Memoire Online - Modélisation et prévision des recettes fiscales de la Côte d’Ivoire.

Ce mémoire est rédigé en vue de l'obtention du diplôme de master de recherche dans le nouveau système LMD. Il permet à l'étudiant d'attester sa capacité à restituer les résultats de recherches et de connaissances diverses, et lui permet de concevoir et de rédiger un document scientifique à caractère économique.

Mes remerciements vont d'abord à l'endroit de mon directeur, le Professeur KEHO Yaya, qui m'a encadré depuis le début. Sans ses idées prémices, cette étude n'aurait pas été réalisée par ma personne.

Mes remerciements vont à l'endroit de l'UFR des Sciences Économiques et Développement de l'université Alassane OUATTARA de BOUAKE avec à sa tête le premier responsable leProfesseur Augustin ANASSE ainsi qu'à tous ses collaborateurs.

Mes remerciements vont aussi à l'endroit du Professeur AKA Bédia, Directeur de l'école doctorale, au Docteur Eugène KAMALAN, responsable du programme de master 2 Politiques Économiques et Modélisation et à tous les membres du secrétariat ainsi qu'au Docteur PRAO Yao Séraphin pour ses sages conseils et sa disponibilité.

Mes remerciements à tous les enseignants, qui ont disposés de leur temps pour nous donner depuis notre première année universitaire, le savoir nécessaire pour conduire ces travaux.

Mes remerciements s'adressent à nos devanciers pour leur assistance durant notre parcours (ALLANGBAAymar, KOFFI Valéry)

Merci également à tous les étudiants et amis du Master Politiques Économiques et Modélisation promotion 2015-2016 pour le soutien, l'entraide ou la motivation qu'ils ont pu m'apporter.

Je ne saurai terminer sans penser à ma famille dont le soutien infaillible m'a conduit à cette étape de mon cursus universitaire. Aussi, je n'oublierai pas tous mes amis qui de près ou de loin ont participé à obtenir une meilleure version de ma personne, ce remerciement spécial est dédié principalement à Bakayoko Mariam, merci pour tout.

ADF :	Augmented Dickey-Fuller
AR :	AutoRegressive
ARIMA :	Autoregressive Integreted Moving Average
ARIMAX :	Autoregressive Integreted Moving Avarage with Explanatory Variable
BCEAO :	Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest
IPC :	Indice des Prix à la Consommation
KPSS :	Kwiatkwoski-Phillips-Schmidt-Shin
PIB :	Produit Intérieur Brut
PP :	Phillips-Perron
MEF :	Ministère de l'Economie et des Finances
TES :	Tableau entrée-Sortie
TRE :	Tableau Ressource-Emploi
TVA :	Taxe sur la Valeur Ajoutée
UEMOA :	Union Economique et Monétaire Ouest Africaine
VAR :	Vector AutoRegressive

Graphique 1 :	Les recettes fiscales et les recettes non fiscales.........................................9
Graphique 2 :	Evolution des recettes fiscales..........................................................25
Graphique 3	Evolution du PIB par tête.................................................................26
Graphique 4 :	Evolution de l'indice des prix à la consommation.................................. 27
Graphique 5 :	Evolution du degré d'urbanisation.......................................................28
Graphique 6 :	Evolution des recettes fiscales et du PIB par tête....................................29
Graphique 7 :	Evolution des recettes fiscales et de la FBCF........................................30
Graphique 8 :	La série log RF(-1)........................................................................40
Graphique 9 :	Corrélogramme de la série Log RF(-1).................................................42
Graphique 10 :	Test de normalité des résidus.............................................................47
Graphique 11 :	Test sur la stabilité du modèle ....................................................... 51

Tableau 1 :	Récapitulatif des variables..................................................................24
Tableau 2 :	Résultats des tests de stationnarités sur les variables ....................................38
Tableau 3 :	Récapitulatifs des tests de stationnarité sur les variables .............................39
Tableau 4 :	Détermination du retard optimal .........................................................41
Tableau 5 :	Résultats des estimations des coefficients des modèles..................................43
Tableau 6 :	Résultats des estimations des coefficients des modèles (suite) ....................... 44
Tableau 7 :	Corrélogramme des résidus.................................................................45
Tableau 8 :	Test d'autocorrélation Breusch-Goldfrey ..................................................46
Tableau 9 :	Test d'hétéroscédasticité d'ARCH des résidus ............................................47
Tableau 10 :	Résultats du test de normalité des résidus du modèle ...........................................49
Tableau 11 :	Résultats des estimations avec les variables muettes...............................50
Tableau 12 :	Prévisions .....................................................................................52

