I.5.2.
La fiscalité directe des ménages et la productivité
En plus de ses effets sur l'offre de travail, la
fiscalité peut également agir sur la productivité et la
répartition de la main d'oeuvre. En effet, comme le souligne MARSDEN
(1983), « si les impôts sur le revenu sont
élevés, les gens auront tendance à consacrer beaucoup plus
de temps aux loisirs ».
Cela pourrait s'expliquer par l'hypothèse selon
laquelle une augmentation du taux marginal a pour effet d'inciter les
travailleurs à choisir d'avoir davantage des loisirs, puisque ces
derniers deviennent bon marché. Cela aura pour conséquence de
diminuer la productivité ainsi que la disponibilité de la main
d'oeuvre. L'impôt sur le revenu réduit donc la capacité du
contribuable à prendre des risques sur ses disponibilités.
I.5.3.
La Fiscalité directe des ménages et l'épargne (choix entre
consommation et épargne)
L'impôt en agissant sur les revenus des ménages,
influe par conséquent sur leur capacité à épargner.
En effet, comme MALCOLM et al (1990) le soulignent « l'épargne
dépend d'autres facteurs comme le niveau et la mobilité des
revenus des ménages, les parts relatives des revenus du travail et du
capital dans les revenus du secteur privé, et l'incidence de politique
financière ». Même si la fiscalité n'est pas le
facteur le plus déterminant, elle exerce une influence importante sur la
capacité et l'incitation à épargner dans le secteur
privé.
Les différentes catégories d'impôts
n'agissent pas de la même façon sur l'épargne. Certains
impôts pèsent lourdement que d'autres. Les impôts sur les
groupes de revenus très faibles portent davantage sur la consommation et
moins sur l'épargne que les impôts portant sur les groupes
à revenus plus élevés. Les impôts progressifs
diminuent les épargnes plus fortement que les impôts
proportionnels ou régressifs.
Les impôts affectent également la
répartition de cette épargne si elle s'accompagne des taux
d'imposition marginaux élevés sur les revenus nominaux. Souvent,
l'épargne est détournée de ses emplois les plus efficaces
sur le plan social et est plutôt investie dans des activités ou
des éléments d'actifs qui peuvent être moins productifs,
mais dont le rendement échappe pour l'essentiel l'impôt.
I.6. Définition de la consommation privée
La Banque Mondiale précise que la consommation
privée regroupe tous les biens et services (dits
«individuels») acquis par les ménages (par opposition aux
acquisitions gouvernementales) dans le but de satisfaire les besoins des
membres du ménage. La définition de la consommation des
ménages vise spécifiquement les dépenses que les
ménages supportent directement.
On y additionne les différentes dépenses des
ménages: aliments, boissons, vêtements, dépenses en eau,
électricité et chauffage ; mais aussi ameublement,
équipement ménager et entretien courant de la maison, Services de
communication: Internet, téléphone, télévision par
câble. Mais aussi les dépenses en matière de santé
comme les médicaments. On y retrouve enfin aussi les dépenses en
matière de loisir et de culture des ménages: livres, abonnement,
voyages, etc. Sont exclus: les dépenses en santé qui sont
assumées par l'État, les investissements fait par les
ménages: achat d'une maison. Ainsi, sont donc exclus les biens ou
services qui ne sont pas assumés par les ménages mêmes si
ceux-ci peuvent en profiter: transport en commun, infrastructures
routières, sécurité, etc. On y exclut cependant les
investissements durables des ménages: exemple une maison, dont les
dépenses appartient à la catégorie de la formation brute
de capital fixe.
On désigne donc sous le nom de consommation
privéecette consommation individuelle composée des achats de
biens et services destinés à la satisfaction directe des besoins
des ménages ainsi que de leur autoconsommation (produits des jardins
familiaux, utilisation de logements dont les consommateurs sont
propriétaires...).
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