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Le defi de l'appropriation des textes de la decentralisation par les elus locaux : cas de la commune rurale de Kampti( Télécharger le fichier original )par Abdoul Karim DIABY ENAM - Administrateur civil 2015 |
Mémoire de fin de cycle
LE DEFI DE L'APPROPRIATION DES TEXTES DE
LA Présenté et soutenu publiquement par
: pour l'obtention du diplôme de
: Mention : Bien Jury : Docteur, Kassem Salam SOURWEMA : Président Administrateur civil, Gaoussou OUEDRAOGO : Directeur de mémoire Administrateur civil, Aboulaye ZANGRE : Membre Promotion 2013-2015 ENAM 03 BP 7024 Ouagadougou 03 E-mail : enam@cenatrin.bf Téléphone : (226) 25.31.42.64/65 Télécopie : (226) 25 30 66 11 A V E R T I S S E M E N T L'ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION ET DE MAGISTRATURE
(ENAM) ~ I ~
y A ma mère Salimata TARNAGUEDA y A ma grand-mère Fati ZOURE y A feu mon grand-père Issouf TARNAGUIDA et à tous ses enfants y A la grande famille DIABY D E D I CA C E ~ II ~
R E M E R C I E M E N T S Ce travail a pu être réalisé grâce au soutien et à la contribution de plusieurs personnes à qui je voudrais ici témoigner toute ma gratitude. Mais auparavant, qu'il me soit permis d'adresser mes louanges à Dieu le très-Haut pour Sa science et Sa miséricorde. Je tiens à remercier tous les enseignants de l'ENAM et en particulier Monsieur Gaoussou OUEDRAOGO, mon Directeur de Mémoire, pour sa disponibilité, son expertise et son accompagnement méthodique dans les différentes étapes de ce travail de recherche. Veuillez trouver ici toute ma révérence. Merci à Monsieur Alfred TIENDREBEOGO, diplomate et expert en gouvernance et management public, aux juristes Roland HEMA et Zakaria KAGONE pour leurs conseils et leurs relectures. Merci à tous ceux qui m'ont aidé à faire avancer ma réflexion en acceptant de répondre à mes questions ponctuelles, notamment : Monsieur Fiacre Hyacinthe SOU (Directeur de la formulation des politiques, MATDS) ; Monsieur Bruno G. KAMBIRE (Chargé d'étude, MATDS) ; Monsieur Sié HIEN (Directeur des archives et de la documentation, MATDS) ; Monsieur Sié Edgar SOU (Directeur de l'organisation administrative du territoire à la Direction générale de l'Administration du territoire) ; Monsieur Ibrahiman Victor NOMBRE (préfet du département de Kampti) ; Monsieur Serge Théophile DA (ex maire de la commune de Kampti) ; Monsieur Ousmane KARGOUGOU (Secrétaire général de la mairie de Kampti) ; à l'ensemble des élus locaux de la commune et à toute la population de Kampti. Merci à mon beau-père Souleymane SORE et à mes frères et soeurs Lala, Assa, Nourdine, Djamarou, Nourria pour vos prières et votre confiance. Enfin, mes remerciements vont à l'endroit de Ramata DABRE pour ses soutiens multiformes et à travers elle, tous mes amis et proches pour leurs contributions diverses. Qu'ils trouvent dans ce mémoire, l'expression de leurs efforts conjugués. ~ III ~ ~ IV ~ LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS CDP : Congrès pour la démocratie et le progrès CEB : Circonscription d'éducation de base CGCT : Code général des collectivités territoriales CSMOD : Cadre stratégique de mise en oeuvre de la décentralisation CSPS : Centres de santé et de promotion sociale CVD : Conseil villageois de développement CVGT : Commission villageoise de gestion des terroirs FICOD : Fonds d'investissement pour les collectivités décentralisées MATDS : Ministère de l'administration territoriale, de la décentralisation et de la sécurité OEV : Orphelins et enfants vulnérables OSC : Organisation de la société civile PDDC/GIZ : Programme décentralisation / développement communal PDL : Programme de développement
local PNBG : Politique nationale de bonne gouvernance PNGT : Programme national de gestion des terroirs PV : Procès-verbal RGPH : Recensement général de la population et de l'habitat SP/CONAD : Secrétariat permanent de la conférence nationale de la décentralisation TOD : Textes d'orientation de la décentralisation. UNIR/PS : Union pour la renaissance/Parti sankariste UPC : Union pour le progrès et le changement ~ V ~ LISTE DES CARTES, TABLEAUX ET GRAPHIQUE Cartes : N° 1 : Localisation de la commune de Kampti dans la province du Poni N°2 : Carte administrative de la commune de Kampti Tableaux et Graphique : N°1 : Perception des acteurs sur ce que recouvre le concept de décentralisation ; N° 2 : Répartition des enquêtés qui connaissent le CGCT ; N°3 : pourcentage des citoyens qui savent qu'ils peuvent assister aux sessions du Conseil municipal ; N°4 : Pourcentage des enquêtés qui ont déjà assisté à une session ; N°5 : répartition des enquêtés qui connaissent les élus locaux et les organes du conseil municipal. Graphique : Répartition des enquêtés selon leur niveau de satisfaction par rapport à la gestion de la commune par les élus de Kampti. ~ 1 ~ Sommaire A V E R T I S S E M E N T I D E D I CA C E II LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS IV LISTE DES CARTES, TABLEAUX ET GRAPHIQUES V INTRODUCTION GENERALE 2 PREMIERE PARTIE : 7 CADRE NORMATIF DE LA DECENTRALISATION ET PRESENTATION DE LA ZONE D'ETUDE. 7 Chapitre I. Repères théoriques de la recherche 8 Section I. Approche conceptuelle 8 Section II. Organisation et fonctionnement de la commune selon le CGCT 13 Chapitre II. Présentation de la commune de Kampti 19 Section I. Aperçu général de la commune de Kampti 19 Section II. Etude démographique et potentialités économiques du milieu 23 DEUXIEME PARTIE : 30 APPROCHE DU NIVEAU D'APPROPRIATION DES TEXTES DE LA DECENTRALISATION PAR LES ELUS DE LA COMMUNE DE KAMPTI 30 31 Section I. Evaluation de l'effectivité de la décentralisation à travers la connaissance et l'application destextes 31 du compte rendu 37 remédier 42 Section I. Entraves à l'appropriation de la décentralisation par les élus locaux 42 Section II. Suggestions pour une meilleure appropriation des textes de la décentralisation 47 CONCLUSION GENERALE 54 BIBLIOGRAPHIE 57 TABLE DES MATERES 59 ANNEXES i --' 2 --' |
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