I. LES MECANISMES HYBRIDES DE ROBERTS ET SPENCE, 1976
Les travaux de Roberts et Spence(1 976), repris dans Baumol et
Oates (1988) puis relancé et adapté à la situation de
l'effet de serre dans Pizer (1997) et Gastaldo (1998), consistent en un
objectif quantitatif associé à un prix plafond et un prix
planché.
Ce système mixte dans un cadre statique, apporte une
réponse efficace dans le cas où les coûts de
dépollution sont asymétriques.
§1) Fonctionnement d'un tel marché
:
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Dans une région géographique, un pays ou une
communauté de pays où s'exerce se système mixte, une firme
qui désire émettre au-delà de la limite q
imposé par l'autorité publique a la possibilité, soit de
se procurer des permis d'émissions sur un marché de permis soit
de s'acquitter d'une taxe t auprès de
l'autorité.
Cette taxe sera sous la forme de permis d'émissions
supplémentaires vendu à un prix plafond au cas où
l'autorité juge les coûts de dépollution comme étant
plus élevé que prévu.
D'un autre côté, une firme avec trop de permis
(car ayant investi dans une technologie de réduction des
émissions) a la possibilité de les cédés à
l'autorité moyennant une aide financière à un taux
p inférieur au taux de la taxe qui est subi en cas de
dépassement du maxima autorisé : p = t.
Cette aide financière sera sous la forme de subvention
accordé dans le but du respect de l'objectif de réduction des
émissions si l'autorité juge les coûts de
dépollution plus faible que prévu.
Cette dernière firme peut également offrir le
surplus de permis sur le marché des permis négociables.
Au final, le prix des permis va se retrouver dans l'intervalle
:] p, t [avec la particularité que :
? Si t = p c'est-à-dire les coûts
parfaitement constantes, on retrouve un mécanisme identique à
l'écotaxe de Pigou.
? Si p = 0 et t infini
c'est-à-dire les coûts sont infinis, on retrouve un
mécanisme identique au marché des permis négociables.
Le principal avantage d'un tel système, qui conserve la
flexibilité du marché pur, va donc être le confinement des
émissions réelles de G.E.S de telle sorte qu'on a des
écarts de prix relativement bas par rapport aux objectifs définis
par l'autorité.
Cette dernière disposant d'un pouvoir de marché
important dans la mesure où elle exerce un contrôle sur les trois
variables que sont : le maxima d'émission q de G.E.S
autorisé, la taxe t à payer à
l'autorité et la subvention p par permis
inutilisé reçu de l'autorité ~ (t, p,
q).
D'où une grande liberté de contrôle du
mécanisme hybride par rapport aux deux instruments économiques
prise séparément.
§2) Illustrations graphiques :
Dans ce système de combinaison à la Roberts et
Spence, on suppose au préalable que le pouvoir public dispose d'une
courbe de dommage marginal qui lui sert de référence. Par contre,
les coûts marginaux de dépollution sont supposés être
seulement détenus par la firme productrice, l'autorité ne
disposant que d'une estimation probabiliste.
Graphique 2 : Combinaison des instruments prix et
quantité.
prix
0 Qt Q Qp Q pollution
t q
P
Coût marginal de dépollution
Ce graphique va nous permettre de connaitre les
différentes réactions des firmes polluantes face au
système de combinaison (q, p, t).
y' Lorsque le coût marginal de dépollution en
q est plus élevé que le montant de la taxe
t établi pour une émission au-delà du
maxima, alors les firmes vont considérer que l'autorité a
fixé comme objectif une quantité q
d'émission de G.E.S trop petite.
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Dès lors, le pollueur va préférer payer
la taxe au taux t et donc le prix des permis
négociables n'excédera pas t puisque personne ne
voudra acheter des permis dont le prix est plus élevé que la taxe
t d'où le prix des permis baisse.
En conséquence, le niveau d'émission final se
fixera en Qt plus proche de l'optimum recherché que
Q.
Et Qt représentera un minima auquel aucune autre
quantité d'émission de G.E.S ne pourra être
inférieure et son prix correspondant représentera le plafond.
y' Si le coût marginal de dépollution en
q est plus faible que le prix des permis négociables
p alors les firmes vont considérer que
l'autorité publique leur autorise un niveau d'émission de G.E.S
q trop importante.
Cependant, comme p > q, les firmes vont
préférer recevoir p pour chaque unité de
permis inutilisés et le prix sur le marché des permis ne pourra
pas être inférieur à p puisque chaque
firme va chercher à acheter des permis afin de les revendre à
l'autorité d'où l'offre de se dernier va s'effondrer et donc son
prix va augmenter.
En conséquence, le niveau d'émission final se
fixera en Qp plus proche de l'optimum recherché que
Q.
Et Qp représentera le maxima d'émission de G.E.S
qui ne pourra en aucun cas être dépassé et son prix
correspondant représentera le planché.
y' Et enfin, si le coût marginal de dépollution
q se trouve dans l'intervalle stricte] p, t
[
c'est-à-dire lorsque la quantité d'émission
de G.E.S recherché se trouve entre]Qt, Qp [alors les
firmes vont émettre une quantité à hauteur de
Q.
En conséquence, la combinaison des deux instruments,
qui permet de permuter dans un régime de taxation ou de subvention, va
diminuer les conséquences liées à une mauvaise allocation
des quantités et assure le bon fonctionnement du marché des
permis échangeable même si le prix de se dernier s'envole ou
s'effondre.
Et le régulateur quant à lui, aura la
satisfaction de savoir le niveau d'émission de G.E.S souhaité
à l'intérieur d'un intervalle [Qmin, Qmax] 10;
d'où un effort de dépollution bien maitrisé.
Graphique 3 : le niveau d'émission borné
avec l'instrument mixte
prix
t q
P
0 Q min Q max Q pollution
Coût marginal de dépollution
Dommage marginal
.
Au final, l'instrument mixte optimal va donc offrir une
efficacité et un bien être beaucoup plus importante que les
mesures fiscales ou le marché des permis négociables en se qui
concerne la politique écologique.
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