FACULTE DE DROIT
Département de Droit International
Public et Relations Internationales
B.P. 204 KINSHASA XI
LE DROIT INTERNATIONAL A L'EPREUVE DE L'EMPLOI
D'ARMES NUCLEAIRES AUX TERMES DE L'AVIS CONSULTATIF DE LA COUR INTERNATIONALE
DE JUSTICE DU 8 JUILLET 1996
LUMU MBAYA Sylvain-Patrick
Gradué en Droit
Mémoire présenté et
défendu en vue de l'obtention du titre de licencié en
droit
Option : Droit public
Directeur : Sayeman BULA-BULA
Professeur
Ordinaire
Année Academique
2004-2005
EPIGRAPHE
« Nul ne sait dans quel rayon se diffuseraient
ces particules radio-actives létales mais les autorités les plus
dignes de foi conviennent unanimement qu'une guerre faisant intervenir les
bombes H pourrait mettre fin à la race humaine...
... Nous lançons, en tant qu'êtres humains,
un appel aux êtres humains ; rappelez-vous votre condition
d'être humain et oublier le reste. Si vous y parvenez, vous verrez
s'ouvrir devant vous la voie d'un nouvel éden ; sinon, vous devrez
affronter le risque d'un anéantissement universel ».
Bertrand RUSSEL et Albert EINSTEIN.
IN MEMORIAM DE:
KAYUMBA KASAMBULA KACIHINDI, l'ancêtre commun ;
LUMU-LUA-NSUA et KALANGA wa NSENGA, racines principales de notre
généalogie ;
KALALA LUNGANGA, notre regretté jeune frère
trop tôt arraché de cette terre des humains, laissant en nous
désolation et chagrin du manque d'un complice.
DÉDICACE
A mes parents MBAYA NSENGA et BAKAJI KALALA ;
A ma femme Joëlle KAPINGA NGOY victoire de la justice
sur l'injustice et ma future progéniture ;
A Toutes les personnes qui, le 06 et le 09 août
1945, périrent dans les massacres sur une vaste échelle
causés par les bombardements tristement célèbres
d'Hiroshima et de Nagasaki sanctionnant ainsi tragiquement la fin d'un conflit
armé dont elles ne connaissaient ni les tenants ni les
aboutissants.
AVANT-PROPOS
Dans le cheminement vers l'obtention d'un diplôme de
licence en droit, la présentation d'un mémoire est une condition
sine qua non pour parvenir au terme des études universitaires. Le
présent travail est le fruit de la cinquième année de
mon cursus universitaire durant laquelle j'ai été initié
à la recherche en droit. Il s'agit du problème de l'emploi de
l'arme nucléaire en droit international aux termes de l'avis consultatif
de la Cour internationale de Justice du 8 juillet 1996.
A l'origine, ont prévalu des sentiments, le cri du
coeur, une prise de conscience des risques d'extermination par les armes
nucléaires auxquels est confrontée l'humanité. De
là, une volonté farouche de réfléchir sur cette
situation a continué à m'animer.
L'étude en présence m'a été
inspirée aucours des leçons du Droit International Humanitaire et
constitue l'aboutissement d'une réflexion mûrie deux ans durant
(2003-2005) avec mon Directeur de recherche; mais aussi au contact avec
d'autres professeurs du département de Droit International public,
à savoir les professeurs MAMPUYA KANUNK'A-TSHIABO, NTIRUMENYERWA
KIMONYO, BASUE BABU KAZADI et NGANZI KIRONGO. A eux, et particulièrement
au Professeur Sayeman BULABULA qui, grâce à une disposition
bienveillante qu'intelligente, a bien voulu accepter la direction de ce
mémoire, je dois le meilleur de ce que je sais. Qu'à travers eux
également, tous les professeurs de la faculté de Droit qui ont
concouru à ma formation scientifique trouvent l'expression de ma
profonde gratitude.
J'associe à ces hommages l'assistant KWAMPUKU
Latur, mes amis-frères Paulin KAYEMBE et Béké LOFEMBE pour
leur assistance et surtout leur ouverture aux débats
nécessités par la réalisation de ce travail.
A Ali MUKEBA, Anaclet CIZANGA, Arsène MUKENDI,
Franck MUYA, Pierre KASOMBOYI, Georges BULABA, Marcel KABONGO, Costa KOLESHA,
Thaddée TSHIBANGU, compagnons de lutte et mon frère Christian
TSHIBANGU, je suis redevable d'innombrables échanges instructifs.
Cordiales gratitudes et sincères remerciements à Alex MUKADI,
Patrick TSHIMANGA et Byron MALONDA de leurs sacrifices pour la saisie et la
mise en forme grâce auxquelles la présente oeuvre intellectuelle
est appréciable.
Que mes oncles et tantes MBAYA LUMU, Françoise
MUSAU, Elisabeth KALENGA, Etienne CISHIMBI, Thérèse KAPINGA et
Jules MAWEJA pour leur souci constant de mon devenir ; Queen
« C »Carol KABUNGAMA, la fille du coeur ;
Béatrice BIUMA, Zelda KANKOLONGO, Loraine NTUMBA ma soeur Cadette et
tous les MBAYA, ne se sentent pas oubliés. Toute personne que j'ai
rencontrée et dont j'ai eu le bonheur d'apprécier la compagnie au
cours de mes années d'études quelles qu'aient été
la teneur et l'issue de cette rencontre, a été pour moi un cadeau
de la providence.
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