II. Revue empirique
La modélisation du système des recettes fiscales
fait l'objet de plusieurs études, mais rare sont celles qui s'appliquent
à la Côte d'Ivoire. Étant donné l'importance
capitale donnée à la prévision des recettes fiscales dans
le processus de l'élaboration du budget, les organismes nationaux
ivoiriens ont adopter des techniques de prévisions basées sur des
analyses de l'économie en fonction du passé et du présent,
des équations de régression simple ou multiples, des
méthodes de série temporelles, des modèles
macroéconomiques, etc....
Nous retenons deux groupements de thèmes dans notre
littérature. Dans notre premier cas, les articles traitent la
procédure idoine à la modélisation et prévision des
recettes fiscales et dans notre second cas, d'autres articles traitent
l'importance de ses prévisions sur l'activité
économique.
1.
L'impôt, revenu et activité économique
Le service d'étude et de documentation belge (2005)
analyse le lien entre l'impôt sur le revenu des personnes physiques et la
croissance écobomique avec pour méthode d'estimation, les
moindres carrés ordinaires qui suppose que toute politique fiscale
susceptible d'affecter l'impôt sur le revenu est adoptée
périodiquement. Pour pouvoir prendre en compte les différents
transferts influençant l'évolution du revenu, notre auteur
utilise le taux de croissance.
Keho (2009) évalue donc l'effet de la politique
budgétaire sur l'activité économique en Côte
d'Ivoire en utilisant les modèles à changement de régimes
markoviens. Le professeur affirme à la suite de ces travaux que les
déficits sont favorables dans les périodes de récession
économique seulement à très court terme et pour lui, en
dehors de ce régime conjoncturel, la politique budgétaire n'a
aucun effet significatif sur l'activité économique. Il a par la
suite entamé des travaux en (2013) sur l'élasticité
globale des pays de l'UEMOA en calculant l'élasticité revenu des
taxes individuelles dans chacun des pays de l'union de 1996 à 2008. De
ces travaux, il en résulte que le système global ivoirien manque
de dynamisme. À la suite de ces résultats, il aboutir au fait que
toute augmentation du PIB de 1% provoque une augmentation de 0,64% des recettes
fiscales.
Dozio et al (2000), s'intéressent plutôt à
la relation entre l' impôt sur les revenus, l'indice des salaires et le
niveau de chômage en utilisant un modèle de régression
comme leurs outils de prévision fiscale pour la ville de Lausanne et le
canton de Vaud. Pour les auteurs, la modélisation ne saurait se
substituer ni à la connaissance intime du tissu économique et
démographique que les responsables des services fiscaux et financiers
des administrations peuvent mettre en exergue, ni aux pratiques basées
sur l'analyse fine des flux de trésorerie. Ils avancent aussi que pour
aboutir à un système d'anticipation fiable, on doit confronter
des prédictions résultant de démarche
méthodologiques complémentaires. Les modifications fiscales n'ont
aucun effet sur ce modèle.
Andrew (2001), applique la méthode d'ajustement
proportionnel à la série des recettes fiscales pour analyser la
structure des droits d'accises au Kenya, il a fini par montrer que le
système de la taxe d'accises a été efficace au cours de la
période 1979 à 1996 cela est dû à :
· Élargissement de l'assiette de la taxe d'accise
avec l'intégration d'une nouvelle gamme de produit
· Augmentation et la redéfinition de la base de
taxe d'accises à une base ad-valorem.
Il utilise comme justification de son
hypothèse :
· Le coefficient d'élasticité automatique
qui est égale à 1,13 qui est supérieur à 1 cela
implique que les effets des changements discrétionnaires ont
également pu produire des revenus supplémentaires et cela
même si la croissance de la taxe d'accise est principalement imputable
à la croissance du PIB.
· L'élasticité globale qui est égale
à 1,41.
Ariyo étudie la productivité du système
fiscal nigérien sur une période de 1970 à 1990. Il en
déduit que les élasticités automatiques pour:
· Les recettes fiscales du gouvernement nigérien
par rapport au PIB est égale à 1,18 ;
· La performance des droits d'impositions et la
composante non pétrolière sont inférieures à
0,94 ;
· L'effet cumulatif de la manne pétrolière
est 2,6 par rapport au PIB.
Il montre par la suite que le boom pétrolier impact
significativement l'élasticité globale de l'ensemble des sources
de revenu.
Ahmed (2012) a tenté d'analyser l'impact de la
fiscalité indirecte (notamment la TVA) sur les conditions de vie des
populations du Niger et par conséquent sur la réduction de la
pauvreté dans ce pays à travers le modèle linéaire
général et le modèle pondéré. Ces travaux
aboutissent à un résultat selon lequel, Cet impact peut se
traduire à la fois sur la croissance mais également sur la
redistribution. Ces études ont montré que la fiscalité (la
TVA en particulier) a un impact négatif sur le niveau de vie des
ménages. Par ailleurs, l'augmentation des impôts a une incidence
plus marquée sur les dépenses de consommation des ménages
que l'augmentation de leur revenu.
Kargbo (2013) en utilisant la méthode des variables
muettes de singer (2012) des données annuelles couvrant la
période 1977- 2009 pour analyser l'élasticité de base du
système fiscal en sierra Leone, obtiennent comme résultat :
les estimations de l'élasticité globale étaient plus
élevées que les estimations de l'élasticité
automatique. Ils signifient aussi que les mesures fiscales
discrétionnaires étaient efficaces pour mobiliser des recettes
fiscales supplémentaires et que le système fiscal était
inélastique tout au long de la période d'étude. En parlant
de l'élasticité globale.
Muet (2016) focalisent leurs études sur un
modèle (MEGA) élaboré pour le ministère du plan et
le ministère de l'Économie et des finances de la
République gabonaise, dans ce modèle, ils intègrent les
comptes nationaux (TES et TEI), les finances publiques, la balance des
paiements et l'endettement public extérieur et intérieur. Ce
modèle présente des limites car il se limite à la
sphère réelle de l'économie (TEI ou TES).
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