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Foncier en Afrique : quelle législation foncière comme outil de cohésion sociale et de développement économique ?( Télécharger le fichier original )par W. Paul DABONE Ecole Nationale des Régies Financières du Burkina - Inspecteur des Impôts 2008 |
BIBLIOGRAPHIEOUVRAGES GENERAUX B. CROUSSE ; E. LE BRIS : L'appropriation de la terre en Afrique noire. P. MAHIEU Manuel d'analyse, de décision et de gestion foncière ; éditions KARTHALA, Paris, Décembre 1991 P. BOHANNAN : Land, Tenure and Land-Tenure. African agrarian systèms Oxford, 1963 J.B FOTSING : Le pouvoir fiscal en Afrique Noire Editions LGDJ, Paris, 1995 B. CROUSSE ; E. LE BRIS : Espaces disputés en Afrique Noire E. LE ROY Pratiques foncières locales éditions KARTHALA, Paris 1986 MEMOIRES ET COURS V. Marcellin DAKUYO : Cours de Législation Domaniale et Foncière du cycle A de l'ENAREF, année scolaire 2003-2004 Basile DARGA : La problématique de la sécurité foncière au Burkina Faso : constats et perspectives. Mémoire de fin d'études, ENAREF, mars 1998 Basile DARGA : Cours de Législation Domaniale et Foncière du cycle B de l'ENAREF, année scolaire 2006-2007 Moussa TRAORE : Cours de Législation Domaniale et Foncière du cycle A de l'ENAREF, année scolaire 2006-2007 Quelle législation foncière comme outil de
cohésion sociale et de développement économique,
adaptée aux réalités socio - ETUDES Moussa OUEDRAOGO : Le foncier dans les politiques de développement au Burkina faso : enjeux et stratégies. Aline AKA : Analyse de la nouvelle loi de 1998 au regard de la réalité foncière et de la crise socio -politique en Côte d'Ivoire. Texte paru dans : bulletin de liaison du LAJP, n°26 Septembre 2001 Bonoudaba DABIRE :Problématique de la gestion du foncier et du développement durable au Burkina Faso. Quelle politique de sécurisation foncière ? Y. DELISE ; J.P JACOB : Opérations de développement et droits fonciers en Afrique : Lutte antiérosive au centre ouest du Burkina Faso Revue `' RECHERCHE» volume 3 Françoise KI ZERBO : Sécurisation des droits fonciers des femmes rurales : à Georgette KONATE l'écoute de la loi et des coutumes Souleymane OUATTARA GRAF OXFAM SOLIDARITE, BURKINA FASO, 2006 GRAF : Décentralisation rurale et responsabilisation des acteurs locaux dans la gestion du foncier Actes des journées nationales du foncier OUAGADOUGOU, 24-25 Octobre 2003 GRAF : Politiques foncières et développement durable : les voies de l'élargissement du débat Actes des journées nationales du foncier OUAGADOUGOU, 30 Novembre - 1er Décembre 2001 Quelle législation foncière comme outil de
cohésion sociale et de développement économique,
adaptée aux réalités socio - TEXTES DE LOI, CODES ET DOCUMENTS DIVERS - Constitution du Burkina Faso - Code civil - Déclaration universelle des droits de l'Homme - Décret du 26 Juillet 1932 réorganisant le régime de la propriété foncière en Afrique Occidentale Française - Décret du 8 Octobre 1925 instituant un mode de constatation des droits fonciers des indigènes - Décret 55-580 du 20 Mai 1955 portant réorganisation foncière et domaniale en Afrique Occidentale française - Loi 77-60/AN du 12 juillet 1960 portant règlementation des terres du domaine privé de la Haute Volta - Ordonnance n° 84-050/CNR/PRES du 04 Août 1984 portant RAF au Burkina Faso - Décret n° 85-404/CNR/PRES du 04 Août 1985 portant application de la RAF au Burkina Faso - ZATU n° AN-VIII-0039 Bis/FP/PRES du 04 juin 1991 portant RAF au Burkina Faso - KITI n° AN-VIII-0328 TER/FP/PRES/PLAN-COOP du 04 juin 1991 portant application de la RAF au Burkina Faso - Loi 014/96/ADP du 23 mai 1996 portant application de la RAF au Burkina Faso - Décret n° 97-054/PRES/PM/MEF du 06 Février 1997 portant conditions et modalités d'application de la RAF au Burkina Faso - Loi n° 006/97/ADP du 31/01/1 997 portant Code Forestier au Burkina Faso - Loi n° 03-2003/AN du 08/05/2003 portant Code Minier au Burkina Faso - Loi n° 055-2004/AN du 21/12/2004 portant Code Général des Collectivités Territoriales au Burkina Faso - MAHRH : Documents portant Politique Nationale de Sécurisation Foncière en Milieu Rural, Burkina Faso, Août 2007 Quelle législation foncière comme outil de
cohésion sociale et de développement économique,
adaptée aux réalités socio - - Journal « L'observateur paalga » n° 7024 du 3-12-2007 - Journal « Le Pays » n° 2881 du 22-05-2003 - Journal « Le Pays » n° 3956 du 18-09-2007 - Journal bimensuel « L'évènement » n° 131 du 10-06-2008 - Archives FAO - Dictionnaire « Le petit Larousse illustré » - Code des Impôts Directs et Indirects du Burkina Faso |
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