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KLESIA
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200 Avenue de la République, 92000 Nanterre
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Rapport de stage
ANALYSE DES NOUVELLES NORMES DU CONTRAT
RESPONSABLE EN ASSURANCE SANTE
Par
Gabi KODJO
Année : 2016
Diplôme : Master 2 -
ISEFAR
Parcours : Gestion des Risques
ANALYSE DES NOUVELLES NORMES DU CONTRAT RESPONSABLE EN
ASSURANCE SANTE
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Remerciements
Mes premiers remerciements vont à mon tuteur, Monsieur
Adrien GUILLAUMOND, responsable du Service Analyse du Portefeuille, pour
m'avoir accueilli au sein de son service et favorisé ma formation. Je
remercie Monsieur François BORGIALLO, responsable du pôle suivi du
portefeuille pour toutes ses contributions dans le cadre de cette formation.
Merci à tous ces professeurs passionnés par
leurs matières et sans qui je ne disposerais pas de toutes les
connaissances que j'ai pu acquérir.
Un merci à toute l'équipe de KLESIA et toutes
les personnes qui m'ont aidé et conseillé tout au long de mon
expérience professionnelle. Un merci particulier à Madame Martine
HAMZAOUI et Madame Fatima ASSAFI, mes plus proches collaborateurs, pour leurs
disponibilités et leur attention accordées tout au long de ce
parcours. Un grand merci également à toute l'équipe du
service pour leurs diverses contributions. Je pense notamment à Mesdames
Catherine MINGASSON, Rima EZZIANE, Claude EMMAH et à Messieurs Baudouin
VIE et Laurent YAO.
Un merci à ma famille pour m'avoir donné le
goût des études.
ANALYSE DES NOUVELLES NORMES DU CONTRAT RESPONSABLE EN
ASSURANCE SANTE
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Résumé
La gestion du risque santé est au coeur des
préoccupations de l'état et des acteurs de la
Sécurité Sociale. Elle consiste à maîtriser
l'évolution des dépenses tout en améliorant l'état
de santé de la population. La maîtrise médicalisée
des dépenses en santé fait partie des outils les plus
utilisés dans ce cadre. Elle permet de réaliser des gains de
productivité dans le système de soins. Plusieurs dispositifs
entrent dans le cadre de la maîtrise médicalisée :
l'instauration du parcours de soins, le contrat d'accès aux soins, mais
aussi les normes du contrat responsable. Ces derniers ont été
élaborés en 2004 afin de répondre à la
difficulté de maîtriser les dépenses en santé dans
un système de transfert total du risque. L'idée étant de
mieux coordonner l'Assurance Maladie Obligatoire et l'Assurance Maladie
Complémentaire tout en réglementant les prestations
accordées par l'Assurance Maladie Complémentaire afin de
maîtriser les dépenses en santé, et responsabiliser les
patients. Récemment, les normes du contrat responsable ont subi des
évolutions. Ces dernières imposent des
réaménagements de garanties avec des incitations fiscales.
Cependant, ces modifications ne sont pas sans impacts sur la structure de
l'offre (adaptation des garanties, évolution du coût
technique) et sur les modèles économiques des organismes
complémentaires.
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ANALYSE DES NOUVELLES NORMES DU CONTRAT RESPONSABLE EN
ASSURANCE SANTE
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