1ère PARTIE :
CADRE THEORIQUE ET
SYSTEME D'INFORMATION
ORGANISATIONNEL
« Informatisation de la gestion des opérations
bancaires dans une institution financière bancaire : Cas de l'Union des
Banques Congolaises. »
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CHAPITRE I. CADRE THEORIQUE
La banque constitue l'une des branches économiques les
plus méconnues, tant par ses utilisateurs que par la plupart de ses
employés. Selon l'usage que l'on en fait, elle apparaît comme une
gardienne de dépôts, une distributrice des crédits ou une
conseillère privilégiée. Mais pour le banquier comme tout
chef d'entreprise, la gestion consiste à maximiser sa rentabilité
à court terme et/ou à long terme en minimisant ses
risques4.
1.1. Activités bancaires
Dans sa forme actuelle, l'activité bancaire peut
s'analyser en quatre fonctions principales à savoir5 :
1. L'intermédiation : qui consiste à
collecter les disponibilités (épargne et dépôts) de
certains agents économiques pour les prêter à d'autres,
2. La gestion des moyens de paiement : les banques
en créant la monnaie (scripturale) doivent en assurer la circulation, ce
qui suppose le traitement des chèques, de virements, des effets de
commerce, la tenue des comptes, avis de prélèvement,
etc.6.
3. Les services financiers et divers : qui
regroupent la location des coffres, les services de caisse (retraits ou
dépôts d'espèce), le service de change, les
opérations de bourse, les conseils aux particuliers comme les
entreprises ou commerçants
4. L'intervention sur les marchés : les
banques interviennent sur le marché monétaire, inter bancaire et
financier pour équilibrer leur trésorerie (en se procurant les
ressources ou placer les excédents de liquidités), mais aussi
pour en tirer des profits directs.
Les banques commerciales étant des entreprises dont les
fonctions principales consistent à recevoir de l'argent et à en
prêter sous forme de crédit,
4 SIMON C. J. , Les banques, ed. de la
découverte, Paris 1994, P. 57
5 Idem P. 58
6 Idem, P. 65
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« Informatisation de la gestion des opérations
bancaires dans une institution financière bancaire : Cas de l'Union des
Banques Congolaises. »
pour leu propre compte7 , leur cycle
d'activités se résume par le schéma suivant :
Collecte de dépôts Octroi des prêts
Remboursement des dépôts Recouvrement des
prêts à
l'échéance
1.2. Les Moyens d'actions des
banques
Les moyens d'actions des banques sont constitués des
éléments ci-après :
Les Fonds Propres : ceux-ci comprennent le capital social et les
réserves.
Les Dépôts reçus du public : on distingue
:
Les dépôts à vue : pour ce cas de
dépôt le banquier est tenu à leur restitution dès la
première demande. Ces intérêts ne sont pas producteurs
d'intérêts.
Les dépôts à préavis : ils
créent dans le chef du déposant l'obligation de donner un
préavis pour disposer de son argent ;
Les dépôts à terme : le client ne
peut demander la restitution qu'au terme convenu.
Les Emprunts : les banques se procurent également des
moyens d'actions par des emprunts. Elles émettent
généralement des bons de caisse lorsqu'elles font des emprunts
à court terme. Notons que les banques peuvent aussi obtenir des avances
sur leurs comptes auprès des institutions d'émission ou
auprès d'autres banques sous forme de « call money ».
1.3. Les autres opérations
Le compte est un état comptable sur lequel est inscrit
l'ensemble des opérations effectué entre la banque et son
client8 ; et, en son sens dérivé, le compte bancaire
est un compte de tiers tenu par un banquier9.
Débit Crédit
41 Le Client
a. Tenue de compte par la banque
Les remises, versements sous toutes les formes sont inscrites au
crédit (les espèces sonnantes, chèques, virements
reçues, payement reçu, etc. ).
Les retraits par différents moyens sont par contre
inscrits au débit (chèques émis, frais divers etc.). Les
différentes opérations sont enregistrées au moyen des
pièces comptables et le client est informé de certaines
opérations par des avis de débit et de
crédit10. L'ensemble des opérations effectuées
est repris sur un relevé ou extrait de compte.
Notons que l'UBC gère les types de comptes
suivants11 : Compte à vue
Compte à préavis
Compte à terme fixe
Livrets de dépôt et comptes en monnaie
étrangère : étant régi par un règlement
propre à lui, les comptes livrets de dépôt ne seront pas
concernés dans notre analyse. Il en de même pour ceux en monnaie
étrangère.
