I.6. LE SYSTEME DE DEDOUANEMENT AUTOMATISE
Le logiciel Sydonia est une application orienté objet
(client/serveur) exclusivement utilisé par la DGDA, ayant pour
rôle de gérer toutes les procédures douanières
(imports et exports), et ceci sur l'échelle nationale. Il fonctionne en
module.
La DGDA utilise en ces jours deux versions de Sydonia : le
Sydonia++ (ancienne version) et Sydonia Word (la nouvelle version), celle-ci
est la version sur laquelle compte se maintenir la DGDA.
Tous les partenaires de la douane et les cadres de ses
différents services ont un compte Sydonia sans lequel il est impossible
de participer dans les processus
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de dédouanement. Chacun ayant ses propres
responsabilités et le niveau de privilège est limité selon
le type de compte Sydonia qu'on a.
L'adoption de ce système informatisé a permis
à la douane d'améliorer considérablement sa façon
de travailler, le dédouanement est ainsi devenu très
expéditif. Tout ce qui était fait manuellement, est pris en
charge par le système informatique.
Les tâches sont effectuées selon les modules, la
prise en charge d'une marchandise, la saisie d'une déclaration ou la
vérification de celle-ci sont prises en charge par des modules
différents de Sydonia. Chaque service de la douane a donc son propre
module pour effectuer des tâches spécifiques.
Voici quelques exemples des modules :
> Le MODCAR : il permet de contrôler
les transferts des marchandises.
> Le MODASY : module utilisé pour
la prise en charge douanière, constitue une compilation des
fonctionnalités d'autres modules tes que le MODCBR, MODCAR, MODACC.
> Le MODSHD : ce module est destiné
à la brigade douanière, permet à la brigade de faire
sortir la marchandise du dépôt de la douane, après avoir
terminé le traitement des déclarations et le payement des droits
et taxes.
> Le MODCHQC : module de configuration
nationale, permet de configurer l'application pour l'adaptation du
système aux besoins nationaux ; module technique.
> Le MODCBR : module central du
fonctionnement de bureau, pour le traitement des déclarations, la saisi
de validation, le stockage, l'enregistrement et la liquidation des
déclarations ; utilisé par les vérificateurs
> Le MODBRK : module destiné aux
déclarants et leur permettant d'être connecté au serveur de
la douane, pour le dépôt des déclarations.
> Le MODACC : module traitant des
fonctions de recouvrement des taxes de la comptabilité, et la gestion
des comptes de crédits et payement ; utilisé par la Banque.
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I.7 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES IMPORTEES
Nous nous contentons ici d'expliquer brièvement le
processus de dédouanement des marchandises importées.
La douane est présente dans toutes les frontières
et aéroports internationaux, il y a l'inspection de la prise en charge
et la Brigade.
> Dès l'arrivée de la marchandise à la
frontière, la brigade saisie la marchandise, pour faire le constat et le
service de la prise en charge livre au déclarant un document : le
manifeste, document certifiant l'entrée de la marchandise et qui
permettra au déclarant de débuter la déclaration de sa
marchandise.
> La Brigade conduit la marchandise dans un
entrepôt
> L'importateur choisie à l'avance une agence en
douane, celle-ci lui met à la disposition d'un déclarant et
saisie la déclaration. L'agence doit être reconnu et
enregistré comme étant partenaire de la douane.
> Muni de sa déclaration, le déclarant se
présente dans le bureau de vérification pour un examen de la
déclaration, ce qui permettra de la valider ou de procéder
à une vérification documentaire ou physique. La
déclaration n'est validée que s'il se trouve dans le circuit vert
(la déclaration est orientée vers le circuit vert pour être
liquidée).
> Le déclarant se rend dans une banque partenaire de
la douane pour s'acquitter des frais. Une quittance de paiement lui sera
remise.
> Le déclarant se présente au service des
recettes avec sa preuve de paiement bancaire. Un bon à enlever lui sera
remis synonyme de l'autorisation de retirer la marchandise dans
l'entrepôt.
> Enfin, le déclarant se présente à
l'entrepôt pour retirer sa marchandise, un bon de sortie lui sera remis
par l'entrepositaire, ce qui clôture toute la procédure de la
déclaration douanière de la marchandise importée.
Le dédouanement d'une marchandise suit donc un
enchainement logique, les documents livrés sont en séries et
dépendants : le suivant dépend du précédent.
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I.8 ORGANIGRAMME DE LA DGDA /KATANGA
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DIRECTEURPROVINCIAL
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Source : Direction des ressources
humaines
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SECRETARIAT
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SD DOUANES ETACCISES
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SD PRODUITS PETROLIERS
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SD ADMIN & FINANCES
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SD
KASUMBALESA
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SDKALEMI E
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SD
KOLWEZI
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SD B
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SD GU/L'SHI
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SD TFM
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INSP DOUANES
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INSP PRISE CHARGE
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INSP SAKAN NOK
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INSP. P CHARGE
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SDB
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IPSG
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IDE VERIF
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INSP VERIF
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INSP VERIF
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NSIP. P CHARGE
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CONTROLE BRIGADE
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INSP
IMPORTEXPO
RT
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INSP. CONTAFF.
JUR
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RECETTE PPL SEP. CONGO
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I RESS PROPRES
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BRIGADE
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BRIGADE
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IAP
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INSP. VALEUR
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INSP. VER.
SEP-CONGO
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INSP.
INFORMAT.
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INSP. VERIF
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RECETTE
KALEMIE
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INSP. VERIF
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RECETTE
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RECETTE
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IPR
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INSP. SELECT.
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INSP. VERIF. PROD. PET
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IDE COMPT
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INSP IMPORT BRIGADE
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RECETTE PPL
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ISF
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INSP.
STATISTIQUE
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RECETTE PPKSA
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INSP
CONTREECRI TURE
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INSP.ACCISES
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Date: 04/12/2015
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