Impact de l'institut national de sécurité sociale dans le processus de l'encadrement des personnes de troisième age (cas de la ville de Kolwezi).

Chap. II Présentation de l'institut national de sécurité sociale (INSS).

Toute recherche scientifique au préalable avoir un champ d'étude pour raison d'efficace. Car rien ne se fait au hasard cela veut dire que le cherche au centre pour la collection des données. Il doit et sur tout présenter le milieu ou le terrain qui lui a servi d'étude. C'est pour quoi, notre champ d'étude est l'institut national de sécurité sociale (INSS en sigle).

En effet, vu l'étude de notre champ d'investigation, il était inutile de rassembler toutes les matières à étudier en vue de poursuivre notre mission nécessaire qui est la récolte des données. Néanmoins, nous avons estimé de prendre quelque quartiers et service qui constitueront un sous champ d'investigation afin de décrire avec détail la procédure que nous poursuivrons a des informations que nous interprétons au troisième chapitre.

II.1 L'institut national de sécurité sociale (INSS)

L'institut national de sécurité sociale est une société para étatique et aussi une entreprise publique a caractère social doté de la personnalité juridique est de l'autonomie financière, il est place sous la garantie de l'Etat qui exerce tutelle par le biais du ministre du travail et de la prévoyance sociale tutelle, technique et administrative ainsi que le ministre du porte feuille qui est la tutelle financière.

II.1.1 Historique de l'institution(INSS)

1. La sécurité sociale dans le monde.

L'antiquité romaine connaissait un système de sécurité sociale intéressant, toujours intéressant, sophistiqué même les pouvoirs publics collaboraient en se par géant les roules, dans une sécurité sociale s'adressait essentiellement aux pauvres ; mais avec comme condition : le part de la romanité et le comportement digue et exemplaire.

Au moyen-âge jusqu'au début de l'ère industrielle, l'assistance aux infinies aux maladies et aux démunis était plutôt sporadique, inégalement a l'intérieur des communautés religieuses. L'expression « sécurité sociale» qui fut utilise dans bon nombre les constitutions promulguées au lendemain de la seconde guerre mondiale, a fait l'objet de la consécration la plus solennelle dont la déclaration universelle de droit de l'homme adoptée du 10 décembre 1948 par l'assemblée générale des Nations-Unies. Cette consécration interviendra 13ans âpres la première utilisation de l'expression dans un texte juridique, « Security American Act » et du 14 août 1935.dans le cadre de la politique de NEW DEAD du président ROOSELT^22(*).

Selon MIGUEL GARCIA dans son ouvrage intitulé « les concepts de sécurité sociale auraient été employés de l'Amérique latine » l'expression sécurité sociale auraient été employée pour la première fois par SIMON BOLIVAR qui déclarait nous citerons « le système du gouvernement le plus parfait celui qui engendre la grande somme de bien être de la sécurité sociale et politique ».

C'est en Europe occidentale vers le 19^éme siècle et née la sécurité sociale ou l'industrialisions avait pris un essor des travailleurs, qui n'avaient pour ressources principales revenus que le salaire. En cas de perte partielle ou totale de ce dernier des formes d'assurances devaient intervenir à savoir :

· Les caisses d'épargnes publiques ;

· La responsabilité de l'employeur ;

· L'assurance sociale ;

· L'assistance sociale ;

· La sécurité sociale ;

2. La sécurité en République Démocratique du Congo

· Avant l'indépendance du Congo les risques couverts par le régime colonial étaient les plus avancés d'Afrique et reposaient sur branches ci-après:

· Accident du travail et maladies professionnelles

· Assurance invalidité

· Assurance vieillesse survivant

· Allocation familiale

· L'INSS a été créé par le décret loi du 29 juin 1961; loi organique de la sécurité sociale .il est subroge de plein droit aux anciennes caisses de sécurité sociale d'avant l'indépendance à savoir :

· Caisse centrale de la compensation pour les allocations familiales.

· Caisse de pension des travailleurs

· Fonds des invalides des travailleurs.

· Il y a lieu de signaler que tout régime de sécurité

· Répond a trois questions fondamentales qui constituent son champ d'application ;

· qui est protégé?

· contre quoi est-il protégé ?

· comment est-il protégé ?

C'est ce qu'on appelle respectivement le champ d'application quant aux personnes.

· S'agissant des éventualités, il ya lieu de signaler que la convention 102 de l'organisions internationale du travail, relative a la norme minimum de la sécurité sociale prévoit la couverture de neuf éventualités, a savoir :

· L'invalidité

· La vieillesse

· Le décès du soutien de la famille

· L'accident du travail

· La maladie professionnelle

· Le chômage

· La maternité

· La maladie (soins)

· Les charges familiales

La couverture de ces neuf éventualités est assurée par l'organisation des branches sécurité sociale en occurrence :

La branche des pensions pour trois premières éventualités

La branche des risques professionnels pour le deux suivantes

La branche de l'assurance -chômage

La branche de l'assurance maternité

La branche de l'assurance maladie

La branche des allocations familiales

Les branches de sécurité sociale constituent le régime de sécurité sociale. Selon les possibilités et le degré de développement économiquement et social de chaque état, son régime de sécurité sociale peut comprendre une ou plusieurs branches. Chaque état de sécurité sociale peut comprendre une ou plusieurs organismes de sécurité sociale.

* ²² LOTOY et MUKIKA, « Pour un nouveau type d'homme adapté à la décentralisation etc.», in Zaïre-Afrique, N°239,1989, P.481.