8 KAMBALE MBAKULIRAH, Cours des opérations
de banque et de bourse, G2 Gestion-ULPGL, Inédit, 2001-2002
9 NGUYEN C. et allii, Lexique des droits des
affaires zaïrois, ed.
10 Bernet-Rollande L., Principes et techniques
bancaires, ed. Dunod, Paris, 1999, P. 26
11 Idem
b. Les opérations en espèces
Constituées des opérations ordinaires
effectuées par les clients pour faire fonctionner un compte. Il s'agit
de (du) :
Versement ou dépôt ;
Retrait
c. Le virement bancaire
Formule de virement :
Le virement se compose de deux volets. Le premier est remis
à la banque pour exécution. Le second volet constitue une copie
que le client conserve, éventuellement signée par le guichetier
comme preuve de réception de l'ordre de paiement.
Le virement global :
Lorsque le titulaire désire effectuer plusieurs
paiements en même temps en faveur de différents
bénéficiaires, il a la possibilité de remplir une seule
formule de virement global. Celle-ci reprend le montant total de l'ensemble des
virements. Le numéro de compte et le nom, le prénom ainsi que
l'adresse du bénéficiaire y sont remplacés par la mention
« divers bénéficiaires. » Seule cette formule
doit porter la date ainsi que la signature du donneur d'ordre. On y joint les
ordres de virement relatifs aux paiements particuliers à effectuer aux
divers bénéficiaires. Le virement est aussi une opération
locale.
Dans cette opération, nous distinguons les virements
reçus et les virements envoyés.
- Les virements reçus
constituent la compensation reçue ;
- Les virements envoyés se
composent des virements directs et indirects.
d. Les ordres de paiement et les chèques 1- Ordre
de paiement
L'ordre de paiement est un écrit par lequel un client
donne instruction à sa banque d'exécuter une opération de
virement, de transfert ou autres pour son compte.
Il est un moyen de paiement qui ne devient libératoire
qu'après avoir vérifié si l'avoir en compte le couvre
totalement. Il est toujours sauf exception dûment autorisé par la
Direction et payable en compte12.
2- Le chèque bancaire
Le chèque bancaire qui consiste pour une agence
à délivrer à un de ses clients un chèque payable
aux caisses d'une autre agence ou à ses propres caisses est
appelée « émission de chèque bancaire en francs
congolais. »13
Le chèque est d'abord un instrument de retrait de
fonds. Il est ensuite une monnaie un peu particulière : comme la monnaie
métallique et les billets de banque, le chèque permet de payer
n'importe quelle dette.
Il en résulte une simplification des règlements
puisque le débiteur n'est pas obligé de s'approvisionner en
billets de banque et que le créancier n'a plus à les mettre en
sûreté. Ainsi, les risques de perte ou de vol d'argent liquide
sont diminués.14
1.4. Les opérations de
Crédit15
Crédit, terme utilisé pour désigner des
transactions en nature ou en espèce effectuées en contrepartie
d'une promesse de remboursement dans un délai généralement
convenu par avance. Le cédant devient alors un créancier et le
cessionnaire un débiteur. Crédit et dette sont donc des termes
qui décrivent une même opération considérée
de deux points de vue opposés.
Il est possible de distinguer les crédits en fonction
de leur durée, de leur objet, de la garantie exigée en fonction
du prêt accordé, de l'identité du créancier ou du
débiteur : il existe des crédits au jour le jour, à court
terme (de trois mois à deux ans), à moyen terme (de deux ans
à cinq ans) et à long terme ; les crédits à la
consommation sont accordés aux particuliers pour leur consommation
personnelle, les crédits d'investissement, représentés par
des obligations émises par les entreprises, sont utilisés par les
entreprises pour financer l'acquisition d'installations et d'équipements
; un crédit hypothécaire (voir Hypothèque) est
composé de prêts garantis par des terrains ou des
12 Sources : Directives de l'UBC/Agence de Goma.
13 Idem
14 MARIE - ANNE DE COCKBORNE, Tout sur le
chèque et ses infractions, Edition de VECCHI, Paris, p.8.
15 Encyclopédie Encarta, Collection Microsoft
2002.
bâtiments ; les crédits bancaires sont
accordés par les banques et prennent la forme de prêts,
d'opérations d'escompte ou de découvert de compte ; le
crédit international est accordé à certains États
par d'autres États, par les ressortissants de pays étrangers ou
les institutions financières internationales telles que la Banque
internationale pour la reconstruction et le développement. (BIRD) ; la
dette publique est composée de crédits accordés à
l'État, représentés par les obligations émises par
les autorités publiques.
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