L'économie nationale depuis le lendemain de la décennie de crise politico-militaire, a réalisé des avancées indéniables. Toutefois, elle semble souffrir d'importances insuffisances dans le domaine de son financement. Les recettes fiscales sont les recettes dominantes de l'Etat de Côte d'Ivoire. L'objectif de ce présent mémoire est de prévoir ces recettes fiscales. Pour se faire, nous avons utilisé le modèle ARIMA pur et le modèle ARIMA avec introduction d'autres variables explicatives ( ARIMAX) afin d'avoir de meilleurs résultats. Les résultats obtenus montrent que l'investissement privé et le niveau de l'activité économique stimulent les recettes fiscales d'où en matière de prévision des recettes fiscales le modèle ARIMAX est plus pertinent que le modèle ARIMA. Aussi, l'étude s'est déroulé de 1980 à 2016 c'est-à-dire sur des périodes de crise qui ont affecté le système fiscal de la Côte d'Ivoire mais, le caractère de notre modèle retenu dans le cadre de la prévision montre que ses chocs ne sont pas significatifs.

Mots clés :Modélisation ; Prévision ; Recettes fiscales ; Série chronologique.

The national economy has made undeniable progress since the end of the decade of political and military crisis. However, it seems to be suffering from significant shortcomings in the area of financing. Tax revenue is the dominant revenue of the state of Côte d'Ivoire. The objective of this paper is to forecast these tax revenues. To do this, we used the pure ARIMA model and the ARIMA model with the introduction of other explanatory variables (ARIMAX) in order to obtain better results. The results obtained show that private investment and the level of economic activity stimulate tax revenues, hence the ARIMAX model is more relevant than the ARIMA model in terms of tax revenue forecasting. Also, the study took place from 1980 to 2016, i.e. during periods of crisis that affected the fiscal system of Côte d'Ivoire, but the character of our model used for forecasting purposes shows that its shocks are not significant.

Avant-propos........................................................................................	I
Dédicace..............................................................................................	II
Remerciements......................................................................................	III
Sigles et abréviations................................................................................	IV
Liste des illustrations...............................................................................	V
Résume...............................................................................................	VI
Abstract...............................................................................................	VI
Sommaire.............................................................................................	VII
Introduction...........................................................................................	1
PARTIE I : CADRE THEORIQUE ET CONCEPTUEL.....................................	4
CHAPITRE 1 : CADRE CONCEPTUEL.......................................................	5
I.Définitions des concepts.........................................................................	5
II.Les fondements du système fiscal et les recettes budgétaires de la Côte d'Ivoire.......	7
CHAPITRE 2 : REVUE DE LITTERATURE.................................................	10
I.Revue théorique....................................................................................	10
II.Revue empirique.................................................................................	12
PARTIE II : CADRE QUANTITATIF.........................................................	17
CHAPITRE I : METHODOLOGIE ET ODELISATION.....................................	18
I. Présentation des résultats........................................................................	18
II. Données et methodologie......................................................................	22
CHAPITRE 2 : PRESENTATION ET INTERPRETATIONS...............................	35
I. Présentation des résultats........................................................................	35
II. Prévision et interprétation......................................................................	48
Conclusion...........................................................................................	51
Bibliographie........................................................................................	VIII
Annexes..............................................................................................	X
Table desmatières...................................................................................	XV

Depuis le début du 20^èmesiècle, la fiscalité fait partir des préoccupations majeures des États. En effet, son rôle dans l'économie est très capital, en tant qu'instrument de politiques économiques, la fiscalité peut permettre d'atteindre plusieurs objectifs à court, moyen et long termes, car elle permet de relancer l'activité économique et de financer les dépenses gouvernementales qui contribuent au développement économique.

Située en région Ouest africaine, plus précisément dans l'espace UEMOA, la Côte d'Ivoire est l'économie la plus dynamique de l'union. Elle participe à hauteur de 40% de l'économie de l'union. Cette performance économique est impulsée par un système fiscal adéquat, attrayant et qui est mieux organisé, d'où la capacité de l'État Ivoirien à couvrir une grande partie de ces dépenses inscrites dans son cahier de charge.

