Chapitre I : Approches conceptuelles et
théoriques du
développement durable et du commerce international
8
Section I : Le développement durable : un concept
composite et controversé...8
1. Définition, enjeux et généalogie du
concept de développement durable 8
2. La notion de durabilité/soutenabilité
(«sustanability«) 10
3. Dimension et indicateurs écologiques du
développement durable 13
4. Dimension et indicateurs socio-sanitaires du
développement durable 14
5. Dimension et indicateurs économiques du
développement durable 15
6. Dimension et indicateurs éthico-politiques du
développement durable 16
Section II : Les fondements théoriques du commerce
international 17
1. Les approches traditionnelles 17
1.1 La théorie d`Adam Smith sur les avantages absolus
17
1.2 La théorie de David Ricardo sur les avantages
comparatifs 18
1.3 L`approche de John Stuart Mill sur les avantages comparatifs
19
2. La théorie marxiste de l`échange inégal
(K. Marx, A. Emmanuel et S. Amin) 21
3. La théorie néoclassique : le modèle HOS
(Hecksher, Ohlin et Samuelson) 23
4. Synthèse des nouvelles théories 25
4.1 La théorie de l`écart technologique de Posner
25
4.2 La théorie de la concurrence imparfaite et politique
stratégique de Krugman 26
4.3 La théorie de la demande représentative de
Linder 27
4.4 La théorie de la demande de différence de B.
Lassudrie-Duchêne 27
4.5 Le paradoxe de Leontief 28
4.6 La théorie de cycle de vie du produit de Vernon 28
4.7 La théorie de la protection des industries naissantes
(F. List) 29
4.8 La théorie de l`intégration régional de
Viner 30
Section III : Les interactions problématiques
entre commerce international et développement durable : les
hypothèses
1. Rôle du commerce international dans la
dégradation de l`environnement :
l`hypothèse de la décroissance et de la limitation
du libre-échange 32
2. Impacts du commerce international sur les niveaux de vie et
l`environnement :
l`hypothèse de la courbe sociale et environnementale de
Kuznets 37
3. Conséquences des mesures environnementales des pays du
Nord sur les
pays du Sud, et l`hypothèse de la migration des
industries polluantes 41
4. Interactions entre libre-échange et mesures
environnementales : l`hypothèse
du renforcement mutuel entre libre-échange et
environnement 44
95
Chapitre II : Libéralisation et
régulation du commerce international
et gestion de l'enjeu du développement durable
47
Section I : Libéralisation et régulation du
commerce international 47
1. Le GATT 47
1.1 Le principe de non-discrimination 48
1.2 Le principe de réciprocité 50
1.3 Le principe de négociation 51
2. Les évolutions du commerce international du GATT
à l`OMC 53
3. L`organe de règlement des différends du GATT
à l`OMC 55
Section II : La gestion de l'enjeu du
développement durable du GATT à l'OMC
1. L`approche du Gatt de la problématique
commerce-environnement 57
2. Le Groupe du GATT sur les mesures relatives à
l'environnement et le
commerce international et règlement des différends
liés à l`environnement 61
3. La problématique du développement durable dans
les accords instituant l`OMC et la création du Comité du commerce
et de l'environnement (CCE)...67
Section III : L'émergence d'une diplomatie
écologique et commerciale .71
1. Les négociations de DOHA et la problématique du
développement durable.71
1.1 Négociations sur la libération des biens
environnementaux 71
1.2 Négociations sur la libération des services
environnementaux 72
1.3 Négociations sur l`agriculture et les produits
non-agricoles 73
1.4 Considérations sur les pays en développement
dans le cadre des négociations
de Doha en rapport avec l`environnement 74
2. La pertinence des règles de l`OMC dans les
négociations climatiques 76
3. Commerce et environnement dans les négociations
multilatérales : L`OMC et
les accords environnementaux multilatéraux (AEM) 79
Conclusion 83
Bibliographie 86
Annexes 96
96
TABLE DES ANNEXES
Annexe I : Généalogie du développement
durable 97
Annexe II : Les 11 indicateurs du développement durable
selon l`Insee 100
Annexe III : L`article XX du GATT 101
Annexe IV : Acte final reprenant les résultats des
négociations commerciales
multilatérales du Cycle de l`Uruguay 102
Annexe V : Déclaration de Marrakech du 15 avril 1994
103
ANNEXE VI : Protocole de Marrakech annexé au GATT de
1994 (Extrait) 105
ANNEXE VII : Décision sur les effets négatifs
possibles du programme de réforme
sur les PMA et PED importateurs nets de produits alimentaires
(Extrait) 106
ANNEXE VIII: Décision sur le commerce des services et
l`environnement (Extrait)107
ANNEXE IX : Décision sur le Commerce et Environnement
(Extrait) 108
ANNEXE X : La Déclaration Ministérielle de Doha
du 14 novembre 2001(Extrait)..110
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