnel
AVSI