WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

L'incidence des impots directs et indirects sur la realisation des recettes fiscales(cas de la D.P.I Katanga)

( Télécharger le fichier original )
par Patrick mukini ampika
institut superieur de commerce /lubumbashi - diplome de graduat 2008
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

Section II : ANALYSE DES RECETTES DE LA D.P.I/KATANGA ET APPORT DES

IMPOTS DIRECTS ET INDIRECTS

Il sera question dans cette section de faire une analyse plus ou moins approfondie des recettes en tant qu'outil d'appréciation de la gestion.

Tableau n° 1 : Prévisions annuelles des recettes fiscales (en Franc congolais)

ANNEES

2001

2002

2003

2004

2005

MONTANTS

2.650.000.000

4.014.473.455

3.756.000.000

2.135.000.000

7.930.170.813

Tableau n° 2 : Prévisions des recettes fiscales (en dollar américain)

ANNEES

2001

2002

2003

2004

2005

TAUX FC/$

206,82

346,48

405,00

399,73

468,00

 

12.813.074,17

11.586.450,75

9.274.074,07

5.341.105,25

16.944.817,98

Interprétation des données prévisionnelles

Le tableau n° 1 des prévisions annuelles des recettes fiscales, démontre de manière succincte, la répartition du conntrat-programme à la Direction Provinciale des Impôts du Katanga de 2001 à 2005. En somme, les assignations reprises au tableau Numéro 2 sont respectivement de 2.650.000.000,00 FC et 4.014.473.455,00 FC, tandis que les années 2003 et 2004 ont été caractérisées par des réductions des prévisions qui sont respectivement de 3.756.000.000,00 FC et 2.135.000.000,00 FC. Cette réduction se justifie par le fait qu'à partir de l'année 2003 avec la création de la Direction Générale des Impôts, les dossiers des grandes entreprises du Katanga ont été confiées à la Direction des Grandes Entreprises à Kinshasa. Le transfert desdits dossiers a réduit d'avantage le répertoire des contribuables tant général que sectoriel, et a occasionné une chute sensible des recettes fiscales.

3.2.4. Tableau n° 3 : Réalisation des recettes par nature d'impôts de 2001 à 2005 (en franc congolais)

NATURE D'IMPOTS

Cumul de l'année 2001

Cumul de l'année 2002

Cumul de l'année 2003

Cumul de l'année 2004

Cumul de l'année 2005

Droits émis

255.390.555,83

229.148.014,07

347.891.000,54

538.595.073,68

4.740.928.771,06

Précompte B.I.C

268.777.730,40

463.570.873,49

370.823.016,49

214.775.419,42

221.334.608,29

I.P.R et I.E.R.E

523.255.236,98

923.264.847,87

658.942.418,18

360.669.864,65

696.323.230,76

I.C.A/i

381.294.151,66

1.122.729.310,34

629.271.311,54

352.899.378,42

386.264.951,45

Véhicules

7.264.604,68

24.259.443,99

19.535.469,74

37.592.590,00

63.655.759,00

Autres IRL et I.M

40.118.296,15

125.215.296,67

126.553.066,39

41.383.832,01

545.645.156,90

Total du siège

1.476.100.575,70

2.888.187.786,28

2.153.016.286,88

1.545.916.158,19

6.654.152.477,46

Centres des impôts

200.659.887,98

335.141.499,21

556.192.600,21

638.721.299,60

1.208.658.739,93

Total général

1.676.760.463,68

3.223.329.285,4

2.709.208.887,09

2.184.637.457,6

7.862.811.217,39

Source : Elaboré par nous-même sur base des données de la D.P.I/Katanga à son service des statistiques et comptabilité.

3.2.6. Tableau n° 4 : Réalisation des recettes fiscales par nature d'impôts de 2001 à 2005 ( en dollar américain)

Nature d'impôts

Cumul de l'année 2001

Cumul de l'année 2002

Cumul de l'année 2003

Cumul de l'année 2004

Cumul de l'année 2005

Droits émis

1.234.844,58

661.360,00

858.990,13

1.347.397,18

10.130.189,68

Précompte BIC

1.299.573,21

1.337.944,10

915.612,39

537.301,23

472.937,20

IPR & IERE

2.530.003,08

2.664.698,82

1.627.018,32

902.283,70

1.487.870,15

ICAi

1.843.603,87

3.240.387,07

1.553.756,32

882.844,37

825.352,46

Véhicules

35.125,25

70.016,87

48.235,73

94.044,90

136.016,58

Autres IRL et IM

193.977,00

361.392,57

312.476,71

103.529,46

1.165.908,45

Total du siège

7.137.126,85

7.00016,87

5.312.476,60

3.867.400,84

14.218.274,52

Centres des impôts

970.215,10

1.000.235,33

1.373.315,06

1.597.881,82

2.582.604,15

Total général

8.107.341,95

8.335.799,43

6.689.404,66

5.466.533,50

16.800.878,67

Source : Nous-même sur base du tableau n° 3

3.2.5. Commentaire des données des recettes

Comme nous l'avons expliqué à la page précédente que le mouvement des recettes fiscales et des prévisions est dû à la création de la D.G.I avec l'avènement de la Direction des Grandes Entreprises, les dossiers relevant des grandes entreprises de la province du Katanga ont été dès l'année 2003 transférés à la D.G.E ainsi que leurs situations fiscales en général.

En ce qui concerne l'année 2002, le service de contrôle fiscal avait encore l'ancienne structure où les autorités tant locales que centrales ne faisaient pas un suivi efficace et fiable en matière des impositions des impôts directs, en suite le contrat programme avait été revu à la hausse vers le mois de juillet de 8.650.780,50 USD à 11.586.450,75 USD pour la D.P.I Katanga.

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Tu supportes des injustices; Consoles-toi, le vrai malheur est d'en faire"   Démocrite