Malgré toutes ces bonnes performances économiques enregistrées durant la fin de cette dernière décennie, l'économie ivoirienne connait une situation de déficit budgétaire car l'État n'arrive pas à couvrir convenablement avec ses recettes propres, les besoins de bases de sa population et à financer les investissements pour booster le processus d'émergence à l'horizon 2020 qu'elle s'est fixée. En effet, la DGI n'a pu atteindre ses objectifs de 2015 d'atteindre une recette fixée à 1672 milliards de f CFA. En effet, elle s'est plutôt retrouvée avec une recette fiscale de 1370 milliards de f CFA.

Les recettes fiscales constituent la principale source de revenu de l'État de Côte d'Ivoire, car elles représentent environ 90% des recettes totales du pays. Le pouvoir public ivoirien doit donc revoir ses méthodes de prévision des recettes fiscales qui sont basées sur des résultats empiriques, qui se font soit à la manière traditionnelle des administrations fiscales qui font que de simple prolongation des tendances observées sur le passé en apportant des corrections en fonction des modifications du dispositif institutionnel ou soit en essayant de relier les recettes budgétaires catégorie par catégorie aux grandeurs économiques projetées. Cependant une meilleure maîtrise des recettes fiscales mènerait à bien, les politiques économiques de la Côte d'Ivoire vue sa vision d'atteindre l'émergence économique à l'horizon 2020.

La prévision des recettes fiscales est donc une préoccupation majeure pour les services financiers du pouvoir public dans le cadre de l'élaboration du budget. La question centrale de cette étude est :

Quel est le meilleur modèle de prévision des recettes fiscales qui permettra à l'État de Côte d'Ivoire de mieux rationaliser ses dépenses inscrites dans son cahier de charge ? Autrement dit, les recettes fiscales dépendent-elles de l'activité économique de la population urbaine (PIB) Ou encore, les recettes fiscales antérieures influencent-elles celles de l'avenir ?

Cette vision s'inscrit dans la logique des politiques de développement et des administrations fiscales ivoiriennes.

L'objectif général de cette étude est d'évaluer un modèle de prévision des recettes fiscales pour l'économie ivoirienne. L'objectif général se décline en deux (2) objectifs spécifiques.

Au regard des objectifs ci-dessus énumérés, les hypothèses ci-après sont formulées :

H1 :les recettes fiscales dépendent de l'activité économique de la population urbaine (PIB) et des investissements privés ;

L'intérêt de cette étude se perçoit à deux différents niveaux qui se présentent ainsi :

Ø Exploiter de manière suffisante le potentiel que dispose la Côte d'Ivoire en matière de fiscalité ;

Ø Répondre au besoin du MEF en matière d'outil de prévision des recettes fiscales.

Pour atteindre les objectifs fixés, notre analyse sera menée à travers un plan qui se répartit en deux (2) parties composant chacune deux (2) chapitres :

Dans la première partie, le chapitre (1) expose sur la définition des concepts clés de notre étude suivi du débat théorique et empirique au chapitre (2). Dans la deuxième et dernière partie, on s'attellera de présenter l'analyse économétrique des différents tests et conditions d'identifications au chapitre (1), enfin le chapitre (2) présente les résultats des estimations, des interprétations et recommandations de politiques économiques utiles.

L'objectif de cette partie est de présenter la définition des différents concepts de l'étude, assortie d'une revue de littérature.

Dans ce chapitre, il sera question de définir les notions utiles dans notre étude. En effet nous allons d'une manière explicite et bien détaillée, donner le sens précis des différents concepts de l'étude. Pour ce faire, Nous portons l'accent sur la fiscalité et l'impôt.

I. Définitions des concepts

1.Fiscalité

L'origine de la fiscalité renvoie au latin ficus, désignant un panier pour recevoir de l'argent.La fiscalité comprend l'ensemble des réglementations relatives à la définition et aux modes de recouvrement des impôts prélevés au profit de l'État et des collectivités territoriales (Régions, départements, communes). Aux impôts s'ajoutent les cotisations sociales ou prélèvements sociaux, qui constituent la parafiscalité et qui sont versées notamment aux organismes de sécurité sociale. Les Impôts et les cotisations sociales ont augmenté dans la plupart des pays européens depuis le début des années 1980. Les économistes d'inspiration libérale, de même que certains groupes de pression, considèrent que la fiscalité a atteint un seuil critique, défavorable à la régulation de l'activité économique. Le système fiscal ivoirien est un système déclaratif.