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Le Cameroun et la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques


par Eric Salomon Ngono
Université de Yaoundé I  - Master 2 2020
  

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VII- Dictionnaires et encyclopédies

Ø Atlas du monde 2016.

Ø Dictionnaire Larousse 2017.

Ø Encyclopédie Universalis.

Ø Dictionnaire de l'environnement en ligne : https://www.dictionnaire-environnement.com/changement-climatique-ID2184.html

VIII- Archives

Ø A/AC.237/1, 18 janvier 1991, Comité Intergouvernemental de négociation chargé d'élaborer une convention-cadre concernant les changements climatiques, Première session, 4-14 février 1991.

Ø A/AC.237/INF.1 du 12 février 1991, Comité Intergouvernemental de négociation chargé d'élaborer une convention-cadre concernant les changements climatiques, Première session, liste des participants.

171

Ø A/AC.237/18(partie II), 16 octobre 1992, Rapport du comité Intergouvernemental de Négociation d'une Convention-Cadre sur les Changements Climatiques concernant les travaux de sa cinquième session (Deuxième partie), tenu à New York du 30 avril au 9 mai 1992.

Ø A/AC.237/L.12 du 28 février 1992, Projet de Rapport du Comité Intergouvernemental de Négociation d'une Convention-Cadre sur les changements climatiques concernant les travaux de sa cinquième session (Première partie), tenue à New York du 18 au 28 février 1992.

Ø A/CONF.151/26(Vol. III) 14 Août 1992, Rapport de la Conférence des Nation Unies sur l'Environnement et le Développement.

Ø A/AC.237/Misc.13, Négociation d'une Convention-cadre sur les changements climatiques. Eléments relatifs aux mécanismes Texte contenant les propositions faites par les délégations au sujet du texte unique révisé sur les éléments aux mécanismes.

Ø FCCC/CP/2015/INF.3 (Part 1), List of participants part one.

GE.91-627000/6201B, Elaboration d'une Convention-Cadre sur les Changements Climatiques.

IX- Textes réglementaires

Ø Arrêté N° 103/CAB/PM du 13 juin 2012 portant création, organisation et fonctionnement du Comité de pilotage des activités des émissions issues de la déforestation, de la dégradation, de la gestion durable et de la conservation des forêts "REDD+".

Ø Constitution du 18 janvier 1996.

Ø Décision n°0009/MINEP/CAB du 16 Janvier 2006 portant création, organisation et fonctionnement du Comité national chargé de la mise en oeuvre du Mécanisme pour un développement propre (MDP) au Cameroun.

Ø Décret n°2009/410 du 10 décembre 2009 portant création, organisation et fonctionnement de l'ONACC.

Ø Décret n°2005/117 du 14 avril 2005 portant organisation du Ministère de l'Environnement et la Protection de la Nature, modifié et complété par le décret n°2005/496 du 31 décembre 2005.

Ø Décret n°2012/431 du 1 octobre 2012 portant organisation du Ministère de l'environnement de la protection de la nature et du développement durable.

Ø Loi n°96/12 du 05 août 1996 portant loi-cadre relative à la gestion de l'environnement.

172

TABLE DES MATIÈRES

DEDICACE i

REMERCIEMENTS ii

RÉSUMÉ iii

ABSTRACT iv

SOMMAIRE v

LISTE DES ILLUSTRATIONS vii

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS viii

INTRODUCTION 1

I- Contexte d'étude 1

II- Raisons du choix du sujet 2

III- Intérêt du sujet 3

a- Intérêt scientifique 3

b- Intérêt politique 4

c- Intérêt économique 4

d- Intérêt socio-culturel 4

IV- Cadre spatio-temporel 4

a- Cadre spatial 4

b- Délimitation des bornes chronologiques du sujet 7

V- Clarification conceptuelle 7

VI- Revue critique de la littérature 9

VII- Problématique 14

VIII- Hypothèses 15

IX- Cadre théorique 15

X- Méthodologie 17

XI- Difficultés rencontrées 19

XII- Plan du travail 19
CHAPITRE I : CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES ET ÉVOLUTION DU DÉBAT SUR LES

CHANGEMENTS CLIMATIQUES AVANT LA CCNUCC 21

I- De Stockholm à Rio : prémices d'une prise de conscience des questions environnementales et

écologiques 21

A- Fondement et généralisation des sommets sur l'environnement et le climat 22

1- Motivations et émergence de la conscience écologique des années 50 et 60 22

a) Motivations ayant conduit à l'émergence de la conscience écologique 22

b) Emergence d'une conscience écologique 23

2- Typologie des premières conférences sur l'environnement 24

a) Rencontres à tendance écologique et socio-humanitaire 24

b) Les conférences à caractère fondamentalement scientifique 25

3- Les conférences intergouvernementales et la création du PNUE 25

a) Les deux conférences de Stockholm de juillet 1971 et juin 1972 25

b) Création et rôle du Programme des Nations Unies pour l'Environnement 27

B- Intensification des rencontres : le climat, un enjeu international de 1974 à 1990 28

1- La première conférence mondiale sur le climat en 1979 28

173

2- Les conférences de Villach et les premiers instruments internationaux relatifs à la

protection de l'atmosphère 29

a) Les deux conférences de Villach 1980 et 1985 : Rapport entre effet de serre,

changement climatique et les écosystèmes 30

b) La Convention de Vienne 1985 : essai de l'élaboration d'un cadre sur la protection de

la couche d'ozone 30

c) Le Protocole de Montréal 1987 sur les substances appauvrissant l'atmosphère 31

3- La Conférence de Toronto et ses implications dans la structuration internationale du suivi

du climat 32

a) La Conférence de Toronto juin 1988 32

b) Création et rôle du GIEC 32

c) Premier rapport d'évaluation du GIEC et la Deuxième Conférence Mondiale sur le

Climat en 1990 33

II- La conception camerounaise des notions d'environnement et d'écologie de 1960 à 1992 34

A- Le nouvel Etat indépendant face aux problèmes environnementaux : tentative d'élaboration

d'une conscience climatique nationale 35

1- Politiques publiques et protection de l'environnement au Cameroun de 1960 à 1972 35

2- La communauté scientifique camerounaise et la question environnementale au lendemain

des indépendances 36

3- L'opinion publique 36

B- Genèse d'une conscience écologique camerounaise (1972-1992) 37

1- Lois et l'adhésion du Cameroun aux conventions, accords et traités internationaux sur

l'environnement 37

a) Les premières lois règlementant la protection de l'environnement au Cameroun post

indépendant 37

b) Conventions, traités, accords et protocoles internationaux 37

2- Génèse et évolution des institutions en charge de l'environnement au Cameroun des

années 70 à 1992 38

3- Quelques projets environnementaux au Cameroun avant 1992 39

III- La Conférence de Rio de Janeiro et élaboration d'une Convention-Cadre des Nations Unies

sur les Changements Climatiques 39

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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry