§2 Les NTIC dans le système judiciaire
Prenons le cas des tribunaux ; l'informatique peut jouer
un grand rôle loin d'être négligeable dans l'organisation du
travail. En effet, l'informatique regroupe l'ensemble des moyens de traitement
et de communication de l'information. Or, l'information et communication sont
les deux problèmes clefs de toute organisation.
Bien évidemment l'informatique ne rime pas avec
« magique », au-delà des liens étroits entre
informatique et organisation les NTIC ne peuvent apporter de solutions
à des problèmes que les hommes ne parviennent pas à
résoudre.
2.1 La modernisation du système
judiciaire
Les NTIC sont des outils pouvant aider les tribunaux à
se moderniser mais ce sont les hommes qui transforment les organisations
à l'aide des outils adéquats.
Prenons l'exemple de la gestion des requêtes d'un
tribunal. Les demandes d'opérations sont faites par courrier papier et
sont répertoriées et triées par ordre d'arrivée
dans un registre. La tâche de traitement quand à elle suit le
même principe avec l'aide d'un registre différent. A
première vue, cette organisation rustique semble être efficace.
Seulement, deux officiers trient les dossiers dans des registres
différents, ce qui entraîne des chevauchements de numéro,
de date, d'objets et bien d'autres. En imaginant que l'on ais a rechercher une
requête arrivé à une date précise, vous voyez
parfaitement les limites de cette organisation.
Dans ce cas une informatisation couplée, une suite de
logiciel adaptée pourrait révolutionner l'organisation et le
rendement d'un tel service.
C'est là, que les NTIC prennent toute leur
importance. La modernisation des services judiciaires simplifie les
tâches du plus grand nombre.
Deux grands facteurs devraient pousser les juridictions
à la recherche d'une plus grande efficacité. Tout d'abord, les
nouvelles exigences des citoyens, et la rareté des ressources publiques.
Le citoyen est avant tout justiciable.
Les NTIC sont le moteur de la modernisation car il faut faire
des choix, définir des priorités, dégager des gains de
productivité. Il est nécessaire pour l'entreprise ou les
tribunaux de toujours faire plus avec moins de moyens. Il faut donc analyser,
étudier et pas moderniser pour être moderne.
Les NTIC couvrent tous les domaines : la
productivité des traitements, la productivité des services, la
productivité de l'organisation et la productivité des
transactions.
Avec une telle portée d'action la modernisation sans
étude préalable n'est pas permise.
Grâce à Internet, les cours et tribunaux
pourront être en ligne.
2.2 Les avantages de la modernisation du
système judiciaire
Il s'agit de proposer les services guichets sur Internet. Les
avantages qui en découlent sont nombreux. Supprimer les files
d'attentes, gérer plusieurs requêtes simultanément,
proposer certains services directement sur la toile. Au-delà de
l'abolition des distances ou la rapidité des traitements de nouvelles
possibilités peuvent être offertes aux
« justiciables » notamment en terme d'options
d'accessibilité ; pour les handicapés par exemple.
L'avis de plusieurs experts s'accorde à dire que pour
être vraiment efficace l'intégration des NTIC doit être
accompagnée de changements organisationnels : renforcement de
l'autonomie, diminution du nombre de niveaux hiérarchiques et la mise en
place d'une organisation transversale. C'est la qualité et
l'efficacité de l'organisation autour des nouveaux outils NTIC qui
permettent aux cours et tribunaux de gagner en efficacité et en
compétitivité d'où une notion de productivité
organisationnelle.
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